Annonces ducales

[quote]A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.

Qu'il soit su que les démarches démarrées il y a de cela quelques temps concernant le traité de la Grande Amirauté ont enfin abouti.

Que la lettre suivante a été soumise aux personnes concernées.

Que le Lyonnais-Dauphiné remercie les provinces ayant scellé cette lettre.

Qu'il espère que celle-ci ne restera pas sans réponse.

[quote]A Son Excellence Anthémios de Déliancourt, dict Le_Kaiser, Grand Connestable de France,
A Son Excellence Alcalnn Blackney, Amiral de France,
A Leurs Excellences les Grands Officiers de la Curia Regis,


Nous, Conseils des provinces hors Domaine Royal ci-dessous dénommées, représentés par notre feudataire, tenons à faire tenir ce qui suit :

Item, qu'avons pleine conscience des devoirs vassaliques liés à la levée de ban, et renouvelons ici les engagements pris lors de l'allégeance de notre feudataire à la Couronne ;

Item, qu'avons pleine confiance en Sa Majesté pour choisir Ses Grands Officiers ;

Item, que l'Article IX.6 de la Charte de l'Amirauté de France ne saurait être accepté de nous, tant qu'y figurera la mention d'une réquisition de nos navires, ports, ou milices ;

Item, que telle mention nous paraît ingérence inacceptable dans les prérogatives de nos osts respectifs ;

Item, que la levée de ban ne signifie pas mise à disposition sans condition de nos navires ou ports à l'Ost royal ;

Item, qu'accepterions toute mise à disposition de navire ou port, en cas de levée de ban, si notre Capitaine élu le jugeait bon, après discussion avec son Conseil, dans le cadre d'un commandement commun à notre ost et à l'Ost Royal.


Les Conseils des Provinces hors Domaine Royal suivantes se sont prononcées :
- Lyonnais-Dauphiné
- Bourgogne
- Artois
- Armagnac et de Comminges
- Limousin et Marche
- Poitou

Les feudataires desdites provinces signent et scellent :

-Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=780&u=12334915][img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/url]

- SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Grande Duchesse d'Occident
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

- Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/scarto11.gif[/img]

- Sa Grandeur Davidgradir, XIe Comte d'Armagnac et de Comminges,
[img]http://img118.imageshack.us/img118/9351/acommingesrougeav7.png[/img]

Son Excellence Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy,Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas, Chancelier d'Armagnac et de Comminges
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/antoin10.png[/img]

- Sa Grandeur Jakamer de Mitropoles, Comte du Limousin et de la Marche.
[img]http://img80.imageshack.us/img80/9382/sceaucomtelimousinvert.png[/img]

- Sa Grandeur Cyphus Garion, Comte du Poitou
[img]http://img80.imageshack.us/img80/2608/poitoujdz3.png[/img]
 [/quote]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté à la majorité la création d'une Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône.

Qu'il soit su que cette charte fait désormais partie intégrante du Coutumier, parmi les textes et chartes annexes.

Voici une copie de la Charte.

[quote][b][color=darkred][size=24]Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône[/size][/color][/b]

[size=18][color=darkblue][b]Objectifs[/b][/color][/size]
Son objectif premier est le développement du commerce fluvial entre le Lyonnais Dauphiné et les provinces limitrophes ou plus éloignées et de permettre les exportations et les importations.

[size=18][color=darkblue][b]Les Bénéfices[/b][/color][/size]
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

[size=18][color=darkblue][b]Les Taxes[/b][/color][/size]
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata du pourcentage acquis entre le Duché et la mairie où se situe le port.

[size=18][color=darkblue][b]Les comptoirs[/b][/color][/size]
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes dont question de vendre sur les marchés portuaires.

[size=18][color=darkblue][b]Le personnel[/b][/color][/size]
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluvial du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.
Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.
Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.
Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement, de leurs passagers, ainsi que des faits et gestes de leur embarcation.

[size=18][color=darkblue][b]La rémunération du personnel[/b][/color][/size]
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), selon accord pris entre lui et le capitaine.

[size=18][color=darkblue][b]Valeurs[/b][/color][/size]
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônés par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassés.

[size=18][color=darkblue][b]Les bateaux[/b][/color][/size]
La construction d'un bateau est réalisé par le chef de port selon sa trésorerie disponible, le même qui commande et réalise les bateaux.
Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et lesdits capitaines.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, le propriétaire paye les travaux au duché du port.

[size=18][color=darkblue][b]L'amarrage[/b][/color][/size]
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou refusée, les défenses du port feront feu sur l'intrus.[/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le quatorzième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/49/15/sceauu14.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que, suite aux récentes remarques de certains Dauphinois et aux constatations de certains conseillers, le Conseil ducal a voté certaines modification de la Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône.

[quote][b][color=darkred][size=24]Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône[/size][/color][/b]
[size=18][color=darkblue][b]Objectifs[/b][/color][/size]
Son objectif premier est le développement du commerce fluvial entre le Lyonnais Dauphiné et les provinces limitrophes ou plus éloignées et de permettre les exportations et les importations.

[size=18][color=darkblue][b]Les Bénéfices[/b][/color][/size]
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

[size=18][color=darkblue][b]Les Taxes[/b][/color][/size]
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata [color=red][strike]du pourcentage[/strike] des parts du port possédées par[strike]acquis entre[/strike][/color]  le Duché et la mairie où se situe le port.

[size=18][color=darkblue][b]Les comptoirs[/b][/color][/size]
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes [color=red][strike]dont question[/strike][/color] de vendre sur les marchés portuaires.

[size=18][color=darkblue][b]Le personnel[/b][/color][/size]
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluvial[color=red]e[/color] du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.
[color=red]Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.[/color]

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement [color=red]et[/color] de leurs passagers. [color=red][strike]ainsi que des faits et gestes de leur embarcation[/strike][/color].

[size=18][color=darkblue][b]La rémunération du personnel[/b][/color][/size]
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), selon accord pris entre lui et le capitaine.

[size=18][color=darkblue][b]Valeurs[/b][/color][/size]
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônés par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassés.

[size=18][color=darkblue][b]Les bateaux[/b][/color][/size]
La construction d'un bateau est réalisé[color=red]e[/color] par le chef de port selon [color=red][strike]sa[/strike] la[/color] trésorerie disponible[color=red][strike], le même qui commande et réalise les bateaux[/strike][/color].
Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et lesdits capitaines.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval,[color=red] [strike]le propriétaire[/strike] il[/color] paye les travaux au Duché[color=red][strike] du port[/strike][/color].

[size=18][color=darkblue][b]L'amarrage[/b][/color][/size]
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou refusée, les défenses du port[color=red] [strike]feront feu[/strike] attaqueront[/color] l'intrus.[/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté à la majorité l'ajout suivant au livre IV du Coutumier.

[quote][u]IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché[/u]

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison. [/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté le texte suivant.

[quote][b][u]Plan de priorisation hebdomadaire des mines du Lyonnais Dauphiné permettant l'autosuffisance[/u][/b]

Salaire mine priorisée: 15,1 ecus
Salaire mine non priorisée: 15 ecus

Moyenne de mineurs dans les mines 53% soit 200 mineurs pour tout les calculs.

La proposition consiste à dire que:
- 3 jours par semaine, la priorisation est effectuée sur Pierre/Fer
- 4 jours par semaine, la priorisation est effectuée sur Pierre/Or

[b]En cas de soucis (infiltration, manque de pierre,etc), ce plan pourra être modifié, via une annonce en légature et par le porte-parole, par une priorisation plus longue pour la partie FER/PIERRE qui permet d'être bénéficiaire sur le minerais, donc d'augmenter les quantités en stock de pierre, nécessaire à l'entretien et à l'amélioration[/b]

[u]En pratique, ça donne:[/u]

[u][i]Priorisation Pierre/fer: [b]3 jours (LUNDI,MARDI, MERCREDI)[/b][/i][/u]
Salaire mine 1 (pierre):15,1 écus
Salaire mine 2 (pierre):15,1 écus
Salaire mine 3 (fer):15,1 écus
Salaire mine 4 (fer):15,1 écus
Salaire mine 5 (or):15 écus
Salaire mine 6 (or):15 écus
Salaire mine 7 (fer):15,1 écus

[u][i]Priorisation Pierre/Or: [b]4 jours (JEUDI, VENDREDI, SAMEDI, DIMANCHE)[/b][/i][/u]
Salaire mine 1 (pierre):15,1 écus
Salaire mine 2 (pierre):15,1 écus
Salaire mine 3 (fer):15 écus
Salaire mine 4 (fer):fermé
Salaire mine 5 (or):15,1 écus
Salaire mine 6 (or):15,1 écus
Salaire mine 7 (fer):15 écus[/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront, ouïront, ou se front lire.

Voici les bilans personnels du Gouverneur et de ses Conseillers portant sur le mandat de janvier et février 1458.

Malheureusement, nous n'avons pu obtenir le bilan de Phelim de Tassin la Demi-Lune, Vicomte d'Oingt, à juste titre surnommé "l'Imprévisible".

Pour commencer, donc, le bilan de [b]Messire Walan de Meyrieu[/b], Vicomte d'Ancelle et de Charpey, dict "Sans Repos", Conseiller sans attribution particulière.

[quote]A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Ce mandat n'aura sans doute pas été le meilleur, que ce soit globalement ou en ce qui me concerne personnellement. Je ne chercherai pas à avancer de raison particulière à ceci, elles sont multiples, liées autant à l'époque et aux circonstances qu'aux personnes, et il serait assez vain d'épiloguer sur le sujet.

Toujours est-il que malgré une implication un peu moins importante que de coutume de ma part, j'ai poursuivi ce mandat comme conseiller sans portefeuille en continuant de participer de mon mieux aux différentes discussions où j'avais un avis ou une expérience à exprimer, en dépit du fait que l'on aurait sans doute parfois préféré que je ne le fasse pas.

Parmi les points plus particuliers de cette deuxième moitié de mandat, j'ai remplacé notre bailli durant quelques jours ainsi que notre commissaire aux mines durant un peu plus d'une semaine, ce qui m'a amené à me pencher avec eux et avec le commissaire au commerce sur les problèmes complexes des mines et de leur priorisation.
J'ai également transmis et expliqué la réforme des grades et du systèmes d'équipement que j'avais initié et sur laquelle les membres des conseils de guerre et des lances ont fait un gros travail, réforme qui a été votée et se met progressivement en place auprès de l'ensemble des soldats.

Je remercie et félicite les conseillers qui auront su animer ce conseil, salue les autres et souhaite au prochain conseil de savoir œuvrer pour le bien du Duché.

Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey.
[/quote]

Voici maintenant les paroles de [b]Messire Bastien d'Amilly, dict Sagaben[/b], Vicomte de Laragne-Montéglin, Baron de Montauban d'Ouvèze, Seigneur de Deneuvre, dict "Le Tempéré", Commissaire au Commerce.

[quote]Oh oui ! La matière économique est difficile. Il est toujours difficile d’agir en contentant tout le monde.

Une des premières tâches du Commissaire au Commerce est de s’occuper du grenier ducal et des rachats aux mairies. La réalisation n’en fut pas toujours aisée, des rachats ayant dû être à l’occasion reportés. A l’heure actuelle, presque tout est à jour. Seule une ville peine à rattraper son retard, mais cela ne porte pas à conséquence.

La valeur totale du grenier ducal a été augmentée durant ce mandat grâce à l’un ou l’autre échange contre du minerais ou à quelques impôts fournis en denrées. Le Conseil suivant pourra commencer avec un inventaire correct, excepté peut-être pour la viande, où les stocks doivent être reconstitués.

Le Commerce extérieur fut relativement limité à ce mandat. Non par un manque d’activité de l’intendant au commerce ou de moi-même, mais parce que la quantité de transactions commerciales dans le Royaume est actuellement fort basse. La plupart des pays cherchent du minerais. Nous avons pu en fournir une certaine quantité, voire une quantité certaine, mais le faible nombre de mineurs nous cantonait dans des limites raisonnables. Le Conseil a d’ailleurs essayer des plans différents concernant le remplissage des mines et laisse une situation stable au niveau des stocks. Nous tenons à dire que, le prix des minerais flambant du fait de la grande demande, nous avons tout fait pour demeurer exportateur à tous les niveaux.
De la laine a pu être vendue en quantité, la construction des voiles en réclamant beaucoup, les pays en cherchent. Le reste des échanges fut plutôt anecdotique par rapport à ces deux grands points.

Malgré une appréciation mitigée, le Conseil a pu mettre en place le système des artisans ducaux. Système qui a permis de demander à des artisans volontaires de transformer quelques matières premières du duché. Nouveau-né, le fonctionnement est encore à affiner pour éviter de priver certaines villes d’un faible nombre d’artisans travaillant quotidiennement.

Les impôts ont été perçus par le duché, laissant ainsi une situation budgétaire équilibrée au Conseil suivant, espérant aussi que les devenus presque traditionnels emprunts de début de mandat ne devront pas avoir lieu. Je remercie en passant les maires pour leur collaboration et leur Conseil dans tout ce qui concerne la gestion globale du duché. Ils ont à coeur de défendre vos intérêts, ce qui représente parfois des situations conflictuelles, mais sont, la plupart du temps, de bonne volonté et de bon conseil. Merci à eux.

Je tiens à souligner que toute la santé de notre économie dépend des mines. Si vous allez à la mine, ça fait plus de rentrées d’argent pour le duché. Si plus de rentrées d’argent, moins de besoins au moment de la constitution du budget. Si moins de besoins, moins d’impôts à lever. Aller à la mine, c’est payer une partie de vos impôts. Le raisonnement est simple ! Donc, Allez aux mines !!!

Quelques points pour terminer, le Conseil a bien avancé dans tout ce qui concerne les ports et les bateaux, réunissant à construire les deux premiers bateaux du duché, un troisième étant déjà en cours.

Un dernier remerciement au sieur Natchoum, intendant au Commerce, qui a su me conseiller dans certaines situations, et qui a trouvé un certain nombre de débouchées pour les denrées dauphinoises.[/quote]

Suit le bilan de [b]Messire Raithuge[/b], Seigneur de la Vallouise, Commissaire aux Mines.

[quote]Chères et Chers Dauphinois,

Voici déja la fin de ce mandat que je n'ai pas encore eu le temps de dire ouf....ou d'être satisfait de mon travail, et pourtant, il s'est passé de nombreuses choses.
En effet, entre la construction de tout nos ports,les premiers bateaux, la tombola de remboursement des ports, je vous assure que nous nous sommes énormément à encadrer et avancer en marine, j'espère que la suite sera identique ou meilleure.
Du coté des mines, c'est un peu mieux, différents systèmes et points de vues ont été mis en oeuvre pour retenir le meilleur et bien que cela ne soit pas encore pérein, aujourd'hui, nous avons remonté un peu la barre en s'adaptant aux taux de remplissages, je vous invite juste tous à aller un peu plus régulièrement aux mines....
Coté conseil, je féliciterais deux personnes, les deux plus actives et motrices que sont notre gouverneur a tous qui a travaillé sans relache, et notre bailli qui s'est démené avec moi en économie pour changer cette situation dans laquelle le duché est englué depuis trop longtemps....Merci à elles et c'est tout.

A bientot parmis vous, peut être.
Raithuge, seigneur de la Vallouise et CAM du conseil sous la gouvernance de Pénéloppe[/quote]

Succède logiquement le texte de [b]Dame Isabeau de Hauterives[/b], Juge.

[quote]Que dire sur ce mandat ?
Bien qu’il n’ait pas été très fourni en débats et propositions animés , je le reconnais également, il faut tout de même lui attribuer, en cela c’est mon côté optimiste qui parle, (vous savez, celui qui voit le godet à moitié plein,) que le bilan en est tout de même positif.

Des projets importants ont vu le jour et il me semble que tous ont eu le loisir de débattre sur ceux qui leur tenaient à cœur.
Il semble aussi que chacun a fait son travail consciencieusement dans la partie qui lui avait été attribuée contribuant ainsi à la bonne marche des rouages ducaux.
Notre gouverneur également n’a pas ménagé de son énergie et de son temps pour démêler et trancher dans les quelques problèmes notamment de politique extérieure qui ont secoué notre duché.

Pour ma partie, la justice, je dois dire que je suis très satisfaite de ces deux mois.
Entourée d’une équipe très motivée et efficace, les dossiers ont pris un rythme régulier , ne souffrant plus de retard, hormis ceux à problèmes pour localisation, disparition ou autres.
Ce qui prouve bien, s’il persistait un doute , qu’un procureur adjoint et un greffier ne sont pas du luxe.
J’en profite d’ailleurs pour les en remercier une nouvelle fois pour le travail exemplaire fourni.

Je voudrai également apporter une précision pour ceux qui quelquefois s’étonnent d’un jugement qu’ils considèrent comme trop clément.
Un juge est tenu par des impératifs de respect d’une charte qui le contraint à prendre en considération , en dehors des peines prévues par notre coutumier, certaines conditions qui sont liées entre autre au niveau social de l’accusé, à l’état de ses finances, ce qui implique que quelquefois il y a des différences dans les condamnations.
Je pense qu’il est important de le souligner.

Pour terminer, je souhaite ardemment que tous les efforts entrepris par les nombreux conseillers passés et futurs contribuent à en faire toujours un duché fort et fier où tous, nous continuerons à prendre plaisir à vivre.

Dame Isabeau De Hauterives
Juge du Lyonnais Dauphiné[/quote]

Vient ensuite le bilan de [b]Dame Axelle de Fersen[/b], Dame de Glandage et de Roynac, Connétable.

[quote]Bonjour à tous, je me présente devant vous pour faire état de mon bilan pour ce mandat,

Mon bilan, mon bilan, que pourrais-je dire si ce n'est que la conjoncture a fait que des trois mandats de connétable que je viens de réaliser c'est celui dont je suis le moins satisfaite. Pourquoi insatisfaite me direz-vous? Certains dirons que je n'avais qu'à plus travailler certainement, que je n'ai qu'à m'en prendre à moi-même et ils n'auront peugt-être pas complètement tord. Je n'ai pas essayé de me battre autant que j'ai pu le faire dans les mois précédents, je n'ai certes pas été aussi assidue à camper dans les bureaux du CAC et du bailli. Mais je n'en voyais pas l'intérêt, ils étaient occupés à tenir les cordons de la bourse et à maintenir au mieux l'équilibre de nos finances fragilisées par la désertion de ces maudites mines qui ont miné notre bonne humeur et nos efforts.
Fort heureusement pour mes chers soldats, des fonds ont pu être dégagés dernièrement afin de ne pas prendre trop de retard supplémentaire sur les soldes, mais je ne peux m'empêcher de regretter de ne pas avoir pu poursuivre l'élan qui nous avait permis de grignoter le retard pris au printemps et à l'été dernier. Cela aura donc éclairé mon mandat de même que d'avoir pu voir les soldes des agents de la prévôté enfin distribuées, et d'avoir pu contribuer à l'avènement de la réforme les concernant. Je remercierai personnellement chaque fourrier ainsi que les maîtres qui m'ont supportée depuis 6 mois à présent.
Je tenais au sujet des réformes à féliciter le conseil des lances qui a fourni un travail titanesque pour apporter un souffle nouveau à l'ost revoyant de fond en comble son fonctionnement.
Je conclurai ce bilan par un point que je n'aborde généralement jamais car je ne me considère pas en position légitime pour jauger de cela, à savoir le travail fourni par le conseil dans son ensemble. Il semble que tout n'a pas fonctionné comme nous le souhaitions, certains ont peut-être oublié qu'avant d'être des spécialistes on nous demande d'être polyvalents. Si cela est un exercice des plus difficiles et peut même sembler frôler l'hypocrisie concernant la vision que nous avons de nos propres compétences, c'est à mon sens essentiel car cela prouve le soutien que nous apportons à ceux qui peuvent être en difficulté sur certains dossiers même si nous avons le sentiment de ne pas pouvoir faire mieux et surtout cela apporte une cohésion au sein d'un conseil qui en a cruellement besoin face aux critiques et à l'adversité que nous pouvons rencontrer lorsque nous sommes ainsi exposés.

Avec toute ma gratitude à chacun d'entre vous.

Axel Rouvray, dame de glandage et de Roynac, Connétable du Lyonnais dauphiné.[/quote]

Puis voici les paroles de [b]Dame Terwagne Méricourt[/b], Dame de Thauvenay, Bailli.

[quote]A toutes celles et tous ceux qui me liront,


Alors qu'arrive l'heure de faire le bilan de ce second mandat de Bailli qui s'achève pour moi, je dois bien vous avouer que je suis plutôt mitigée sur bien des points, mais surtout d'humeur un peu lasse et désabusée en voyant tout ce qui aurait pu être fait mais ne l'a pas été. C'est sans doute pour cette raison que je commencerai mon compte-rendu par ce qui me met dans cet état d'esprit.

Un début de mandat sur lequel je ne reviendrai pas dans les détails, si ce n'est pour dire qu'au fond les bases de l'ambiance qui allait régner dans les murs de Pierre-Scize durant deux mois étaient jetées et que rien ne s'est amélioré... Quelques conseillers actifs, certains fantômes, d'autres s'éveillant de temps à autres on ne sait trop pourquoi au juste, mis à part remettre en question des choses pratiquement bouclées, des discussions tournant en rond comme jamais je n'en avais vu et finissant par stagner, des questions ignorées par ceux à qui on les pose, et des tensions surprenantes et pesantes...

Non, non, tout n'est pas noir, rassurez-vous, certaines choses ont tout de même été faites, et mises en place, même si ce fut parfois bien laborieux.

Dans celles qui me tenaient à coeur, et que je retiendrai sans doute plus que les autres, figurent en première place le début du remboursement des ports, la construction du premier bateau, la Charte de la navigation,.. Et j'espère de tout coeur que le prochain conseil continuera à travailler sur tout ce qui concerne le maritime, domaine où il reste bien des choses à faire et mettre en place.

Pour le reste, j'aimerais tout de même remettre un peu de vérité sur certaines rumeurs fausses circulant dans ce Duché quant à l'état de la trésorerie réelle des caisses ducales, qui non ne sont absolument pas en plus mauvais état qu'en fin de mandat précédent. Les impôts plus élevés demandés il y a un mois étaient nécessaires, même si bien lourds, pour pouvoir commencer à redresser une situation ne datant pas d'hier, et permettre au prochain conseil de ne pas devoir débuter en état d'alerte et d'urgence, mais bien avec une marge de sécurité.

Après la note négative, j'aimerais tout de même terminer sur des points positifs, mais surtout des remerciements, dans l'ordre ou le désordre vous m'excuserez.

Je tiens tout d'abord à remercier notre Gouverneur pour la confiance qu'elle m'a accordée au fur et à mesure de ces deux mois, le Commissaire aux mines pour le côté agréable et sans tensions de nos échanges pourtant bien mal partis et sa capacité à prendre en compte les avis différents du sien. Ca c'est pour le Conseil Ducal à proprement parler.

Mais au-delà du Conseil, il y a d'autres personnes à qui j'aimerais vraiment dire merci et tirer mon chapeau...

Je commencerai par les Maires et Chefs de port ayant participé de façon constructive aux tables rondes sur les ports même si tout ne fut pas toujours rose entre eux et le Conseil Ducal, poursuivrai par les membres du Comité des fêtes ducales qui abattent un travail énorme (bien souvent dans l'ombre), et terminerai par vous toutes et tous qui répondez aux appels à fréquenter les mines, participez régulièrement à la vie festive du Duché, mais également me donnez envie de continuer à oeuvrer pour ce Duché quand la fatigue prend le dessus sur le reste.

Le mot de la fin? Hum... Bonne chance au prochain Conseil Ducal !


Terwagne Méricourt,
Dame de Thauvenay,
Bailli du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

Oyez maintenant le bilan de [b]Tristan Macdonald, dict Lightwarrior[/b], Prévôt des Maréchaux.

[quote]Dauphinois, Dauphinoises,

c'est déjà la fin du mandat? C'est passé bien vite!
Je voudrais commencer par dire que j'ai pris un bien grand plaisir à faire parti du Conseil Ducal et avoir été à la tête de la prévôté. J'ai essayé de participer du mieux que je pouvais aux projets ou sujets qui étaient debattus en essayant d'apporter ma contribution et donner mon avis bien que les finances et l'economie ne sont pas vraiment pas tasse de thé et que je n'ai pas toujours pu être d'une grande aide.
Je voudrais surtout revenir sur la modification des grades au sein de la prévôté. Ce debat était depuis plusieurs mandat déjà en discussion, nous l'avons repris et retravaillé. Je compris vite pourquoi ce dossier trainait dans le temps, il y avait beaucoup de desaccord entre les Conseillers sur les modifications. Nous y avons travaillé et avons fini par mettre tout le monde d'accord. Le projet est maintenant adopté.
La cérémonie de la prévôté m'a permis de remettre a chaque agent méritant une recompense ainsi que faire des promotions en autre remettre les nouvelles charges de commissaires.

J'adresse ici un petit mot à la future personne qui prendra la charge de Prévôt des maréchaux en lui conseillant de lancer une grande opération de recrutement car ce qu'à surtout besoin maintenant la prévôté c'est de plus d'agents et surtout avoir des agents dans les villes où il n'y en a pas

Je voudrais terminer ce bilan en remerciant en tout premier lieu Sa Grasce Pénélope qui m'a accorder sa confiance en me nommant Prévôt des maréchaux. Je voudrais remercier Florian de Barsac dict Feanaro56 pour m'avoir expliquer le rôle et la charge de Prévôt pour le remplacer. Une personne que je tiens tout particulierement à remercier est le Grand Officier Bounette pour sa patience et l'energie qu'elle a fourni. Je vais aussi féliciter tous les agents qui ont fait un très bon travail et les remercier de m'avoir supporter pendant tout ce temps.

Qu'Aristote vous garde,

Tristan MacDonald dict Lightwarrior,
Prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

Succède le bilan du court mandat de [b]Monseigneur Oiselier[/b], Eveque de Dié.

[quote]Dauphinoises, Dauphinois,

C'est déja la fin du mandat, que pourrais je en dire :

D'abord ce fut une découverte pour moi, en effet en ce demi mandat j'ais découvert l'amplitude du travail de conseiller, et son devoir d'implication dans des domaines divers. La charge est importante, il m'a fallu du temps pour m'imprégner des différents dossiers.
Je n'ai point lancé de gros projet, mais j'ai participé aux différents débats pour que la voix Aristotelicienne soit entendue.
Nous ne pouvons totalement satisfaire tout un chacun, mais nous avons cherché des politiques pour que personne ne soit lésé.

Je prierai pour le prochain Conseil, puisqu'il reste tant à faire pour notre Duché.

Qu'Aristote vous garde et protège le Lyonnais-Dauphiné.

Monseigneur Oiselier Evèque de Dié et simple conseiller.[/quote]

Et maintenant, le discours de notre Gouverneur, [b]Sa Grasce Pénélope de Barsac[/b], Dame de Mirmande et de Neuville-sur-Saône.

[quote]Dauphinoises Dauphinois,

Voici mon bilan sans langue de bois, et que ceux qui seront irrités se disent que c’est une dernière cuillère à l’huile de foie de morue avant que je ne laisse mon poste et qu’ils fassent donc un petit effort de patience.

Deux mois c"est trés rapide et quand on travaille cela passe très très vite. Je ne ferai pas un bilan à vous assommer de phrases toutes faites et employées de coutume par tous mes prédécesseurs, je suis certaine que vous vous en fichez complètement.

Sachez que j'ai aimé guider ce Duché, occuper le poste de Gouverneur ce n'est pas un poste pour se faire aimer, c'est parfois prendre des décisions qui ne réjouit pas tout le monde. Mes détracteurs se reconnaitront et après tout peu importe je ne les apprécie pas non plus.

Les efforts du Conseil n'ont pas tous été couronnés de succès, je pense surtout aux soucis que nous posent les mines et l'économie du Duché. Pour ma part ce que j'ai fait je l'ai fait sans le moindre regret, avec réflexion et détermination.
J'ai vécu intensément ces deux mois de mandat, intensément parce que je ne sais pas faire les choses à moitié. J'ai connu des moments exaltants, d'autres moins, je ne conserve aucune amertume car toutes ces avanies m’ont prouvé à moi-même que j’avais la force de les surmonter.

J'invite mon successeur au trône à veiller à ce que le remboursement, au titre de la levée du ban royal, soit bien reversé à l'Ost.
Qu'il poursuivre le travail entrepris au Conseil des Feudataires, j'entends par là, la dénonciation de la Charte de l'Amirauté, le débat sur la baisse de la population dans le Royaume ainsi que d'autres dossiers plus délicats à ne pas laisser de côté.

Il faut savoir que cette baisse démographique impacte lourdement sur nos économies et devrait nous donner l'obligation de repenser les modèles que l'on pensait immuables, de nous adapter en apportant de nouvelles solutions pour assurer la pérennité de nos provinces.

L'idéal serait de pouvoir gérer les mines de façon à favoriser l'autonomie en matière de ressources, L'apparition des ports et l'accroissement du nombre d'hôtels particuliers, en moindre mesure, a de plus augmenté la demande en pierre, et les fournisseurs se font rares.
Concernant les impôts, le gros souci, est que la répercussion sur chaque villageois augmente du fait de la baisse de la population, du nombre de champs et d'échoppes.
Une grande réflexion devra voir le jour pour palier à ces problèmes qui ne sont pas de petite importance.

Pour en finir, je ne remercierai personne en public, ceux qui m'on soutenue durant ce mandat auront un billet sur leur bureau avant que je quitte Pierre-Scize.

N'oubliez pas, quelque soit le chemin que l'on emprunte il 'est souvent rempli d’obstacles et de sacrifices, mais l'essentiel est de savoir répondre aux responsabilités qu’aujourd’hui nous assumons.

Qu'Aristote vous garde

Faict au castel de Pierre-Scize à Lyon, le douzième jour du mois de février de l’an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.

Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône.
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné [/quote]

Enfin, voici mon propre bilan, [b]Antoine de Navarre, dict Pouilleux[/b], Seigneur de Sinard, Porte-parole et Premier conseiller.

[quote]A tous ceux qui me liront ou m'entendront.

Que dire de plus que dans le bilan précédent ?

Je dirais que la situation du Conseil s'est améliorée par rapport au premier mois, les rixes personnelles et allusions vaseuses disparaissant peu à peu au profit de véritables débats.
De bonnes choses ont été faites ce mois-ci, particulièrement sur la plan économique (mines, port), mais également sur le plan diplomatique (le Lyonnais-Dauphiné s'est illustré sur le plan royal en dirigeant une lettre de protestation contre un article de l'Amirauté, signé par de nombreuses provinces), c'est pourquoi je tiens à féliciter mes collègues Bailli, Commissaires aux Mines et au Commerce, ainsi que le Chancelier Akmer qui, malgré sa récente absence, a admirablement tenu ses fonctions durant ce mandat.

Cependant, sur les derniers jours, je crains que certaines activités rendues publiques de certains conseillers ducaux eurent été à but électoral, ce qui est regrettable.
Je retiendrai finalement de ce mandat la première impression que j'en ai eue, malgré la légère amélioration des dernières semaines : un travail axé sur deux ou trois sujets phares, délaissant d'autres sujets d'importance, des conseillers -moi y compris- s'adonnant régulièrement à des prises de tête inutiles, et un Gouverneur, qui, malgré un travail acharné et des résultats plutôt convainquants que je salue ici, n'a pas toujours su remettre les choses en places.

Bonne chance donc à nos successeurs.

Antoine de Navarre,
Seigneur de Sinard,
Porte-parole du Conseil ducal,
Premier conseiller du Gouverneur.[/quote]

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt et unième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/quote]

[quote]A tous les libres sujets Lyonnais et Dauphinois,

De nous, Pénélope de Barsac, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,

En l'absence de Son Excellence Akmer, nous nommons Tenshikuroi Vice-Chancelier et Chancelier intérimaire du Lyonnais-Dauphiné, afin d'assurer les affaires en cours et le suivi de la diplomatie, et ce jusqu'au retour du Chancelier officiel.

Que cela soit su et lu de tous.


[i]Faict au Castel de Lyon le dix-neuvième jour du mois de Février de l'an mil quatre cent cinquante huit.[/i]

[img]http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/49/15/sceauu17.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]

[b]Ce 20 Février de l'an de Grasce 1458 ont eu lieu les élections de vos représentants au Conseil Ducal.

[quote]Élections au conseil du Duché du Lyonnais-Dauphiné : APD en tête, mais sans majorité

1. "Alliance pour le Lyonnais-Dauphiné" (APD) : 30.5%
2. "Les GONES" (G.O.N.E.S) : 24.8%
3. "Grand Oeuvre du Lyonnais Dauphiné" (G.O.L.D.) : 23.5%
4. "Devirieux, "Pour le Roy et pour Dieu"" (Devirieux) : 21.3%[/quote]

Les conseillers ainsi sélectionnés se sont exprimés lors d'un scrutin en leur sein.
[quote]Terwagne_mericourt : 3 voix
Ka_devirieux : 1 voix
Arwel : 6 voix
Abstentions : 2[/quote]

La gouvernance du Duché du Lyonnais Dauphiné est donc à nouveau octroyée à Dame Arwel, Vicomtesse de Clérieu.

La répartition des autres sièges à la proportionnelle du scrutin populaire conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

[quote][list][*]Messire Bastien d'Amilly dict "le Tempéré", Vicomte de Laragne Montéglin, Baron de Montauban d'Ouvèze, sera Commissaire aux Mines

[*]Dame Terwagne de mericourt, Dame de Thauvenay,  prolongera son travail de Bailli

[*]Messire Geoffroy, seigneur de Divajeu, occupera pour son premier mandat la charge de Connétable

[*]Dame Axel Rouvray, Dame de Glandage et de Roynac, siègera en qualité de Première Conseillère

[*]Sieur Thiberian Baccard, pour son premier mandat occupera le poste de Capitaine

[*]Monseigneur Oiselier, Évêque de Dié occupera désormais la place de Procureur.

[*]Messire Phelim dict "l'Imprévisible", Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune défendra les valeurs de la justice en temps que Juge.

[*]Messire Ka Devirieux dict "Fier Barbe", Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Veran, sera Prévôt des Maréchaux.

[*]Messire Léon Devirieux, seigneur de Montbardon, aura la charge économique de Commissaire au Commerce.

[*]Pour terminer, moi-même, Nopus, qui sera votre serviteur et vous tiendra au fait des nouvelles du Duché en tant que Porte-parole.
[/list][/quote]

Enfin, Je suis au regret de vous informer de la démission, pour des raisons qui lui sont propres, de Dame Wilgeforte de Torretta-Granitola, préfet du Saint-Office romain.[/b]



[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-troisième jour du mois de Février de l'an de Grasce mille quatre cents-cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui verront ou liront, Salut et Paix !

Nous, Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Vicomtesse de Clerieu, conseillée et appuyée par notre Chancellerie et notre Conseil, faisons savoir :

Le Lyonnais-Dauphiné trouve vraiment déplorable qu'une Pair de France se trouve impliquée dans la chute d'une province du SRING. Nous condamnons fermement cette action et appelons la Pairie à la plus grande vigilance pour qu'un tel acte ne puisse se reproduire.

Nous sommes toutefois rassurée de voir que le Grand Maitre de France a immédiatement fait part de son indignation face à un acte qui ne peut que nuire à l'image de la Couronne de France.

Enfin, nous transmettons aux autorités légitimes de Franche-Comté ainsi qu'au peuple franc-comtois notre soutien moral et de notre compassion face à cet odieux fait d'armes.

Faict au castel de Pierre-Scize à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février de l’an de grâce mil quatre cent cinquante-huit.

Arwel, Vicomtesse de Clerieu.
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote][b]D'Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,

à Wilgeforte de Torretta-Granitola, préfet du Saint-Office romain, membre de l’Alliance pour le Dauphiné, conseillère du gouverneur du Lyonnais et du Dauphiné,

aux habitants du Lyonnais Dauphiné.[/b]

Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, déclarons avoir reçu la missive de démission de notre Conseil Ducal de Dame Wilgeforte de Torretta-Granitola.

A la lecture de ce courrier, nous déplorons que l'approche de la politique ait atteint Dame Wilgeforte dans ses convictions au point de lui faire préférer l'abandonner que de suivre le chemin qu'elle s'était tracé.

Nous regrettons également de perdre une Conseillère Ducale dont le travail se révélait prometteur au vu de ce qu'elle avait montré lors de notre précédent mandat de Gouverneur, en l'Office religieux du Castel de Pierre-Scize.

Nous sommes touchée de l'estime qu'elle manifeste à notre encontre et tenons à lui faire savoir publiquement que cette estime est partagée. De même, nous l'assurons qu'elle n'a rien à se faire pardonner de notre personne et que nous sommes très loin de penser qu'elle puisse être une "piètre Conseillère", pour reprendre les termes qu'elle emploie. Nous lui conservons donc toute notre estime, grandie par le courage qu'il lui aura fallu pour exposer aux yeux du Lyonnais Dauphiné les raisons de cette démission.

Que le Très-Haut veille sur vous,

Arwel, Vicomtesse de Clérieu, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su que la démission de l'ensemble de ses fonctions de conseiller ducal demandé par Dame Wilgeforte de Torretta-Granitola, préfet du Saint-Office romain, pour des raisons qui lui sont propres, a été acceptée et prend effet ce jour.

Qu'il soit su que les clés, accès, et pouvoirs, au sein du Castel de Pierre-Scize lui ont été retirés, consécutivement à sa demande.

Qu'il soit su que ces mêmes clés ont été proposées dans la même journée à Son Excellence Akmer, qui les a déclinées, s'estimant insuffisamment disponible, et donc dans l'impossibilité momentanée de répondre convenablement aux charges inhérentes au poste de Conseiller Ducal.

Qu'il soit donc su que c'est alors Messire Dedelagrate, Seigneur de Meyzieu, qui rejoint l'équipe de Conseillers, et que celui ci prend ainsi ses fonctions dès maintenant.[/b]



[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de Février de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su que sa Grasce Arwel, Vicomtesse de Clérieu a prêté serment d'allégeance à sa majesté le Roy Levan, troisième du nom et que celui ci l'a reconnu Gouverneur légitime du Lyonnais Dauphiné.

Qu'il soit su que conformément au protocole, la cérémonie d'allégeance des Conseillers envers sa Grasce débutera donc dans les délais les plus brefs.

Qu'il soit su également que dans le respect de la foi Aristotélicienne le conseil recevra du préfet du Saint-Office romain, Dame Wilgeforte de Torretta-Granitola, bénédiction solennel en la sainte cathédrale de Vienne.

Il est d'évidence, que chacun le souhaitant pourra assister à ces offices.[/b]


[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de Février de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su que dans un soucis de simplicité et d'efficacité, l'office de justice du conseil ducal accueillera désormais en son sein le Procureur Adjoint, et le Greffier.
Ainsi, ces acteurs impliqués dans la justice du duché pourront y apporter des conseils juridiques avisés et éclairés.
Il pourront du même coup jouir des accès privilégiés aux modifications de nos lois, nécessaires à leurs fonctions.

Qu'il soit donc su, que les clefs de cette Office ont été remises à Isabeau dame de Hauterives et à son Excellence Ken Cohiba de l'Isle.[/b]


[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour du mois de Mars de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]



[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su que Sa Grasce et ses Conseillers ont voté la modification de la charte de la prévôté suivante :[/b]

[quote][size=24][color=darkred][b]Livre IV : Ordonnance de la Prévôté[/b][/color][/size]
[size=18]
[color=darkblue][b]IV.1 : Organisation[/b][/color][/size]
Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Chaque agent est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.

[u]IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché[/u]
[i]o IV.1.a.i : Le Gouverneur[/i]
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

[i]o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux[/i]
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.

[i]o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté[/i]
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats du Conseil de Guerre, de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.

[i]o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté[/i]
Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs. 
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.

[u]IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes[/u]
[i]o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté[/i]
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.

[i]o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté[/i]
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base  et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.

[i]o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté[/i]
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)

[i]o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté[/i]
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.

[u]IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté[/u]
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.

Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à [color=red]un repas digne d'un érudit (3PF) [/color]lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur [color=red]supérieurs[/color]. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

[size=18][color=red][b]IV.2 Les compétences de la Prévôté [/b][/color][/size]
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.

Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.[color=green]
(HRP: [/color]NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.[color=green])[/color]

[u]Médiation :[/u]
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

[u]Récidive :[/u]
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

[u]IV.2.a : Surveillance douanière[/u]
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

[u]IV.2.b : Contrôle des embauches[/u]
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

[u]IV.2.c : Contrôle du marché[/u]
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

[u]IV.2.d : Contrôle des transactions foncières[/u]
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

[u]IV.2.e : Contrôle des taverniers [/u]
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer et de la conformité des menus des taverniers.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.

[u]IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs [/u]
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.

[color=darkblue][size=18][b]IV.3 : Des Récompenses[/b][/size][/color]
[u]IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville [/u]
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hi[color=green]é[/color]rarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

[u]IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté[/u]
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.
[color=red]

[u]IV.3.c : Honneur de la Prévôté[/u]
Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.[/color]

[u]IV.3.[color=red]d [/color]: Ordre de Saint-Georges[/u]

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
[quote]-Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

[i]Les décorations retenues sont les suivantes :[/i][list=1]
[*]Citation au dévouement pour la ville
[url=http://imageshack.us][img]http://img148.imageshack.us/img148/3053/ordredelaville01xa8.jpg[/img][/url]
[*]Citation au dévouement pour la Prévôté
[url=http://imageshack.us][img]http://img99.imageshack.us/img99/8141/ordredelaprvtmk6.jpg[/img][/url]
[*][b][color=red]Honneurs de la prévôté [/color][/b]
 [img]http://i86.servimg.com/u/f86/11/66/85/99/honneu10.jpg[/img]
[*]Ordre de Saint-Georges
[img]http://img232.imageshack.us/img232/3699/ordremilistgeorgesab5.png[/img][/list][/quote]

[b]Par ailleurs, cette charte a été épurée de l'article suivant, alors rendu inutile :[/b]

[quote][size=18][b]IV.4 : Rémunération[/b][/size]
La rémunération des membres de la prévôté pour un travail de quinze jours est soit :
Un poisson et un fruit ou légumes,
Trois fruits,
Trois légumes

Cette rémunération est à titre méritoire et le Prévôt des Maréchaux est seul juge pour accorder ou non la dite rémunération.[/quote]


[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour du mois de Mars de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A l'ensemble des libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Le conseil ducal tient à vous annoncer qu'il est désormais possible de passer commande pour la réalisation d'embarcations de tailles et modèles divers auprès du duché afin de profiter pleinement de la création de nos magnifiques ports. Pour ce faire, il vous faut vous rapprocher de Léon Devirieux dict "Ayorléo", commissaire au commerce du Lyonnais-Dauphiné, qui sera votre interlocuteur et vous exposera la marche à suivre afin de réaliser cet achat.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.
[/quote]

[quote]A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté à la majorité la suppression de l'article 4.a.ii du livre V du Coutumier.

[quote]V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.[color=red][b]i [/b][/color]: Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

[color=red][b]o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.[/b][/color]  [/quote]

De fait l'article V.4.a.i devient l'article V.4.a


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/12/33/49/15/sceauu12.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
A tous les contribuables lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé, à la majorité des votants, du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à près de trente-cinq mille écus (34989,50 pour être précis), qui seront répartis parmi les villes comme suit :

[quote]Briançon : 4238,50 écus
Embrun : 5341 écus
Die : 5680,50 écus
Montélimar : 5106,50 écus
Valence : 5460,50 écus écus
Vienne :6569,50 écus
Lyon : 2989 écus[/quote]

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]Habitants du Lyonnais-Dauphiné, habitants de Die.

Dans le cadre d'un travail d'équilibre des mines, nous souhaitons tout faire pour que la mine de pierre de Die soit remplie prioritairement tous les jours.

Pour ce faire, nous vous proposons un concours!

Tous les jours, les mineurs de pierre diois pourront envoyer au Commissaire au Mines (Sagaben) la preuve de leur travail dans ladite mine. Cette preuve devra être accompagnée par celle de la mine remplie!

[HRP]Envoyer deux screens. Un avec votre participation à la mine de pierre, un autre avec la mine de pierre dans laquelle on ne peut plus aller car elle est pleine.[/HRP]

Si une personne envoie en premier ses preuves deux fois dans la même semaine, il se verra offrir un poisson ou un morceau de viande!

Le présent concours s'étend pour la fin de la présente semaine et la semaine suivante.

Qu'on se le dise



Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour du mois de mars de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit. [/quote]

[i]Axel avait eu une conversation avec les bourgmestres de plusieurs villes de la province, ils n'avaient plus de coursiers formés pour transmettre les annonces ducales depuis longtemps et ils devaient se déplacer eux-même au castel pour pouvoir palier ce manque. Ils en étaient fâchés car cela leur prenait du temps qu'ils auraient préféré user sur le fauteuil de leur bureau. Elle leur avait promis qu'elle essaierait de motiver de nouvelles recrues, afin de pouvoir compter des tenant-postes efficaces et les décharger de ce surplus de travail.
Elle revêtit l'uniforme de porte-parole aux couleurs du Lyonnais-Dauphiné et sortit de son placard un adorable petit tambour. Cela faisait des mois, des années même peut-être qu'il était là avec son fifre et sa caisse claire à attendre qu'on ait besoin de ses services. Elle l'observa un instant il n'était ni bien vieux ni bien grand, mais il semblait s'y entendre en fanfaronnades et autres roulement de baguettes. Elle passa ses mains sur ses habits poussiéreux et fourragea ses cheveux pour les discipliner. C'était le plus mignon des petits tambours qu'elle n'ait jamais vu. Pour sûr les porte-paroles alentour devaient le jalouser et c'était probablement la raison de sa retraite très très anticipée.

[img]http://i66.servimg.com/u/f66/14/56/90/53/tambou10.jpg[/img]

 Il leva ses grands yeux vers elle et dans un sourire entendu,  il s'élança vers la porte au pas cadencé et décidé,en faisant cliqueter les baguettes de bois sur le cerclage de la caisse . Sa main demeurée libre  se déplaçait gracieusement sur le piccolo qu'il effleurait du bout des lèvres et dont le son suraigu rappelait les oisillons au printemps. Axel lui emboita le pas et le garçonnet ne s'arrêta que lorsqu'il fut grimpé sur une estrade de fortune sur la grand place de Lyon. Là il délaissa le fifre et se mit à faire rouler les tiges de bois souples sur la peau de chèvre tendue. Lorsque de nombreux yeux furent braqués sur lui, il atténua le son de son tambour progressivement puis  il fit un signe de tête à la première conseillère qui déroula le parchemin et déclama:[/i]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois, ,

Le conseil ducal est à la recherche de messagers ducaux, pour les villes de Valence Montélimar et Vienne. Il lance donc un appel à candidature afin de combler les postes qui demeurent à pourvoir depuis des mois. Vos candidatures devront être adressées au Porte-parole Axel Rouvray, dicte, Axel2fersen, qui les examinera. Dès votre nomination, les clés du bureau des coursiers à Lyon vous seront remises et un cheval sera mis à votre disposition afin que vous puissiez vous déplacer prestement jusqu'à votre ville d'attache. Il est bien entendu indispensable que vous résidiez dans la ville pour laquelle vous postulez.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour du mois de Mars de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit. [/quote]

[i]Axel toute fière de son chérubin musical, alla fixer fermement ladite affiche et reprit le chemin du castel au son du piccolo.[/i]

[quote]Aux agents de la Prévôté,
Au Peuple Dauphinois,

Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, annonçons que le Lieutenant Plume, dame de Sauzet, ayant été acquittée pour les faits qui lui étaient reprochés, voit sa suspension dans ses fonctions de Lieutenant à la Prévôté annulée par la présente.

Cette décision prend effet dès sa publication.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du mois de mars mille quatre cent cinquante huit.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote]A Sa Grâce Hardrian Devirieux, Duc de Château-Queyras,
Au Peuple Dauphinois,

Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphinais, par la présente missive, blâmons publiquement les propos tenus par Sa Grâce Hardrian Devirieux, Duc de Château-Queyras, lors de la précédente campagne ducale, à l'occasion de laquelle il a publiquement fait état des effectifs de la garnison de Briançon.

De ce fait, nous exigeons qu'il fasse parvenir une lettre d'excuses publique à la garnison de Briançon, ainsi qu'a la population briançonnaise, pour avoir mis en danger la sécurité de la ville par la teneur de ses propos. Cette missive ne devra contenir que ses excuses et nul autre commentaire.

Nous enjoignons également Sa Grâce à plus de prudence dans ses interventions publiques à l'avenir car si une telle situation devait se reproduire, nous doutons que le Conseil Ducal fasse preuve de la même magnanimité.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du mois de mars mille quatre cent cinquante huit.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Embrunais,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]

[b]Qu'il soit su qu'à majorité, le conseil à voté en faveur du nouvel arrêté municipal qui suit[/b]

[quote]Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deças. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Axelius, maire d'Embrun
[img]http://i65.servimg.com/u/f65/14/55/24/89/munici10.gif[/img][/quote]

[b]Cet arrêt sera donc effectif dès le délais requis de deux jour suivant sa parution sur la halle de la ville concernée.[/b]

[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de Mars de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/i][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Brianconais,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]

[b]Qu'il soit su qu'à majorité, le conseil à voté en faveur du nouvel arrêté municipal qui suit[/b]

[quote]Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,40 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/munici41.gif[/img][/quote]

[b]Cet arrêt sera donc effectif dès le délais requis de deux jour suivant sa parution sur la halle de la ville concernée.

Qu'il soit également su qu'après s'être longuement penché sur l'étude du second arrêt proposé par Briancon, relatif à la production, l'importation et la consommation de poussins farcis sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public, à la majorité, le rejet pur et simple de ce texte a été décrété par le Conseil[/b]

[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de Mars de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/i][/quote]



[quote]A tous les soldats de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné,
[b]
A l'heure actuelle, des excuses envers l'Ost et plus particulièrement envers la garnison de Briançon ont été exigée par le Gouverneur  au Duc de Château Queyras, Hardryan Devirieux.
Cette sanction à été prise par rapport à l'erreur commise par ce dernier au court de la dernière campagne Ducale alors qu'il à donné en place publique les effectifs complet de la garnison montagnarde.

Cela dit, vous comme moi savez qu'il n'a pas obtenu ces informations par ses propres moyen n'ayant pas les accès à nos garnisons et je me vois aujourd'hui contraint de vous rappeler tous au Devoirs des Gens d'Armes des Compagnie d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné et plus particulièrement :

[/b][quote]II.2.c : Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.[/quote]

[b]Qu'il soit su de tous en ce jour qu'à partir de cette annonce, je n'aurais absolument plus aucune tolérance au sujet du Devoir de Secret, si j'obtiens ne serait ce qu'une preuve qu'un soldat partage avec des tiers non autorisés des informations confidentielles vous pouvez être sur qu'il passera pas une Cour Martiale dont je serais le juge et que je ne m'embarrasserais d'aucuns scrupules afin de faire respecter notre corpus.

A bon entendeur.
[/b]
[i]Faict à Grenoble le 28eme jour du mois de Mars 1458.
Thiberian Baccard, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/i] [/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Maires du Lyonnais Dauphiné,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su que dans un soucis de discrétion, et d'allégeance au duché, il sera désormais exigé serment de chaque maire, comme de toutes autres personnes dont les postes, au sein du Castel de Lyon, pourraient permettre la diffusion d'information.

Ce serment outre cette discrétion engagera son auteur, par ses responsabilités et pouvoir ainsi accordés, à servir au mieux les intérêts tant de sa ville que de son Duché, dans le respect des lois, de la hiérarchie, des bonnes mœurs et de l'ordre public.

Tout manquement à ce serment que ce soit par sa non proclamation ou par des actes y étant contraires, entrainera la relève de ces fonction de cette personne et pourra le cas échéant, donner suite à des poursuites d'ordre judiciaire, notamment pour incurie.[/b]


[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-neuvième jour du mois de Mars de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/i][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Voici les bilans de mi-mandat du Conseil Ducal, portant sur le mois de mars mille quatre cent cinquante huit.

Pour commencer, celui du Bailli, Dame Terwagne de Mericourt :

[quote]A toutes celles et tous ceux qui me liront,

Alors que nous sommes déjà aux deux-tiers du mandat, ce bilan sera le plus court de tous ceux que vous aurez pu lire ici ou ailleurs sortant de ma plume, simplement parce que je ne vois franchement pas que vous y dire de positif et de concret.

Un bilan négatif à mes yeux, concernant près de quarante jours où pas grand chose n'a été réalisé, pour des raisons sur lesquelles je préfère garder une certaine discrétion plutôt que de froisser avec des vérités, et où j'ai souvent regretté de ne pas avoir quitté les locaux de Pierre-Scize en même temps que le conseil précédent.

Dans vingt jours je quitterai ce bureau de bailli où j'aurais travaillé pendant plus de six mois (et oui, le temps passe vite), avec un goût amère en bouche, persuadée que mon énergie et ma motivation auraient été plus utiles ailleurs. Je refermerai la porte de ces locaux où j'étais entrée avec beaucoup à donner, et m'en irai le donner ailleurs.

En attendant, je continuerai pendant les derniers jours du mandat à faire ce que l'on attend de moi, comme je l'ai toujours fait, en pensant à ce Duché avant tout.

Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Bailli du Lyonnais-Dauphiné
[/quote]

Celui de la Première Conseillère, Dame Axel Rouvray, Dame de Glandage et de Roynac

[quote]
Mon bilan sera assez bref, mais comme vous le savez depuis à présent près de 8 mois je n'aime pas réaliser de bilan de mi-mandat pour une raison évidente c'est que les quelques gros chantiers qui sont mis à la discussion au conseil ne sont généralement pas finis d'être traités. J'ai effectué l'interim du poste de porte de parole.
J'ai essayé au mieux de mes capacités d'épauler le Gouverneur et de travailler avec mes collaborateurs sur tous les sujets. J'ai notamment participé à la refonte des uniformes de la prévôté réalisée par le prévôt et ses agents.
J'espère pouvoir vous annoncer l'avènement d'autres avancées lors de mon prochain bilan.

Axel Rouvray, premier conseiller du Lyonnais-dauphiné[/quote]

Celui du Capitaine, Messire Thiberian, Seigneur du Bois d'Oingt

[quote]A tous ceux et celles qui lirons ou se feront lire,

Nous voici à un peu plus de la moitié de ce mandat et ce que j'ai à dire d'un point de vue de Capitaine reste plus encourageant que le reste, comme d'habitude me direz vous.

Je tiens a remercier les Conseillers Militaire de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné de s'être montrés actifs et réactifs malgré la masse de travail que j'exige d'eux et je ne peux que les inciter à continuer dans cette voix et tant que je serais en place il n'en sera pas autrement.
Je remercier aussi le Prévôt dont la collaboration est très précieuse quand à la dite défense.

Notre défense et active et efficace, nos soldats sont braves et hardis et redorent notre blason ainsi que notre honneur jours après jours et je ne peux, là aussi, que les inciter à continuer et les féliciter pour leurs efforts et leur travail.

Tout comme mes homologues, en cette heure aucuns des projets que j'ai lancés n'est encore en place mais les conclusions approchent et les concernés devraient voir certaines choses changer sous peu.

Je pense avoir remué certaines choses qui devait l'être et j'essaye d'huiler les rouages déjà existant de la machine qu'est l'Ost et je pense concrètement qu'une amélioration devrait être visible avant la fin de ce mandat.

Je ne pourrais probablement pas doubler ce mandat à la fin de celui ci car je change actuellement de parti mais sachez que malgré cela j'ai défendu le programme que je m'etait engagé à suivre et pour lequel beaucoup ont voté et je remercie grandement les Dauphinois dont les votes m'ont permis de découvrir un poste qui me passionne et où ma motivation trouve toujours sa place. Même si le bilan global de ce conseil reste négatif, il se révèle positif au sujet de la défense, j'ai fait ce que j'ai pu et je continuerais quel qu'en soit le prix, j'espère mériter la confiance que vous avez placé en moi et je saurais m'en montrer digne.

A mon départ j'espère qu'une personne compétente prendra ma suite car vous le méritez et je vous proposerais probablement à nouveau mes services dans quelques temps.

Thiberian Baccard, Capitaine et humble soldat du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

Celui du Commissaire aux Mines, Messire Bastien d'Amilly dict "le Tempéré", Vicomte de Laragne Montéglin, Baron de Montauban d'Ouvèze

[quote]Nul n'ignore les résultats des dernières élections. Nul n'ignore que le bon sens est de mise lors de négocations. Nul n'ignore donc que celui-ci est régulièrement bafoué.

Je ne développerai pas davantage les événements qui suivirent la proclamation des résultats, cela risquerait de nuire à ce conseil déjà sous de mauvais auspices. Cette petite introduction ne sert qu'à expliquer mon état d'esprit en ce mandat. Je n'approfondirai donc pas ma participation, qui peut-être jugée faible, par rapport à mes prestations précédentes, quoi qu'en diront certains. Sachez seulement que je risque fort de m'éloigner de la politique pour un temps, certaines manoeuvre laissant un goût affreusement amer.

Je me suis essentiellement limité à m'occuper de la matière pour laquelle j'ai été nommé. Les mines se portent bien. Un système d'équilibre a été mis en place. Celui-ci tranche avec les différentes politiques privilégiant l'or ou le fer, créant systématiquement un manque dans l'autre branche. L'or est privilégié mais la répartition entre les mines est dosée pour ne pas créer d'autre manque. J'annonce donc que ceci sera naturellement au grand avantage du duché.

Un principe reste néanmoins à la base. Plus de mineur = Plus d'argent pour le duché = Moins de déficit = Moins d'impôts. A méditer...

Je recommence également à suivre les discussions diplomatiques pour lesquelles je défends les idées qui ont toujours fait du Dauphiné un acteur majeur et reconnu.[/quote]

Celui du Connétable Messire Geoffroy, seigneur de Divajeu

[quote]Premier mandat, probablement dernier.

Débuts difficiles, entre mésententes et maladresses, je vais vous faire part de mon bilan à mi mandat de Connétable. Dans un premier temps, de l'ordre a pu être fait au sein de l'Intendance dans l'ost du Lyonnais Dauphiné : remaniement de l'équipe des Fourriers, remise à niveau et à jour des soldes pour chaque garnison de notre Duché pour pouvoir travailler sur des bases correctes.

La dette du Duché envers l'ost enfin à jour, j'ai proposé un projet de volontariat au sein de l'ost qui a été discuté et voté par l'ensemble du Conseil Ducal, afin que les soldats volontaires travaillent pour la défense de notre Duché de façon bénévoles ou avec des soldes allégées. La mise en place de ce projet est en cours, nous avons déjà quelques volontaires, une vingtaine pour donner un chiffre dans l'à peu près. J'ai donc l'espoir de réduire cette dette et ces soldes dûes aux soldats afin d'alléger les dépenses du Duché.

En ce sens, j'ai pu apprendre à travailler avec le Prévot pour le paiement de la prévoté et le Commissaire au Commerce pour coordonner dans les jours qui vont suivre le paiement des soldes des soldats de notre ost ainsi qu'avec le Capitaine pour la gestion des frais de l'ost. Le Grenier de l'Ost va ainsi pouvoir être remis en place dans les prochaines semaines. 

Donc dans l'ensemble, je dirais début de mandat positif, mise en place de projets et de discussions au Conseil au sujet du paiement des soldats et des jeunes recrues, remboursement des soldes des soldats à venir, et meilleure entente entre Conseillers avec le temps.

Je compte donc continuer dans cette optique de travail pour nos soldats et en continuant d'aider à alléger ces dépenses du Duché.

Bien à vous.
Geoffroy de la Chambre, Seigneur de Divajeu, Connétable du Lyonnais Dauphiné.[/quote]

Celui du Commissaire au Commerce Messire Léon Devirieux, Seigneur de Montbardon

[quote]A tous ceux qui liront ou se feront lire.
Au peuple Dauphinois.

C'est donc avec la fonction de Commissaire au Commerce que j'ai vu défiler ce mois de mars au sein de ce conseil ducal.

C'est avec plaisir et envie que je revenais servir mon Duché dans de nouvelles fonctions, il faut bien avouer que ma motivation a dû faire face à quelques désillusions. Quoiqu'il en soit ce mois à pu me permettre de préparer un travail qui je l'espère ce montrera payant dans les semaines à venir.

Je commencerais donc par vous parler d'économie et de commerce. Les premiers jours de ce mandat permirent d'identifier et de mesurer les problèmes auxquels il nous faudrait faire face et pour lesquelles des solutions se devaient d'être rapidement trouver.

Ainsi donc quelques mesures furent proposer aux maires de vos villes afin de permettre a tous de pouvoir travailler plus sereinement. Il était alors grand temps de préparer le calcul du budget de ces deux mois pour lesquels vous le savez tous un lourd impôt a été demandé. Le constat réalisé par ce biais étant plus qu'édifiant nous nous devions de trouver un moyen d'enrayer un budget continuellement déficitaire et c'est dans ce but que plusieurs discussions furent lancées visant à réduire nos dépenses d'un côté et aussi et surtout à augmenter nos entrées d'argent. Les premiers résultats semblent intéressants et il sera utile de poursuivre nos efforts.

Sans prétention aucune j'ai tenté de prendre part aux diverses discussions ayant trait à toutes sortes de sujet espérant pouvoir y apporter ma contribution au mieux.

Pour terminer je ne puis qu'espérer que les efforts consentit lors de ce premier mois nous donnerons de bons résultats pour ce second mois. Pour le Dauphiné avant tout.

Bien à vous.

Léon Devirieux dict "AyorLeo", Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné, Seigneur de Montbardon.
[/quote]

Celui du Procureur Monseigneur Oiselier, Évêque de Dié

[quote]ah le fameux bilan de mi-mandat que pourrais je bien vous apprendre lors de ce bilan.
Je tiens a vous assurer que j'essaie de tenir au mieu mon rôle au sein de la cour de justice comme au sein du conseil.
Pour le rôle de procureur, malgrés quelques erreures de Novices je tiens maintenant un rythme de croisière ne négligeant aucune affaire. Et essayant de de m'améliorer a chaque opportunité.
D'ailleure je tiens a remercier Dame Isabeau et Ken cohiba de l'Isle qui m'aident régulièrement dans mes démarches.
Pour le rôle de conseiller, j'essaie de faire de mon mieu, dans les domaines ou je le peux par mes connaissances, je ne saurrais en effet être omniscient mais Aristote par ma voix essaie de guider le conseil.
[/quote]

Celui du Prévôt, Messire Ka Devirieux dict "Fier Barbe", Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Veran

[quote]Pour cette (grosse) première partie de mandat, en ce qui concerne la prévôtée, un gros travail concernant les uniformes de la prévôté s'est vue fait, nous tenons donc à avoir terminé pour la fin du mandat au grand maximum. Nous avons également tentés de renforcer la présence des agents en Halle et gargote notamment lors de la cérémonie d'allégeances.

Des remaniements de fonctionnement au sujet des impôts de tavernes ont été effectués suite à la réactivation de la distribution automatique des fiches d'impôts.
Jusqu'à présent nous avons pu recruter 3 nouveaux agents, et 5 ont été nommés sergents.

Nous avons réalisé également un fichier permettant de renseigner les soldes de la prévôté, cela évitant de perdre toutes les informations qui se dispersaient dans les bureaux de la prévôté. Le Cac et moi-même oeuvront à présent à ce que tous les paiements de ces soldes se mettent à jours rapidement.[/quote]

Celui du Conseiller DeDelagratte, Seigneur de Meyzieu

[quote]À tout les Lyonnaises et Lyonnais ainsi qu'à tout les Dauphinoises et Dauphinois,

L'heure du fameux bilan de mi-mandat est arrivé, et c'est donc de mon devoir comme tous mes collègues de vous faire part du travail effectué au conseil.
Je suis donc arrivé en remplacement lors de ce début de mandat, ce mandat n'étant pas mon premier mandat, je n'ai pas mis énormément de temps pour faire mes marques à ce conseil et à me mettre au travail.

Ce conseil n'est pas forcément le meilleur conseil que le Lyonnais-Dauphiné à pu compter, des points négatifs sont à noter. Cependant, je gage que ce conseil est tout de même composé de gens compétents pour la plupart et qui ont tous à cœur le développement de notre belle province.

Étant sans porte feuille particulier j'ai été moins débordé que mes collègues ce qui à pu me permettre de me familiariser un peu plus avec certains domaines que je ne maîtrisais pas, à savoir ce qui tournais autour de l'économie, en posant des questions et en restant attentif à ce qu'il s'y déroulait. J'ai été néanmoins plus prolixe sur certains domaines que je maîtrisais mieux comme le domaine militaire. J'ai donc participé à tous les différents votes cristallisant l'essentiel des débats, précédant ces votes, auxquels j'ai également participé.

Il reste encore une moitié de mandat, et je ne compte pas m'arrêter au travail déjà effectué, les lyonnais-Dauphinois peuvent donc compter sur moi pour continuer à travailler dans ce conseil avec la même volonté dont j'ai fait preuve jusqu'à maintenant.

DeDeLagratte,
Conseiller Ducal, Seigneur de Meyzieu.[/quote]

Celui du Juge, Messire Phelim dict "l'Imprévisible", Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune

[quote]Aux Lyonnais, Lyonnaises,
Dauphinois, Dauphinoises,
Aux gens qui liront sauf les anglois,
Salut,

Pour ce mandat, j'ai donc été le Juge de ce duché, mais bon, là je ne vous apprends rien, vous le saviez.

Voici quelques chiffres pour présenter les activités de la Cour de Justice Dauphinoise.
Il y a eu au total pour ce premier mois 35 affaires de traitées dont 25 se sont soldés par un coupable.

Voici la répartition des affaires selon leur chef d'inculpation :
2 affaires de Haute Trahison (6%)
1 affaire de Trahison (3%)
1 affaire sorcellerie (3%)
18 affaires de Trouble à l'Ordre Public (51%)
10 affaires d'escroquerie (28%)
3 affaires d'esclavagisme (9%)

Et la répartition par ville dont émane les dossiers :
2 dossiers pour Lyon (9%)
2 dossiers pour Vienne (9%)
9 dossiers pour Valence (39%)
1 dossier pour Montélimar (4%)
5 dossiers pour Dié (21%)
2 dossiers pour Embrun (9%)
2 dossiers pour Briançon (9%)

Il faut noter aussi que 11 affaires se sont résolvées par des Coopérations Judiciaires avec d'autres tribunaux, qu'on utilise quand un prévenu fuit du duché où il a commis une infraction avant qu'il ne soit mis en procès. Les procédures sont plus longues et plus fastidieuses puisqu'elles demandent au procureur et au juge de s'entendre avec ceux d'une autre province. Ainsi pour ce premier mois, nous avons eu à travailler avec les cours de justice du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de la Provence, du Languedoc, du Limousin, de la Savoie et enfin de la Bourgogne.

Sinon, au niveau de mes activités au Conseil, j'ai proposé un nouvel article de loi concernant les tavernes, vu que le precepteur qui les prélève d'ordinaire est de retour. Je précise au passage qu'il est formellement interdit de le violenter ou de le menacer. J'ai aussi fait la demande pour que le Procureur Adjoint et le Greffier aient accès à l'office de la justice du Conseil Ducal afin qu'il ne soit pas privé plus longtemps des conseils juridiques qu'ils pourraient lui donner.
Et enfin j'ai aussi créé pour la cour de justice un ouvrage regroupant les différentes procédures de coopération judiciaire à suivre selon les provinces, car malheureusement, celles-ci dépendent des traités que nous avons avec les autres provinces, et nous n'avons pas les même pour tous. Je remercie le greffier qui l'a complêté ensuite.

Salutations.[/quote]

Pour finir, le mien :

[quote]Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,

je ne ferai pas de bilan de mi-mandat, ne voulant pas gâcher le plaisir certain qu'une partie du Conseil Ducal actuel prend à mettre à mal son unité. Il n'est de toute façon pas dans mes habitudes de faire étalage des actions que j'entreprends. Je préfère l'action sur le terrain aux professions de foi que sont ces bilans.

Je me contenterai de féliciter le pôle judiciaire pour la célérité avec laquelle il règle les affaires en cours : le Juge Phelim, le Procureur Oiselier, ainsi que le Procureur adjoint Isabeau et le greffier Ken Cohiba. De même pour les Cold, je tiens à mettre en avant le travail accompli par le Prévôt Ka, le Capitaine Thiberian et le GML Géronimo qui ont appris à travailler de concert pour votre sécurité, unissant dans un même élan Prévôté et Ost. Dans le domaine économique, ma reconnaissance ira au Bailli Terwagne, au Cac Ayorleo, au Connétable Geoffroy ainsi qu'au Cam Sagaben pour le travail acharné qu'ils ont fait pour remettre notre économie sur la bonne voie. J'ajouterai à cela mes remerciements à ma Première Conseillère Axel pour avoir pris la relève du poste de Porte-Parole lorsque Nopus a été indisponible. Enfin, je loue le Porte-Parole et le Conseiller Dedelagratte pour leur participation active sur les dossiers en cours du Conseil Ducal.

Comme vous pouvez le constater, chaque Conseiller Ducal accompli sa tâche avec enthousiasme et abnégation. Il est cependant regrettable pour un Conseil Ducal d'une telle qualité d'avoir hérité d'un si piètre Gouverneur, arrivé là par on ne sait quel miracle, Gouverneur qui assume pleinement le rôle ingrat de responsable de tous les maux du Conseil Ducal que beaucoup lui attribuent.

J'allais presque en oublier le principal : dire aux Lyonnaises et aux Lyonnais, aux Dauphinois et aux Dauphinoises, à quel point je suis fière d'être à la tête d'un Duché où les habitants sont disposés à entendre les appels de leurs dirigeants. Suite au courrier que j'ai fait parvenir à chacun d'entre vous, la fréquentation des mines a augmenté de manière notable. Ne relâchez pas vos efforts, chers sujets !

Pour la fin de mon mandat, je vous promets un bilan autrement plus réjouissant, plein de chiffres et de bonnes nouvelles. Espérons que la curiosité ne vous tuera pas avant sa parution !

Que le Très-Haut veille sur vous et sur notre bien aimé Lyonnais Dauphiné.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.[/quote]

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril mille quatre cent cinquante huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux habitants de Valence,
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné[/i]

[b]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a validé l'arrêté municipal de Valence qui suit à la majorité.[/b]

[quote]Moi, Dame Isabeau De Hauterives ,  maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice  pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal  et sera abrogé par  décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img][/quote]

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]
[quote][i]A ceux qui liront ou se feront lire
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la suppression suivante de l'article VI.3.d.ii : Récidive :

[quote]o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente avec un maximum de 10 jours de prison. [color=red][b]Article supprimé[/b][/color][/quote]

Il est remplacé par l'article VI.3.d.ii : Délits particuliers :

[quote][color=red]o VI.3.d.ii Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine  maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste. [/color]
[/quote]

Qu'il soit également su que l'ajout suivant a été fait aux peines encourues :

[quote][color=red]VI.4.g Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3  à 10 jours de prison
- et/ou une amende qui ne peut excéder 500 écus [/color][/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour de mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.[/i]

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]
[quote][i]A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su que l'annonce suivante est annulée :

[/i][quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les volontaires pour appartenir à l'Ost du Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, la prime d'engagement d'un morceau de viande sera désormais remplacée par l'octroi d'un solide bâton [size=9][IG : manche][/size] avec lequel les recrues commenceront entraînement et premières missions au service de la défense du Duché.

Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize le dix huitième jour de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et sept.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

L'annonce qui suit annule et remplace l'annonce pécédente :


[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les volontaires pour appartenir à l'ost du Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, la prime d'engagement dans l'ost du Lyonnais Dauphiné d'un bâton sera désormais remplacée par l'octroi d'un morceau de viande pour les volontaires peu entrainés [size=9][IG : moins de 200 PF][/size] ou d'une miche de pain pour les volontaires déjà aguéris [size=9][IG : plus de 200 PF][/size]. Cette prime ne sera distribuée seulement qu'après la première mission effectuée au sein de l'ost par la nouvelle recrue, et ne conviendra qu'aux recrues n'ayant jamais fait partis de l'ost par le passé.

Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt neuvième jour de mars de l'an mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

Qu'il soit su !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]
[quote]Nous, Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,

Faisons savoir que la baisse de prestige brutale qui nous a touchés ce dimanche est due à un concours de circonstances malheureux. L'officier ducal, ayant modifié son heure de passage avec l'arrivée du printemps, a réclamé la cassette pleine d'écus alors qu'elle n'était pas encore prête. Nous acceptons d'en prendre la responsabilité, et sachez que dès dimanche nous avons pris les dispositions adéquates pour limiter les effets de cette baisse. Je rappelle d'ailleurs que les fonctionnaires disponibles sont priés de se faire recencer auprès du Bailli.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour d'avril de l'an mile quatre cent cinquante huit.

Arwel, Vicomtesse de Clérieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, la prime d'engagement dans la maréchaussée sera délivrée lors du passage de l'agent du grade de Garde à celui de Sergent et aura pour forme l'octroi d'un solide bâton [size=9][IG : manche][/size] équipement incontournable pour son service de défense de sa ville et de son Duché.[/b]


[i]Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour du mois d'Avril de l'an mil quatre cent cinquante et huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,[/i]


[b]Qu'il soit su, que le Gouverneur Arwel, Vicomtesse de Clerieu, ainsi que tout le Conseil Ducal, tiennent à remercier chaleureusement la mairie de Dié, pour lui avoir transmis la somme de 4500 écus.
Ces remerciements valent également pour feue dame Kachat, qui, sentant son heure arriver, a choisi de confier sa fortune personnelle aux collectivités.
Sa Grasce et le Conseil vous assurent que cette somme sera utilisée du meilleur escient qu'il est possible.

Puisse ce don guider l'âme de cette bienfaitrice aux cotés du Très-Haut.[/b]



[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le Dixième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]Au Peuple Lyonnais Dauphiné,

Qu'il soit su qu'après discussion, le Conseil Ducal a décidé de lever l'interdiction de cumul de poste stipulé à l'article III.5.b : Cumul de charges du Livre III du Coutumier Lyonnais-Dauphinois  pour le mandat ducal à venir, en faveur de Sa Grâce Hardryan Devirieux, Duc de Chateau-Queyras.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
[/i]
[b]Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.[/b]
[quote]Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/munici33.gif[/img][/quote]

[i]Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le Onzième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.[/i]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]