Vi / Xaxa02 / escroquerie [COUPABLE] (ARCHIVE le 14/09/08)

Tentative de médiation :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Vanack, Prévot des Maréchaux. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un légume à 12 écus. En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,20 écus.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l objet vendu trop cher et de retirer les autres et de les remettres en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.

Veuillez prendre contact avec la mairesse Dame Lavoyageuse dans les 48 heures afin de proceder à la médiation . Vous lui racheterez le légume vendu au prix ou vous lui avez vendu et lui revendrez au prix normal.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanack, Prévost des Maréchaux.

Comme réponse le lendemain elle remettait ( ou laissait ) un légume au même prix.




Aucune réponse, plainte pour escroquerie.

Témoin : Vanack, Lavoyageuse

Citation :

En ce jour du 26 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Xaxa02

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 17 juillet 1456, 1 légume à 12 écus, et d’avoir remis ca le lendemain.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img293/486/leg2zi5.png

https://2img.net/r/ihimizer/img528/2562/leg5tz3.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé n’a pas répondu à la tentative de médiation du Prévôt Vanack, et qu’elle a même réitéré son délit le lendemain.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

il y a eu une petite coquille, Montelimar au lieu de vienne, mais tout le reste est bon.....

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

L'accusation a appelé Lavoyageuse à la barre

Citation :

Bonjour Monsieur le juge,

En tant que Maire De Vienne, et en l'absence de mon lieutenant de police, je surveillais le marché.
Voyant qu'il y avait en vente des légumes au dessus du prix autorisé soit 10,20, j'ai mis un message en mairie afin de prévenir les habitants qu'ils commettaient une erreur. De plus, j'ai envoyé une lettre à chaque citoyen dans laquelle je stipulais le prix maximum autorisé pour la vente des légumes et demandant aux habitants de rectifier leurs prix. Suite à cela, la plupart des habitants ont remis leurs légumes au prix correct, mais d'autres les ont laissés à un prix supérieur, j'ai donc acheté ces légumes afin de connaitre le nom des personnes qui ne respectaient pas, et c'est ainsi que j'ai découvert que XAXA02 en faisait partie. Suite à cela j'ai transmis le dossier à Vanack, prévôté des maréchaux, qui a proposé écrit pour proposer une médiation, mais ni lui, ni moi avons eu de réponses à ce courrier.
Voilà pour ma part monsieur le juge.

L'accusation a appelé Vanack à la barre

Citation :

Vanack observa de nouveau l'accusé, qui avait l'air cadavérique et ne bougeait plus, les geoles ne devaient pas être confortable car moults accusés arrivaient devant le juge en piteux état ces temps ci.

Je viens confirmer ce jour tout ce que le procureur vient de dire, à savoir que messire Xaxa02 à vendu un légume trop cher, n'a pas répondu à ma tentative de médiation et à en outre recommencé le lendemain, j'appelle ca se foutre de la gueule du monde.
Ne soyez pas clément !!!!

Voila c'est tout.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

voilà un homme votre honneur, qui se moque éperdument des lois. A quoi servons nous pour ce genre de personne ? Nous sommes des marionnettes avec lesquelles ce bon peuples se divertit ? NON !! Nous sommes la Justice!! Cette personne non contente de commettre une infraction réitère le lendemain alors qu'entre temps les agents de la maréchaussée l'avait pleinement informé de son délit. Outrage suprême cette personne ne répond pas aux courriers des maréchaux et ne se présente pas devant nous aujourd'hui. INADMISSIBLE !! Je demanderai donc la plus grande sévérité envers cet individu insolent et peu dans le cadre de notre société.

Pour ce qui est de la récidive monsieur le juge je ne demanderai rien en ce sens étant donner que le fait de récidiver au point de vue de la maréchaussée n'est pas constitutif de récidive pour le tribunal. Celui ci ne retenant que la récidives pénale c'est a dire une affaire jugée par ces même tribunaux.


* se penche sur son réquisitoire* 


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »




Attendu que Messire Xaxa02 selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté devant nous aujourd'hui pour s'expliquer et l'escroquerie est avérée comme le confirme les témoignage qui nous ont été présenté.

Attendu que le fait de vendre deux fois de suite malgré les avertissement des forces de la maréchaussée n'est pas constitutif de récidive pénale, la récidive ici ne peut être retenue.

Requiert a l'encontre de Messire Xaxa02 :

Une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour non présentation devant le tribunal.

Soit une amende de 25 écus.

Validé

Citation :

11 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu des légumes au vil prix de 12 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…

Attendu qu’il ne s’est pas présenté pour se défendre…
Attendu que je déteste que l’on me fasse perdre mon temps….

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....35 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!