Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Mar 14 Oct 2008 - 5:52 | |
| - le_troll a écrit:
- Aujourd'hui lundi 13 octobre 1456, Scorpion92 spécule sur le blé.
En voici la preuve:
Il est déjà connu des services de la maréchaussée. Il a déjà spéculé sur le blé le 9 septembre 1456. Ci-dessous le dossier monté pour cette affaire:
- Citation :
- Aujourd'hui mardi 9 septembre 1456, Scorpion92 spécule sur le blé.
en voici la preuve.
Un courrier de médiation lui a été envoyé. En voici le contenu.
- Citation :
- Bonjour,
Aujourd'hui je vous ai acheté 09-09-2008 20:30 : Vous avez acheté à Scorpion92 1 sac de blé pour 13,00 écus.
Cette vente est interdite car au-dessus du prix maxi autorisé par le duché.
Extrait loi:
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie. Prix des matières premières Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus
Vous êtes dans l'obligation de me racheter votre produit, au prix auquel vous me l'avez vendu (sur le marché). Pour cela vous avez quarante huit heures. Passé ce délai, je déposerai une plainte devant le procureur pour escroquerie . En cas de récidive, une plainte sera également déposé pour escroquerie.
Bonne journée,
Le_troll Lieutenant de police de la ville de Vienne Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé aujourd'hui 13 octobre 1456.
- Citation :
- Bonjour,
Aujourd'hui je vous ai acheté 13-10-2008 15:20 : Vous avez acheté à Scorpion92 1 sac de blé pour 15,00 écus.
Vous avez déjà spéculé sur le blé le 9 septembre 1456: 09-09-2008 20:30 : Vous avez acheté à Scorpion92 1 sac de blé pour 13,00 écus.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende
Le_troll, lieutenant de police de la ville de Vienne Fiche de Scorpion92
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Jeu 16 Oct 2008 - 20:36 | |
| - Citation :
- En ce jour du 16 Octobre 1456,
Nous, DameIsabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Scorpion92
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne le 13 Octobre1456, un sac de blé a 15 écus.
Et en voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img355/530/scorpion92ble2kr0.png
Ce prix de vente est supérieur à celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense . | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Sam 18 Oct 2008 - 13:02 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- je me suis deux fois tronpair et jai retire les deux fois les marchendisse du marcher le landenin des con ma prevenus de mon euraire voila tout ce que jai a dire
(houlala, faut que je me mette au patois moi!) | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Dim 19 Oct 2008 - 15:18 | |
| L'accusation a appelé Le_troll à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Monsieur le Juge,
Madame le procureur,
Une affaire simple et affligeante comme d'habitude. Sous couvert d'erreur, ce vil personnage essaie d'escroquer les meuniers en vendant trop chère son blé. Je l'ai prévenu une fois. Prétendre se tromper alors que le marché regorge de blé au prix normal... j'aurai vraiment tout entendu... Est-ce que j'ai bien ouïe? il m'aurait traité de comment dire... j'ose pas le répéter... enfin vous avez entendu comme moi.
Sur ceux je vous souhaite une bonne jourmée. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Lun 20 Oct 2008 - 12:12 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge,
On connait bien ce genre "d'erreur' qui consiste à mettre sur le marché des marchandises à vil prix, espérant passer outre, mais c'est sans compter sur la vigilence de la maréchaussée. Le 9 Septembre il vend du blé à 13 écus. Non seulement il ne répond pas à la demande de médiation mais de plus, il récidive le 13 Octobre et à 15 écus qui plus est. La bière des tavernes de Vienne est t'elle à ce point frelatée au point d'en faire perdre la tête? J'en doute. Nous n'avons affaire ici qu'à une mauvaise foi évidente.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Attendu que le sieur Scorpion s'est rendu coupable d'escroquerie Attendu que sa défense n'excuse en rien son acte Attendu qu'il s'agit d'une première infraction Attendu qu'il a retiré ses autres marchandises de la vente
Je requiers à l'encontre de sieur scorpion92
5 écus d'amende pour escroquerie majorée de 5 écus pour récidive soit 10 écus d'amende | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 Dim 26 Oct 2008 - 13:29 | |
| Scorpion92 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Attendu que le sieur Scorpion s'est rendu coupable d'escroquerie Attendu que sa défense n'excuse en rien son acte Attendu qu'il s'agit d'une première infraction Attendu qu'il a retiré ses autres marchandises de la vente je vous condamne à 10 écus d'amende Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus | |
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| Sujet: Re: VI // Escroquerie - Scorpion92 - [A juger]FINI archivé le 4.11.1456 | |
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