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 Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE

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dame-isabeau

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MessageSujet: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeJeu 25 Déc 2008 - 9:49

Accusé : Guet
Victime : Aragorn02



Citation :
Bonjour, je ne sais à qui me plaindre mais il m'a semblé que le procureur était la personne qui pouvait entendre ma plainte.
Voilà, je me rendais à Briançon pour y faire un peu de commerce : j'avais avec moi une centaine de sterres de bois et quelques sacs de farine. J'étais en chemin depuis Embrun, mon village natal quand il y a 2 jours, j'ai découvert que j'avais été racheté par Guet. Depuis, je n'ai plus rien, pas un écu plus une seuls marchandise, même mes provosions ont disparu (j'avais acheté des morceaux de viande et des miches de pain pour la route). S'il est normal de se faire détrousser, je n'ai plus que mes yeux pour pleurer, mais si je peux espérer obtenir réparation, j'aimerais le savoir. Merci de prendre ma demande en considération, je découvre une situation que j'ignorais et je m'affaiblis de jour en jour sans rien pour me nourrir




Citation :
En ce jour du 25 Décembre 1456,

Nous, Dame Isabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Messire Guet

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 21 Décembre 1456 messire Aragorn sur le lieu dit de Guillestre entre Embrun et .Btiançon , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé une centaine de stéres de bois ainsi que quelques provisions, de pains et de viandes, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

. https://2img.net/r/ihimizer/img511/7029/capture01ml9.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Aragorn02 à la barre


Dernière édition par dame-isabeau le Lun 29 Déc 2008 - 18:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeJeu 25 Déc 2008 - 10:10

courrier de conciliation envoyé au sieur Guet



Citation :
Bonjour sieur Guet

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de messire Aragorn
Toutefois, si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de 80 stéres de bois, je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.
En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:
Citation:
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. -
-et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.


Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec la victime.

Bonne journée
D.Isabeau
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeJeu 25 Déc 2008 - 21:58

L'accusation a appelé Aragorn02 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour, je viens ici apporter mon témoignage dans cette affaire qui m'a ruiné : je me rendais tranquillement à Briançon quand j'ai été racketté par le sieur Guet qui ne m'a laissé aucune provision ni aucun écu. Je me suis beaucoup affaibli depuis et j'ai du mal à retrouver ma santé. cette agression m'a porté un grave préjudice financier mais aussi moral. Je ne voyageais que dans le but de faire un peu de commerce car les prix étaient descendus trop bas.
Les marchandises que je transportais et l'argent pour me permettre de me nourrir m'ont été volés en totalité, me rendant à l'état de vagabond.
Dans l'espoir d'une réparation, je vous salue Mesdames et Messieurs de La Cour
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeSam 27 Déc 2008 - 10:17

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je l'avou vous pouvez m'arrêter.
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeDim 28 Déc 2008 - 11:40

Il n'a pas répondu à la médiation et est en retraite, j'attends un peu pour faire le réquisitoire où je demanderai une peine lourde.

A savoir que je suis dans l'attente de preuves pour une récidive de brigandage à son encontre
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeLun 29 Déc 2008 - 17:33

ah! il est sorti de retraite et a vidé sa bourse le malin.
Mais étant chez lui, il a accés à sa propriété, donc on peut le mettre en négatif. Twisted Evil



Citation :
Monsieur le juge, entendez ceci: Il avoue!!!
C'est déjà une bonne chose, nous avançons.

Sieur Guet, vous reconnaissez avoir dérobé une centaine de stéres de bois ainsi que plusieurs morceaux de viande, du pain, quelques sacs de farine et les écus que le sieur aragorn avait sur lui le laissant dans l'incapacité de pouvoir se nourrir.
Voyez votre pauvre victime qui s'affaiblit de jour en jour.
Avez vous donc le coeur aussi dur pour ne montrer ainsi aucune compassion?
Voici de quoi vous assurer un bel avenir à son détriment, mais c'est sans compter sur notre justice qui ne saurait tolérer de telles pratiques pour s'enrichir.

Monsieur le juge, je demanderai un châtiment exemplaire dans cette affaire qui ne prête à aucune clémence au vu de l'ampleur du butin.
Toutefois, si l'accusé accepte de dédommager en partie la victime de de 80 stères de bois, comme je lui propose comme ultime chance, je m'en remettrai à l'appréciation de votre jugement intégre au vu de son attitude.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
Attendu que l'accusé est sans conteste, coupable de trouble à l'ordre public
Attendu qu'il avoue son délit mais n'en montre aucun remords
Attendu l'importance des biens dérobés et de fait, du préjudice subi.

Je requiers, à l'encontre de sieur Guet

200 écus d'amende
5 jours de prison
et le remboursement intégral des biens dérobés.

Sieur Guet, le couperet de la justice est à présent au dessus de votre tête et votre destin entre vos mains.
La cour vous écoute
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeMer 14 Jan 2009 - 21:41

Citation :
A Messire Guet,

Lors de votre plaidoirie de défense, vous avez dit que vous feriez parvenir la preuve de votre agression par Prince-Corse ... or à l'heure actuelle, alors que je dois rendre le verdict, personne n'a reçu de preuves de votre part.

Je vous laisse 48h00 pour remédier à cela, sinon je me verrai dans l'obligation de ne pas tenir compte de ce dernier élément.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeSam 17 Jan 2009 - 10:36

Citation :
Expéditeur : Guet
Date d'envoi : 2009-01-15 19:55:26

dsl jné pas le temp fait se que ta a faire phelim ex maire de lyon
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeSam 17 Jan 2009 - 11:03

Citation :
A Sieur Guet,

Bonjour,

Vous comparaissez actuellement devant la cour de justice dauphinoise pour trouble à l'ordre public.

En tant que Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vous annonce que votre verdict sera accompagnée d'une amende de 200 écus.

Je vous offre la possibilité de voir votre peine diminuée de moitié. Pour cela, vous devrez payer 100 écus directement au duché selon une procédure simple et rapique que je vous indiquerai si vous êtes d'accord, et vous ne recevrez alors aucune amende lors de mon verdict. Vous pourrez conserver cette missive et la preuve de votre achat ensuite, comme gage de notre accord.

J'attends une réponse de votre part sous 48h00 avant de prendre votre réponse comme un refus.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

[En fait, si j'utilise mes fonctions de Juge pour vous donner une amende, l'argent sera automatiquement prélevé parmis vos écus et partira en fumée, alors que si vous payez l'amende par le duché, je ne vous mets pas d'amende, et l'argent n'est pas perdu. Vous économisez ainsi la moitié de ce que vous auriez du payer, et nous nous en sortons tous gagnants.]
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Jan 2009 - 14:02

Citation :
Expéditeur : Guet
Date d'envoi : 2009-01-18 02:14:49

J'accepte de payer 100 ecus mais je ne les ai pas là. Je vais économisé d'avantage je pense les avoir dans environ 5 a 6 jours, merci de votre aide.
Guet
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Jan 2009 - 14:04

Citation :
Bonjour,

Entendu, je retarde la procédure d'une semaine maximum. Je compte sur vous pour me prévenir dès que vous aurez réuni l'argent avant 7 jours, faute de quoi, je rendrai le verdict prévu.

Une fois que ça sera bon, je vous indiquerai la marche à suivre.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Jan 2009 - 19:39

Citation :
Expéditeur : Guet
Date d'envoi : 2009-01-24 09:29:06

Voila demain jauré les 100 ecus.
Merci
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeDim 25 Jan 2009 - 14:54

Citation :
Bonjour.

Le duché a mis en vente pour vous un sac de maïs en vente pour 53.60 écus. (50 écus + prix du sac de mais + 50 écus de taxe sur le panier quand on achète sur la foire ducale).

Vous disposez de 48h00 pour l'acheter. Vous aurez ainsi payé 100 écus d'amende comme convenu.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

[Pour accéder à la foire du comté, il vous faut passer par l'ancien site : old.lesroyaumes.com. Vous allez dans duché, chateau, foire du comté et vous n'aurez plus qu'à prendre le sac.]
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeDim 25 Jan 2009 - 17:38

Citation :
Expéditeur : Guet
Date d'envoi : 2009-01-25 15:44:01

voila.
Guet
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MessageSujet: Re: Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE   Emb/brigandage// Guet/ A JUGER APRES DERNIERE DEFENSE COUPABLE Icon_minitimeDim 25 Jan 2009 - 19:35

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le vingt cinquième du mois de Janvier de l'an de grasce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu les deux partis opposés allons rendre notre verdict.
Levez vous sieur Guet !


Entendu que l'accusé avoue, nous reverrons la demande de peine du procureur à la baisse.
Nous déclarons le prévenu coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à purger 4 jours de prison et à payer 200 écus d'amende.


Puisque l'accusé a accepté l'offre que nous lui avons offerte, payer 100 écus directement au duché, nous annulons l'amende.


Gardes, emmenez le.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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