Annonces ducales

[quote] [i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


Qu'il soit su que, la menace désormais éloignée, qui avait poussé le Conseil Ducal à mettre en place, de manière urgente, des taxes sur tous les produits sans exception, le Conseil ducal a décidé la suppression totale de celles-ci. Cette suppression se déroulera la nuit du 1er Décembre au 2 Décembre 1459.

A noter que, cette suppression des taxes est une mesure provisoire. Elle sera effective le temps d'une réunion avec les bourgmestres des différentes villes, afin de discuter du taux optimal selon les produits, à appliquer.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Décembre mil quatre-cent cinquante-neuf.[/i]

[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

 [quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su, que suite à la réception de la candidature de Damoiselle Somica, le Conseil ducal, après un vote, a décidé que dans un premier temps, Damoiselle Somica assistera et aidera dans le domaine du Commerce, le Bailli ainsi que le Commissaire au Commerce.

Qu'elle prend ses fonctions dès ce jour, Dimanche 4 Décembre 1459.


[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/i].
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][size=18]COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIIIème CONSEIL DUCAL[/size]

[u][i]Note liminaire:[/i][/u]

[i]Dix jours s'étant écoulés depuis le précédent bilan, toujours dans l'optique d'une communication proche entre le Conseil ducal et les Lyonnais-dauphinois, voici venu le dernier  Compte-rendu, pour ce mandat, des activités ducales s'étant déroulées entre le vingt-cinquième jour de Novembre et le cinquième Décembre.
Ce présent bilan sera organisé sur le même modèle que les précédents, à savoir:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIIIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.[/i]


[u][b][size=18][color=darkred]Les annonces officielles:[/color][/size][/b][/u]

La cérémonie d'allégeances, la prestation d'allégeance des nobles vassaux désormais révolue, s'achève alors avec les anoblissements.


[u][size=18][color=darkred][b]Les travaux de la semaine:[/b][/color][/size][/u]

[color=darkblue][b]I. Compagnies d'Ordonnance:[/b][/color]

Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont désormais ouvertes depuis Mardi 29 Novembre 1459.

[u][i]Discussions toujours en cours, sur les sujets suivants:[/i][/u]

- Stages des gens d'armes en cour de justice.
- Remplacement de Dame Vanesfagg, Maistre douanier.


[color=darkblue][b]II. Economie: [/b][/color]

Le Conseil Ducal a décidé de supprimer provisoirement les taxes, Jeudi 1er Décembre dernier.

[u][i]Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:[/i][/u]

- La nomination de Damoiselle Somica, qui aura pour charge d'assister le Bailli et le Commissaire au Commerce.

[u][i]Le Conseil ducal discute: [/i][/u]

- Avec les bourgmestres, d'une meilleure répartition pour les taxes qui seront mises en place dans les jours à venir.


[color=darkblue][b]III. Diplomatie:[/b][/color]

[i][u]Débat en cours: [/u][/i]

- Toujours dans l'attente des nouvelles de Flandres, afin de procéder à la signature d’un Traité d’Amitié avec le Comté des Flandres.



[size=18][i]Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions. [/i][/size]


[i]Fait à Pierre-Scize le sixième jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote]Aux Nobles du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A Sépulcre,
Au Poursuivant de Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le Ban Ducal a été levé depuis le 15 novembre. A l'heure ou j'écris ces mots, l'état de siège est fini, la menace s'est quelque peu éloigné. Il est donc temps d'en finir. Presque un mois que le Ban est levé et une grande partie de la Noblesse y a répondu avec rapidité, certains vassaux sont même revenus de l'autre coté du Royaume. Que ceux qui ont répondus soient remerciés. Pour les autres, nous verrons.

Ce jour le neuvième du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf, je déclare donc le Ban Ducal clos !

L'Hérauderie est actuellement en train de me préparer un compte-rendu de ceux qui ont donnés de leurs personnes pour le duché. je rappelle aussi que les vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui n'ont pu légitimement se déplacer, par une résidence hors du Duché, l'exercice d'un poste municipal ou ducal, une retraite spirituelle, la présence sur l'un des fronts du conflit contre le Ponant pourront remplir leur obligation par le paiement d'un hériban de deux pains et d'un maïs tous les deux jours de mobilisation. Ces derniers seront contactés ultérieurement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=174&u=13796960][img]http://i49.servimg.com/u/f49/13/79/69/60/sans_t19.jpg[/img][/url]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote] [i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


Qu'il soit su que, suite à un vote au sein du Conseil Ducal, l'autorisation à titre exceptionnel, a été donnée au Conseiller ducal Binette, actuel Procureur, de cumuler ses fonctions ducales et municipales, et ce, pour une durée de six jours.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de Décembre mil quatre-cent cinquante-neuf.[/i]

[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][list][b][size=16][color=brown]Oyez, oyez, le bilan de fin de mandat du XXXVIII ème Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné ![/color][/size][/b]

[i]Le XXXVIII ème Conseil Ducal s'étant terminé il y a peu, voici venu par la même les bilans de fin de mandat, les conseillers ainsi que le Duc du Lyonnais-Dauphiné ont sorti leur plume pour vous !

Bonne lecture ![/i]

[i]Nous commençons tout d'abord par celui de Messire Ericx, ayant exercé la fonction de Commissaire aux Mines.[/i]

[quote][b]Voici l’heure du bilan...

J'ai eu plaisir à travailler au sein de ce Conseil Ducal malgré une situation économique préoccupante et un état de siège qui nous ont obligés à nous concentrer sur les points essentiels afin de sauvegarder l'intégrité de notre Duché.

Au niveau de la politique minière, le choix de l’export de fer, de l’importation des pierres et de la priorité mise sur la production d’or a permis d’optimiser nos ressources au vu des possibilités de commerce inter-ducales qui s'offraient à nous.
Le taux de fréquentation de nos mines a connu un léger rebond, mais il reste insuffisant pour asseoir une économie ducale saine.
Nous sommes toujours sur la corde raide, dans une situation précaire plus qu’inconfortable.
Les mines sont la principale source de richesse du Duché, je ne peux qu’encourager les lyonnais et les dauphinois à aller aux mines dès qu’ils le peuvent.

Je tiens à remercier les trois chefs de port avec qui j’ai eu le plaisir de travailler tout au long de ce mandat ; Dame Kaleyshi à Lyon, Dameisabeau à Valence et Dame Nefertianne à Vienne.
Une liste des navires et des capitaines ayant reçu le droit d’accoster dans les ports du Lyonnais Dauphiné a été réalisée durant ce mandat, elle permet dorénavant aux chefs de port de voir en un coup d’œil s’ils peuvent autoriser l’accostage des navires ou s’ils doivent demander une autorisation.
Le navire ducal, conduit par le capitaine Le_troll a pu effectuer une mission de transport de passagers qui s’est bien déroulée. La généralisation du transport de marchandises et de passagers par voie fluviale n’est plus qu’une question de temps, les bases sont posées.
Une nouvelle menace du navire du Capitaine Cendres sur les ports et les embarcations de notre Duché devra probablement conduire les prochains Conseils Ducaux à lever une flotte de combat dauphinoise capable de repousser ce genre de vermines en eaux troubles.[/b][/quote]

[i]Continuons avec celui de Dame Svetlna, ayant cumulé la fonction de Commissaire au Commerce & de Porte Parole[/i]

[quote][i]Au peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,


Je vais faire dans la brièveté, car il m’est malheureusement impossible de relater avec exactitude sur ce bout de parchemin, ce qui a été fait durant ces deux mois de mandat.

Que dire ?
Concernant ma première et principale charge, celle de Porte-parole, j’ai fait de mon mieux pour rédiger, et/ou publier les annonces ducales de manière ponctuelle (au possible...), afin que tous, ait la chance et la possibilité de s’informer des nouvelles et activités du Conseil Ducal.

Quelques semaines plus tard, je fus nommée Commissaire au Commerce. Vite perdue, j’ai été dès le départ guidée et aidée, je ne remercierais jamais assez notre Duc , Sa Grâce Samthebeast, ainsi que la Duchesse de Clérieux, et l’ensemble des maires en place, pour la patience dont il ont su faire preuve à mon égard.
Bien que consciente, que je n’ai pas été le Commissaire au Commerce dont tous rêvait, je ne regrette absolument pas d'avoir eu cette chance de découvrir cette fonction...et d'avoir vu et rencontrer tant de personnes, toujours disponibles pour aider d'une manière ou d'une autre.

Ce sera finalement tout, pour moi.

Merci de m’avoir lu.
Svetlna. [/i][/quote]

[i]Suivi de celui de Messire Binette, ayant exercé la fonction Procureur [/i]

[quote][b]Un Bilan de fin de mandat ...

Jamais simple à faire, surtout quand je n'ai pas eu le temps que je le désirais pour pouvoir travailler ...
Par périodes nous étions à jours, et une semaine après nous accumulions un mauvais retard.

Par le même temps, je n'étais que peu présent par périodes au Conseil Ducal, mais m'efforçait d'écouter partout où je le pouvais, tentant d'apprendre dans tous les domaines. Certains restent encore un mystère, mais ça viendra !
Une bonne ambiance généralement entre les différentes personnes présentes !

C'est sans regrets que je laisse à présent le poste de procureur, pour mieux revenir plus tard, si Aristote le veut !

Je laisse place sur cette missive à Huna, Procureur Adjointe, et à Plume, Greffière pour qu'elle s'expriment elle aussi.
On a travaillé à 3, c'est tout naturellement qu'elles ont le droit à cet encart !

Cordialement,[/b]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/268620Binette56.gif[/img]


[quote]7 affaires classées sans suite
24 procès lancés, dont 14 en CJ
14 réquisitoires de fait

[u]Affaires par villes:[/u]

Briançon: 0
Dié: 0
Embrun: 0
Lyon: 1
Montélimar: 1
Valence: 6
Vienne: 3
LD: 6
Languedoc: 7[/quote]

[quote="Huna"]Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,
à vous qui liront ces quelques lignes ou qui vous les ferez lire,

Ce mandat fut riche en coopérations judiciaires avec le Languedoc.
En effet, certains accusés se sont montrés des plus furtifs. A peine mis en accusation qu'ils avaient pris la voie rapide pour un autre duché ce qui a demandé vigilance accrue et une bonne coordination avec les procureurs voisins.
Certains ont dit que la justice était lente, je dirai que la justice laisse le temps aux accusés et aux différents témoins de s'exprimer.
Les affaires ne sont pas à bâcler, au risque de passer à côtés de détails importants, au risque de compromettre la finalité. Chacun a le droit de se défendre, chacun a le droit à une justice juste.
J'ajouterai que chaque dossier déposé par la prévôté dans le bureau du procureur a été traité.

Paix et joie dans vos braies!

[img]http://i1125.photobucket.com/albums/l587/gif-mania/album81/x_3bd8389c.gif[/img][/quote]

[quote="Plume"]Bonjour, je suis Plume, Greffière pour le Lyonnais-Dauphiné,
Je travaille sous l'autorité du juge, néanmoins je suis amenée à côtoyer l'ensemble des acteurs de la justice, dont Binette.
Tout comme lors de son premier mandat de conseiller, il fut très investit encore une fois et le tribunal avec lui en ses murs se portent bien et ressemble à autre chose qu'un cimetière.
Je puis dire sans détour qu'il fut une fois de plus un très bon procureur, lançant rapidement le peu d'affaires qui passaient et rattrapant le retard accumulé par la justice lors du précédent mandat.
Ce fut un réel plaisir de passer deux mois de plus dans les mêmes bureaux que lui.
Je lui souhaite bonne continuation à la mairie de Valence en espérant le revoir bientôt au tribunal.[/quote]

[b]Du moment que je sois au tribunal du bon côté de la barre, ça me va !! :P[/b][/quote]

[i]A présent, je vous invite à lire celui de Monseigneur Oiselier, ayant exercé la fonction de Juge[/i]

[quote][b]bonjour a tous,
Pour mon bilan, ce mandat n'a point porté sur la religion, ce qui est compréhensible avec la crise qui a été traversée.
Nous avons essayé, de gérer au mieux la cour de justice même si certaines affaires n'ont point été solutionner afin d'éviter tout vice de procédure.
Pour ce qui est de l'avancé des débats comme a notre habitude, nous sommes resté discret essayant d'intervenir qu'a bon escient de manière a ne pas obscurcir inutilement les débats.
Sinon heureuses fêtes de la nativité, que le Très-Haut vous bénisse.[/b][/quote]

[i]Le bilan suivant est celui de Monseigneur Thiberian Baccard, qui a exercé la fonction de Prévôt des Maréchaux [/i]

[quote][list][list][img]http://img338.imageshack.us/img338/8445/dah2w.png[/img]

[b]De Moi, Thiberian Baccard dict l'Impétueux, Vicomte du Val d'Oze, Seigneur de Guillestre, du Bois d'Oingt et de Pusignan, Seigneur de la Garde Noire et Prévôt du Lyonnais-Dauphiné,
A ceux qui liront, se feront lire ou ouïront.[/b][/list]

Nous voici à la fin du mandat et au début d'un nouveau, cela fait bien des mois à présent que je suis au conseil ducal de manière discontinue et je vous avouerais que plus le temps passe, plus les questions me taraudent.
A commencer par l'utilité de ces bilans de fin de mandat, si vous les lisez (ce dont je doute pour la majorité) je me demande vraiment ce que vous pouvez en penser...A votre place je pense que je verrais ça uniquement comme un étalage de faits et de "moi je" tout à fait partial.
Avez vous vu souvent des conseillers faire un mea culpa ou admettre avoir fait un mandat pitoyable ? Cela est arrivé puisque moi même je l'ai déjà fait sachant reconnaître quand un mandat est mauvais, je suis présent depuis assez longtemps pour savoir qu'un mauvais mandat ne changera rien sur le long terme tant que les bons mandats restent supérieurs en nombre mais en avez vous vu souvent ? J'en doutes alors que les mauvais mandats, il ne faut pas se leurrer...Il y en a un paquet !

Peut être que c'est la lassitude de me prêter encore et toujours à cette coutume que je pense inutile qui parle, mais j'avoue que plus le temps passe, plus ces questions me viennent à l'esprit.

Mon mandat ? Et bien pour faire dans l'originalité je vous dirais que "j'ai fais de mon mieux" chose qui n'augure finalement rien de spécial puisqu'on a déjà vu de mauvais conseillers faire de leur mieux et qui est la phrase la plus bateau existante pour laisser tout le monde dans le flou le plus total en donnant l'impression d'avoir dit quelque chose de crucial.

Ais je été un bon prévôt ? Je ne le pense pas !

Je suis arrivé dans une prévôté calme et bien rangée alors que je m'attendais depuis des mois à arriver dans un bordel sans nom ou les agents se haïssent  et se tapent dessus à longueur de journée...Mes années de service en tant qu'officier m'ont habitué à faire respecter la hiérarchie, m'ont habituées à faire d'un pitoyable boxon une superbe réussite propre et rangée mais cette expérience à finalement été inutile.
La mauvaise fortune à fait que le Sénéchal remplaçant que je m'étais choisis à eu de gros problèmes de santé et n'a été présent qu'un mois sur deux et n'a du coup pas pu me former entièrement...Je me suis donc contenté de transférer les dossiers que j'avais à la procure dans les plus courts délais possible et surtout je me suis démené à essayer d'avoir des gardes sur les remparts de nos villes chaque jour de ce mandat sans souffrir de la moindre absence ni de la moindre baisse de régime.

Ainsi donc j'avais du temps libre, temps que j'ai consacré sur certains débats du conseil qui me tenaient à cœur et sur les autres où il fallait bien que j'intervienne de toutes façons...Pour l'originalité je pourrais ajouter ici "en bon conseiller ducal".

Vous me trouverez peut être déprimé...Rassurez vous, il n'en n'est rien ! J'ai simplement cessé d'avoir de belles illusions et ait maintenant une vision plus réaliste et terre à terre des problèmes qui gangrènent notre duché...Ce qui est un bien je vous l'assure car c'est avec réalisme et non avec de belles paroles que ce duché avancera.
Aussi, s'il devait y avoir un seul point de ce bilan à retenir ce serait celui ci : J'ai pris la décision de ne plus vous faire de cadeaux, j'ai pris la décision de dire au peuple ce qu'il doit entendre et non ce qu'il veut entendre, j'ai pris la décision de mettre le peuple en face des problèmes qu'il nous demande de régler alors que ces problèmes...C'est souvent l'attitude du peuple qui les crée.
Non je ne vous met pas tout sur le dos car cette attitude elle est totalement de notre faute à nous autres politiciens qui vous promettons toujours des miracles et qui nous plions toujours en quatre pour réussir l'impossible afin de gagner vos voix...Mais il est des choses qu'il faut différencier : gagner une élection est à mille lieues de sauver un duché !

Parlons alors des attaques sur les routes, des états de sièges répétés, des tentatives de révoltes et de l'impuissance que vous repprochez à ce conseil...De qui est ce réellement la faute ?
Savez vous ce que sont les gens d'armes, les soldats et les agents ? Ce sont avant tout des lyonnais-dauphinois comme vous et moi qui ont décidé de ne pas rester attentiste, qui ont décidés de prendre leur avenir en main ainsi que la protection de leur famille...Contrairement à beaucoup d'entre vous ce sont des lyonnais-dauphinois qui sont conscients que sans le peuple, il n'y a pas de soldats et que sans soldats...Il n'y a pas de sécurité ni pour le conseil, ni pour le peuple, ni pour personne !
Ce sont des lyonnais-dauphinois qui ont compris la seule chose qui compte : il ne faut pas attendre que le voisin fasse ce qu'on ne veux pas faire !

Le peuple de ce duché est devenu oisif et OUI c'est la faute de tous les conseils ducaux qui se sont succédé et dont j'ai fait partie, c'est notre faute à vous donner tout ce que vous vouliez au lieu de vous donner ce que vous aviez besoin d'avoir comme ces phrases dures et réalistes que je vous écris aujourd'hui.
Tous nous sommes fautifs, politiciens comme simple lyonnais-dauphinois, tous nous le sommes car tous nous avons fait fausse route.

Je suis prêt à me battre pour ce point de vue mais sachez que sans une remise en question de la totalité du peuple de ce duché, jamais il n'ira quelque part...Jamais. Les prix continueront simplement à flamber, les denrées se rarifer, la sécurité deviendra inexistante, les villes tomberont...Tout tombera par notre faute tout autant que par votre faute.

Peuple du Lyonnais-Dauphiné, nous sommes prêts à nous remuer alors faites le aussi, cessez de vous demander ce que votre duché peut faire pour vous et commencez à vous demander ce que vous pouvez faire pour votre duché.

Pour mes fautes je vous demande pardon, à partir d'aujourd'hui je respecterais cette voie et j'y guiderais tout ceux qui enfin décideront de prendre leur vie en main et de protéger les leurs.

[b]Sainct Georges et Dalphiné ![/b]


[i]Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Thiberian Baccard dict l'Impétueux,
Vicomte du Val d'Oze, Seigneur de Guillestre, du Bois d'Oingt et de Pusignan,
Prévôt du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img121.imageshack.us/img121/2288/signaturecomplte2.png[/img][/list][/quote]

[i]Nous passons à présent au bilan d'Helsinki qui fut Connétable durant ce mandat[/i]

[quote][b]Voici venu le temps de mon premier bilan en tant que connétable .
Bilan que j'appréhendais .Qu'a fait le connétable durant ce mandat penseront certains ;
Tout d'abord il a dû s'adapter à son poste.
Je crois qu'en officier de l'ost , il a accompagné le capitaine et tous les autres membres du conseil dans leurs tâches.
Mon bilan de fin de mandat n'est peut-être pas celui que je voudrais.
Nous avons pu commencer une collaboration ost/ prévosté en construisant un bureau de recrutement commun sur la gargote.
Je regrette de ne pas voir assez de recruteurs des deux institutions dans ces lieux. le bilan de cette action reste en demi- teinte.
J'aimerai dire que j'ai trouvé solution pour solder les soldats, mais il n'en est rien et là ma fonction en pâtit et peut-être aussi ma fierté.
Nous avons dû faire face à un état de siège , et ma priorité est allée aux armées. J'ai ainsi veiller à pouvoir les ravitailler en armes quand il le fallait et dû trouvé une solution pour les ravitailler en nourriture, cela en collaboration avec le CAC, et le bailli.
Je tiens à remercier le capitaine axel d'Irissarri pour une collaboration sans faille.
Je remercie tout ceux qui ont permis que ce mandat se passe dans de bonnes conditions et en pemier lieu notre Grasce Samthebest ainsi que tous les conseillers.

Helsinki, connétable du Lyonnais Dauphiné[/b][/quote]

[i]Poursuivons avec le bilan du Capitaine, Axel d’Irrissari [/i]

[quote]Voici à nouveau la saison des bilans, pour ma part ces derniers mois ont été riches en émotions et en enseignements...

Je commencerai par un bref résumé de ce que j'ai pu vivre au sein de ce conseil qui a une fois encore travaillé à effectif réduit. Je mentirai en disant que l'ambiance a toujours été au beau fixe, les relations entre conseillers ont parfois même été houleuses. Le stress et les contraintes dues à nos rôles grignotant souvent impunément sur notre bonne humeur. Toutefois, aucun gros soucis n'a été à déclaré si ce n'est que notre Duc a dû souvent jongler avec les charges de chacun afin de conserver un Conseil efficace, c'est ainsi que j'ai suppléé le bailli quelques jours durant. Ce petit remplacement m'a permis de prendre conscience de l'importance de ce poste pour notre duché.
Dans le même esprit de service de mon duché, j'ai accepté de reprendre de façon temporaire la chaire de Recteur. J'espère n'avoir pas commis trop d'impairs durant ce mois d'exercice. Je remercie d'ailleurs tous les érudits pour leur implication et leur patience à mon égard.

Voici venu à présent le moment de faire le bilan de ma fonction principale : Être capitaine de l'Ost.
Il y a deux mois lorsque j'ai rédigé le compte rendu des deux premiers mois passés à la tête de l'Ost, je pensais vraiment avoir vécu le mandat le plus agité possible en matière de défense. Et bien il faut croire que le Très-haut avait décidé d'éprouver notre duché.

Comme vous le savez l'Etat d'alerte a été levé à nouveau et est demeuré près de trois semaines car les hérétiques se sont associés à un groupe de mercenaires qui n'ont eu de cesse que d'essayer de faire tomber nos villes et notre château.
Ils ont réussi à nous mettre en défaut et à s'emparer de Montélimar, qui a su se révolter pour chasser hors de ses murs ces scélérats. Je tiens donc avant tout par ce bilan à saluer l'abnégation et le courage de tous ceux qui ont pris les armes pour défendre leur cité. Car cette fois , ce ne sont pas seulement les soldats qui ont vaillamment répondu à l'appel de leur Duc, mais des dizaines de sujets? nobles comme roturiers qui ont agi et se sont battus côte à côte pour prouver à l'engeance du sans-nom que le Lyonnais-Dauphiné était imprenable et inébranlable !
Je suis fière aujourd'hui d'avoir été le Capitaine de ce Duché, et d'avoir moi-même versé mon sang pour barrer la route à ces brigands. Merci donc à toi peuple du Lyonnais-Dauphiné pour ta vaillance et ta combativité. Que le Très-Haut te guide et te protège tant qu'il te prêtera vie.

Je conclurai en disant que pour l'heure je ne sais toujours pas si je reparaitrai devant vous un jour pour un bilan de fin de mandat. Dans le doute je vous suis reconnaissante de m'avoir si souvent supportée. Je pense d'ailleurs que ce terme est plus qu'adéquat en ce qui concerne les officiers de l'ost et notamment le GML Gérault de Gaudemar, ou le connétable Helsinki , et surtout notre Prévôt Thibérian, qui, peut-être plus que quiconque a eu à subir mes moments de doute ou de colère.
Une dernière personne est à féliciter pour avoir su tenir bon durant tout ce mandat c'est sa Grasce Samthebeast qui a fait preuve de patience et de fermeté, une véritable main de fer dans un gant de velours. Merci de m'avoir fait confiance envers et contre tout(s).

Axel d'Irissarri, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

[i]Voici le bilan de Monseigneur Arthur de Nivellus, ayant été conseiller sans poste[/i]

[quote]Mon Bilan est très simple, si je n'ai pas pu réellement m'investir et mettre une main à l'édifice qu'est l'institution ducale de notre Duché, je sais une chose, est qu'au niveau morale et laïc...temporelle, j'ai appris beaucoup de chose! Je regrette d'avoir été dans un parti politique ayant autres objectifs que d'évoluer et de faire évoluer notre duché! Car aujourd'hui j'ai compris beaucoup de chose, et malgré tout, et bien...pour moi c'est chose la plus importante, mon bilan sera personnel...

Quand j'aurais plus de temps, car un jour, il se pourrait que j'abandonne mes fonctions de Vice Primat et de Préfet, alors là, j'aurais le temps de m'investir plus pour ce Duché, et j'espère que certains d'entre vous sera là pour me guider

Je vous remercie donc tous pour la patience dont vous avez fait preuve envers moi.[/quote]

[i]Enfin, nous terminons par celui de Samthebeast, Duc du Lyonnais-Dauphiné durant le mandat qui vient de se terminer[/i]

[quote][i]Voici donc venu le temps du bilan...

Deux mois épuisants que je me réjouis de voir finalement s'achever et en même temps que j'avoue ne pas avoir vu passer. Il s'agissait là de ma toute première expérience à la tête du Conseil Ducal et je puis affirmer qu'elle restera inoubliable à tout point de vue... Par les temps qui courent assumer une telle charge équivaut à prendre 10 ans d'âge en deux mois, mes proches me le confirmeront lorsqu'ils me reverront mais là n'est pas la question... Puisqu'il le faut, je me plierais donc à ce fameux bilan...


[b]Que dire des ambitions de début de mandat ?[/b]

Je suis arrivé en croyant, surement un peu naïvement que ce conseil aurait pour but premier d'être solidaire et serait entièrement dévoué au duché et à l'économie. Pourquoi ai-je cru cela ? Peut-être parce que deux mois avant avait eu lieu ce triste sabotage de nos mines et que nous pouvions encore à ce moment là remonter la pente et redresser le duché. Les conseillers et la guerre en ont décidés autrement.

Les premiers tout d'abord. Il m'a fallu adapter les postes aux compétences de chaque conseiller de part l'inexpérience de certains et, j'ose le dire, le manque de confiance de ma part envers certains. J'assume totalement le fait d'avoir eu à travailler avec 8 conseillers occupant les 10 postes. L'arrivée tout d'abord, suite aux démissions de Dame Istanga et du Sieur Ghell, de Damoiselle Kayte, qu'Aristote lui pardonne, et de Monseigneur de Nivellus. La première n'étant présente que pour tenter de sauver le Sieur Ghell du courroux de l'Ost et le second un peu perdu lâché dans un monde qu'il ne connaissait pas et dont on lui avait rabâché que c'était le mal incarné. Du moins était-ce l'impression à ce moment là, confirmée pour la première au fil des jours jusqu'à ce que plus personne n'entende plus parler d'elle.

La guerre et les assauts incessants ont également eu raison des ambitions que j'avais pour ce conseil. La prise de Montélimar, les tentatives de révolte dans les villes de la vallée du Rhône, les continuelles apparitions de brigands sur les routes. Un état de siège prolongé à plusieurs reprises et une levée de Ban, une première dans l'histoire du duché, décidée à contre-cœur, quoiqu'en pense certains, afin de renforcer nos défenses partout dans le duché.


[b]Que dire des conseillers ?[/b]

Je commencerais donc par les conseillères et en tout premier lieu par Dame Arwel, Bailli de ce conseil, Commissaire aux mines suppléants. Comme à son habitude fidèle et présente, je n'ai pas de mot pour la remercier du soutien qu'elle m'a apporté durant ces soixante jours, travailleuse infatigable, passant ses nuits à trouver des solutions aux problèmes d'intendance du duché. Un grand merci.
Dame Axel2fersen, Capitaine de l'Ost, Rectrice intérimaire, Bailli dans les derniers jours du mandat. Un grand merci pour sa présence et les remplacements au pied levé que j'ai pu lui demandé et qu'elle a accepté de faire, sans elle également ce mandat aurait pu être plus compliqué pour moi. Merci.
Dame Svetlna, fidèle Porte Parole, Première conseillère, courant sans cesse d'un bureau à l'autre, un écritoire et plusieurs pages derrière elle, participant à toutes les discussions et à qui j'ai confié le poste de Commissaire au Commerce en lui annonçant que cela ne durerait pas. Toutes mes excuses Svetlna, tu as du assumer le reste du mandat et pour avoir occupé moi-même ce poste durant de longues semaines, je peux t'assurer que tu as su assumer cette charge avec autant de sérieux que ton poste de Porte Parole. Merci à toi également.
Dame Yasaelle à présent, elle a du intégrer le conseil suite à plusieurs démissions, présente quand il le fallait je la remercie de ses conseils.

Nous continuerons donc avec notre prévôt Messire Thiberian, infatigable également dans les discussions concernant notre défense, qui m'a également permis de mieux appréhender ce coté de notre duché que je n'avais jamais autant côtoyer, ni d'aussi près. Notre Commissaire aux Mines qui a su assurer l'entretien de nos ressources naturelles et la sécurité de nos mineurs.
Messire Binette, toujours actif dans les sujets le passionnant, mais également dans son rôle de procureur. Notre juge Monseigneur Oiselier, présent lors des votes et dont je regrette qu'il n'ai été plus impliqué dans les discussions les plus importantes.
Messire Helsinki, très présent à son poste de Connétable et dans les murs de Grenoble, autant que faire se peut à Lyon surtout aux colds. Monseigneur Nivellus qui j'espère fera mieux tant en présence qu'en participation s'il revient un jour au conseil ducal.


[b]Que dire en conclusion ?[/b]

Deux mois éprouvants, deux mois passés à combler les vides, deux mois passés à tenter d'éviter une catastrophe économique. Deux mois qui ont vus l'apparition de taxes nouvelles en discussion actuellement. Deux mois sans impôts levés mais également sans possibilités de rachats aux mairies. Deux mois qui ont vu des montagnes et une vallée s'entraider pour faire face aux manquements du duché.

Deux mois que je suis content de voir s'achever sur une note positive.

L'espérance du renouveau économique lancé il y a quelques semaines par l'accumulation de denrées alimentaires pour faire face aux dépenses à venir, l'accumulation de fer vendu en quantités importantes à nos voisins et permettant la mise en place de ce plan économique. La fin également des attaques incessantes contre nos villes grâce à la réactivité de nos soldats et de tous les habitants qui n'ont pas abandonné ce duché auquel nous tenons tant.

Je n'ai jamais été très éloquent même à travers les mots couchés sur les parchemins, cette fois je dois me débrouiller sans ma porte parole et les mots me manquent pour conclure élégamment et remercier ceux qui le méritent comme il se doit. Ils se reconnaitront surement. Je ne sais à l'heure ou j'écrit ces mots l'avenir qui m'attend mais une chose est sure mes successeurs pourront compter sur ma présence car je sais désormais que gouverner ce duché avec ses détracteurs, ses soutiens, ses idées ancrées au plus profond de chaque individu n'est pas la chose la plus aisée qui soit. J'admire ceux qui m'ont précédés et ceux qui auront le courage de me succéder.

Bonne route et bon vent à tous.

Qu'Aristote vous soutienne et vous protège.

Fait à Valence, le dix-septième jour de décembre de l'an 1459,[/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=174&u=13796960][img]http://i49.servimg.com/u/f49/13/79/69/60/sans_t19.jpg[/img][/url][/quote]

[i]Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf[/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su, que la Duchesse et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: [b]Penelope35, Ghell, Musartine, Anghell, Croma, Peny et Lorrenzzo[u] persona non grata[/u] sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre[/b] compte tenu des évènements récents survenus dans le Comté de Provence, à savoir le pillage, par lesdites personnes, de la ville d'Arles; mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, au vu de leurs actions passées sur nos terres. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi [b]Svetlna[/b] a été reconnu à l'unanimité comme [b]Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/b], succédant à Messire Samthebeast.

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la [b]répartition des charges[/b] au sein du XXXIX ème Conseil Ducal :

[list][u]A l'Economie, les nommés sont[/u] :

[*] Commissaire au Commerce : Messire [b]Samthebeast[/b], Seigneur de Poligny-sur-Drac

[*] Commissaire aux Mines : Dame [b]Somica[/b]

[*] Bailli & Premier Conseiller : Sa Grasce [b]Arwel Chanvigny[/b], Duchesse de Clérieux & Baronne de Lentilly

[u]A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont[/u] :

[*] Prévôt des Maréchaux : Messire [b]Overnas de Chypre[/b] [size=9][IG: Overnas_de_chypre][/size]

[*] Connétable : Messire [b]Lightwarrior[/b]

[*] Capitaine : Messire [b]Helsinki[/b], Seigneur de Saint Eusèbe

[u]A la Justice sont nommés[/u] :

[*] Juge : Messire [b]Thiberian Baccard[/b], Vicomte du Val d'Oze, Seigneur de Guillestre, de Pusignan & du Bois d'Oingt

[*] Procureur : Messire [b]Tazspike[/b], Seigneur de Bourgoin et de Pierrelate[/list]

La Communication sera prise en charge par Sa Grasce [b]Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner[/b], Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Ribiers, de Cambo & de la Garde Freinet.

Dame [b]Maelwen[/b] ainsi que Monseigneur [b]Oiselier[/b] restent sans poste.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.[/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]Au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Aux autorités du Comté de Provence,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire ,


Nous, Svetlna, Régente du Lyonnais-Dauphiné en attente de reconnaissance royale, faisons savoir que cette nuit jusqu’aux environs de la quatorzième heure de ce jour, une bataille navale a eu lieu sur les eaux dauphinoises.
Nos vigies dauphinoises ont aperçu l’Estrella, un navire qui ne nous est pas inconnu, flottant sur nos eaux. Rappelons que l’Estrella est le navire dans lequel les personnes se trouvant à son bord ont été déclarées Persona non grata, le dix-septième jour de ce mois.

L’ordre a alors été donné de ne pas laisser circuler librement ce navire sur notre territoire, dussions-nous les couler. Cette démarche a été dictée au vu des actes de pillage récemment perpétrés par ces personnes dans le Comté de Provence, à Arles.

C’est fièrement, que nous vous annonçons que de ce combat naval, notre marine en est ressortie victorieuse, laissant derrière elle une épave à la dérive.

Nous tenions à remercier toutes les personnes ayant participé à cette action ayant pour unique but et finalité la protection de notre territoire. Parmi les personnes à qui nous exprimons notre profonde gratitude et reconnaissance, nous citerons nos trois capitaines : Messire Tazspike, Messire Le_Troll, Sa Seigneurie Argael Devireux, respectivement capitaines de Le Pierrelatte, La tempête Dauphinoise et Sancta Vienna.

Nous n'oublions pas que si la victoire est à nous ce jour, nous la devons en grande partie à l’aide et à la gestion de cette mission du début à la fin par notre Seigneur de la Garde Thiberian, aux connaissances apportées et le savoir en matière maritime de la Bannière Pézénas ainsi que de Messire Ken_Cohiba, Seigneur de la Fredière, pour finir et plus généralement, à l’ensemble des conseillers militaires et ducaux, pour cette fructueuse collaboration.

Aux dernières nouvelles, les naufragés auraient été retrouvés en Provence. Les autorités juridiques provençales pourront dûment juger les fugitifs.


Que justice soit faite !


Rédigé au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Décembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Svetlna, Régnante du Lyonnais-Dauphiné. [/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal après concertation, a décidé de mettre en place une politique de redressement économique. Voici donc sans plus attendre les divers points qui seront mise en place tout au long des prochains jours.

Les Mines étant le cœur de notre économie, le taux de remplissage est un des éléments qui participent à la réussite économique. Nous demandons aux villageois des villes de [b]Valence et de Vienne [/b]de se rendre en priorité à la [b]mine d'or. Celle-ci devant être pleine tous les jours[/b]. Pour les villageois de la [b]ville de Dié[/b] nous vous demandons de vous rendre en [b]priorité à la pierre[/b], la carrière doit également être pleine tous les jours. Pour les [b]villageois de Briançon et d'Embrun[/b], il faudrait dans la mesure du possible un [b]remplissage d'environ 35 personnes tous les jours[/b]. Pour les villageois se trouvant à [b]Montélimar et à Lyon[/b], il vous faudra vous rendre à la [b]mine de fer[/b].

Sa Grasce Arwel, actuel Bailli du Lyonnais-Dauphiné tient à informer les éleveurs que [b]la production d'animaux cessera à partir de demain et ce pour une durée de 21 jours. Celle-ci reprendra donc qu'à partir du 10 janvier. [/b] En outre, le Bailli tient également à vous informer qu'elle fait son possible afin de supprimer la taxe d'1% sur les salaires.

Enfin, concernant le détail de vos futurs impôts, celui-ci vous sera communiqué lors de la parution de la prochaine annonce ducale. Mais pour l'heure, le Conseil Ducal tient à vous informer que le montant de l'impôt à venir s'élèvera à [b]27000 écus[/b], ce qui reviendrait à [b]26.44 écus[/b] par possession.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.[/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la [b]levée d'un impôt[/b] d'un montant de [b]27000 écus[/b] , suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.[/i]

[quote][b]Frais prévus pour soixante jours :[/b]

- Frais de corruption : : 21106 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7000 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2500 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 8000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus (calcul fait avec la nouvelle grille et réadapté aux achats actuels de bêtes).

[b]Total des dépenses : 99098 écus.[/b]

[b]Revenus prévus pour 60 jours :[/b]

- Ventes de bétail : 32000 écus (du fait de la fermeture des dits élevages pendant trois semaines).
- Revenus miniers : 20000 écus.
- Estimation des revenus du commerce listes ducales taxe sur les salaires : 20000 écus.

[b]Total des revenus : 72000 écus.

Montant de l'impôt : 27098 écus => 27000 écus (pour arrondir)[/b][/quote]

[i]Qu'il soit su que dans un souci de clarté, Sa Grasce Arwel vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints: [/i]

[quote][b]Possessions de la ville de Briançon : [/b]

[b]Résidents présents:[/b]
- Total des artisans présents: 31
- Total des cultivateurs présents: 62
- Total des éleveurs présents: 7

[b]Résidents en voyage:[/b]
- Total d'artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 5

[b]Total des biens imposables: 109[/b][/quote]

[quote][b]Possessions de la ville de Dié :[/b]

[b]Résidents Présents:[/b]
- Total des artisans présents: 40
- Total des cultivateurs présents: 72
- Total des éleveurs présents: 19

[b]Résidents en voyage :[/b]
- Total des artisans en voyage: 5
- Total des cultivateurs en voyage: 10
- Total des éleveurs en voyage: 1

[b]Total des biens imposables: 147[/b][/quote]

[quote][b]Possessions de la ville d'Embrun :[/b]

[b]Résidents Présents :[/b]
- Total des artisans présents: 32
- Total des cultivateurs présents: 51
- Total des éleveurs présents: 13

[b]Résidents en voyage:[/b]
- Total des artisans en voyage: 5
- Total des cultivateurs en voyage: 15
- Total des éleveurs en voyage: 2

[b]Total des biens imposables: 118[/b] [/quote]

[quote][b]Possessions de la ville de Lyon :[/b]

[b]Résidents Présents :[/b]
- Total des artisans présents: 28
- Total des cultivateurs présents: 72
- Total des éleveurs présents: 15

[b]Résidents en voyage :[/b]
- Total des artisans en voyage: 5
- Total des cultivateurs en voyage: 11

[b]Total des biens imposables: 131[/b] [/quote]

[quote][b]Possessions de la ville de Montélimar :[/b]

[b]Résidents Présents :[/b]
- Total des artisans présents: 35
- Total des cultivateurs présents: 60
- Total des éleveurs présents: 16

[b]Résidents en voyage:[/b]
- Total des artisans en voyage: 8
- Total des cultivateurs en voyage: 15
- Total des éleveurs en voyage: 2

[b]Total des biens imposables: 136[/b][/quote]

[quote][b]Possessions de la ville de Valence :[/b]

[b]Résidents Présents :[/b]
- Total des artisans présents: 48
- Total des cultivateurs présents: 85
- Total des éleveurs présents: 25

[b]Résidents en voyage [/b]:
- Total des artisans en voyage: 8
- Total des cultivateurs en voyage: 22
- Total des éleveurs en voyage: 2

[b]Total des biens imposables: 190[/b][/quote]

[quote][b]Possessions de la ville de Vienne :[/b]

[b]Résidents Présents:[/b]
- Total des artisans présents: 51
- Total des cultivateurs présents: 102
- Total des éleveurs présents: 21

[b]Résidents en voyage :[/b]
- Total des artisans en voyage: 9
- Total des cultivateurs en voyage: 19
- Total des éleveurs en voyage: 3

[b]Total des biens imposables: 205[/b][/quote]

[i]Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de [b]1036 échoppes[/b], champs et élevages => [b]26,06 écus/ possession[/b].

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:[/i]

[quote][list][*]Dié: 147 / 14,19% = 3831.30 
[*]Briançon: 109 / 10,52% = 2840,40 
[*]Embrun:  118 / 11,39% = 3075,30
[*]Montélimar:  136 / 13,13% = 3545,10 
[*]Valence:  190 / 18,34% = 4951,80 
[*]Vienne:  205 / 19,79% = 5343.30 
[*]Lyon: 131 / 12,64 % = 3412,80

[b]TOTAL= 27000 écus[/b][/list][/quote]

[i]Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement pour le [b]4 janvier 1460[/b], au moins la moitié de la somme attendue.
- une second versement : pour le [b]14 janvier 1460[/b], le soldu dû.


Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre-cent cinquante-neuf. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list] [/quote]

[quote][size=24][color=darkred][b]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXIX ème Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné ! [/b][/color][/size]

[list][i]Lyonnais-Dauphinois,
Entendez ce vingt-septième jour du mois de décembre, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [u][b]le treizième et le vingt-sixième  jour de ce mois[/b][/u].[/i]

[b][color=darkblue][size=18]Evénements et déclarations :[/size][/color][/b]

Le [b]seizième jour du mois de décembre[/b] a été désigné [b]Svetlna[/b], comme XXXIII ème [b]Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/b].

Le [b]vingt et un de ce mois[/b], a [b]débuté la cérémonie d'allégeance[/b] du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné suite à la reconnaissance de Sa Grasce par Sa Majesté la Reyne, Nebisa de Malemort Armantia.

[b]Penelope35 connue à présent sous le nom de Peny, Ghell, Musartine, Anghell, Croma, et Lorrenzzo[/b] sont déclarés [b]persona non grata [/b]sur les terres dauphinoises par les membres du Conseil Ducal et ce [b]jusqu'à nouvel ordre[/b].

[b][color=darkblue][size=18]Travaux effectués: [/size][/color][/b]

[list][*][i][u]Economie:[/u] mise en place d'une politique de redressement économique.

[*][u]Militaire[/u]: protection du territoire lyonnais-dauphiné suite au pillage de la Mairie d'Arles de laquelle a découlé un combat naval. Pour plus d'information vous reférer à la déclaration du dix-neuvième jour de ce mois[/i][/list]

[b]Le Conseil a voté ou approuvé :[/b]

[list][*]Vote et publication de l'impôt de janvier[/list]

[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur: [/b]

[list][*][u]Economie[/u]: accorder ou non un statut exceptionnel à la ville de Lyon pour la non application de la nouvelle grille des prix, clarification des lois suite à la levée d'impôt de Die.

[*][u]Diplomatie[/u]: le suivi des rapports avec les Provinces déclarées félonnes par Sa Majesté la Reyne, le suivi du pillage de la Mairie d'Arles, le suivi des rapports entre le Royaume de France & la Lorraine.

[*][u]Militaire[/u]: rapprochement Ost/prévôté[/list]

[b][color=darkblue][size=18]Rencontrer le Conseil :[/size][/color][/b]

[i]Pour finir, n'oubliez pas que chacun des [b]Conseillers Ducaux[/b] peut être interrogé dans son [b]domaine d'exercice[/b] et que vous pouvez vous adresser au [b]porte parole[/b] pour toute question [b]d'ordre plus général[/b].
[b]La salle de doléances est également ouverte[/b] à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jours du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf[/i][/list]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][i]Au Bourgmestre de Die,
Aux habitants de Die,
Aux Lyonnais-Dauphinois,[/i]

[i]Moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, par la présente, accuse bonne réception de votre courrier datant du vingt-sixième jour de Décembre. Je vous demande, appuyée du Conseil Ducal, de respecter formellement, dans les plus brefs délais, les points suivants:

- Aucune levée supplémentaire d'impôt dans la ville de Die, au titre de ce mandat ducal (si la nécessité s’en fait clairement sentir et seulement pour régler intégralement les impôts de Janvier, vous êtes prié et tenu de faire une demande d'autorisation préalable au Conseil Ducal, avant toute levée d’un nouvel impôt, et ce, quelque soit le montant...)
- La formulation d'excuses orales ou écrites pour les paroles abusives tenues dans votre courrier municipal.

De surcroît, le Conseil Ducal a décidé que la mairie de Die fera très prochainement l'objet d'un audit financier.

Il est demandé que les deux points énoncés dans cette lettre soient respectés, sans quoi vous encourrez des poursuites judiciaires.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour de Décembre mil quatre cent cinquante neuf.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][i]A Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

En ce premier jour de Janvier mil quatre-cent soixante, étant donné que:

- Dame Axel occupe provisoirement la fonction de Rectrice de l'Université du Lyonnais-Dauphiné depuis le sixième jour de Novembre 1459.
- Dame Axel a fait parvenir une lettre de candidature, faisant part de sa volonté d’être officiellement nommée à cette fonction.

Moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de nommer Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac, Rectrice du Lyonnais-Dauphiné.

La présente décision prend effet dès ce jour.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que, suite à la demande du Bourgmestre de Lyon d'autoriser la ville de Lyon d'appliquer l'ancienne grille, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé contre le fait d'accorder un statut exceptionnel à la ville de Lyon, devant donc désormais respecter la nouvelle grille des prix.

Pour ce faire, une durée de 15 jours, à compter de ce jour, est laissée à la Vicomtesse Plume de Fairdowns, actuelle Bourgmestre de Lyon, afin de régulariser la situation au sein de la ville.
 Si celle-ci n'est toujours pas appliquée passé ce délai, un procès pour incurie pourra être lancé à l'encontre du maire en place.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.[/i]

[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les [b]modifications[/b] des articles "[b]VIII.1.a[/b]", "[b]VIII.1.c[/b]", "[b]VIII.2.a[/b]", "[b]VIII.2.b[/b]" extrait du "[b]Livre VIII : Code Fiscal[/b]".

Ont été [b]modifiés ou supprimés[/b] dans le texte suivant, les passages en [color=red][b]rouge[/b][/color]. Dans la version finale figurant à sa suite, le [color=darkblue][b]bleu[/b][/color] correspond aux modifications et ajouts apportés.[/i]

[quote][size=24][color=darkred][b]Livre VIII : Code Fiscal[/b][/color][/size]
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

[color=darkblue][size=18][b]VIII.1 De la décision d’imposer. [/b][/size][/color]

[u]VIII.1.a : De la décision.[/u]

Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

[u]VIII.1.b : Du montant.[/u]

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

[u]VIII.1.c : De la ventilation.[/u]

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

[color=darkblue][size=18][b]VIII.2 De la perception [/b][/size][/color]

[u]VIII.2.a : De la procédure de perception.[/u]

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal [color=red][b]par le biais d'achat sur le marché ducal[/b][/color].

Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

[u]VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.[/u]

[b][color=red]Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante. Le Conseil Ducal peut exiger qu'une partie de la somme dont le pourcentage ne dépassera pas le tiers de la somme totale due soit remise lors du premier versement. Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.[/color][/b]

[u]VIII.2.c : De l'origine des versements.[/u]

Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

[u]VIII.2.d : Des versements en marchandises.[/u]

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

[u]VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard[/u]

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.[/quote]

[quote][size=24][color=darkred][b]Livre VIII : Code Fiscal[/b][/color][/size]

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

[color=darkblue][size=18][b]VIII.1 De la décision d’imposer. [/b][/size][/color]

[u]VIII.1.a : De la décision.[/u]

[color=darkblue][b]Seul l[/b][/color]e Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

[u]VIII.1.b : Du montant.[/u]

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

[u]VIII.1.c : De la ventilation.[/u]

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population. [color=darkblue][b]En vertu des nouvelles règles économiques, afin de pallier les dépenses imprévues, possibilité est laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant ainsi calculé de l'impôt de 50 % MAXIMUM.[/b][/color]

[color=darkblue][size=18][b]VIII.2 De la perception [/b][/size][/color]

[u]VIII.2.a : De la procédure de perception.[/u]

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor Ducal .

Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés [color=darkblue][b]et devra faire demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché[/b][/color]. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

[u]VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.[/u]

[color=darkblue][b]Les maires sont tenus de verser l'impôt en quatre fois, chaque versement devant représenter un quart de la somme réclamée : un premier versement huit jours après l'élection du Duc, un deuxième versement vingt-et-un jours après l'élection du Duc, un troisième versement trente-six jours après l'élection du Duc, le dernier versement cinquante jours après l'élection du Duc. Tout maire n'effectuant pas les versements dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.[/b][/color]

[u]VIII.2.c : De l'origine des versements.[/u]

Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

[u]VIII.2.d : Des versements en marchandises.[/u]

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

[u]VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard[/u]

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les [b]modifications[/b] des articles "[b]IV.1.a.iii[/b]", "[b]IV.1.a.iv[/b]", extrait du "[b]Livre IV : Droit commun[/b]".

Ont été [b]modifiés ou supprimés[/b] dans le texte suivant, les passages en [color=red][b]rouge[/b][/color]. Dans la version finale figurant à sa suite, le [color=darkblue][b]bleu[/b][/color] correspond aux modifications et ajouts apportés.[/i]

[quote][size=18][color=darkblue][b]IV.1 : Trahison[/b][/color][/size]

[i][u]IV.1.a : Haute trahison[/u][/i]

[i]o IV.1.a.i : Coup d’Etat[/i]

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

[i]o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé [/i]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

[i]o [b][color=red]IV.1.a.iii[/color][/b] : Atteinte à l’équilibre du Duché [/i]

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.[/quote]

[quote][size=18][color=darkblue][b]IV.1 : Trahison[/b][/color][/size]

[i][u]IV.1.a : Haute trahison[/u][/i]

[i]o IV.1.a.i : Coup d’Etat[/i]

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

[i]o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé [/i]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

[i]o [b][color=darkblue]IV.1.a.iii : Circulation des navires de guerre non autorisée[/i]

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.

Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra, au préalable à tout aval du Conseil Ducal, signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché[/color][/b]

[i]o [b][color=darkblue]IV.1.a.iv[/color][/b] : Atteinte à l’équilibre du Duché [/i]

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][i]Aux autorités du Comté de Provence,
Au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Nous, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, faisons savoir que :

C’est avec surprise que nous avons appris les rumeurs qui circulent, depuis quelques jours. Celles-ci relatant, que Ghell et Musartine, ressortissants dauphinois, néanmoins déclarés persona non grata, affirmaient sans scrupule pour leur défense, que le Lyonnais-Dauphiné était à l’origine de leurs exactions, ce pourquoi d'ailleurs, ils sont actuellement entre les mains de la justice provençale, alléguant ainsi leur acte de pillage à Arles.

Par la présente, nous voudrions catégoriquement, mettre fin aux éventuels doutes concernant ces fausses accusations portées à l’encontre de notre Duché, qui pourraient subsister. Ces accusations mensongères n’ayant pour finalité que de jeter l’opprobre et le discrédit sur le Conseil Ducal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Nous tenons cependant à préciser, que les dites personnes usent d’arguments infondés et incohérents sur bien des niveaux.

Nous nous en tiendrons uniquement aux faits, tout d’abord, il nous apparaît quelque peu saugrenu, qu’il soit dit que leurs actes de pillage perpétrés à Arles ont été supervisés par les autorités de notre Duché. A cela, nous répondons clairement qu'il s'agit d'un non sens que d’envoyer des personnes piller une mairie d’une province amie, et de déclarer ensuite, ces mêmes personnes persona non grata jusqu’à nouvel ordre, et ce, après avoir appris cette exaction. Nous invitons toutes celles et ceux n'ayant pas pris connaissance de notre déclaration officielle écrite et datée du dix-neuvième jour de Décembre 1459, à s'y référer pour de plus amples informations à ce sujet.

Par ailleurs, nous ajouterons, que si à l’heure actuelle, ils se trouvent dûment jugés pour les actes de pillage perpétrés à Arles, c’est bien par l’entremise des bateaux dauphinois.

Afin de ne pas donner d’écho immérité, nous ne nous étendrons pas davantage sur les arguments donnés et avancés pour leur défense.


Rédigé et scellé le dixième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img]

[/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que la Duchesse et son Conseil remercient vivement celles et ceux qui se sont rendus au sein des mines ces derniers jours afin de venir en aide au Duché. Nous tenions à ce que vous sachiez que vos efforts n'ont pas été vains.

Dans la nuit du [b]10 au 11 janvier 1460,[/b] des [b]changements[/b] ont été opérés dans nos [b]mines[/b], de la manière suivante:

[list][*][b]les carrières de pierre dioises sont fermées jusqu'à nouvel ordre.
[*]la mine d'or située entre Dié et Valence vient d'être ouverte.
[*]la capacité d'accueil de la mine de fer, située entre Vienne et Lyon vient d'être augmentée. [/b][/list]

Ces changements seront effectifs pour une durée indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les prochains jours.

En revanche, les autres mines n'ont subit aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de se rendre prioritairement aux [b]mines d'Or[/b] pour les habitants des villes de [b]Valence, Vienne et Dié[/b]. Pour les habitants des villes [b]d'Embrun et de Briançon[/b], le Duché sollicite toujours votre aide aux [b]carrières de pierre[/b]. Enfin, pour les villes de [b]Montélimar et de Lyon[/b], le Duché a toujours besoin de vous dans les [b]mines de fer[/b].

Sa Grasce Arwel Chanvigny, actuelle Bailli tient à informer les éleveurs que [b]la production de bétail reprend de nouveau.[/b]



Fait au Castel de Pierre-Scize le onzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img] [/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de [b]recrutement[/b] pour le poste de [b]Greffier[/b] afin de pourvoir au remplacement de la Vicomtesse Plume de Fairdowns.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser [b]par courrier[/b] dès à présent et ce [b]jusqu'au 18 janvier[/b] inclus au Juge, Messire [b]Thiberian Baccard[/b] [IG: Thiberian].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice[/b][/size][/color]

[u]Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal [/u]

[i]o Article 3.a.i : [/i]
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.a.ii :
[/i]Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.a.iii :
[/i]Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

[i]o Article 3.a.iv :
[/i]Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

[i]o Article 3.a.v :
[/i]Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.a.vi : [/i]
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.a.vii[/i] :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

[i]o Article 3.a.viii[/i] :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction. [/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][size=24][color=darkred][b]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXIX ème Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné ! [/b][/color][/size]

[list][i]Lyonnais-Dauphinois,
Entendez ce onzième jour du mois de janvier, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [u][b]vingt-neuvième jour de décembre et le dixième jour de ce mois[/b][/u].[/i]

[b][color=darkblue][size=18]Evénements et déclarations :[/size][/color][/b]

[i]Sa Grasce Svetlna a demandé au Sieur Nopus qu'aucune levée supplémentaire d'impôt dans la ville de Die, au titre de ce mandat ducal ainsi que la formulation d'excuses orales ou écrites pour les paroles abusives tenues dans votre courrier municipal.

Suite à la demande du Bourgmestre de Lyon d'autoriser la ville de Lyon d'appliquer l'ancienne grille, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé contre le fait d'accorder un statut exceptionnel à la ville de Lyon, devant donc désormais respecter la nouvelle grille des prix. Un délai de 15 jours, avait été laissée à la Vicomtesse Plume de Fairdowns, actuelle Bourgmestre de Lyon, afin de régulariser la situation au sein de la ville.

Dans le domaine [b]économique[/b], un bureau des mines, ouvert au public, est tenu depuis le 28 Décembre par le Commissaire aux Mines et le Bailli, afin de vous informer au mieux de la fréquentation quotidienne des mines.[/i]

[b][color=darkblue][size=18]Travaux effectués: [/size][/color][/b]

[i]Dans la nuit du 10 Janvier, les mines ont connu quelques changements notamment la mine sise entre Vienne et Lyon  qui a vu sa capacité d'accueil aumentée au maximum, ainsi que l'ouverture de la petite mine d'or entre Valence et Dié, et la fermture des carrières de pierre  dioises. A cette même date, la vente de bétail a repris normalement.[/i]

[b]Le Conseil a voté ou approuvé :[/b]

[list][*] [i]la nomination d'Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac comme Rectrice du Lyonnais-Dauphiné
[*] les modifications des articles "VIII.1.a", "VIII.1.c", "VIII.2.a", "VIII.2.b" extrait du "Livre VIII : Code Fiscal"
[*] les modifications des articles "IV.1.a.iii", "IV.1.a.iv", extrait du "Livre IV : Droit commun[/i]"[/list]

[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur: [/b]

[list][*][u]Diplomatie[/u]: [i]le suivi des rapports avec les Provinces déclarées félonnes par Sa Majesté la Reyne[/i].

[*][u]Militaire[/u]: [i]Discussion autour de la proposition du Prévôt des Maréchaux quant à faire une distinction entre garde et agent de la Prévôté[/i].[/list]

[b][color=darkblue][size=18]Rencontrer le Conseil :[/size][/color][/b]

[i]Pour finir, n'oubliez pas que chacun des [b]Conseillers Ducaux[/b] peut être interrogé dans son [b]domaine d'exercice[/b] et que vous pouvez vous adresser au [b]porte parole[/b] pour toute question [b]d'ordre plus général[/b].
[b]La salle de doléances est également ouverte[/b] à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]

[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][i]A Damoiselle Lizetenne, conseillère diplomatique,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

En ce treizième jour de Janvier mil quatre-cent soixante, moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de nommer Damoiselle Lizetenne, Vice-chancelière du Lyonnais-Dauphiné.
Les clefs à Mercurol, ainsi que celles de l'office diplomatique à Pierre-Scize, lui seront remises sitôt l'annonce parue.

La présente décision prend effet dès ce jour.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img] [/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de [b]recrutement[/b] pour le poste de [b]Chef de Port de la ville de Lyon[/b].

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser [b]par courrier[/b] dès à présent et ce [b]jusqu'au 19 janvier[/b] inclus au Commissaire aux Mines, Dame [b]Somica[/b] [IG: Somica].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[quote][size=14][b][color=#00008b]Le personnel[/color][/b][/size]

Le Duc est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.

Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.

Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]Aux Diois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente;

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su qu'une erreur au sein du récapitulatif du montant des impôts s'était glissée, la ville de [b]Dié[/b] ne doit verser que [b]1000 écus d'impôts[/b] au Duché, et non 1700 écus comme il était indiqué, sur le registre erroné.

Qu'il soit su que le page ayant commis cette impardonnable faute sera flagellé à coup de petit suisse ou tout autre objet tombant sous la main du Commissaire au Commerce à ce moment, afin qu'une telle chose ne se reproduise plus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications des articles portant sur les "[b]Contributions à la Galerie Ducale[/b]", de la "[b]Sélection des contributions[/b]", "[b]des contributeurs[/b]", extrait de la "[b]Charte des Collections Ducales[/b]".

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en [b][color=red]rouge[/color][/b]. Dans la version finale figurant à sa suite, le [b][color=darkblue]bleu[/color][/b] correspond aux modifications et ajouts apportés. [/i]

 [quote][size=24][color=darkred][b]Charte des Collections Ducales.[/b][/color][/size]

[color=darkblue][b][size=18]Préambule[/size][/b][/color]

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais-Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

[size=18][color=darkblue][b]De l'Intendant des collections ducales[/b][/color][/size]

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

[size=18][color=darkblue][b]Des contributions[/b][/color][/size]

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

[u]Contributions à la Galerie Ducale[/u]

La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

[color=red][b]Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.[/color][/b]

[u]Sélection des contributions[/u]

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé après la présentation du projet à une assemblée d'érudits composée des dirigeants de l'université. Chaque œuvre sera soumise au vote de l'assemblée qui aura huit jours francs pour rendre son avis la concernant.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

[u]Des contributeurs[/u]

Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.

[b][color=red]Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.[/color][/b][/quote]

[quote][size=24][color=darkred][b]Charte des Collections Ducales[/b][/color][/size]

[color=darkblue][b][size=18]Préambule[/size][/b][/color]

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais-Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

[size=18][color=darkblue][b]De l'Intendant des collections ducales[/b][/color][/size]

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

[size=18][color=darkblue][b]Des contributions[/b][/color][/size]

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

[u]Contributions à la Galerie Ducale[/u]

La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

[color=darkblue][b]Les galeries ducales ayant vocation à promouvoir la culture et les artistes locaux, seules les contributions ayant un lien avec le Lyonnais-Dauphiné pourront être recevables.[/b][/color]

[u]Sélection des contributions[/u]

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé après la présentation du projet à une assemblée d'érudits composée des dirigeants de l'université, de [color=darkblue][b]Dauphiné, des membres de l'Ordre de Saint-Georges, et du président du Comité des Fêtes.[/b][/color] Chaque œuvre sera soumise au vote de l'assemblée qui aura huit jours francs pour rendre son avis la concernant.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

[u]Des contributeurs[/u]

Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une [b]campagne de recrutement[/b] afin de pourvoir le poste d'[b]Intendant aux Collections Ducales[/b] suite à la démission de la Baronne Axel d'Irissarri.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser [b]par courrier[/b] dès à présent et ce [b]jusqu'au 9 février[/b] inclus au Porte Parole, Sa Grasce [b]Cecilia[/b] d'Amilly von Wittelsbach-Frayner [IG: Cecilia].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte des Collections Ducales.[/i]

[quote][size=18][color=darkblue][b]De l'Intendant des collections ducales[/b][/color][/size]

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente et unième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img]
[/quote]