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 Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars

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5 participants
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 14:47

Accusé:Lysalore
Victime:Paprika
Officier en charge:Sgt Ayd59

Faits:
Dame Paprika2 souhaite porter plainte pour insultes à l'encontre de Dame Lysalore.
En vertu de:
Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Fiche de l'accusé
Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Lysack5
Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars W595

Preuves



Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Screenlysays7
Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars W806

Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Screenlysa2wx5
Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars W804

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ceilb

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Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/05/2007

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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 22:13

En ce jour du 3 février 1457,

Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre dame Lysalore

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement Paprika2 en taverne.

En voici les preuves !

https://2img.net/r/ihimizer/img301/3517/screenlysays7.png

https://2img.net/r/ihimizer/img160/6842/screenlysa2wx5.png

https://2img.net/r/ihimizer/img301/9614/screenlysa3jz6.png

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeDim 8 Fév 2009 - 18:37

Passage forcé
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ceilb

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Nombre de messages : 365
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/05/2007

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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 14:54

Réqui

Dame Lysalore a eu beau être une personne respectable avec une conduite irréprochable...
On ne peut pas injurier aussi copieusement et gratuitement les honnêtes citoyens, de plus elle ne vient pas...

Je demande donc Monsieur le juge une amende de 35 écus et un jour de prison.
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volverine

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Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel
Date d'inscription : 11/11/2005

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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeLun 2 Mar 2009 - 17:38

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un scandale !!!
Une personne du beau sexe, et blonde de surcroit, qui ne parle point un langage châtié !!
Pouah !! De plus, elle ne daigne pas se présenter de par devant nous !!!
C’est insulter la justice dauphinoise !!
Et donc !!
Ce sera 19 écus d’amende….
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Au suivant !!

A classer !!
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vortiris

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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 15:49

Archivé.
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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Valence - TAOP - Lysalore - 03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitime

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