VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456

Citation :

En ce jour du 16 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Scorpion92

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne le 13 Octobre1456, un sac de blé a 15 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img355/530/scorpion92ble2kr0.png

Ce prix de vente est supérieur à celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense

.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je me suis deux fois tronpair et jai retire les deux fois les marchendisse du marcher le landenin des con ma prevenus de mon euraire voila tout ce que jai a dire

(houlala, faut que je me mette au patois moi!)

L'accusation a appelé Le_troll à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le Juge,
Madame le procureur,

Une affaire simple et affligeante comme d'habitude. Sous couvert d'erreur, ce vil personnage essaie d'escroquer les meuniers en vendant trop chère son blé.
Je l'ai prévenu une fois.
Prétendre se tromper alors que le marché regorge de blé au prix normal... j'aurai vraiment tout entendu...
Est-ce que j'ai bien ouïe? il m'aurait traité de comment dire... j'ose pas le répéter... enfin vous avez entendu comme moi.

Sur ceux je vous souhaite une bonne jourmée.

Citation :

Monsieur le juge,

On connait bien ce genre "d'erreur' qui consiste à mettre sur le marché des marchandises à vil prix, espérant passer outre, mais c'est sans compter sur la vigilence de la maréchaussée.
Le 9 Septembre il vend du blé à 13 écus.
Non seulement il ne répond pas à la demande de médiation mais de plus, il récidive le 13 Octobre et à 15 écus qui plus est.
La bière des tavernes de Vienne est t'elle à ce point frelatée au point d'en faire perdre la tête?
J'en doute. Nous n'avons affaire ici qu'à une mauvaise foi évidente.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »


Attendu que le sieur Scorpion s'est rendu coupable d'escroquerie
Attendu que sa défense n'excuse en rien son acte
Attendu qu'il s'agit d'une première infraction
Attendu qu'il a retiré ses autres marchandises de la vente

Je requiers à l'encontre de sieur scorpion92

5 écus d'amende pour escroquerie majorée de 5 écus pour récidive
soit 10 écus d'amende

Scorpion92 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que le sieur Scorpion s'est rendu coupable d'escroquerie
Attendu que sa défense n'excuse en rien son acte
Attendu qu'il s'agit d'une première infraction
Attendu qu'il a retiré ses autres marchandises de la vente
je vous condamne à 10 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus