Annonces ducales

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'ajout d'un article portant sur les "[b]audits financiers[/b]" au sein du "[b]Livre V : Droit économique[/b]".[/i]

[quote][color=darkred][size=24][b]Livre V : Droit économique[/b][/size][/color]

[size=18][color=darkblue][b]V.1 : Trahison[/b][/color][/size]

[u]V.1.a : Déstabilisation économique[/u]

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

[b][color=darkblue][u]V.1.b. : Des audits financiers[/u]

Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé pour avoir une chance d'être acceptée.

Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans vote préalable du Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.[/color][/b]

[color=darkblue][size=18][b]V.2 : Trouble A l’Ordre Public[/b][/size][/color]

[u]V.2.a : De la douane[/u]

Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

[u]V.2.b : Des marchandises importées[/u]

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

[color=darkblue][size=18][b]V.3 : Esclavagisme[/b][/size][/color]

[u]V.3.1.a : Esclavagisme[/u]

Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant lors des travaux d'amélioration des mines sera poursuivie pour esclavagisme.

[...][/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente et unième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.[/i][/list]
[img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img]

[/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la nomination de Sa Seigneurie [b]Argael Devirieux [/b]à la charge d'[b]Intendant des Collections Ducales[/b] suite à la démission de la Baronne Axel d'Irissari.

Les clefs de l'Office de la Culture et des Festivités à Pierre-Scize, lui seront remises sitôt l'annonce parue.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.[/i][/list][/quote]

[quote][b][color=red][size=18]Bilan de fin de mandat du XXXIXème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/size][/color]
[/b]
[i]La parole est donnée à demoiselle Somica, CAM :[/i]

[quote][b]Bilan de fin de mandat de la Commissaire Aux Mines[/b]

Deux mois où j’ai appris à maîtriser de nouvelles fonctions ducales. Avant de débuter ce mandat, je n’avais jamais vu un bateau mais par la force des choses, il a fallu se mettre à l’eau rapidement. Une bataille navale pour commencer, ou j’ai essentiellement observée, n’ayant pas toutes les connaissances adéquat et ensuite des consignes à donner aux chefs de port, bien souvent dans l’urgence malheureusement.

Du côté des mines, je tire un grand coup de chapeau aux Dauphinois qui m’ont largement aidé dans mes tâches. Sans eux, les mines n’auraient pas été autant remplies durant tout ce mandat. Je remercierais chaque personne qui n’ont pas hésité à me renvoyer une réponse à mes petites missives de sollicitation. J’en ris encore pour certaines d’ailleurs.

Du côté de l'intendance au commerce. Un beau contrat a été réalisé durant ce mandat, ce qui a permit d'épurer les différents stocks des mairies. Notamment sur les céréales.

A l’intérieur des murs du conseil. Je souligne un grand manque de cohésion dans cette équipe. Des personnes présentes depuis longtemps dans les bureaux et qui oublient certainement leur début dans la politique et n’ont plus le sens de l’écoute. Bien souvent il s’agissait de réponses peu agréables dues à une interprétation erronée par des affects ou par épuisement politique. Un manque certain d’autorité venant de la duchesse. Trop peu de communication de certains conseillers qui mériteraient de s'affirmer un peu plus. Le tout mélangé, n’a amené que des débordements en tout genre et aucune construction positive.


Pour conclure, je n’es pas appréciée travailler à ce conseil , la communication positive n’étant pas présente. Je regrette que cela est entachée la dynamique ducale.  Mais J'ai beaucoup apprécié mes contacts avec les Dauphinois; par le biais de mes nouvelles tâches.[/quote]

[i]Voici maintenant venir messire Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, Connétable :[/i]

[quote][i]Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qu me liront ou m'ouïront,
A tous ceux qui ne me liront ni ne m'ouïrons et Aristote c'est que vous êtes nombreux,[/i]

Il faut bien commencer par quelque chose donc je commencerai pas le sujet qui fache : les soldes. Aucune n'a pu être payé durant ce mandat. Mais foi de Connétable, au prochain mandat, les premières soldes seront remboursée! Le Duché n'en avait pas les moyens mais il les aura et les impôts -autre sujet qui fache- seront calculés afin de rembourser les soldes. Tout ne sera pas fait en un jour certes.

Sinon au sein du Conseil, l'ambiance était plutôt spéciale... Parfois on rit, parfois on rit -pour ne pas pleurer-, parfois on crie... J'ai, je pense, apporté un peu de bonne humeur et de joie dans ce Conseil. Peut être ai-je parfois manqué de sérieux mais il fallait bien réussir à détendre
Mais, certaines choses ont été effectué et voilà ce que je retiendrai :

- Le succès de l'opération navale visant couler les personnes Non Grata "du clan d'Hell" pour les envoyer directement devant la justice provencale qui regla ses comptes avec eux. Nous nous sommes débarassés d'indésirables et diplomatiquement parlant, c'était un geste fort envoyé pour la Provence.
- Le remplissage des mines, surtout celles au salaire de 16 écus. Les courriers et annonces furent payantes et cela fait bien plaisir pour notre économie, donc l'économie de tous les Lyonnais-Dauphinois.
- La remontée économique qui doit être poursuivie.
- Nous avons pu tester les audits financiers et légiférer dessus.
- Une non signature de la Charte Royale où, l'ensemble des Conseillers ducaux furent pour une fois d'accord et l'Assemblée nobiliaire aussi.
- Une nouvelle discussion lancée pour un Concordat avec l'Eglise.
- La récupération des clés des archives des casiers judiciaires et des minutes des procès

A déplorer :
- La disparition de notre Chancelier... Je prie Aristote pour qu'il soit retrouvé rapidement et en plene forme. Mon soutien va à ses plus proches. Une Vice-Chancelière a été nommé en attendant.
- Les petits problèmes survenus avec l'ancien maire de Die ou avec la mairesse de Lyon.
- Demission du Greffier qui n'est pas remplacé.

Je ne m'attarderai pas plus. Si vous avez des questons, je suis à votre entière disposition!!

[i]Fait le 6 Fevrier 1460 dans le bureau du Connétable de Pierre-Scize.[/i]

Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Seigneur d'Antonaves,
Connétable du Lyonnais-Dauphiné.
[/quote]

[i]Au tour de Monseigneur Oiselier, Conseiller sans portefeuille :[/i]

[quote]Mon bilan personnel, ne serait point élogieux pour moi,
N'ayant que peu participé a certains débats qui sortaient de mes compétence.
Cela dit j'ai bien accompli ma fonction qui consistait a ne point avoir de fonction.
Mais un point positif me semble important en cette fin de mandat, Monseigneur Yut a donné un nouvel élan aux discutions sur le concordat.
Je finirais ce bilan en vous saluant et en vous remerciant de votre confiance,
car en ce jour j'ais décidé de me recentré sur ma foi et mes devoirs religieux,
et par conséquent de laisser la politique a ceux qui ont plus de compétences que moi.[/quote]

[i]Ecoutons maintenant le sieur Overnas de Chypre, Prévôt :[/i]

[quote]Bilan du Prévôt des maréchaux du LD, Overnas de Chypre:

Un réaménagement des locaux a été effectué avec la fermeture de salles doubles permettant une plus grande fluidité.
Le Bureau du Prévôt réunissait le Prévôt, le Sénéchal, le Grand Officier et les Commissaires comme organe de gestion collégiale de la Prévôté. - Note: Il n'y avait qu'un commissaire, hormis Bonissima Sénéchale: Samthebeast.

Concernant les gardes de la maréchaussée, le conseil ducal a considéré que cela ne devait rester qu'entre les agents de la prévôté et les soldats de l'Ost. Une coopération tardive à contribuer à répondre aux besoins des gardes, alors que cette coopératon a montré des faiblesses dans une certaine souplesse du système. Ceci risque de continuer inexorablement vers une pratique amateuriste, encore pratiquée au début du mandat, de nomination d'externes à l'Ost et à la prévôté sans statut propre.

Le rôle des commissaires a été défini au sein de la prévôté comme un office gérant une circonscription, puisque les villes sont devenues trop faiblement peuplées pour obtenir un Lieutenant dans chaque ville. Ainsi, nous aurions pu nous baser sur le commissaire comme point d'équilibre de la structure judiciaire avec à sa tête, le Sénéchal.
Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir le rôle des commissaires officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Le rôle du Sénéchal a été accru. Bien que les Sénéchaux ont pour fonction d'assister les prévôts, leur travail va au-delà. Hors, l'ordonnance de la prévôté limitait leur autonomie et leur capacité. Il n'était pas considéré comme utile de le développer car seul le Prévôt devait avoir toutes les clés. Cependant, j'ai voulu renforcer cette fonction, en montrant la nécessité d'accroître ses pouvoirs, par une surcharge de travail. La Sénéchal que j'ai nommé Bonissima, avait accepté ses conditions au début du mandat. Au vu des particularités démographiques du LD, le Prévôt avec un assistant ne peut suffire au travail exigé. Il faut deux personnes autonomes pour gérer la prévôté car le manque d'agents de la prévôté voir l'absence dans certaines villes augmente le travail à réaliser.
Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir le rôle du Sénéchal officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Une proposition du Commissaire Samthebeast sur le paiement des soldes des gardes en retard sur le système de l'Ost a été faite et retenue. Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir ce type de paiement officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Ainsi, les principaux changements commencés au début du mandat n'ont pu aboutir de manière institutionnelle au sein du conseil ducal.

Je remercie Bonissima pour son excellent travail au sein de la prévôté, à retenir pour un futur dossier nobiliaire.
Notons, le travail avec le Grand Officier Bounette qui nous a permis d'accélérer la première partie de la formation pour répondre à la faiblesse des effectifs.
Notons, une implication d'Engherran au sein de la formation qui n'a pu lui laisser le temps de proposer sa simplification du corpus.
Notons, que deux agents: Laurelyne et Binette en temps que maire, ce sont retrouvés avec une charge de travail externe et que j'ai décidé de ne point les assaillir de travail, tout comme pour le CaC Samthebeast, puisque leurs missions étaient plus importantes vis-à-vis de la population.
Notons, l'arrivée de trois agents dans trois villes dont deux étaient sans agent.

Overnas de Chypre.[/quote]

[i]Entendons ensuite messire Samuel Rossal, dict Samthebeast, CAC :[/i]

[quote][i]Aux habitants du duché,

L'heure tant attendu das bilans ou l'on voit 12 personnes annoncer fièrement ce qu'elles ont faits, dire qu'elles étaient tout le temps là et toujours à participer aux discussions en cours et pour une fois si on vous disait ce qui n'a pas pu être fait et qu'on balançait ceux qui ont profité de la chaleur des murs sans pointer leur nez plus de 10 fois en deux mois ?

Le souci c'est qu'on pourrait me taxer de favoritisme, de méchanceté qu'on pourrait me faire un procès alors je vais devoir me contenter d'un vulgaire rapport qui ressemblera vaguement à ce qu'on vous ressort tous les deux mois.

Ne soyons pas trop pessimiste il y a quand même quelques trucs de bien à dire niveau économie j'entends bien sur.
[b]
* Des mines qui se remplissent chaque jour grâce à vous et qui nous ont permis de revenir à un fonctionnement normal (merci à la cam d'embrun qui a épuiser quelques dizaines de pigeons durant près d'un mois)

* Un plan de restrictions proposé par l'actuel bailli qui a porté ses fruits

* Des échanges avec des voisins qui ont permis d'exporter des céréales alors que le duché ne pouvait rien acheter, qui ont permis d'importer de la pierre et de relancer les mines d'or, qui ont permis de vendre du fer stocké depuis un long moment dans les greniers ducaux

* Des rachats aux mairies qui ont repris et permettent à nouveau de faire tourner l'économie ducale même si des progrès sont attendus dans les semaines à venir[/b]

C'est l'ensemble de ces mesures qui me permet de dire que nous sommes sur la bonne voie, que le duché ne risque plus de sombrer. Rien n'est encore joué il nous faut donc continuer sur cette voie. n'écoutez pas ceux qui vous disent que vous ne servez qu'à remplir les mines, ceux qui vous disent qu'on vous utilise. Ceux-là sont des abrutis qui n'y connaissent rien. Vous êtes le poumon de ce duché sans vous le Lyonnais-Dauphiné ne fonctionnerait pas.

Cette fois ce n'est pas le travail que le conseil a pu faire que je regarde c'est celui que les habitants ont fait et qui a permis aux conseillers de venir se vanter d'avoir pu travailler. Pour cela je vous dit MERCI...

Merci de m'avoir permis de faire mon travail du mieux que je pouvais. Merci d'avoir miné comme des fous pour qu'on puisse exporter. Merci d'avoir supporter les contraintes que nous avons pu vous imposer et d'avoir suivi nos recommandations.

Je ne sais pas en quelle position mon bilan sera mis donc je vous laisse lire les autres ou relire en pensant à ce que je vous ai dit. Bon courage à vous tous et à bientôt.

Samthebeast,
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac[/i][/quote]

[i]Voici maintenant la voix de la justice, messire Tazspike Gardenia, Procureur : [/i]

[quote][quote][b]Pour ma part ,  cela aura été mon premier mandat complet après le faux départ au conseil précédent  ou je m’était laissé dépasser  par le travail  a accomplir
Après des début  pas très facile étant dans un nouveau domaine , la justice, j’ai pris mes marques avec une aide de grande qualité orchestré par mon adjointe nommée  Huna  pour ceux qui ne la connaissent pas

J’ai pu ainsi reprendre de nombreux dossiers en attentes, ainsi qu’instruits de nombreux autres , peut être pas assez pour certain qui croient, tout comme je le pensais avant d’être à ce poste, qu’il suffisait de lancer des procès  à la première lettre de plainte reçue

Mais seulement voila la justice pour qu’elle soit « honnête » se doit de respecter non seulement le droit des plaignants, et des accusés et qu’une procédure se doit d’être respectée a la lettre afin de rendre justice dans les règles

Certains auraient tendance a l’oublier

Pour ce qui est du travail autre que la justice je me suis efforcé  d’intervenir  au maximum des discutions engagées au sein du conseil ducal
Mais forcé de constater que ce ne fut pas forcement le cas de tout le monde  ce que je trouve dommage dans le sens ou quand  le peuple vote pour des conseiller le minimum de retour en respect  serrait  d’être présent plus de 4 fois en deux mois

[i]Chose sur laquelle les futurs conseillers devrait méditer[/i]

Pour finir je dirais que j’ai beaucoup appris en deux mois, sur les personnes et sur le travail nécessaire ainsi que le temps  que peu prendre une fonction ducal
Ce que je retiendrais de ce conseil

-C’est la part prise pour ma part au combat naval  sur le Rhône afin de protéger notre duché
-De la réussite du plan économiques  qui nous a permis de relever la tête  du trou ou elle était
-Du travail colossale du sénéchal afin de transmettre les dossiers  a la procure bien que ceci n’est pas son travail à la base, mais à défaut  l’à très bien fait

Et oui que des bonnes choses par ce que je préfère m’attarder la dessus que sur les couac qu’il y a pu y avoir

Pour finir je laisserais le mot de la fin a mon adjointe qui m’as énormément aidé comme dit  auparavant[/b][/quote]
[URL=http://imageshack.us/photo/my-images/844/signatureat.png/][img]http://img844.imageshack.us/img844/9660/signatureat.png[/img][/URL]

[quote][b]Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,
à vous qui liront ces quelques lignes ou à vous qui vous les ferez lire,

Salutations à tous!

En ce dixième jour du mois de février de l'an de grasce 1460, moi Huna, 
procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné vous adresse quelques mots sur 
mes fonctions et actions aux côtés de Tazspike.

Tout au long de ce mandat, j'ai travaillé pour la première fois avec Tazspike 
et cette collaboration s'est passée on ne peut mieux. J'ai su partager mes 
connaissances et être attentive à ses demandes car il lui a fallu dans un 
premier temps prendre ses marques et appréhender les modes de 
fonctionnement de cette institution, mais lui, qui a pris des fonctions au pôle 
justice pour la première fois s'est montré vif et vigilant, et il est doté d'une 
grande capacité d'écoute et a su tout de suite réagir quand il le fallait. Au 
cours de ces deux mois, chacun s'est mis à travailler ardemment, avec 
toujours le soucis d'agir rapidement, efficacement et en respect avec la 
bonne réputation de nostre justice.

La majorité des affaires traitées relèvent du Brigandage.

34 affaires ont pu être suivies grasce au très bon travail fourni par Dame 
Bonissima qui a apporté dans le bureau du procureur des dossiers complets.

Ce mandat est à nouveau marqué par nos très bonnes relations avec nos 
duchés et comtés avec lesquels nous avons des coopérations judicaires, 
notamment avec le Languedoc.

En l'absence d'un juge adjoint, j'ai continué d'assurer le suivi des peines pour 
 qu'il y ait une continuité dans le travail accompli jusqu'alors et des mises à 
jour de nostre justice renaissante on pu également être faites grasce à la 
récupération des clefs.

Il reste bien entendu beaucoup de travail à faire, la justice n'est jamais 
immobile ou inactive mais je retire de ces deux mois une expérience des plus 
positives.
Je tiens à remercier tout particulièrement trois personnes : Tazspike pour sa 
détermination et sa disponibilité, Bonissima pour sa présence et son travail 
et également sa grasce Svetlna pour m'avoir fait confiance au niveau de la 
justice renaissante et m'avoir permis les mises à jour.
 
Mais ces deux mois ne se seraient pas aussi bien passés bien entendu sans 
le peuple lyonnais dauphinois car le présent est entre vos mains, l'avenir 
c'est vous qui le faites.

Paix et joie dans vos braies!

[img]http://i1125.photobucket.com/albums/l587/gif-mania/album81/x_3bd8389c.gif[/img][/b]
[/quote][/quote]

[i] Sa Grâce Arwel Chanvigny, Bailli :[/i]

[quote][i]Puisqu'il faut en passer par l'heure du bilan, allons-y...

Tout le monde sait que ce n'est pas un exercice qui me plaît et dans lequel je suis très douée. En tant que bailli du Lyonnais-Dauphiné, j'ai eu en charge de m'occuper de l'entretien des animaux qui viennent fournir vos étables, bergeries et porcheries. Vous n'avez pas été sans noter la fermeture que nous avons due imposer en début de mandat, étant donné le nombre de lettres d'amour que j'ai pu recevoir à ce sujet. Je remercie ceux qui ont pris la peine de lire les annonces ducales et qui m'ont épargnée. Par contre, j'attends toujours les lettres de satisfaction de nos éleveurs, suite à la reprise normale des activités et aux naissances régulières qui ont suivi.

Le plan de rigueur économique qui a été instauré dès les premiers jours du mandat était tout droit sorti de mon imagination retorse. D'aucuns n'ont eu de cesse de le critiquer. Il s'avère cependant que depuis son application, le Duché a été en mesure de faire tourner les mines d'or à plein, de reprendre les achats hebdomadaires aux villes ainsi que de fournir chaque jour aux éleveurs les petites bêtes dont ils avaient besoin. C'est bien la preuve que ce plan était mauvais...

Etant donné les efforts qui ont été demandés aux Lyonnais-Dauphinois pour remplir les mines et pour certains, pour garder leurs élevages fermés pendant trois semaines, nous avons fait en sorte que les impôts ne soient pas excessifs. Il n'est cependant pas certain que les prochains puissent suivre la même ligne, puisqu'il est grand temps pour le Lyonnais-Dauphiné de régler ses dettes auprès de ses habitants, tant ceux qui ont prêté des écus pour l'achat de pierres qui nous ont permis de faire tourner les mines prioritairement pour rapporter de l'or que ceux qui défendent nos terres chaque jour et qui voient les retards de solde s'accumuler. Lorsque tout ceci aura été réglé, sauf nouvelle catastrophe imprévisible, notre Duché devrait être en passe de pouvoir connaître des jours plus ensoleillés.

Si vous suivez les publications des annonces ducales, vous ne devez pas être sans savoir que nous avons réformé le système fiscal ainsi que le nombre de levées d'impôt afin de répartir cela sur l'ensemble d'un mandat ducal. D'une part, cela devrait alléger la pression fiscale sur les villes et sur ses habitants d'autre part, cela devrait permettre au Duché de pouvoir mieux gérer son budget.

Les demandes d'audit ont également été légiférées afin de responsabiliser ceux qui en font la demande, mais également le bailli qui peut accepter ou refuser ces demandes.

Pour finir, je voudrais remercier le CAC, Sam, qui a toujours été d'un précieux soutien. Un pôle économique ne peut être efficace que si le CAC et le bailli travaillent de concert, main dans la main. Mes remerciements se tournent également vers l'ensemble de la population lyonnaise-dauphinoise, sans laquelle tout plan économique, quelle que soit sa qualité, serait un échec total. Votre coopération sans faille nous a permis d'entrevoir le bout du tunnel, j'espère qu'il en sera toujours ainsi, même si parfois vous devez vous lasser de toujours nous entendre vous répéter les mêmes consignes. Je voudrais également adresser un grand merci public à Sa Grâce Svetlna qui a accepté d'endosser la charge de Duchesse et qui a dû faire face aux difficultés que cela incombait sans jamais se plaindre. Je tiens particulièrement à lui présenter mes excuses si mon insistance à la voir à la tête de notre Duché a pu lui occasionner le moindre désagrément.

Un autre mandat ducal se profile à l'horizon, j'espère qu'il saura vous apporter satisfaction.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, bailli du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://gi139.photobucket.com/groups/q306/PY3PJQVZHO/arwel2.png[/img]
[/i][/quote]

[i]Place à messire Helsinki, Capitaine :[/i]

[quote][b]A tous les lyonnais dauphinois

J'ai participé  à toutes les dicussions  et échanges au sein du conseil ducal.
Discussions parfois véhémentes et houleuses  mais toujours riches.
J'ai continué à  apprendre  du conseil ducal.
Participation aussi bien au conseil de guerre, qu'au conseil ducal
Je remercie  toutes les personnes  qui  ont  collaboré  avec moi et plus spécialement le  connétable, le  prévost mais aussi le sénéchal  Bonissima , le maistre dounier Gaelle  ainsi que l'ex maistre douanier Vanesfagg  ainsi  que le grand maistre des lances Gerault de Gaudemar .
La collaboration avec  le grand maistre des lances  fut  fructueuse.
Je remercie  le connétable, l'intendant  de m'avoir permis  de mettre en place  de nouveaux  bouliers à  disposition des fourriers.
 j'avais pour projet  de  donner  au  rôle de conseiller militaire une autre dimension afin qu'ils soient  réellement des conseillers dans leurs domaines de prédilection.  Projets  qui malheureusement  a rencontré de nombreux écueils et qui  ne  s'est pas réellement concrétisé;
Un audit  des garnisons  a été  produit par le conseiller militaire Nynaeve.
il semble  désormais  indispensable  que l'on mène une réflexion sur  nos services de défense  ducaux, et que  l'on se tourne  vers l'avenir .
Le rôle de capitaine n'est pas  un rôle  facile mais j'ai  été à l'écoute de tous les soldats  qui venaient me solliciter. Il est difficile de devenir un  bon capitaine.  j'ai été simplement un capitaine. mes pairs me jugeront [/b][/quote]

[i]Laissons le mot de la fin à Sa Grâce Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné :[/i]

[quote][i]Au Peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,



Je vais éviter d’étaler dans ce présent bilan, mon état d’esprit, et mes états d’âme pour en venir en directement au vif du sujet, et à l’utilité première de ces bilans.

                               
[b]J[/b]e pense que je puis dire que l’on a assisté à un début de mandat plutôt mouvementé. Tout d’abord, un événement qui a mobilisé pas mal de personnes, celui du fameux épisode de la bataille navale opposant l’Estrella, et les bateaux dauphinois….Tous les détails de la raison de cette bataille, ainsi que les précisions sur celles-ci figurent clairement sur l’annonce ducale rédigée le dix neuvième jour du mois de Décembre de l’année dernière, que je vous invite à regarder, si vous le souhaitez…
                                                     
Pour ce qui est de l’économie de notre Duché, que vous saviez fragile très certainement, il y a quelques mois.  On a pu constater un redressement économique durant ces deux mois. Il faut savoir que cela ne sait pas fait totalement en un mandat, mais en plusieurs… Rappelons-le, le précédent mois, la Duchesse de Clérieux avait proposé un plan économique, pour sortir du gouffre dans lequel se trouvaient alors les caisses. Rappelons une nouvelle fois, que les achats des mairies avaient donc été interrompues durant pas mal de mois, et le commerce entre les villes du Lyonnais-Dauphiné se faisaient plus lentement puisque pas de possibilité pour le Duché de faire des mandats avec des sous, ce qui était la cause de pénurie de certaines denrées dans certaines villes.

Aussi, puisque durant le mandat précédent, nous nous sommes attelés à faire un stock pour les frais de bouche, nous ont servis et tenu une vingtaine de jours, vingt-et-un jour très exactement, nous avons parallèlement interrompu la vente de bétail durant cette période.  Ce plan a été mis en place dès le 20 Décembre de l’année dernière.
Cette période révolue, la vente de bétail a repris, quelques jours plus tard nous avons pu mettre en place une priorisation Or et inciter les mineurs à la grande mine d'or, puis un peu plus tard, la petite mine d'or sise à Dié. Aussi, les achats aux mairies ont repris dans le même temps. Et je félicite sincèrement et admire Arwel pour ce plan qui a reçu nombre de levée de boucliers, mais qui a finalement payé, puisque les mairies, et donc les villes respirent davantage à présent.

Egalement, le Conseil et moi-même avons refusé la demande du bourgmestre de la Vicomtesse de Rochenichard, bourgmestre de Lyon, d'accorder à la ville de Lyon, un statut exceptionnel lui permettant de ne pas respecter l'actuelle grille des prix.

Enfin, un bureau à la demande et initiation de notre Bailli, a été ouvert au public, afin de vous tenir au courant du taux de remplissage de nos mines dauphinoises. Aussi, je remercie tous les mineurs pour avoir répondu présent lorsque le Duché vous appelait.

Je termine cette partie dédiée au domaine économique, pour vous signaler que le Conseil et moi-même avons procédé à un ajout dans le Coutumier, relatif aux audits financiers, audit financier que l'on a d'ailleurs pu en faire un essai lors d'un audit établi à la mairie de Dié.

Autre point clef, pour conclure, j'ajouterais que le système de paiement des impôts à été revu afin d'avoir une meilleur répartisations du paiement de ceux-ci. Les modifications opérées sont visibles par tous dans le Code Fiscal du Coutumier.

                                 
[b]E[/b]n raison, de la disparition mystérieuse de Sa Grasce Ka Devirieux, afin de palier cette absence au sein de Mercurol, la damoiselle Lizetenne, alors Conseillère diplomatique, a été nommée Vice-Chancelière, et il faut dire les choses telles qu’elles sont, nous nous sommes questionnés  et inquiétés de la raison de sa faible présence, ces derniers temps…

                                                   
[b]P[/b]our ce qui des Compagnies d’ordonnance, je n’ajouterais rien à ce qui a pu être dit dans les différents bilans des acteurs de la sécurité, je tenais simplement  à remercier l’ancienne Maistre Douanière, Vanesfagg ainsi que le Grand Maistre des Lances, Gérault de Gaudemar pour avoir toujours été là pour répondre à mes questions et inquiétudes.

                                                           
[b]P[/b]uisque je me suis dit qu’il fallait que je laisse quelques lignes sur la Charte Royale....Alors, allons-y.
Une nouvelle Charte Royale a vu le jour dernièrement. Cette Charte, en raison d'un désaccord avec  quelques points que contenait celle-ci, après consultation de l'Assemblée Nobiliaire n’a pas été signée par mes soins, au nom du Lyonnais-Dauphiné. 
 Je tiens à signaler et préciser que j'assume complètement cette décision, et s'il en venait à s'en prendre à quelqu'un, ça n'est autre que moi.

                                                 
[b]D[/b]urant ce mandat, nous avons nommé officiellement Axel d’Irissarri en tant que Recteur de l’Université du Lyonnais-Dauphiné.

Un bal pour célébrer la nouvelle année a été organisé par le Président du Comité des fêtes et son Comité. Bal auquel je m’y suis rendu pour danser avec…notre Prévôt, mais je ne sais à l’heure qu’il est, toujours pas si il sait faire quelques pas de danse !

A propos des Collections ducales, des modifications ont été opérées sur la Charte des Collections Ducales.

Autre dernier  point à ce sujet, au terme de ce mandat, suite à la démission d’Axel d’Irissarri de la charge qu’elle occupait aux Collections Ducales, Sa Seigneurie Argael Devirieux a été nommée Intendant aux Collections Ducales.

                                                         
[b]M[/b]es remerciements vont vers tous les conseillers ducaux qui ont donné du temps et de l’énergie à leur tâche respective.

Je remercie les personnes qui ont eu de la compassion à mon égard et qui m’ont permise de ne pas me passer la corde au cou dès que quelque chose n’allait pas comme je le voulais, ou lorsque j’avais l’impression que le ciel me tombait sur la tête…

Il faut l'avouer, il y a eu des hauts et des bas, mais j’aimerai quitter ce mandat avec une image des meilleurs moments,  et oublierai les bas pour remercier plus personnellement chacun des conseillers ducaux; en premier lieu le cher Sam, à qui (hormis des frayeurs que je me plaisais à lui faire) fut un conseiller modèle, participant à tous les sujets, en plus de ses responsabilités de Commissaire au Commerce, et son travail quotidien auquel je n’ai absolument rien à dire et à lui reprocher, lui dire un énorme merci, ainsi que de m’avoir supporté…ça devait pas être de la tarte.

Je passe directement aux remerciements adressées à la Conseillère Somica pour avoir géré nos mines et tenue à jour le bureau des mines ouvert au public, ainsi que pour sa participation aux différents sujets qui ont été abordés alors.

Un grand merci à Thiberian, pour avoir été là pour m’écouter, quelle qu'elle soit la raison et la chose demandée, pour me conseiller, et pour m’aider, et n'oublierais pas même les quelques fous rires qu'il m'a procuré…

Un plus grand merci encore à Tazspike pour son travail et sa gentillesse…car oui, je fus touchée par sa gentillesse qu’il avait à mon égard, toujours très respectueux, et ce fut un véritable plaisir de travailler avec lui.

Je salue et remercie également le travail irréprochable de Cécilia, notre Porte parole, toujours disponible et présente pour rédiger de belles annonces. Je la remercie grandement.

Merci à la Duchesse de Clérieux, pour son travail irréprochable comme d’habitude, qui malgré mes bourdes et étourderies répétées a su faire preuve de patience et compréhension. Pour ces bourdes et étourderies, si tu lis mon bilan, Arwel, je te demande à nouveau pardon…et je serai vraiment touchée, si tu acceptais mes présentes excuses, et mon amitié.

Je remercie l’ensemble des conseillers du pôle sécurité, notre Prévôt, Connétable ainsi que le Capitaine pour leurs travaux respectifs.

Enfin, je regrette cependant l’absence et le peu d’implication de nos conseillers sans porte feuille.

J’en profite pour laisser ici quelques mots pour celui qui a dû subir mes sautes d’humeur plus que quiconque, et que je n’oserai sans doute pas regarder dans les yeux en pensant à mon comportement passé vis-à-vis de lui….lui qui fut mon principal soutien durant tout ce mandat, et j’espère, pour encore longtemps…Merci infiniment...


La mine bien fatiguée, aujourd’hui, je le dis, je n’ai aucun regret, si ce n’est que le Duché mérite une personne à sa tête bien plus forte, et imposante.…


Rédigé le treizième jour du mois de Février mil quatre cent soixante.


Merci de m’avoir lu.
Svetlna.[/i] [/quote]

Fait à Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de février de l'an 1460.[/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que [b]les taxes sur les salaires[/b] ont enfin pu être ôtées depuis [b]le treizième jour du mois de février au soir.[/b] Grâce en soit rendue au nouveau Bailli, Samuel Rossal, dict Samthebeast, qui a réussi à trouver la solution à ce problème qui allourdissait le poids financier des embauches en notre Province depuis de nombreux mois.[/i]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]

[/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, ce jour, une campagne de [b]recrutement[/b] pour le poste de [b]Chancelier[/b] afin de pourvoir au remplacement de Sa Grasce Ka Devirieux porté disparu depuis de nombreux jours.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par [b]courrier[/b] dès à présent et ce [b]jusqu'au 20 février inclus[/b] à la Duchesse, Sa Grasce [b]Arwel[/b].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte portant sur l'Exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné[/i]

[quote][color=darkblue][size=18][b]Partie première : Le Chancelier[/b][/size][/color]
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante. [/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à exprimer sa reconnaissance aux Lyonnais-Dauphinois pour leur implication dans la bonne marche des mines.

Dans la nuit du [b]14 au 15 février 1460,[/b] des [b]changements[/b] ont été opérés dans nos [b]mines[/b], de la manière suivante:

[list][*][b]la mine d'or sise entre Dié et Valence vient d'être ouverte.
[*]la mine de fer sise entre Montélimar et Valence est fermée. [/b][/list]

Ces changements seront appliqués jusqu'à dimanche.

Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de se rendre prioritairement à la [b]mine d'Or[/b] pour les habitants des villes de [b]Valence et de Vienne[/b]. Pour les habitants des villes [b]d'Embrun et de Briançon[/b], le Duché sollicite toujours votre aide aux [b]carrières de pierre[/b]. Pour les villes de [b]Montélimar et de Lyon[/b], le Duché a toujours besoin de vous dans les [b]mines de fer[/b]. Pour la ville de [b]Dié[/b], il est demandé de remplir en priorité [b]la carrière de pierre[/b], puis [b]la mine d'or.[/b]

Le Conseil Ducal vous remercie de toujours vous sentir concernés par le souci récurrent du remplissage des mines.

Fait au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]
[/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous, que le Conseil Ducal s'est prononcé à la majorité [b]contre les demandes d'audits[/b] de Messire [b]Ticox[/b] pour la ville de [b]Vienne[/b], de Messire [b]Nopus[/b] pour la ville de [b]Dié[/b], de Messire [b]Nico_le_bien_heureux[/b] pour la ville de d'[b]Embrun[/b] ainsi que de Dame [b]Elise[/b] pour la ville de [b]Valence[/b].

Ces demandes ont été rejetées pour la simple raison qu'elles n'étaient aucunement accompagnées d'une missive justifiant les dites demandes d'audits.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.[/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Sa Grasce [b]Arwel[/b] Chanvigny a été reconnu à la majorité comme [b]Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/b], succédant à Dame [b]Svetlna[/b].

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la [b]répartition des charges[/b] au sein du XXXX ème Conseil Ducal :

[list][u]A l'Economie, les nommés sont[/u] :

[*] Commissaire au Commerce : Sa Grasce [b]Cecilia[/b] d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

[*] Commissaire aux Mines : Dame [b]Somica[/b]

[*] Bailli: le Vicomte [b]Samthebeast[/b]

[u]A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont[/u] :

[*] Prévôt des Maréchaux : Dame [b]Bonissima[/b]

[*] Connétable : Messire [b]Engherran[/b]

[*] Capitaine : le Seigneur [b]Helsinki[/b]

[u]A la Justice sont nommés[/u] :

[*] Juge & Premier Conseiller: le Seigneur [b]Lightwarrior[/b]

[*] Procureur : le Seigneur [b]Tazspike[/b][/list]

La Communication sera prise en charge par Sa Grasce [b]Cecilia[/b] durant la retraite spirituelle de Dame [b]Orphea[/b].

La Baronne [b]Axel[/b] d'Irissarri [size=9][IG:Axel2fersen][/size] ainsi que le Vicomte [b]Thiberian[/b] Baccard, restent sans poste.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le [b]décrêt municipal[/b] proposé par Messire [b]Narcimore[/b], actuel [b]Maire de Montélimar[/b].[/i]

[quote]Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

[i]Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.[/i]

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici50.gif[/img]

Fait à Montélimar le seizième jour de février de l’an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A tous ceux qui liront ou se feront lire,[/size]

[i]Qu'il soit su que moi, [b]Arwel Chanvigny[/b], dicte la Bienveillante, [b]Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/b], suivant l'avis de mon Conseil Ducal, nomme Sa Grâce [b]Cecilia[/b] d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, [b]Chancelière du Lyonnais-Dauphiné[/b]. Cette nomination est effective depuis le vint-cinquième jour du mois de février 1460.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vint-neuvième jour du mois de février 1460.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que, suite à un vote le Conseil Ducal a majoritairement [b]rejeté le décrêt [/b]proposé par l'actuel [b]Maire de Valence[/b] concernant la [b]mise en place d'une grille des salaires [/b]pour la ville de [b]Valence[/b] dont vous trouverez une copie ci dessous.[/i]

[quote][font=Comic Sans Ms]A tous les Conseillers Ducaux,

[u]Objet :[/u] Demande d'approbation d'un traité municipal.

Régulièrement, on voit en Valence des offres d'emploi demandant une haute qualification pour un salaire misérable. J'appelle cela de l'esclavagisme.

Voici donc une grille des salaires que j'aimerais voir approuvée pour la ville de Valence, sous peine d'estre traduit devant nostre justice pour esclavagisme.[/font]

[quote]Peu de qualification (De 0 à 12 points) : 15 écus de salaire minimum
Qualification moyenne (De 12 à 15 points) : 17 écus de salaire minimum
Haute qualification (16 points minimum) : 19 écus de salaire minimum[/quote]

[font=Comic Sans Ms]Etant donné que toutes les offres sont prises une fois la nuitée tombée, cela n'altérera en rien le remplissage des différentes mines autour de Valence.

Dans l'attente d'une réponse,[/font]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/268620Binette56.gif[/img]

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img]

[font=Comic Sans Ms]Faict en la mairie de Valence, le douzième jour de Février de l'an 1460[/font][/quote]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote][size=14][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous qu'au vu des récents brigandages perpétrés sur les terres du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grasce [b]Arwel[/b] Chanvigny et son [b]Conseil Ducal[/b] ont décidé que [b]l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme" du Coutumier[/b] serait appliqué à la lettre à compter de ce jour et jusqu'à ce que la situation soit rétablie. Dans un souci de ne prendre personne en traître, le Conseil Ducal publie ce rappel, alors que cette loi ancienne pourrait être directement appliquée sans préavis.

[quote]IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
[/quote]

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une [b]campagne de recrutement[/b] afin de pourvoir le poste d'[b]Intendant aux Collections Ducales[/b] suite à la démission de Sa Seigneurie Argael Devirieux.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser [b]par courrier[/b] dès à présent et ce [b]jusqu'au 16 mars[/b] inclus à la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grasce [b]Arwel[/b] Chanvigny.

Pour rappel voici l'extrait de la Charte des Collections Ducales.[/i]

[quote][size=18][color=darkblue][b]De l'Intendant des collections ducales[/b][/color][/size]

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante.[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le [b]décrêt municipal[/b] proposé par Dame [b]Gaelle[/b], actuel [b]Bourgmestre de Lyon[/b].[/i]

[quote]Suite au rachat  de marchandise telle que le bois par une seule personne  et qui induit une  pénurie de bois, moi, Gaelle, Bourgmestre de Lyon demande l’arrêté suivant :


Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


[img]http://i66.servimg.com/u/f66/11/66/85/99/munici11.gif[/img]


Fait à Lyon le troisiéme  jour de février de l’an 1460
Gaelle de Montestier,
Bourgmestre de Lyon[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14] Aux habitants de Die,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/size]


[i]Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Die menée par Gérault de Gaudemar [IG: geronimo2751] s'étant déroulée la nuit du quatorzième jour de Mars au quinzième jour de Mars mil quatre-cent soixante a été autorisée par le Conseil ducal, et ce, étant donné l'accession à la mairie d'indésirables depuis le mercredi 14 Mars, au matin.

Qu'il soit su que, la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.[/i][/list]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14] A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/size]


[i]Qu'il soit su qu'en ce quinzième jour du mois de Mars de l'an mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité, la modification de l'article V.1.b. , extrait du Livre V du Coutumier : Droit économique.
Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge . Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.[/i]

[quote][u]V.1.b. : Des audits financiers[/u]

Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé [color=red]pour avoir une chance d'être acceptée[/color].

Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans [color=red]vote préalable du [/color]Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret. [/quote]

[quote][u]V.1.b. : Des audits financiers[/u]

Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé [color=darkblue] sinon, elle se verra automatiquement rejetée, sans que le Conseil Ducal ait à procéder à un vote. [/color]

Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans [color=darkblue]notification préalable au[/color] Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret. [/quote][/list]
[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal, en ce dix-huitième jour du mois de Mars, a voté à la majorité les modifications opérées sur la Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois, dont la version finale et approuvée figure ci-dessous.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans la présente Charte:[/i]

[quote][color=darkred][b][size=24]Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois[/size][/b][/color]


[color=darkblue][b][size=18]I. Définition et organisation:[/size][/b][/color]


Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
 Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.


[color=darkblue][b][size=18]II. Droits et devoirs[/size][/b][/color]


[i]II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:[/i]
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou [color=red]en salaire fixe,[/color] [color=darkblue]selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte[/color]. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.


[i]II.2. Les Convoyeurs Ducaux:[/i]
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés [color=red]selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent[/color], [color=darkblue]le système de récompense présenté dans l'article IV de la présente Charte[/color].
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

[color=darkblue][b][size=18]III. Serment de loyauté et de confidentialité[/size][/b][/color]

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii ([i]Des informations confidentielles[/i]) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v ([i]Abus de pouvoir[/i]) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

[quote][color=darkblue][b]Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois [/b][/color]

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]
[/quote]

[color=darkblue][b][size=18]IV. Système de récompense des MAD et des Convoyeurs Dauphinois[/size][/b][/color]

[color=darkblue]Les MAD et les Convoyeurs Dauphinois pourront prétendre à récompense selon le système d'équivalence qui suit :

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=114&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/marcha10.jpg[/img][/url]

La méthode d'attribution des points sera la suivante :[/color]
[quote]
¤ [u] [color=darkblue]Méthode d'attribution des points : [/color][/u]

[list][*][color=darkblue]Système :
10 pts par jour pendant les 5 premiers jours
30 pts par jour supplémentaire [/color][/list]

[list][*][color=darkblue]Exemple :
Pour un voyage de 10 jours : le MA reçoit 50 pts pour les 5 premiers jours puis 30*5 soit 150 pts pour les cinq suivants, il obtient donc 200 pts en 10 jours.[/color] [/list]  [/quote] [/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, [/size]

[i]Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée [b]Malthusa[/b] se voit [b]déchu de ses droits [/b]durant une période de [b]15 jours[/b] et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de [b]l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"[/b] 

Pour rappel voici l'extrait du [b]Livre IV : Droit commun[/b][/i]

[quote][color=darkblue][size=18][b]IV.3 : Brigandage et Piraterie[/b][/size][/color]

[u]IV.3.a Brigandage classique[/u]

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

[b][u]IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme[/u]

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.[/b]

[u]IV.3.c Piraterie classique[/u]

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

[u]IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné[/u]

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: [b]Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis [u] persona non grata[/u] sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre[/b] en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote] [list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

 [i]Aux habitants d'Embrun,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
[i]Qu'il soit su que suite à un vote, le Conseil ducal s'est majoritairement exprimé favorable au décret proposé par le bourgmestre de la ville d'Embrun, ci-dessous: [/i]

[quote]Afin d'empêcher toute pratique de spéculation, moi, Axelle, maire d'Embrun arrête ce qui suit :

Toute personne désirant acheter une matière première, bois compris, non utile à son activité devra avoir une autorisation du maire pour effectuer ses transactions.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


Fait à Embrun le 5 février de l'an 1460
par Axelle, maire d'Embrun.

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici47.gif[/img][/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'[i]article III.3.c.i[/i] du Coutumier, implique:

[i]- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours[/i]

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi, le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.[/i]

[i]Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote] [list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]
[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux. [/i]

[quote][b]Frais prévus pour soixante jours :[/b]

- [i]Frais de corruption : [/i]21100 écus (frais incompressibles)
- [i]Prévôté & frais de défense civile : [/i]9710 écus
- [i]Frais d'embauche pour les PE : [/i]3780 écus
- [i]Repas ducaux : [/i]21600 écus (frais incompressibles)
- [i]Prestige :[/i] 10000 écus
- [i]Ost :[/i] 10000 écus
- [i]Achats de céréales aux mairies :[/i] 28892 écus

[b]Total des dépenses : 105082 écus [/b]

[b]Revenus prévus pour soixante jours :[/b]

- [i]Ventes de bétail [/i]: 40700 écus
- [i]Revenus miniers : [/i]24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- [i]Taxe listes électorales :[/i] 3600 écus (3 listes en ce moment)
- [i]Taxe tavernes :[/i] 3360 écus
- [i]Commerce (estimation) :[/i] /

[b]Total des revenus : 71660 écus.[/b]

[b]Montant de l'impôt : 33419 écus.[/b][/quote]

[i]Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:[/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=115&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/ventil10.jpg[/img][/url]
[size=9][i][b][Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total][/b][/i]
[i][b][Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique][/b][/i]   [/size]


[b]Attention: [/b] [i]L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.[/i]


[u][i]Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:[/i][/u]
[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57 [/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=116&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/b10.jpg[/img][/url]   

[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89 [/i]               
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=117&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/d10.jpg[/img][/url]

[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67 [/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=118&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/e10.jpg[/img][/url]

[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150 [/i]               
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=119&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/l10.jpg[/img][/url]

[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95 [/i]               
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=120&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/m10.jpg[/img][/url]

[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150 [/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=121&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/va10.jpg[/img][/url]

[i]Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156 [/i]               
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=122&u=15428281][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/42/82/81/vi10.jpg[/img][/url]

[i] Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession. [/i]


[i]Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû. [/i]

[i]Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
 
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
 [img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné décrété le dix-neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante, ce qui pour rappel et conformément à l'[i]article III.3.c.i[/i] du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

[i]- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours[/i]

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième  jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre-cent soixante .[/i]


[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][i]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que l'annonce qui suit :

[quote]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur [color=red]les terres dauphinoises[/color], et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler [color=red]le territoire dauphinois[/color] leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné [/quote]

est annulée et remplacée par :

[quote]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur [color=green]les terres Lyonnaises - dauphinoises[/color], et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler [color=green]le territoire lyonnais-dauphinois[/color] leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/quote]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification suivante à l'article 2-a) extrait de la Charte intitulée: Statut des ports du LD.
A été ajouté au dit article qui suit, le passage figurant en rouge. [/i]

[quote][color=darkblue][size=18][b] Article 2 :  Des bateaux[/b][/size][/color]

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine, [color=red]excepté en cas de présence d'un testament, léguant le dit bateau à une autre personne, déposé à la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, dans la salle prévue à cet effet.[/color]

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]