Montélimar - Trahison- Pepico - le 06/01/1457 COUPABLE

Accusé: Pepico
Victime: Mairie de Montélimar
Officier en charge du dossier: Prévôt Ka_de_brugeliete

Faits:

La sergente Stefie qui défendait la mairie a contribué à mater une révolte! Elle a reconnu un des assaillants!

Fiche de renseignement:


Preuves du délit

Loi enfreinte

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

En ce jour du 6 janvier 1457,

Nous, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phélim à l’encontre de messire Pepico

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 5 Janvier au 6 Janvier de l'an 1457.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img71/4205/vmentsha7.jpg

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

J'ai forcé le passage, tu peux faire ton réquisitoire Ceilb.

Réquisitoire :

Tu voulais prendre la mairie avec tes petits copains hein ? Coquinou ouais...

Et en plus, tu ne viens pas ?!

3 jours de prison et 150 écus d'amende Monsieur le juge!

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le vingt cinquième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, après avoir entendu le roi des fous, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous.


Entendu les preuves.
Entendu le témoignage de la sergente Stefie.
Entendu que le prévenu n'a pas souhaité s'exprimer.


Nous reconnaissons l'accusé coupable de trahison et nous le condamnons à deux jours de prison ainsi qu'à 40 écus d'amende.


Gardes, emmenez le hors de ma vue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 40 écus.