LY // escroquerie - Sir_Hardy // (A juger) FINI archivé 2.11.1456

Citation :

En ce jour du 28 Septembre1456,

Nous, Dameisabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël a l’encontre du sieur Sir_hardy

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Asseyez vous, mon Sieur , ce n’est point la première fois que vous venez icelieu semble t’il, mettez vous donc à l’aise.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 27 Septembre 1456, 1 fruit à 10,25 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img221.imageshack.us/my.php?image=image1ge4.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour savoir si le sieur Sir_hardy est coupable ou non d'escroquerie.

Pour vous prouvez mes dires, je vous demanderai de regarder les preuves qui vous ont été fourni par notre Procureur.

Le 27 septembre de l'an 1456, lors de ma ronde du marché, j ai appercu des fruits au prix de 10.25 écus. Comme nous le savons tous le prix autorisé part notre Duché est de 10.20 écus. Il n'y a en effet pas beaucoup de différence entre son prix et celui du Duché mais la loi est la loi.

De plus je vous ferai aussi remarquer que l'accusé a déjà eu une condamnation pour les meme faits le 29 mai de l'an 1456.
Depuis ce jour le prix du fruit n'a pas changé, donc l'accusé n'a pas d'excuse à nous fournir.

Voila, je vous ai relaté les fiats, tels qu'il se sont produits. Merci de m avoir écouté.

Citation :

Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, la procureur s’avance à la barre, et s’adresse à l’accusé.

Messire Hardy,

Avez vous écouté l’acte d’accusation ?
A vous entendre, on pourrait croire que la justice ne connaît pas les lois, ce qui, avouez le, serait un comble non ?
Auriez vous hiberné ces six derniers mois sieur Hardy pour ne pas être au courant des changements intervenus depuis ?
Dans ce cas, je ne saurai trop vous recommander de vous référer dorénavant à cette adresse, afin d’éviter que nous vous revoyons toutes les semaines dans ce tribunal.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-du-lyonnais-dauphine-au-21-09-t15119.htm

Monsieur le juge

L’accusé nous leurre en brandissant son parchemin usé en preuve de sa bonne foi, car comme nous le relate le sergent Anastasie, il a déjà été appréhendé pour les mêmes faits en Mai, il était donc parfaitement conscient de transgresser la loi.
Toutefois, je ne retiendrai pas la notion de récidive dans cette affaire, vu qu’il y a eu dans la précédente une médiation réussie, je considérerai qu’il s’agit d’une première inculpation.


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu, qu'au vu de ce texte, sir_hardy s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu que l’accusé a agi en tout état de cause
Attendu qu’il s’agit d’une première inculpation.
Attendu que le préjudice est de faible ampleur
Attendu que cet acte demande à être notifié sur son casier judiciaire

Je requiers, à l’encontre de sir_hardy une amende de
3 écus

Sir_hardy était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu, qu'au vu de ce texte, sir_hardy s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu que l’accusé a agi en tout état de cause
Attendu qu’il s’agit d’une première inculpation.
Attendu que le préjudice est de faible ampleur
Attendu que cet acte demande à être notifié sur son casier judiciaire
je vous condamne à 5 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.