[Valence - TAOP - Moi6l20] [COUPABLE]archivé le 9 janvier 1457

Accusé : Moi6120
Victime : Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge du dossier : Xanaria

Situation :
Le sieur Moi6120 a reçu un courrier le 24/11 lui intimant de quitter le Lyonnais-Dauphiné. Se trouvant à Valence le jour où il a été contacté par la prévoté suite à l'annonce de l'état de siège, il avait 3 jours pour se mettre en règle. Or aujourd'hui, il se trouve toujours en Lyonnais-Dauphiné, à Valence

Preuve :
Le lieutenant de la prévoté, Xanaria pourra attester de la présence de l'individu à Valence ce jour là.

Fiche :


Loi :

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Note :
Conformément à l'article sur l'état de siège, le prévenu est récidiviste.

Citation :

En ce jour du 8 décembre 1456,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Messire Moi6l20

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai prescrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

( du mal à lancer, le pseudo c'est 6l20 soit un L et pas un 1)


L'accusation a appelé Xanaria à la barre

L'accusation a appelé Xanaria à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,
En effet j'ai envoyée une missive à cette personne mais je n'ai eu aucune réponse de sa part, aucun déplacement non plus alors que comme vous le savez nous sommes en état de siége.
Et non ce n'était pas une blague ... Voilà c'est tout ce que j'avais à dire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

heux, que puis-je vous dire: wahoo tous ces beau texte juste pour m, quel honneur voume faite là. Non ps serieusement, je ne sais pas trop ce que nous esont ici, vous m'acciser de rouble a l'ordr publique alors que je n'es agresser personne, de quoi serai je donccoupale. j'ai il etvrai bin reçu une missive m'infoant queje devait quitter la pays mais a vrai ir je pensé une blague, je ne songer vraiment pas au fai qu'etre expulsé d'ic etait vraimnt reel. je vous pris doncde m gracieret e me laisser partir.... cordiament,mesdames, messirs, veuillezagréer mes meilleurs salttins a vous

Citation :

Après avoir énoncé son acte d’accusation, la procureur écouta témoignage et plaidoirie de la défense sans toutefois réussir à réprimer un petit mouvement d’humeur, quelque peu excédée, et reprit la parole, empruntant un ton sévère.

Sieur ..Moi, pensez vous vraiment que nous ayons le temps de faire des facéties de ce genre ?
Le duché a en charge la sécurité de centaines d’âmes, et quand il est décrété non sans moult concertations, un état de siége, c’est qu’il y a menace et dans un soucis de sécurité, il est du devoir de chacun de se plier aux injonctions de la maréchaussée.
Non seulement vous ne vous y pliez pas mais, aggravant votre cas, vous ignorez les courriers d’un lieutenant assermenté.
Ne pensez vous pas qu’il aurait été plus aisé d’y répondre ?
de présenter requête si vous aviez un motif valable de votre présence en nos terres ?
Vous vous êtes placé vous même, sieur, en position d’ennemi potentiel de notre duché, ce qui prévaut votre comparution en ce tribunal.

Se tourne vers la cour et énonce son réquisitoire

Votre honneur,

Vu l’article-III.3.c.i il est incontestable que l’accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public.

Cependant, et malgré ma colère évidente, je serai encline à demander une certaine indulgence envers l’accusé qui me semble plus ignorant que menaçant

Attendu que l’accusé a enfreint les lois de notre duché
Attendu qu’il a persisté dans son silence, amenant le doute sur ses intentions
Attendu que, fait atténuant, le sieur Moi, vagabond de son état, semble ignorant des coutumes
Attendu qu’il n’a entrepris, jusque là, aucune action nuisible à la sécurité du duché
Je requiers , à l’encontre du sieur Moi6l20

2 jours de travaux forcés dans les mines de fer de Valence sous surveillance de la maréchaussée locale.

Je précise toutefois que, si l’accusé ne se soumet pas à cette peine, il pourra être passible d’un nouveau jugement, le lieutenant pouvant en attester l'éxécution.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mon but n'etant en aucun cas de chercher ennuis aprés de vous, souhaitant en aucuns cas porter menace sur votre duché ou je suis simplement en visiteur auprés d'un amis, j'accepte la peine pour en finir au plus vite, payer ma dette et n'etre en comflit avec personne.
cordialement, moi6l20

mon jugement

Citation :

En ce jour du 12 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Moi6l20 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public.

Vu l’article-III.3.c.i des lois du Duché relatif à la fermeture des frontieres.
Vu l'article-I.5 définissant la qualité de sujet Lyonnais et Dauphinois

Considérant que Messire Moi6l20 s’est présenté en la ville de Valence le 24/11/1456 alors que le Duché avait fermé ses frontières.

Considérant que le sieur Moi6l20, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être considéré comme Dauphinois.

Considérant que par là meme, il n’etait donc autorisé a se trouver sur le territoire dauphinois.

Considérant qu’il n’a point quitter la terre Dauphinoise comme l’agent de la prévoté le lui avait prié. Que par la même, il bafoue sciemment son autorité.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il reconnaît son tort. Que malgré cela, le sieur Moi6l20 réside chez un de ses amis et qu’il souhaite racheter sa faute.

Entendu les Témoignages du Lieutenant Xanaria.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Moi6l20 Coupable de trouble a l’ordre public et le condamnons à une peine de travaux forcés dans les mines de fer du Duché assortie d’une peine symbolique de 1 ecu.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Messire Moi, il y des lois en ce Duché ! Nous ne connaissons pas la mascarade surtout quand notre sécurité est en jeu ! Vous rachèterez votre faute dans les mines de fer comme il vous l’a été ordonné. Sachez que si vous ne vous exécutez pas, la marechaussée sera là pour vous y contraindre.