Annonces ducales

[quote]
[b][size=18]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/size]

Voici le bilan de la fin du mandat du XXVe conseil ducal sous la gouvernance du duc Ka de Brugeliete Devirieux:[/b]


Commençons par le compte-rendu de la [b]Connétable, Axel2fersen, Dame du Rouvray et de Glandage[/b] :
[quote]La fin de mon mandat a eu la chance de voir enfin arriver le remboursement d'une partie du ban, qui a été une bouffée d'air et a permis d'inverser la tendance concernant les soldes. A l'heure actuelle la dette de l'ost est encore importante mais elle s'amenuise peu à peu et cela doit beaucoup à l'énergie déployée par les soldats pour ravitailler le grenier en denrées de première nécessité. Je tiens également à dire que je suis navrée de n'avoir pu me consacrer plus à l'armurerie et au recrutement , mais le travail concernant les soldes était trop prenant pour une novice de l'intendance comme moi, je tâcherai s'il m'est donné la possibilité de poursuivre ma charge de remédier à cela.
Ce bilan est des plus brefs j'en suis consciente mais je n'ai pas grand chose à rajouter si ce n'est que malgré les attaques faites contre ce conseil, et contre notre Ost j'ai toujours essayé de garder une ligne de conduite claire en participant à toutes les discussions dans lesquelles je me connaissais quelques compétences et j'ai également tout fait pour entretenir des liens cordiaux et suffisamment étroits avec mon équipe de l'intendance que je félicite pour sa constance et son travail.
Je vais terminer par quelques remerciements, je tiens à rendre hommage tout d'abord à notre gouverneur qui a su m'écouter et me soutenir dans certains moments difficiles de ce mandat, et je tiens également à exprimer toute ma gratitude à Arwel, notre CAC et à Anne, notre bailli, sans qui je n'aurai pu avancer dans mon travail.
Merci encore à vous tous de m'avoir fait confiance pour ce poste qui a beaucoup évolué depuis mon premier mandat de connétable.

Axel Rouvray, dame de Roynac et de Glandage, Connétable du Lyonnais-dauphiné.[/quote]

Nous continuons par le bilan de notre [b]Juge, Sire Tenshikuroi[/b] :
[quote]Lyonnais et Lyonnaises, Dauphinois et Dauphinoises,

Me voici à l’issu de mon second mandat. Cette fois ci, j’ai eu la responsabilité d’assumer la charge de Juge et je pense ne pas avoir à rougir de mon travail. J’ai mis un point d’honneur à rendre la Justice en toute impartialité même si certaines décisions étaient lourdes de conséquences.

Mon mandat restera marqué par la tenue du Procès Public de Messire Nopus qui, malgré nos efforts, n’est toujours pas terminé. Je garderai donc une attention toute particulière sur ce procès malgré la fin de mon mandat.

En tant qu’avocat, je ressors de cette expérience avec une meilleure connaissance du fonctionnement interne de la justice. J’ai compris combien il était fondamental que le Procureur et le Juge puisse travailler dans des conditions sereines afin de faire avancer la Justice Dauphinoise. Je remercie à nouveau, tout particulièrement, Dame Isabeau, notre Procureur Adjointe, qui ne cherche vraiment pas à s’économiser et qui effectue un travail remarquable.

Je salue aussi mes confrères Conseillers Ducaux car les débats ont été menés dans des conditions relativement courtoises ce qui a permis d’avancer et de faire aboutir bon nombre de projets.

Je vous remercie enfin de votre confiance que je me suis appliqué à ne jamais trahir.

Aristote vous garde ainsi que notre beau Duché.
Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné. [/quote]

Ensuite viens le bilan de notre [b]Procureur, Sire Fontvell[/b] :
[quote]Habitants du Lyonnais-Dauphiné,
Je retire des ce mandat de Procureur la satisfaction d'avoir participé à un Conseil Ducal qui, malgré les clivages politiques, a su faire montre de son unité et de sa solidarité devant les agressions verbales et le critiques souvent infondées.
Je tiens donc à saluer les compétences, le courage et l'ouverture d'esprit de mes collègues et de notre Gouverneur.
A l'instar de Messire Tenshikuroi je ne peux que féliciter Dame Isabeau pour son travail de Procureur Adjoint et tous les conseils avisés qu'elle a pu prodiguer au Procureur novice que j'étais.
J'avoue ma déception devant le manque d'entrain et le désintérêt de ceux qui étaient sensés participer activement au premier procès public. J'ose espérer que mon successeur saura trouver une conclusion à cette affaire dont la Justice de notre Duché n'ait pas à rougir.
Je tiens à remercier la Prévôté dans son ensemble pour son travail sur le terrain et plus particulièrement pour avoir tenté de favoriser la médiation et la prévention plutôt que la méthode coercitive.

Fontvell
Procureur[/quote]

Nous poursuivons avec le rapport de la [b]Capitaine de l'ost, Pénélope de Barsac, dame de Mirmande et de Neuville-sur-Saône[/b] :
[quote]Dauphinoises, Dauphinois,

Rassurez-vous je ne vais pas vous assommer de mots ou de phrases pompeuses, ceux qui me connaissent savent que durant ces 6 mois, j'ai travaillé avec sérieux et ardeur pour notre Duché.
Je remercie chacun des Maires pour leur coopération quotidienne, merci aux Maréchaux pour leur aide précieuse, et quant à vous soldats, vous savez ce que je pense de vous pour vous l'avoir bien souvent dit.
Continuez à défendre notre armée, ne la salissez point, ne laissez personne la salir non plus......ne laissez personne vous salir, soyez dignes, respectueux et humbles !
Je poursuivrai d'une autre façon à servir ce duché qui m'a tant donné en luttant avec la même ferveur contre tous ceux qui oseraient vous porter préjudice.

À ceux qui m'ont fait confiance et m'ont soutenu durant ces 6 mois,  malgré mes travers, malgré mes exigences, malgré mes qualités et malgré mes défauts, je vous dis merci.


Sainct Georges et Dalphiné !

Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Sâone
Capitaine de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

Le bilan suivant est celui de notre [b]Prévot des Maréchaux, Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey[/b] :
[quote]Habitants de Lyonnais Dauphiné,

Alors que je n'ai pas commencé ce mandat, me voici à le terminer suite aux diverses démissions ayant eu lieu, me faisant réaliser ainsi un demi-mandat.
Par conséquent, mon bilan sera fort court : j'ai, comme à mon habitude, apporté ma contribution à l'ensemble des discussions en cours de mon mieux, avant remplacer dame Zoyas au poste de prévôt pour quelques jours.
N'étant en rien habitué à ce poste et davantage soldat que maréchal, je remercie donc les agents et le Grand Officier de la Prévôté pour leur autonomie lors de ces quelques jours.

Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey, prévôt intérimaire.[/quote][/quote]

[quote]
Suit le rapport de notre[b]Commissaire aux mines, sire Licenscar[/b] :
[quote] Dauphinoises, Dauphinois.

C'est la fin de mon second mandat, celui-ci en tant que Commissaire aux Mines. Durant cette seconde moitié de mandat, nous avons dû remettre à niveau plusieurs mines. Le Duché priorise les mines de fer, c'est donc celle-ci qu'il a donc fallu remettre à niveau.
Les ports et la navigation sont arrivés dans nostre royaume. Nous ne sommes qu'au début de l'apprentissage de ces techniques. Nous avons des ports à Lyon, Valence et Vienne. Des chefs de ports vont être nommés et bientôt nous pourrons voyager sur le Rhône.Mais il va nous falloir de la pierre, du fer et de l'or pour construire ports et bateaux donc :
Allez à la mine !!

Qu'Aristote veille sur nous.

Licenscar, Commissaire aux Mines. [/quote]

Le bilan suivant est celui de notre [b]Bailli, Dame Anne de Culan[/b] :
[quote]Aux Lyonnais et Dauphinois,

Mon quatrième mandat se termine, celui-ci s'est déroulé plutôt sereinement, entre autres grâce à l'arrivée si longtemps attendue du remboursement de la guerre de Bretagne.
J'ai comme d'habitude partagé mon temps entre les divers bureaux de Pierre-Scize, afin de participer autant que possible à tous les débats.
La collaboration avec mes collègues "économistes", Dame Arwel et Dame Axel, se passe au mieux, pour le plus grand bonheur des finances dauphinoises.
Merci aux érudits, qui acceptent d'attendre jusqu'à 7 ou 8 heures de relevée que je choisisse les fonctionnaires du jour. Merci aussi à tous ceux qui, en fréquentant assidument les mines, soulagent l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois.

Anne de Culan, Dame de La Mure
Bailli du Lyonnais-Dauphiné
[/quote]

Nous passons ensuite à celui de notre [b] conseillère, Dame Terwagne de Thauvenay [/b]:
[quote]Un bilan? Et bien... Hum, que vous dire... ?

Mon entrée au Conseil s'est faite suite à une démission, en seconde partie de mandat, et le fait de n'avoir pas de "portefeuille" comme on dit dans le jargon, m'a permis de faire mes premiers pas là-bas sans trop de nervosité. J'ai ainsi pu prendre le temps de m'acclimater aux différentes personnes, mais aussi de me repérer dans les salles et couloirs, ce qui m'aura permis de prendre ainsi mieux part aux débats et discussions en cours.

Sur un plan personnel, moi qui avais une expérience de conseillère ducale dans un autre Duché, je dois bien vous avouer que j'ai été fort surprise dès les premiers instants, devant l'ambiance détendue mais néanmoins constructive qui y régnait, devant l'absence de tensions, mais surtout  l'esprit d'équipe contrastant tellement avec ce que je connaissais.

Terwagne de Thauvenay[/quote]

Celui de notre[b]Commissaire aux commerces, Dame Arwel[/b]:
[quote]Dauphinoises, Dauphinois,

la fin de mon deuxième mandat en tant que Cac arrive. Je dois tout d'abord souligner la bonne entente qui a régnée dans le pôle économique lors de ce mandat. Je remercie donc Dame Anne, notre Bailli qui a toujours été là lorsque j'avais besoin d'aide, Dame Axel, notre Connétable qui a su appréhender la situation économique de notre Duché lors de ses demandes de soldes pour nos soldats.
La situation économique du Duché, sans être florissante, a été stable lors de ce mandat... D'une part, les contrats concernant les ventes de fer ont afflué, d'autre part, une partie du remboursement de la levée de ban de la Guerre de Bretagne nous est parvenue.
Cependant, du fait de la possibilité qui nous est offerte de pouvoir créer des ports et donc de pouvoir développer notre activité commerciale, le Duché risque d'entrer à nouveau dans une période de difficultés économiques. Mais nous ne pouvons malgré tout laisser passer une telle opportunité de développement.

Arwel, Commissaire au Commerce.[/quote]

Voici celui de notre [b] Gouverneur, Ka de Brugeliete, seigneur Devirieu[/b]:
[quote]Et voilà déjà cette seconde mandat qui s'achève et qui ne fût pas moins tumultueuse que la première.

En effet, après les évènements survenus à la mairie de Briançon, des troubles sont apparus à Valence. Cela suite à la fierté mal placée de l'ancien maire  qui a cru bon de prendre la trésorerie valentinoise en otage pour se faire entendre. Il se trouve actuellement entre les mains de nostre justice.

En ce qui concerne l'économie, le conseil ducal a commencé à mettre en place les dispositions en vue de la disparition de la foire ducale. Cela suite à la disparition de la foire Languedocienne. Je rappelle d'ailleurs que toute personne candidate au poste de marchand ambulant est invitée à se faire connaître auprès du conseil.

A ce sujet, je salue Dame Arwel qui n'a pas eu tâche facile que de nous trouver des candidats. Nous avons également réfléchi à la possibilité pour les soldats de faire le MA pour combler au manque de volontaires. Mais il y aura évidement priorité aux civils.

Pour les mines, malheureusement je ne saurai vous annoncer une grande hausse de leurs fréquentations. Néanmoins, un équilibre s'est établit et l'équipe économique a été attentive à la priorisation des matières extraites.

Pour ce qui est du prestige, nous avons pu durant tout le mandat le maintenir à un bon niveau. Cela par l'utilisation en grandes quantités de nos peaux durant les fêsivités organisées. Festivités pour les 4 ans de nostre duché et la Sainte-Boulasse qui ont été une réussite et pour lesquelles je tiens à nouveau à saluer le travail mené par Dame Terwagne.

Passons ensuite à la diplomatie. Biensûr vous n'aurez pas été sans savoir la démission du Chancelier Sagaben. Il a donc fallu à la nomination d'un nouveau chancelier. Mon premier choix, après avoir consulté les avis de mes conseillers, s'est porté sur le Seigneur de Rouvray, Kernos. Lui estimant toutes les qualités et l'expérience nécessaire pour occuper ce poste. Après un premier échange avec ce dernier, Kernos m'a répondu par la négative, étant incertain quant à son devenir. Je me suis alors tourné vers Anne de Culan, ses qualités n'étant pas à répeter, qui m'a elle demandé un délai de réflexion. Entretemps, les idées éclaircies, Kernos est revenu sur sa décision.
Dans l'embarras, j'ai alors décidé que le choix serait décidé par un vote du conseil ducal. J'ai donc demandé à la Dame de Culan de ne pas participer à ce débat durant le vote. Vote qui s'est au final avère en la faveur d'Anne.

La réactualisation des traités d'ambassade s'est vue poursuivie. Nous avons également continué à être des plus attentifs par rapport aux différents conflits troublants actuellement le Royaume de France afin d'anticiper un éventuel lever de ban. Une lettre de soutien à la Tourraine a également été adressé à son dirigeant.

Passons ensuite au Compagnies d'ordonnances. Sachez tout d'abord que nos hommes partis aidé à la défense du Languedoc sont rentrés en Lyonnais-Dauphiné sain et sauf.
Comme expliqué déjà plus haut, l'ancien maire de Valence s'étant enfui avec la caisse, les soldats de cette garnison ont été mis à contribution afin de reprendre la mairie. La prévôté s'est elle occupée de poursuivre et de rechercher l'homme. Les provinces voisines étaient également alertées de la traque de Lexibur. L'homme est finalement revenu sur ses pas pour au final se présenter directement en salle de doléances.

Nostre capitaine a également mis au débat l'utilisation de nos soldats afin d'effectuer des missions de Marchands ambulants. Le conseil ducal et le conseil de guerre est dans l'ensemble d'accord mais en gardant la priorité pour les civils volontaires à cette fonction.

Suites à plusieurs réflexions est également revenu aux débats l'autorisation ou non du cumul de nos soldats avec d'autres fonctions. Il en est ressorti qu'au vu de la situation actuel du peuplement de nos villes, le nombre de personnes ressources a considérablement diminué. Et qu'afin de conserver le bon fonctionenment de nos institutions ces cumuls s'avéraient nécesaire.

Passons alors à ce qui aura été la chose la plus retenue de ce mandat par les esprits étroits; les lettres ouvertes d'Argael et les réactions qui s'en sont suivies.
Lors de sa première lettre, j'ai pu entendre et comprendre que certains de ses propos aient pu blesser quelques soldats et, sous la demande générale, des mesures ont été prises afin qu'une sanction soit appliquée.

Vint alors une deuxième lettre. Nombreux sont alors ceux qui ont réclamé que je m'adresse directement aux grands feudataires pour demander que l'on fasse taire Argael. Je n'ai pas considéré cette dernière lettre autrement qu'une demande d'informations comme nombreux sont ceux qui l'ont fait en salle de doléances. Nul n'est sans savoir également mon apparenté à Argael, et après avoir déjà dû demander des sanctions à son encontre, je ne pouvais à nouveau lui porter atteinte. Nottament pour des faits que je ne trouve pas valables.

Attaquons maintenant le volet religieux. Pour faire simple; rien n'a ermergé de ces 2 mois de cette office excepté l'incompétence d'un de nos conseillers sans poste qui, face aux difficultés, s'est vu démissionné en apportant une lettre affligeante au conseil. Je regrette amèrement qu'à nouveau, les projets tentant à améliorer la représentation de l'aristotélicisme en Lyonnais-Dauphiné échoue à cause de l'absentéisme permanents de ses représentants.

Nous avons pour terminer, lancé l'élection de nostre nouveau bourrel afin que la justice puisse bénéficier de ses services.
Walan a été nommé prévôt pour cette fin de mandat afin de combler à l'absence de Zoyas.

Je concluerai ce bilan en saluant le remarquable travail de l'équipe économiqueà nouveau.[/quote]

Pour conclure ces bilan de fin de mandat, celui de votre [b]Porte Parole, Raithuge, seigneur de la Vallouise [/b]:
[quote]
Cheres Dauphinoises, Chers Dauphinois,

C'est aujourd'hui la fin de mon 3eme mandat de conseiller ducal, et la fin de mon premier en tant que porte parole.
Plus souvent habitué à des postes économiques, je dois dire que j'ai eu du mal à trouver mon role exacte à ce poste avant d'en comprendre pleinement l'interet et son aura.
Durant ces deux mois, nous aurons eu un conseil assez paisible, pas de conflits purement idéologiques.. mais plutot une ambiance sereine qui a été largement aidée par le paiement d'une partie de la dette de la guerre de Bretagne...
Cependant, ce conseil a fait de son mieux pour ne froisser personne et essayer de réagir face aux différentes attaques, tant interne au duché qu'a l'extérieur avec la guerre en Languedoc, essayant toujours de favoriser notre duché afin qu'il s'en sorte de la meilleure façon qui soit.
C'est dans cet objectif que s'est terminé ce mandat où je tiens à féliciter particulièrement Dame Arwel et Dama Anne de Culan pour leur travail à l'economie, également, Dame Pénélope et Dame Axel pour leur dévouement dans tous les domaines, Sire Tenshikuroi et Fontvell à la justice qui ont également travaillé de pair.. et enfin notre gouverneur qui m'a doné sa confiance, ou presque, durant ces deux mois.

Je souhaite prospérité à ce duché à la suite de notre mandat,
Raithuge, Seigneur de la Vallouise
[/quote]

Nous ne transmettons pas le bilan de notre [b]conseillère, Dame Zoyas de Marcieu[/b] qui n'a probablement pas eu le temps de le rédiger


[b][size=18]Qu'on se le dise ![/size]
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt et cinquième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.[/b]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][i][b][size=18]Oyez oyez! Peuple du Lyonnais et Dauphiné ![/size][/b][/i]
[b]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,[/b]

[quote]2009-10-24 04:01:39
Elections au conseil du Duché du Lyonnais-Dauphiné : G.O.L.D. en tête, mais sans majorité
PARIS (AAP) - La liste Grand Oeuvre du Lyonnais Dauphiné est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché du Lyonnais-Dauphiné, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Grand Oeuvre du Lyonnais Dauphiné" (G.O.L.D.) : 41.3%
2. "GONES" (GONES) : 32.5%
3. "Alliance Pour le Dauphiné" (APD) : 26.1%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Arwel (G.O.L.D.)
2 : Hazram (G.O.L.D.)
3 : Nynaeve87 (G.O.L.D.)
4 : Shinji (G.O.L.D.)
5 : Pouilleux (G.O.L.D.)
6 : Zoyas (GONES)
7 : Dameisabeau (GONES)
8 : Axel2fersen (GONES)
9 : Adrienne (GONES)
10 : Walan (APD)
11 : Anne_Blanche (APD)
12 : Terwagne (APD)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.
[/quote]
[b][size=18]Qu'on se le dise ![/size]
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt et cinquième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.[/b]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][b]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le XXVIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné à l'unanimité des voix dame Arwel comme XXIIIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Adoncques, qu'il soit dit que la répartition des postes au sein du Conseil sera pour le moment la suivante, par ordre protocolaire :[list][*] dame Nynaève, dite "la Modeste", Vicomtesse du Monestier-de-Clermont, dame de Mornant, dirigera les armées ducales en tant que Capitaine ;

[*][i]Item[/i], demoiselle Anne de Culan, dame de La Mure, sera sans portefeuille ;

[*][i]Item[/i], messire Shinji, seigneur de Bocsozel, exercera au poste de Procureur ;

[*][i]Item[/i], dame Axel Rouvray, dame de Glandage, continuera d'occuper la fonction de Connétable ;

[*][i]Item[/i], dame Isabeau, dame de Hauterives, sera sans portefeuille ;

[*][i]Item[/i], messire Pouilleux rendra la justice ducale comme Juge ;

[*][i]Item[/i], dame Adrienne, vicomtesse de Menin, dame de Gavre et de Vinderhoute, exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ;

[*][i]Item[/i], dame Terwagne, dame de Thauvenay, occupera le poste de Bailli ;

[*][i]Item[/i], messire Hazram aura la fonction de Commissaire au Commerce ;

[*][i]Item[/i], messire Ayorleo exercera comme Prévôt des Maréchaux ;

[*]Enfin moi même, Walan dit "Sans Repos", vicomte d'Ancelle et de Charpey, seigneur de Meyrieu, aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.[/list]
Qu'il soit su enfin que sitôt que la nouvelle Gouverneur aura prêté allégeance connue et reconnue auprès du Roy de France Levan, troisième du nom, aura lieu la cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné, et que ceux-ci peuvent d'ores et déjà se mettre en route pour arriver à temps à la capitale ducale.


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour d'octobre de l'an mil quatre cent cinquante et sept.[/b]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes résidant ou se trouvant à Briançon,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a accepté ce jour la demande de modification d'arrêté municipal faite par la ville de Briançon :
[quote][size=14][b]Arrêté municipal sur la vente et l'achat de kilos de minerai de fer et de haches[/b][/size]

Article 1
1.a Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.b Les haches à aiguiser à [color=red]180[/color] écus vendues par le maire sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.c Les haches à [color=red]200[/color] écus sont exclusivement réservées à la mairie.
1.d Les forgerons achetant les haches non aiguisées à [color=red]180[/color] écus de la mairie ont l'obligation de rendre les haches aiguisées dans les 3 jours suivant l'achat.
[color=red]1.e Il est strictement interdit pour toute personne à l'exception des forgerons qui rendent une hache aiguisée et de la mairie de vendre des haches à 200.00 écus.[/color]

Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.
[/quote]
 
Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le trente du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img254.imageshack.us/ifs/4245/img410/3/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tout les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'en respect avec la Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers, messire Hazram, en accord avec sa Grasce Arwel et dames Terwagne, bailli, et Adrienne, commissaire aux mines, nomme ce jour messire Phelim "l'Imprévisible" de Tassin la Demi-Lune, vicomte de Oingt, au poste d'intendant au commerce.

Par cette fonction, il aura la tâche d'assister le Commissaire au Commerce dans ses recherches et suivis de contrats extérieurs, ainsi que dans le recrutement et la gestion des marchands ambulants dauphinois.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le trente du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img254.imageshack.us/ifs/4245/img410/3/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour la modification suivante de l'article VI.3.f du Code Pénal du Coutumier du Lyonnais Dauphiné :
[quote][u]VI.3.f : Obligation d’exécution des peines[/u]
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre [color=red]ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché[/color] se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le trente du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et quatre
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour les modification suivantes du Coutumier afin de rester en accord avec la charte du juge :
[quote][u]VI.4.a : Trahison[/u]
[i]o VI.4.a.i : Haute-trahison[/i]
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de [color=red]3[/color] mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus[/quote]
[quote][u]VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public[/u]
Peuvent-être requis:
- de 1 à [color=red]3[/color] jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

[u]VI.4.e : Escroquerie[/u]
Peuvent-être requis:
- de 1 à [color=red]3[/color] jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)[/quote]
[quote][i]o VI.3.d.ii : Récidive[/i]
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente, [color=red]avec un maximum de 10 jours de prison.[/color][/quote]
[quote][u]III.1.a : De la moralité des candidats[/u]
[i]o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire[/i]
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison[color=red], trahison ou brigandage[/color] au nom de la justice dauphinoise dans les [color=red]3[/color] mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.[/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le trente du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et quatre
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce premier jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le vingt-quatrième jour du dixième mois et le premier jour de ce onzième mois[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Le nouveau Conseil commence à prendre ses marques, dirigé par Sa Grâce Arwel. La cérémonie d'allégeance du Conseil Ducal et des nobles commencera sous peu.

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on peut trouver :
[list][*]La composition du nouveau Conseil Ducal et la répartition des postes.
[*]L'annonce de la nomination de messire Phelim de Tassin la Demi Lune au poste d'intendant au commerce.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :[/b]
[list][*]Une modification du code pénal dans les obligations d'effectuer les peines (proposée par dame Axel).
[*]Une série de modifications destinée à mettre le coutumier en conformité avec la Charte du Juge (proposée par messire Walan, sur les remarques de dames Adrienne et Isabeau)
[*]La modification d'un arrêté municipal pour la ville de Briançon (transmise par messire Hazram)[/list]
[b]Le Conseil vote actuellement :[/b]
[list][*]Une modification du code fiscal élargissant et précisant les modalités de mise en procès des mauvais payeurs (proposée par messire Pouilleux)[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b]
[list][*][u]En économie et finances :[/u] l'amélioration de son outil de gestion des finances ducales (proposé par messire Walan), l'étude des coûts de construction des ports et navires, l'optimisation de la politique minière.
[*][u]En diplomatie :[/u] l'étude d'une proposition du Languedoc concernant les ports et la mise à jour d'un traité avec celui-ci (transmis par messire Akmer), un traité d'ambassade avec l'Anjou (transmis par messire Akmer), le suivi de la situation du conflit au centre du Royaume (transmis par messire Akmer).
[*][u]En matière de sécurité :[/u] l'étude des devoirs de la noblesse dauphinoise en terme de défense (transmis, la conduite à tenir face aux menaces actuelles sur le Duché (par dame Nynaève).
[*][u]En ce qui concerne les festivités :[/u] une discussion sur l'organisation du comité ducal des fêtes (proposée par dame Terwagne).
[*][u]Pour la religion :[/u] L'accueil et de premières discussion avec soeur Wilgeforte, nouvelle ambassadrice apostolique.
[*][u]En matière de justice :[/u] la corrections de plusieurs points du coutumier afin de l'éclaircir ou de le corriger (par messire Walan), l'étude d'une demande d'arrêté municipal pour la ville de Valence (transmise par dame Isabeau), la modifications de la charte de l'organisation judiciaire (par messire Pouilleux).[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
Au peuple provençal et à ses dirigeants,

Qu'il soit su que, surpris par la déclaration de guerre faite le deuxième jour de ce mois de novembre, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, conseillers ducaux et diplomates ont aussitôt échangé moult missives par coursiers et pigeons afin de connaître plus amplement les raisons d'une telle annonce.

Qu'après ces échanges, dont le démenti qui a déjà été lu en place publique, il advient que jamais la Marquise des Alpes Occidentale ou le Comte de Provence non jamais rien écrit ou scellé de cette déclaration de guerre, mais que celle-ci est le fait d'un usurpateur, agitateur bien connu chez notre voisin et allié du sud. Le même usurpateur ayant déjà œuvré de manière similaire et dans le même but en Savoie.

En conséquence, le Lyonnais Dauphiné réaffirme son souhait de poursuivre les relations cordiales qu'il entretient d'ores et déjà avec la Provence, et s'engage à assister celle-ci dans sa traque de la ou des personnes s'étant rendues coupables de cet acte.

Fait au Castel de Pierre-Scize le troisième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Livre I du coutumier définissant le territoire du Duché a été modifié de manière à prendre en compte les voies navigables de la manière suivante :
[quote][size=18][color=darkblue][b]Chapitre I.1 : Le Lyonnais[/b][/color][/size]
Ce territoire comprend :
-la ville de Lyon
-les lieux dit Sainte-Foy (ouest de Lyon) et Givors (sud de Lyon)
-les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat

[color=red]Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Lyonnais.[/color]

Une mine est gérée par la Province dans ce territoire
-la mine de fer entre Lyon et Vienne

[size=18][color=darkblue][b]Chapitre I.2 : Le Dauphiné[/b][/color][/size]
Ce territoire comprend :
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

[color=red]Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Dauphiné.[/color]

Six mines sont gérées par la Province dans ce territoire
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon[/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour les modifications suivantes de la Charte de l'organisation judiciaire :
[quote][color=darkred][size=24][b]Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné [/b][/size][/color]

[color=darkblue][size=18][b]Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires [/b][/size][/color]
[u]Article 1.a :[/u]
L’organe de droit commun compétent pour juger les infractions en premier ressort est le tribunal du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le Juge. Il est compétent pour juger toutes les infractions, à l’exception de celles qui sont réservées à des juridictions spécialisées. Son siège est fixé en la ville de Lyon.
La cour d'appel du royaume est seule compétente pour connaître des appels formés à l'encontre des jugements rendus par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

[u]Article 1.b[/u]
Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Il en est ainsi de la cour martiale de l’Ost et des juridictions ecclésiastiques, pour les personnes relevant de leurs compétences.

[u]Article 1.c [/u]
Par exception, dans le cadre de la justice de proximité, pour les délits de nature financière de faible ampleur (escroquerie et esclavagisme), les services de la maréchaussée ont le pouvoir de proposer à l’accusé [color=red][strike]une amende minorée[/strike] un remboursement financier envers la victime[/color], si l'accusé reconnait les faits, ceci sans jugement ni intervention d’une quelconque autorité judiciaire, à l’exception des marchands ambulants qui ne dépendent que de la compétence du tribunal pénal du Lyonnais-Dauphiné.

[u]Article 1.d
[/u]Toutes les décisions des juridictions spéciales doivent être validées par le juge en cas de condamnation à des peines pécuniaires ou privatives de liberté. Le juge dispose du droit de vérifier leur conformité à la charte des juges et aux lois. S’il considère que la peine prononcée est illégale, il peut refuser de la valider. Par contre, le juge ne dispose d’aucun contrôle en matière d’opportunité sur les peines et sur leur quantum tant que celui-ci est conforme au droit.

[u]Article 1.e
[/u]Le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est compétent pour juger toute personne qui a commis une infraction en Lyonnais-Dauphiné, qu’elle soit ou non ressortissante des terres Lyonnais-Dauphinoises. Il a également compétence pour juger des personnes se trouvant sur le sol Lyonnais et ayant commis une infraction sur une terre avec laquelle un traité d’entraide judiciaire a été adopté.
Cependant, le Gouverneur en exercice n'est pas justiciable du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, incompétent,au profit de la Cour des Pairs.

[u]Article 1.f
[/u]Toute exception d’incompétence doit être soulevée lors de la première défense de l’accusé, ou lors du témoignage de la victime. S’il s’avère que le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est incompétent matériellement ou territorialement pour connaître de l’affaire, le juge doit prononcer la relaxe et inviter les parties à s’adresser devant un autre tribunal. Le juge statue souverainement sur sa propre compétence, mais il n’est pas contraint de le faire d’office. [color=red][strike]Il peut soulever d’office son incompétence, mais n’est jamais contraint de le faire.[/strike][/color]

[color=darkblue][size=18][b]Titre 2 : Du statut des magistrats[/b][/size][/color]
[u]Chapitre 2.a : Du statut du juge [/u]
[i]o Article 2.a.i : [/i]
Le juge est un membre du conseil Ducal, désigné par le Gouverneur pour exercer cette fonction.

[i]o Article 2.a.ii : [/i]
Le juge est, dans le cadre de sa fonction, indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal ou du Gouverneur. Il statue en son âme et conscience.

[i]o Article 2.a.iii : [/i]
Le juge ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil avec un minimum de 8 participants au vote. [color=red] Si les 2/3 des votants sont pour la destitution, la proposition est acceptée.
[strike]Le Gouverneur dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.[/strike][/color] 

[i]o Article 2.a.iv :[/i]
Le juge peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du juge. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. [color=red][strike]Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge de juge par son titulaire. [/strike][/color]

[i]o Article 2.a.v : [/i]
En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le juge soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le Conseil Ducal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du juge. [color=red]Le vote du Conseil Ducal se fait dans les mêmes conditions que dans l'article 2.a.iii.[/color] Le Juge continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le nouveau juge nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le juge titulaire a été écarté.

[i]o Article 2.a.vi : [/i]
La fonction de juge est incompatible avec celle de Procureur, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, de prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de juge est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.

[i]o Article 2.a.vii : [/i]
Lorsque le juge est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le Gouverneur peut procéder, de son initiative, à la demande de toute personne y compris extérieure au conseil, à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le juge doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.

[color=red][i]o Article 2.a.viii : [/i]
Le Juge est soumis à la Charte du Juge mise en place par le Roy.[/color]

[u]Chapitre 2.b : Du statut du procureur[/u]
[i]o Article 2.b.i : [/i]
Le procureur est désigné par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné parmi les membres du conseil Ducal. Il est seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès, à l’exception des affaires d’intérêt local pour lesquelles le maire peut saisir,avec son avis ou à défaut celui du batonnier, le tribunal.

[i]o Article 2.b.ii :[/i]
Le procureur est parfaitement indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal. Le Gouverneur peut adresser des directives de politique pénale au procureur, mais il ne peut en aucun cas lui donner des ordres précis dans tel ou tel dossier.
Cependant, le Gouverneur peut interdire au procureur d’ouvrir un procès lorsqu’il a utilisé son droit de grâce à l’égard du mis en cause.

[i]o Article 2.b.iii :[/i]
Le procureur ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil avec un minimum de 8 participants au vote.[color=red] Si les 2/3 des votants sont pour la destitution, la proposition est acceptée.
[strike]Le Gouverneur dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.[/strike][/color] 

[i]o Article 2.b.iv :
[/i]Le procureur peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du procureur. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. [strike][color=red]Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge du procureur par son titulaire.  [/color][/strike]

[i]o Article 2.b.v :
[/i]En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le procureur soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil comtal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du procureur. [color=red]Le vote du Conseil Ducal se fait dans les mêmes conditions que dans l'article 2.b.iii.[/color] Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le procureur nouvellement nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le procureur titulaire a été écarté.

[i]o Article 2.b.vi :
[/i]La fonction de Procureur est incompatible avec celle de Juge, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, celle de Prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de procureur est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.

[i]o Article 2.b.vii :
[/i]Lorsque le procureur est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le gouverneur, sur son initiative, ou à la demande de toute personne, y compris extérieure au conseil, peut procéder à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le procureur doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.

[color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice[/b][/size][/color]
[u]Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal [/u]
[i]o Article 3.a.i : [/i]
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.a.ii :
[/i]Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge [strike][color=red]un casier vierge[/color][/strike] de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.a.iii :
[/i]Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

[i]o Article 3.a.iv :
[/i]Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

[i]o Article 3.a.v :
[/i]Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.a.vi :
[/i]Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire. Il est tenu au secret
professionnel et à un devoir de réserve.

[strike][color=red]o Article 3.a.vii :
Par principe, le greffier ne peut etre membre du conseil Ducal. Néanmoins, en cas de vacance ou d’absence de candidature, la fonction sera tenue par un conseiller ducal en exercice nommé par ses pairs.[/color][/strike]

[i]o Article 3.a.vii[color=red][strike]i[/strike][/color][/i] :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.a.[color=red][strike]ix[/strike]viii[/color][/i] :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

[u]Chapitre 3.b : Le Procureur Adjoint[/u]
[i]o Article 3.b.i :[/i]
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.b.ii :
[/i]L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.

[i]o Article 3.b.iii :
[/i]L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

[i]o Article 3.b.iv :
[/i]Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

[i]o Article 3.b.v :
[/i]L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.b.vi :
[/i]Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.

[i]o Article 3.b.vii :
[/i]L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.b.viii :
[/i]La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction. [/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le quatrième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications suivantes du Coutumier de manière à améliorer la punition des personnes ne s'acquittant pas de leurs impôts :
[quote]V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par [color=red]un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire[/color], elle sera poursuivie pour Escroquerie.[/quote]

[quote]VIII.3.e. Le Maire peut, [color=red]après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative[/color], lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise. Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.[/quote]

[quote]VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, [color=red]sauf texte spécial et dérogatoire[/color], peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.[/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le huitième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce huitième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le deuxième et le huitième jour de ce onzième mois[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

La cérémonie d'allégeance est lancée, et les Conseillers Ducaux ont fini de passer, ce qui permet à la noblesse de s'avancer à son tour.

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment le message adressé aux Dauphinois et Provençaux, visant à faire savoir que le Conseil Ducal avait conscience que la déclaration de guerre annoncée en gargote était un faux et l'œuvre

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :[/b]
[list][*]Une modification du livre I du coutumier incluant les voies navigables dans la définition du territoire ducal (proposé par messire Walan).
[*]Une série de modifications de la Charte d'organisation judiciaire (proposée par messire Pouilleux).
[*]Une modification du code fiscal élargissant et précisant les modalités de mise en procès des mauvais payeurs (proposée par messire Pouilleux).
[*]Un traité d'ambassade avec l'Anjou (transmis par demoiselle Anne).[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b]
[list][*][u]En économie et finances :[/u] l'amélioration de son outil de gestion des finances ducales (proposé par messire Walan), l'étude des coûts de construction des ports et navires, l'optimisation de la politique minière, une discussion sur le prix du maïs (transmise par demoiselle Anne), la préparation de la prochaine levée d'impôts (par messire Hazram).
[*][u]En diplomatie :[/u] la mise à jour d'un traité avec avec le Languedoc (transmis par messire Akmer), le suivi de la situation du conflit au centre du Royaume (transmis par messire Akmer), l'étude d'un nouveau traité d'ambassade avec l'Armagnac (par demoiselle Anne).
[*][u]En matière de sécurité :[/u] l'étude des devoirs de la noblesse dauphinoise en terme de défense (transmis par dame Antlia), la conduite à tenir face aux menaces actuelles sur le Duché (par dame Nynaève), la réaction à avoir suite au décès de messire Nestor (par messire Samarel), une discussion sur la transmission des noms des miliciens par les maires (par messire Géronimo), une discussion sur la possibilité de faire effectuer des missions de marchands ambulants par les soldats (relancée par dame Pénélope).
[*][u]En ce qui concerne les festivités :[/u] une discussion sur l'organisation du comité ducal des fêtes (proposée par dame Terwagne), une discussion sur le remplacement de l'intendant des collections ducales (par messire Walan).
[*][u]Pour la religion :[/u] L'accueil et de premières discussion avec soeur Wilgeforte, nouvelle ambassadrice apostolique, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
[*][u]En matière de justice :[/u] une discussion sur la modification des peines encourues pour les pilleurs de mairies (par messire Pouilleux).[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'après la démission de messire Argael Devirieux du poste d'Intendant des [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-bibliotheque-ducale-f53/]Collections Ducales[/url], un remplaçant est recherché pour assumer cette fonction.

Adoncques, toute personne ayant la volonté de faire connaître, d'entretenir et d'étoffer les collections ducales peut dès maintenant et durant deux semaines envoyer sa candidature au Conseil Ducal en s'y présentant et en expliquant ses visions et projets pour les collections.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le douzième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le coutumier a été modifié de la manière suivante concernant les embauches :
[quote]V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

[color=red][strike]- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.[/strike][/color]
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

[color=red]Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.[/color][/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le treizième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que l'ajout suivant a été fait au code pénal, livre VI du coutumier, sur les peines encourues par les pilleurs.
[quote]o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.[/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce quinzième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le huitième et le quinzième jour de ce onzième mois[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment l'appel à candidature pour un nouvel intendant des collections ducales suite à la démission du précédent.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :[/b]
[list][*]Une modification du livre V du coutumier (droit économique) pour rectifier une incohérence dans les chef d'inculpation des embauches sans qualification (par messire Pouilleux)
[*]L'ajout au livre VI du coutumier (code pénal) des sanctions prévues en cas de pillage de mairie (par messire Pouilleux)
[*]L'autorisation de débuter les travaux de construction de ports pour les villes ayant présenté à ce jour un projet au Conseil Ducal, à savoir Lyon et Valence.
[*]La possibilité de laisser aux maires de villes portuaires le choix de leurs chefs de ports, avec droit de veto du Conseil Ducal.
[*]Le rejet d'une proposition d'ajout au coutumier interdisant d'archiver où que ce soit les archives de procès ayant eu pour verdict la relaxe (par messire Pouilleux).
[*]La modification d'un traité d'ambassade avec l'Armagnac (transmis par demoiselle Anne).[/list]
[b]Le Conseil vote actuellement :[/b]
[list][*]Une demande d'arrêté municipal pour la ville de Valence (transmise par dame Isabeau).
[*]Une modification de l'article V.2.c sur les offres d'emplois pour tenir compte des salaires imposés pour la construction des ports.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b]
[list][*][u]En économie et finances :[/u] l'optimisation de la politique minière, la préparation de la prochaine levée d'impôts (par messire Hazram).
[*][u]En diplomatie :[/u] l'étude de modification du traité d'entente et d'amitié avec l'Orléans (transmis par demoiselle Anne).
[*][u]En matière de sécurité :[/u] la conduite à tenir face aux menaces actuelles sur le Duché (par dame Nynaève), la réaction à avoir suite au décès de messire Nestor (par messire Samarel), une discussion sur la transmission des noms des miliciens par les maires (par messire Géronimo), une discussion sur la possibilité de faire effectuer des missions de marchands ambulants par les soldats (relancée par dame Pénélope), un état des lieux et une réflexion sur la Prévôté (par messire Ayorleo).
[*][u]En ce qui concerne les festivités :[/u] une discussion sur l'organisation du comité ducal des fêtes (proposée par dame Terwagne), une discussion sur le championnat de la Roue d'Or (transmise par dame Terwagne).
[*][u]Pour la religion :[/u] les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
[*][u]En matière de justice :[/u] une discussion sur la nomination du nouveau bourrel du Duché (relancée par messire Walan), une discussion sur le nettoyage des prisons ducales de leurs prisonniers de très longue durée [personnages éradiqués mais apparaissant toujours en prison] (par dame Isabeau).[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que la loi sur les offres d'emplois a été modifiée de la manière suivante pour tenir compte des constructions d'hôtels particuliers et de ports ne permettant pas de faire autrement que d'employer de la main d'œuvre non qualifiée.

[quote]V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) [color=red]pour travailler dans son champ ou élevage[/color] se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre--Scize le dix-septième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté le montant et les modalités de la nouvelle levée d'impôts.

Celui-ci sera de 25 500 écus prélevés auprès des mairies, venant ainsi soutenir à hauteur de 26% les recettes ducales de deux mois, complétant ainsi les revenus miniers (61%) et animaliers (13%).

La ventilation par villes, calculée à partir des données de recensement récentes, est la suivante :
Briancon : 3500 écus
Dié : 4200 écus
Embrun : 4100 écus
Lyon : 2000 écus
Montélimar : 3600 écus
Valence : 3400 écus
Vienne : 4700 écus

Les mairies sont tenues de verser une première moitié de cette somme d'ici deux semaines à compter d'aujourd'hui, et la seconde une semaine après. Le montant et la manière dont cet impôt sera répercuté sur leurs habitants sont laissés à leur libre appréciation, ainsi qu'il est habituel.

L'ensemble des recettes ducales, impôt compris, servira à régler les différents postes de dépenses suivants : repas ducaux (27.4%), frais administratifs (27.1%) et dépenses de prestige en festivités (20.3%) ; entretien des compagnies d'ordonnance (20.1%) ; et salaires des étudiants fonctionnaires (5.1%).

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-deuxième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le seizième et le vingt-deuxième jour de ce onzième mois[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment l'annonce de la ventilation des nouveaux impôts et la déclaration du Gouverneur concernant la démission de dame Nynaève de Mornant et la nomination de messire Phelim de Tassin la Demi-Lune comme capitaine.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]Une modification du livre V du coutumier (droit économique) pour tenir compte des constructions d'hôtels particuliers et de ports (par messire Ayorleo)
[*]Le montant et la ventilation des impôts (par les conseillers économiques)
[*]L'autorisation de débuter les travaux de construction de port pour la ville de Vienne.
[*]La nomination du dénommé Philibert à la fonction de bourrel du Lyonnais Dauphiné.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b]
[list][*][u]En économie et finances :[/u] la législation concernant les mandats (par dame Arwel).
[*][u]En diplomatie :[/u] la réponse à avoir à une demande du Languedoc (transmis par dame Arwel), un projet concernant l'usage des voies maritimes avec nos voisins (par demoiselle Anne et messire Akmer).
[*][u]En matière de sécurité :[/u] un état des lieux et une réflexion sur la Prévôté (par messire Ayorleo), une discussion sur le rôle du major des compagnies nobiliaires (par dame Antlia).
[*][u]En ce qui concerne les festivités :[/u] l'étude des candidatures pour le poste d'Intendant des collections ducales (transmises par messire Walan)
[*][u]Pour la religion :[/u] les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
[*][u]En matière de justice :[/u] une discussion sur le nettoyage des prisons ducales de leurs prisonniers de très longue durée [personnages éradiqués mais apparaissant toujours en prison] (par dame Isabeau), une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une série de modifications du livre V du coutumier afin de l'éclaircir (par messire Walan), le changement du titre de l'article IV.1.a.ii sur les fuites d'informations (par messire Walan), diverses modifications du code fiscal (par messire Walan).[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote="Walan"]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification du titre de l'article IV.1.a.ii du coutumier suivante :
[quote][i]o IV.1.a.ii : [color=red]Divulgation d'informations confidentielles[/color][/i]
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-cinquième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications suivantes du livre V du coutumier :
[quote][size=18][color=darkblue][b]V.1 : Trahison[/b][/color][/size]
[u]V.1.a : Déstabilisation économique[/u]
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.[/quote]
[quote][u]V.3.a : Esclavage actif[/u]
[...]
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-cinquième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté ce jour la nomination de messire Hardryan Devirieux, duc de Château Queyras, a poste d'intendant des collections ducales. Il aura ainsi la charge de gérer, d'organiser et de valoriser celles-ci.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-neuvième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le vingt-deuxième et le vingt-neuvième jour de ce onzième mois[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figure la nomination de messire Hardryan comme intendant des collections ducales

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list]
[*]Le changement du titre de l'article IV.1.a.ii sur les fuites d'informations (par messire Walan).
[*]Une série de modifications du livre V du coutumier afin de l'éclaircir (par messire Walan).
[*]La modification du traité d'entente avec l'Orléans (par demoiselle Anne).
[*]La nomination de messire Hardryan comme intendant des collections ducales (transmis par messire Walan).
[/list]
[b]Le Conseil vote actuellement :[/b]
[list]
[*]Une refonte du Code Fiscal (proposée par messire Walan)
[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b]
[list]
[*][u]En économie et finances :[/u] la législation concernant les mandats (par dame Arwel), la création d'une guilde de commerce dauphinoise (par messire Hazram).
[*][u]En diplomatie :[/u] la conduite à tenir face à la prise du château de Pau en Béarn (transmis par messire Hazram), la réponse à avoir à une demande du Languedoc (transmis par dame Arwel), un projet concernant l'usage des voies maritimes avec nos voisins (par demoiselle Anne et messire Akmer).
[*][u]En matière de sécurité :[/u] une discussion sur les lieux de transmission des noms des miliciens ayant défendu (par dame Arwel), un projet sur la modification des grades de l'ost (transmis par messire Géronimo), une discussion sur le rôle du major des compagnies nobiliaires (par dame Antlia), une discussion sur la contrepartie du service rendu au Languedoc après l'envoi de nos lances à son aide il y a plusieurs semaines (transmis par messire Hazram).
[*][u]Pour la religion :[/u] les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
[*][u]En matière de justice :[/u] une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau), une discussion sur la qualification de certains comportement comme sorcellerie (par dame Isabeau).
[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Oyez ce jour les bilans de mi-mandat de vos conseillers ducaux.

Commençons par [b]messire Shinji de Bocsozel[/b], qui a commencé en tant que Procureur avant  de décliner le poste pour être conseiller sans portefeuille :
[quote]Bonjour,

J'ai commencé le mandat que vous m'avez offert par la charge de Procureur. Je me suis malheureusement rendu compte, malgré l'aide formidable de Dame Isabeau, que je n'avais pas le temps necessaire pour exercer une tache aussi difficile. Avant que trop de retard s'accumule, j'ai demandé au Gouverneur de mettre Dame Isabeau à ma place car j'estimais qu'elle serait plus efficace. Le changement ayant été accepté, je suis actuellement conseiller sans poste. Je m'occupe principalement de mon domaine de prédilection, à savoir la justice. A l'initiative de messire Pouilleux, dame Isabeau et moi-même, nous avont entrepris un dépoussierage de nos lois, des améliorations et des actualisations. Nous espérons que la clarté et la qualités des lois produites par le conseil ducal porteront leurs fruit auprés du peuple dauphinois.

Je reste à votre disposition pour toute demande.

Fait au Castel de Lyon, le 24 novembre 1457.[/quote]

Poursuivons avec dame [b]Axel Rouvray, dame de Glandage[/b], exerçant en tant que Connétable :
[quote]Mon bilan sera plus que bref, j'ai poursuivi du mieux que j'ai pu la tâche qui m'avait été confiée dès le mois de septembre, le changement d'équipe économique a demandé des aménagements mais nous sommes à présent rodés , j'espère pouvoir faire distribuer une bonne partie des denrées présentes dans le grenier et continuer de le faire le plus efficacement possible jusqu'à la fin de ce mandat[/quote]

A la suite de ceci vient [b]dame Isabeau de Hauterive[/b]s, au poste de Procureur :
[quote]Pour tout vous dire, je n’aime pas trop cette période de bilan où nous devons étaler ce que nous avons fait, entrepris.
Tous les conseillers qui sont dans ce conseil donnent de leur temps, de leur énergie pour le bien du duché donc le votre et ne rechignent pas à la tâche.
Débats, propositions fusent, entamées par l’un , complétées par d’autres.
Inutile également à titre personnel de vous compter le nombre de dossiers traités, de brigands surveillés et envoyés sous les verrous, de petits escrocs rappelés à l’ordre , des multiples courriers échangés avec les autres duchés et puis d’ailleurs, cela ne vous intéresserait certainement pas.

Je vous dirai donc ce que j’ai retenu plus précisément dans mon domaine de prédilection qu’est la justice.
Une bonne coordination avec un juge très présent et efficace, qui a permis de traiter les affaires dans des délais rapides.
une étroite collaboration avec un prévôt dynamique et passionné, qui, après analyse des obstacles inhérents à chacun à débouché sur l’ouverture d’une salle de liaison où sont notifiés les suivis des affaires traitées en CJ , en suspend, sans suite, ce qui permet une meilleure diffusion des informations aux agents de la prévôté désireux de suivre légitimement les dossiers qu’ils ont montés.

Une organisation stricte et une implication totale étant la clef d’une justice saine, implacable et rapide, la justice Dauphinoise reconnue pour son sérieux ne cessera pas de l’être tant que ses acteurs de justice seront aussi investis dans leur travail .
Les escrocs n’auront qu’à bien se tenir.[/quote]

Vient ensuite messire [b]Antoine de Navarre, dit Pouilleux[/b], notre Juge :
[quote]Encore une fois, la moitié du mandat est arrivée si vite que j'ai d'abord cru qu'on nous demandait un bilan hebdomaidaire. Après quelques réflexions et quelques calculs qui m'ont fait réviser ma table de sept, j'ai écrit en titre de ce message "Bilan de mi-mandat".

Cette expérience fut aussi instructives que les deux premières à Pierre-Scize, les débats n'étant jamais les mêmes (mis à part cette satanée grille des salaires), tout comme les collègues. Chacun semble pour l'instant assumer les tâches qui lui sont confiées, et l'organisation globale en est facilitée.

Plus particulièrement sur le thème de la justice, qui est lors de ce mandat mon domaine, je suis assez content de l'activité qui y fut menée, puisque dix-huit débats ont débuté lors de ce mandat, parmi lesquels neuf ont déjà abouti à quelque chose d'officiel. On peut donc dire que ce mandat aura été un tournant sur certains points de notre coutumier.

Quant à l'organisation de la Cour, celle-ci a vu le remplacement de Shinji de Boczocel par son adjointe, Dame Isabeau, au poste de Procureur, pour des raisons personnelles. Cette dernière a abattu dernièrement un travail colossal, et je tiens à l'en féliciter. Je remercie également Somica, Maire de Dié, pour son bref pasage au poste de greffier, et les quarante dossiers archivés en quelques jours, soit le rattrapage d'un retard de deux mois. Elle a été remplacée par Messire Tenshikuroi de Chamaret, ancien Juge.

Je vous dis donc au mois prochain pour le bilan de fin de mandat, qui arrivera, j'espère moins rapidement que l'actuel.

Fait à Roanne le 22 novembre 1457.
Antoine de Navarre,
Juge.[/quote]

Puis c'est au tour de [b]dame Adrienne de Hoegaarden, vicomtesse de Menin, dame de Gavre et de Vinderhoute[/b], occupant la fonction de Commissaire aux Mines :
[quote]Au peuple du Lyonnais et Dauphiné,

Aaaah les mines, sujet ô combien passionnant. J'ai pris grand plaisir à veiller au bon fonctionnement de nos ressources minières, déversant tantôt de rutilants ruisseaux d'or, tantôt produisant précieux minerai de fer ou encore pierres rares extraites au coeur de nos montagnes.

A l'heure de rendre mon bilan de mi-mandat, sachez que les mines de notre Duché sont en parfait état. Par deux fois, il a été nécessaire d'entreprendre des travaux de réparation suite à des infiltrations dues causées par l'humidité automnale.

Bien que la participation des mineurs se soit légèrement améliorée par rapport à la période estivale, nos ressources minières restent insuffisamment exploitées, le taux de fréquentation stagne autour de 60%. Aussi je vous encourage inlassablement à user de vos pioches pour le bien de votre Duché.

Je tiens à remercier l'efficacité du tandem Hazram-Phelim pour les nombreux contrats d'importation de pierres qui ont permis d'exploiter nos mines au maximum de leur seuil de rentabilité. Sans oublier les maires et les tribuns qui orientent inlassablement nos vabagonds vers nos carrières.

Autre sujet qui me tient à coeur en tant que Commissaire aux Grands Travaux. Les projets de construction de port des villes de Lyon, Valence et Vienne ayant reçu l'aval du Conseil Ducal, j'ai pu procéder à la nomination de chefs de port en les personnes de Son Excellence Argael, des Sieurs Altaïs et Thiberian. Ceux-ci ont la lourde tâche de superviser les travaux et de tenir le Conseil Ducal et les bourgmestres régulièrement informés de l'avancée du chantier naval.

Les travaux de terrassement ont donc débuté dans les villes concernées et sont en bonne voie. Ouvriers, venez prêter vos muscles à cette colossale entreprise, une rémunération correcte est promise pour tous.

Pour terminer, sachez je reste à votre disposition pour toute remarque ou question en mon bureau public, au Castel de Pierre-Scize.

Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute.[/quote]

Arrive ensuite [b]dame Terwagne de Thauvenay[/b], notre Bailli :
[quote]Hop!

Ainsi donc, cela fait déjà un mois que j'occupe ce bureau? Dieu que le temps passe vite pour certaines choses alors que pour le reste il nous semble éternellement long...

Mais bref, je suppose que ce genre de considérations ne vous intéresse pas, et que si vous êtes en train de lire ce bilan affiché en gargote et halles par notre merveilleux, impressionnant, et séduisant Porte-Parole, c'est avant tout parce que vous voulez savoir à quoi occupent leur temps les conseillers ducaux, et comment se porte le Duché.

En ce qui me concerne, j'ai passé les premiers jours de ce mandat à prendre mes marques dans le bureau que ma nièce Anne avait occupé avant moi et où elle m'avait laissé tout un tas de petits mots contenant des explications diverses. Je l'en remercie d'ailleurs grandement, elle m'aura fait gagner un temps précieux. Non pas que je sois lente à la "comprenure", mais bon, c'est toujours bien utile d'avoir un peu d'aide pour faire ses premiers pas.

Une fois que j'ai eu bien pris mes marques, j'ai pu découvrir un peu mieux les quelques personnes avec qui je travaille le plus au sein de ce conseil, c'est à dire Dame Adrienne, notre Commissaire aux mines, mais surtout Messire Hazram, notre Conseiller au Commerce.

Mais j'y pense, vous vous demandez sans doute à quoi j'occupe les heures que je passe au Castel? Et bien je vais vous faire un bref résumé, si vous le voulez...

Tout d'abord, je vérifie chaque matin l'état des finances, ensuite je veille à ce que les éleveurs puissent chaque jour enrichir leur cheptel avec de nouvelles bêtes, je fais les comptes des points d'état nécessaires au bon fonctionnement de nos institutions pour le lendemain et j'embauche en conséquence, sans oublier la surveillance et la délivrance des mandats nécessaires soit aux marchands ambulants qui effectuent les contrats passés par notre Conseiller au Commerce, soit pour les paies des soldats.

Comme vous le voyez, il y a de quoi s'occuper.

A part cela? Et bien je participe à toutes les discussions qui ont lieu dans tous les domaines au sein du conseil ducal, et j'essaie de me libérer un peu de temps pour le Comité des fêtes ducales, afin que vous ne manquiez pas de divertissements.

Je profite d'ailleurs d'avoir la parole, même si vous n'entendez pas ma voix mélodieuse, pour vous signaler que suite à la nouvelle charte mise en place au sein de ce comité, nous sommes actuellement à la recherche de nouveaux membres pour les villes de Briançon, Montélimar, Valence et Vienne. N'hésitez pas à me contacter si vous avez envie de nous rejoindre.

Sur ce, je vous laisse, j'ai des rapports qui m'attendent sur mon bureau.


Terwagne de Thauvenay[/quote]

Puis c'est à[b] messire Hazram[/b], aux fonctions de Commissaire au Commerce :
[quote]Peuple Dauphinois, Le Bonjour.

J'ai été nommé par Sa Grâce Commissaire au Commerce de notre cher Duché, je tente de vous servir au mieux à cette place.

Si vous ne le saviez pas, j'ai pour cela demandé la nomination, peu après la mienne, d'un Intendant au Commerce en la personne de Phelim, dont la charge jusqu'ici était de m'épauler dans la recherche de contrats extérieurs et la génération de plusvalue en import/export.

L'homme m'a bien aidé, et nous avons réussi a changer notre type de politique minière pour extraire plus d'or de nos mines, et donc créer plus de monnaie en important de la pierre.

Comme vous le savez, nous avons du lever un impot car nos bénéfices ne couvrent pas toutes nos dépenses, comme vous avez du le voir, près des trois quart des dépenses sont directement cause des loys du roy, sous entendant qu'un duché puissant était un duché qui lui envoyait de la viande ou des écus.

Je tiens a rappeler que notre terre est en recherche de marchands pour faire fructifier la richesse ducale, venez m'aviser de votre candidature si les voyages vous intéressent et que votre loyauté est claire.

Hazram, Commissaire au Commerce.[/quote]

Et c'est ensuite à messire[b] Léon Devirieux de Montbardon, dit Ayorléo[/b] et exerçant comme Prévôt des maréchaux :
[quote]Premier mandat de conseiller ducal et premier bilan. Je me demande encore comment je vais pouvoir résumer ce que j'ai fait durant le mois écouler sans pour autant ne rien oublier.

Je crois que pour commencer et ce afin d'être le plus efficace possible dans mon rôle de conseiller il m'a fallu quelques jours pour découvrir les salles de Pierre-Scize que je ne connaissais pas encore. J'ai ainsi pu prendre part à des débats attenants à différents domaines plus ou moins de ma compétence. J'espère être parvenu à y apporter quelques choses.

Venons-en maintenant à mon rôle de Prévôt des maréchaux. Ancien agent de cette institution mon adaptation fut rapide et c'est avec plaisir que j'ai pu retrouver ceux avec qui j'ai eu l'occasion de travailler durant quelques mois. Aux termes de deux premières semaines consacrées à dresser un état des lieux des différents postes de notre maréchaussée, j'ai pu lancer une mise à jour de ses bureaux dans le but de soulager ceux qui vous servent chaque jours en surveillant vos villes.

Le temps passant bien trop vite, il a fallu rapidement lancer diverses concertations tant au conseil ducal qu'en légature des Bourgmestres. De ces débats devrait prochainement naître quelques changements ce qui je l'espère nous permettra de montrer une nouvelle image de la prévôté.

Je profite également de ce bilan de mi mandat pour rappeler que la Prévôté recrute constamment de nouveaux agents afin d'étoffer ses effectifs pour toujours mieux vous servir. Si certains se sentent une vocation c'est avec plaisir qu'ils seront accueillis au sein de l'école de la Prévôté afin d'y recevoir une formation rapide avant de pouvoir intégrer le poste de leur ville.

En espérant pouvoir continuer de servir mon Duché.

Faict à Lyon le 23éme jour de novembre de l'an de Grasce 1457.

Léon Devirieux dict "AyorLéo", Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, Seigneur de Montbardon[/quote]

Demoiselle Anne de Culan, dame de la Mure et dame Nynaève, vicomtesse du Monestier de Clermont et dame de Mornant, n'ont pas fourni de bilan, aussi est-ce celui de notre Gouverneur qui suit, [b]Sa Grâce Arwel[/b] :
[quote]Au Peuple dauphinois.

Nous voici déjà arrivés à la moitié de ce mandat qui a voulu que je devienne Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Je voudrais tout d'abord apporter toute ma reconnaissance à ce Conseil Ducal qui n'a de cesse de se dépenser afin de rendre la vie du Peuple dauphinois plus agréable. Chacun se démène dans son domaine d'activité et éclaire les autres domaines de ses lumières.

En ce qui concerne l'économie, je commencerai par ce qui est le plus déplaisant : les impôts. Une nouvelle fois, nous n'avons pu nous y soustraire. Sachez cependant que tout est mis en oeuvre pour que l'argent qui est prélevé dans vos escarcelles soit utilisé à bon escient. Grâce à l'action conjointe du Cac, du Bailli et du Connétable, la dette que le Duché a toujours vis-à-vis de l'Ost tend à s'amenuiser. La réflexion menée par le Cac, par la Cam et par le Bailli ont permis d'optimiser les bénéfices des mines, mais il est vrai que le taux de fréquentation des dites mines reste encore trop bas pour que le Duché puisse subsister sans avoir recours aux impôts. Je profite donc de ce bilan pour vous exhorter à veiller à fréquenter les mines régulièrement, quelle que soit votre occupation dans ce Duché.

Toujours dans le domaine économique, vous aurez certainement constaté que le début de ce mandat a vu l'émergence de trois ports sur les terres du Lyonnais Dauphiné. Lyon, Valence et Vienne, grâce à une étroite collaboration entre le Duché et leurs Mairies respectives, ont vu débuter les travaux de construction de leur port et la nomination d'un chef de port afin de gérer cette nouvelle activité, le tout sous le contrôle de notre Cam. Dame Adrienne n'a pas ménagé ses efforts pour que ce projet puisse voir le jour. Espérons que ces ports répondront aux attentes économiques que les Dauphinois ont mises en eux. Je renouvelle donc ici mes félicitations aux acteurs du pôle économique, messer Hazram, dame Adrienne, dame Terwagne et dame Axel qui font leur maximum pour que le Duché connaisse une économie florissante.

Je vais maintenant aborder les Cold. De nombreux événements ont apporté quelques remous en la matière. En effet, nous avons tout d'abord dû faire face à la mort du Seigneur de la Garde, puis à la démission du Capitaine de l'Ost, suivie de celle du Major des Compagnies Nobiliaires. Messire Phelim, Seigneur Tassin de la Demi-Lune a donc pris la suite de dame Nynaève de Gaudemar au poste de Capitaine de l'Ost. Le poste de Major devrait être pourvu dans les jours qui suivront après examen des candidatures reçues. Malgré ces événements, notre Ost poursuit sa remarquable mission de protection de notre Duché. Heureusement, la Prévôté semble épargnée par le vent de démission qu'a connu l'Ost, bien que la tâche des membres de la Prévôté ne soit pas plus facile que celle des soldats, bien au contraire, peut-être, dirais-je. Le Conseil Ducal réfléchit actuellement aux moyens à mettre en oeuvre pour soulager partiellement les membres actuels de la Prévôté de la lourdeur de leur travail.

Je tiens à profiter de ce bilan pour exprimer mon admiration au Capitaine précédent, dame Nynaève pour l'implication qu'elle a montré à ce poste, ainsi qu'à l'ex Major Antlia Kennedy, pour le coeur qu'elle a toujours eu dans sa fonction. Je réitère également mes félicitations au Capitaine Phelim, ainsi qu'au Prévôt Léo qui s'acquittent avec dévouement de leur fonction.

Concernant la justice, le Juge Antoine de Navarre et les Procureurs successifs Shinji de Kiriyama et dame Isabeau ont fait preuve d'une remarquable activité tant au niveau de la législation qu'au niveau du traitement des procès. Je répète ici mon admiration devant l'ampleur du travail qu'ils ont su abattre. Etant donné le nombre d'articles de loi qui ont été modifiés ou adoptés, je vous recommande de vous tenir régulièrement informés des nouvelles dispositions prises, en consultant régulièrement les annonces transmises par le Porte-Parole.

Je continue ce bilan par l'évocation de la diplomatie dauphinoise, qui suit son cours, sous l'égide de dame Anne, Conseillère Ducale et Chancelière dont les conseils s'avèrent souvent judicieux. Nous travaillons toujours à resserrer les liens avec nos voisins, afin de faire du Lyonnais dauphiné la province prestigieuse et influente qu'elle se doit d'être.

Je terminerai par la communication, assurée par le Porte-Parole, messire Walan de Meyrieu qui vous tient régulièrement informés des activités de notre Conseil et qui a poursuivi l'entreprise de simplification de notre Coutumier afin de le rendre plus accessible à tous. Je le remercie d'avoir accepté le rôle de Premier Conseiller à mes côtés, l'impassibilité de ses conseils tempère la fougue de ma jeunesse.

Qu'Aristote veille sur vous, Peuple dauphinois.

Fait au château de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1457.

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.[/quote]

Enfin, voici mon propre bilan :
[quote]Encore un mandat de porte parole, au cours duquel je m'efforce donc de tenir informés l'ensemble des sujets Lyonnais et Dauphinois des travaux réalisés par le Conseil Ducal. Pour cela, j'ai donc repris les rapports d'activité hebdomadaire, permettant à chacun de voir, tous les dimanches et en quelques lignes, les sujets en cours de travail ou de discussion.
Je continue également bien entendu de rédiger et transmettre les diverses annonces, avec l'aide des maires et tenants-poste relayant celles-ci dans vos halles.

En tant que conseiller ducal, je participe bien entendu à l'ensemble des discussions réalisées au Conseil, tâchant d'apporter mon expérience et mes connaissances aux débats, et j'ai entrepris de poursuivre mes travaux entamés précédemment pour une amélioration et un éclaircissement des textes de notre coutumier. Ce travail touche à son terme, si tant est qu'il y en ait un, et aura permis normalement d'avoir des lois plus cohérentes autant dans le fond que dans la forme.

Je m'efforce enfin, comme premier conseiller, d'assister notre Gouverneur dans sa tâche.

Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey, Porte Parole.[/quote]

Qu'on se le dise ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Code Fiscal a été réformé de la manière suivante :
[quote][size=24][color=darkred][b]Livre VIII : Code Fiscal[/b][/color][/size]
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

[color=darkblue][size=18][b]VIII.1 De la décision d’imposer. [/b][/size][/color]
[u]VIII.1.a : De la décision.[/u]
Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les habitants du Lyonnais-Dauphiné.

[u]VIII.1.b : Du montant.[/u]
La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du gouverneur.

[u]VIII.1.c : De la ventilation.[/u]
Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

[color=darkblue][size=18][b]VIII.2 De la perception [/b][/size][/color]
[u]VIII.2.a : De la procédure de perception.[/u]
Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

[u]VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.[/u]
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.

[u]VIII.2.c : De l'origine des versements.[/u]
Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

[u]VIII.2.d : Des versements en marchandises.[/u]
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

[u]VIII.2.e : De la fraude fiscale.[/u]
Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise.
Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

[color=darkblue][size=18][b]VIII.3 Des obligations du Conseil ducal après l’imposition [/b][/size][/color]
[u]VIII.3.a : De la publication des recettes.[/u]
Une fois les impôts perçus, le Conseil ducal sera tenu de publier les comptes des recettes réellement obtenues. [/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le premier du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour le projet suivant de modification des grades de l'Ost, soumis par les membres de celui-ci :
[quote][i]o III.2.b.iv : Garnisons[/i]
Chaque ville du Duché abrite une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place. Elles veillent également à la sécurité des routes environnantes en assurant patrouilles et escortes, et à la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnés par les Conseils du Corps de Bataille.

Chaque grade a ses droits et devoirs propres comme décrit ci-après :
[list=1][*][color=red]Aspirants :
Les personnes recrutées et/ou souhaitant s'engager dans l'Ost du Lyonnais-Dauphiné doivent entreprendre une formation au sein de l'École Militaire.  Durant toute la période où ils passent les tests d'admission, leur grade est celui d'aspirant. Les aspirants peuvent en cas d'état de siège être mobilisés pour défendre les villes, encadrés par un officier ou un sous-officier.[/color]

[*]Coutiliers
Les coutiliers sont les soldats sortant de l'École Militaire et ayant réussi les tests d'admission mais encore sans expérience.
Leurs droits et devoirs sont ceux communs à tous les membres des COLD.
Ils doivent participer aux missions afin d'acquérir de l'expérience et apprendre au contact de leurs aînés.
Ils peuvent éventuellement mener un groupe en cas de nécessité [color=red]et à l'appréciation du seigneur des lances ou des chefs de lance ou dans le cadre d'un exercice mais n'ont aucun pouvoir hiérarchique sur qui que ce soit.[/color]

[*][color=red]Éclaireurs :
Les éclaireurs sont des soldats de base de l'Ost. Ils ne sont plus des novices mais ne se sont pas encore distingués du rang. Ils font souvent office de messagers entre les garnisons et d'agent du guets lors des veillées sur les remparts des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Ils doivent continuer de se former au maniement des armes et de s'entraîner avec leurs aînés.
Ils ont prééminence sur les coutiliers : ils peuvent leurs donner quelques directives simples dans le cadre de missions mais aucun ordre ou sanctions.
Ils peuvent mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense. [/color]

[*]Archers
[color=red]Les archers représentent le gros des soldats de l'Ost. Ils ne sont plus des novices, ont montré leurs aptitudes, mais ne se sont pas encore distingués du rang.
Ils ont prééminence sur les coutiliers et les éclaireurs : ils peuvent leur donner des directives simples, voire quelques ordres mineurs, mais pas plus.
Ils peuvent également mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense[/color]

[*]Hommes d'Armes
Les hommes d'armes sont des soldats expérimentés et ayant fait preuve de leur capacités de meneurs et d'encadrement.
Ils ont prééminence sur les archers, les éclaireurs et les coutiliers et une certaine autorité : ils peuvent leur donner des directives simples, des ordres mineurs et/ou leur faire des remontrances, mais ne peuvent cependant pas les punir.
Ils peuvent également gérer des événements pour leur garnisons, transmettre des ordres et veiller à leur application.
Ils doivent transmettre à leurs supérieurs les problèmes d'organisation et/ou de discipline des soldats de garde inférieur.
Ils doivent savoir mener un groupe lors des missions.

[*]Chefs de lance
Les chefs de lance sont des sous-officiers secondant le seigneur des lances dans la gestion de la garnison. Ils sont la charnière entre les hommes de rang et le commandement de la garnison.
Ils ont autorité sur les hommes d'armes, les archers[color=red], les éclaireurs[/color] et les coutiliers et peuvent donc leur donner des ordres et/ou imposer des corvées aux soldats coupables de fautes mineures.
Ils peuvent également soumettre des propositions à leur seigneur des lances sur l'organisation de la garnison, son animation ou son entraînement.
Ils peuvent aussi être responsables d'une section d'hommes selon l'organisation interne de la garnison.
Ils doivent s'occuper de la discipline, relayer les réclamations et plaintes des autres soldats, veiller à l'application des ordres et remplir les tâches administratives donnés par le seigneur des lances.
Ils doivent connaître les textes et règlements concernant l'Ost et les Compagnies d'Ordonnance, se tenir informés de leurs mises à jour et veiller à ce que les soldats le soient.
Ils doivent savoir mener un groupe et organiser les soldats.

[*]Aide de camp*
L'aide de camp est désigné par le seigneur des lances parmi les chefs de lance pour être son bras droit dans la gestion de la garnison et le remplacer en cas d'absence.
Il a prééminence, mais pas autorité, sur les autres chefs de lance et a accès au conseil des lances. Il dispose de l'autorité du seigneur des lances lorsqu'il donne des ordres, mais garde les droits d'un chef de lance en ce qui concerne les réprimandes et sanctions.

[*]Seigneur des Lances
Le seigneur des lances est l'officier responsable de la gestion de sa garnison. Il a autorité sur tous ses soldats et est responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil des lances et le reste des soldats, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Lieutenant, Chef maréchal, Compagnies Nobiliaires).
Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants, organiser des patrouilles et des escortes.
Il doit transmettre les ordres provenant du conseil des lances et veiller à leur application, recenser chaque semaine les soldats présents et reporter ces effectifs au conseil des lances, demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des démissionnaires/remerciés, reporter les rapports de missions au bureau de liaison, alerter le Maire de sa ville en cas de danger, connaître les textes et règlements de l'Ost et des Compagnies d'Ordonnance et se tenir informé de leurs mises à jour.
Il peut déléguer l'une des tâches précédentes à ses chefs de lance.
[color=red]
[i]* "Aide de camp" ne constitue pas un grade mais une fonction de l'Ost[/i][/color][/list][/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce sixième jour du mois de décembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le trentième jour du onzième mois et le sixième jour de ce douzième mois[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent les bilans de mi-mandat des conseillers ducaux.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]Une refonte du Code Fiscal (proposée par messire Walan)
[*]La modification des grades de l'ost (transmis par messire Géronimo)
[*]La possibilité pour les soldats d'effectuer des missions comme marchands ambulants (relancé par dame Pénélope)[/list]
[b]Le Conseil vote actuellement :[/b]
[list][*] Un changement dans la législation concernant les mandats (par dame Arwel)
[*]Une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau)[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]En économie et finances :[/u] une demande de prêt pour permettre à un postulant à la cure de Briançon d'accéder à l'université (transmis par dame Arwel), une discussion sur les rapports entre les villes (par messire Walan), la création d'une guilde de commerce dauphinoise (par messire Hazram).
[*][u]En diplomatie :[/u] une discussion à propos des commanderies teutoniques (par demoiselle Anne), la conduite à tenir face à la prise du château de Pau en Béarn (transmis par messire Hazram).
[*][u]En matière de sécurité :[/u] la conduite à tenir avec l'appel à la croisade contre Lions de Juda par la Pairie et la Curia Regis (par demoiselle Anne), une discussion sur les lieux de transmission des noms des miliciens ayant défendu (par dame Arwel).
[*][u]Pour la religion :[/u] les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).
[*][u]En matière de justice :[/u] une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une discussion sur la qualification de certains comportement comme sorcellerie (par dame Isabeau), le traitement d'une demande de coopération judiciaire avec le Languedoc.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]