Vie// [Escroquerie-Xaxa02] [Jugé COUPABLE]archivé le 6.12.56

Accusé : Xaxa02
Victime : Mairie de Vienne
Officier en charge du dossier : Le_troll

Situation : Le jeudi 6 Novembre, le sieur Xaxa02 vendait un sac de blé à 13 écus.
Etant donné qu’il est mutirécidiviste, un avis de dépôt de plainte lui a directement était envoyé :

Citation :

Bonjour,

Aujourd'hui je vous ai acheté
06-11-2008 10:30 : Vous avez acheté à Xaxa02 1 sac de blé pour 13,00 écus.


Vous avez déjà été condamné par trois fois par la justice du Lyonnais Dauphinée pour escroquerie

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Le_troll, lieutenant de la maréchaussée de la ville de Vienne

Preuve :


Fiche :


Loi enfreinte :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Note :
Le prévenu a déjà eu trois procès pour escroquerie :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-jugees-f25/vi-xaxa02-escroquerie-coupable-archive-le-14-09-08-t15177.htm?highlight=xaxa02
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-jugees-f25/escroquerie-xaxa02-coupable-archive-t15545.htm?highlight=xaxa02
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-jugees-f25/vi-escroquerie-xaxa02-a-jugerfini-archive-le-4111456-t16163.htm?highlight=xaxa02

Citation :

En ce jour du 12 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Xaxa02.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 6 Novembre 1456, 1 sac de blé a 13 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img232/5474/xaxa02legume4sh9.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Le_troll à la barre

Citation :

Bonjour,

je vais pas m'étaler sur ce cas ni sur la personne d'ailleurs.
C'est la 4ème fois que je viens ici pour témoigner contre ce vil personnage.
Il spécule et spécule encore... à peine condamné il recommence... l'avantage c'est qu'il connait bien la maréchaussée mais bon on s'en passerait

bonne journée à vous

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que messire Xaxa02 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, messire Xaxa02 ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 100 écus et de 3 jours de prison à l’encontre de messire Xaxa02. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis!!!

Que justice soit rendue!

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

mon jugement

Citation :

En ce jour du 6 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Xaxa02 :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à la spéculation

Vu le chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur et plus précisément les dispositions relatives aux marchands ambulants.

Considérant que Messire Xaxa02 a vendu des biens qu’il ne produisait pas qu’il avait préalablement acheté et les a revendu plus chers sur le marché de sa ville de résidence et que selon la loi, il a agit comme un spéculateur. Que selon, la loi, ce susnommé Xaxa02 s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Xaxa02, compte tenu de son statut social de paysan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Temoignage accablant du Lieutenant de la ville sur les agissements délictueux et les manières fourbes du prévenu.

Considérant que le dit Xaxa02 a abusé de braves et honnêtes gens.

Considérant que l’accusé a renouvelé de multiples fois ses actes d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée dans le seul et unique dessein de satisfaire sa personne.

Mais considérant que le prévenu est décédé et que les charges ne peuvent plus etre retenue contre lui malgré sa culpabilité avérée..

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Xaxa02 symboliquement Coupable d’escroquerie et le condamnons a 1 ecu d’amende

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Gardes !!, otez moi ce cadavre pestilentiel d’ici. Ouvrez les fenêtres, c’est infect ! A la fosse commune !