Annonces ducales

[quote] [list][list][list][list][list][list][list][list][URL=http://www.casimages.com/img.php?i=130412104505588285.png][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104505588285.png[/img][/URL][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list] [/list]

[list][b]A Vous Peuple du Lyonnais Dauphiné,
de Nous Rotule Baccard, Duc Régnant du Lyonnais Dauphiné Dicte l’Impatient[/b]

[b] AUX ARMES FIERS ET BRAVES CITOYENS ! [/b]

Ce matin à l'aube nous avons appris la route prise par les armées brigandes :
Notre fière capitale est menacée. La sauvagerie et les rapines des truands du Fatum et de l'Eldorado vont tenter de faire tomber le Castel de Pierre Scize pour se gonfler la panse des biens qui vous appartiennent.
C'est un appel aux armes et au sens de l'honneur qu'ont toujours eu les habitants de ce Duché. Ils peuvent être à Lyon dans 5 jours.
Que tous ceux qui le peuvent prennent épées et bouclier et rejoignent Lyon ou le panneau de la Mairie vous donnera informations sur les chefs de lance à rejoindre. Pour plus de renseignements contactez la Capitaine (Ledzeppelin IG)

Avons lancé appel aux volontaires sur Dié à l'aube, donnons contre ordre donc : [b]TOUS A LYON !!![/b]

Par Sainct Georges et Dalphiné ! Montrons à ses miséreux cafards combien les hommes et femmes du Lyonnais Dauphiné peuvent être valeureux ! 


[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

[i]
Fait du castel de Lyon le dix-huitième jour du moi D’Avril  1461[/i][/list][/quote]

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais & Dauphiné,
Qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]Vous vous sentez l'âme d'un guerrier ? Vous souhaitez protéger votre village et votre Province ? Vous aimez botter le fondement des brigands ?
Ne cherchez plus, [b]la Prévôté est faite pour vous [/b]!
[b]Nous recherchons des bénévoles[/b] prêt à défendre leur village et leur duché des brigands. Des villageois n'ayant pas peur de tenir une épée et passer des nuits au clair de lune sur les remparts.

Pour tout [b]renseignement[/b] contactez le prévôt : [b]Sylvain Desbois[/b], Baron d'Aupic [ IG : Sylvain_d_aupic ].
Pour toute [b]candidature[/b], contactez le prévôt :  [b]Sylvain Desbois[/b], Baron d'Aupic [ IG : Sylvain_d_aupic ].
[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le dix-septième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
Qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]Vous vous sentez l'âme d'un voyageur ? Vous aimez vostre province ? Avez-vous déjà songé à allier [b]plaisir et engagement[/b] ? Et tout cela nourrit, logé et blanchit par les coffres de la province ? Nous y avons pensé pour vous !
Le Duché[b] recrute des Marchands Ambulants Dauphinois (MAD)[/b]. Le plaisir de voyager vers nos contrées voisines en buvant et mangeant sur le compte du Duché, vous ne pouviez pas rêver mieux, [b]nous l'avons fait[/b] !

Pour tout [b]renseignement[/b] contactez le Commissaire au Commerce : [b]Tully Farnèse[/b], [ IG : Tully ].
Pour toute [b]candidature[/b], contactez le Commissaire au Commerce :  [b]Tully Farnèse[/b], [ IG : Tully ].


[quote]Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon. [/quote]
[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le dix-huitième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]Il n'est jamais tâche facile de se séparer d'un membre d'une [b]Haute Institution[/b] de nostre province. Mais il est plus facile de se laisser conforter par l'idée d'un renouveau qui engendrera des événements marquants et surtout un sens du devoir pour sa province.
C'est pourquoi, aujourd'hui, nous[b] remercions[/b] sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner du poste de Chancelière du Lyonnais & Dauphiné pour manquement à son devoir de présence et de responsabilité.

Ainsi par la présente, nous [b]ouvrons les candidatures à la charge de Chancelier du Lyonnais & Dauphiné[/b].
Nous souhaitons rappeler le rôle du Chancelier :
- Celui-ci est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques,
- Celui-ci est responsable de l'exécution des consignes données par le Duc,
- Celui-ci est responsable de la mise en place des orientations données par le Conseil Ducal.


[b]Les candidatures sont a envoyer directement par missive à sa grâce Rotule Baccard [/b] [ Rotule.Baccard ], Duc du Lyonnais & Dauphiné et ce [b]avant Lundi 22 avril 1461, 22h. [/b]




[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le dix-neuvième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]
Existe t-il plus beau Royaume que le notre, Royaume de France ? Alors que le sang coule, le peuple se rassemble [b]pour ne faire plus qu'un[/b]. Nous ne parlons plus en province, nous parlons en Royaume.
Aujourd'hui, le Lyonnais & Dauphiné à décidé de se battre pour son Royaume, et pour ses frères. Tous pour le même étendard, tous pour la liberté que nous désirons pour nos familles et nos amis. Ensemble, nous éradiquerons le mal du Royaume de France. 

Nous avions promis de soutenir la Bourgogne en cas d'attaque des armées[b] "L'Eldorado", "Fatum" et "Fatum II"[/b]. Nous n'avons qu'une parole.
Suivant le Coutumier de nostre province, les douze Conseillers Ducaux ont voté : 11 voix pour, 1 abstention.
Ainsi la majorité étant largement dépassée, la décision a été prise d'[b]envoyer une armée renforcer les rangs des troupes de Bourgogne[/b] avec la coalition mise en place.

Nous tenons également à rappeler par la présente que les rangs de [b]l'Ost seront toujours ouvert[/b] à tous les bras sachant ou voulant tenir une épée pour servir avec fidélité et bravoure sa province et son Royaume.

Que Sainct Georges et Dauphiné veillent sur nos soldats.

[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le vingt-cinquième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote]
[list][b]De nous Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous Honorables combattants[/b]

Salut et paix !

Vous qui avez dressé votre campement en terre de Bourgogne et allez lutter aux cotés d’autres armées amies aux risques d’essuyer de lourdes pertes.
C’est avec une grande fierté que je vous écris au nom du notre Duché.
Nous savons que votre vaillance ne faiblira point dans la lutte et que vos appels à gorge déployée à Saint Georges avant de lancer l’assaut résonneront sur l’engeance de nos ennemies en écho de votre courage.

Hardis et courageux Lyonnais Dauphinois, nous vous témoignons notre plus grand respect !

Que Saint Georges et Dalphiné vous protègent et rendent vos lames précises et puissantes.

[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

[i]Rédigé à Lyon, le XXVIIème jour d'avril de l'an MCDLXI[/i][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]
Six avril mil quatre cent soixante un, date de l'élection du nouveau Conseil Ducal du Lyonnais & Dauphiné. Depuis ce jour, les conseillers œuvrent au pied levé pour la province. Mais que font-ils exactement ? Et bien ce premier compte-rendu va pouvoir vous informer sur les débats passés et en cours au Conseil Ducal.

[i][b]Les Allégeances[/b][/i]

La cérémonie d’allégeance des conseillers envers le Duc du Lyonnais-Dauphiné est en cours. Chaque conseiller présent sur les terres du Lyonnais & Dauphiné à été invité à rejoindre le Duc en salle commune.
La cérémonie d'allégeance des nobles a débuté sur les chapeaux de roues, le Héraut n'ayant pas traîné.

[i][b]L'Impôt[/b][/i]

Les calculs ont été fait, le vote des conseillers a eu lieu. Une annonce ne tardera pas à voir le jour afin d'avertir les maires du Lyonnais & Dauphiné du montant des versements de l'impôt.

[i][b]La Mine[/b][/i]

Les Conseillers Ducaux ont voté a sept voix pour, quatre voix contre et 1 abstention. Désormais, les gains et les pertes engendrées pour chaque mine seront spécifiés dans le rapport du Commissaire aux Mines. Et cela dans un soucis de transparence avec le peuple.


[i][b]Les Taxes[/b][/i]

Débat en cours afin de réévaluer le pourcentage déjà alloué pour les taxes, sur les marchés du Lyonnais & Dauphiné.

 
[i][b]L'architecture du Château de Lyon[/b][/i]

Un débat est en cours afin de procéder à des travaux dans le Château de Lyon. En effet, l'idée est venu d'aménagement de manière plus facile les bureaux et les salles du château pour plus de clarté pour chaque Lyonnais et Dauphinois souhaitant s'y retrouver.

[i][b]L'Armée[/b][/i]

Vote tout juste clos des douze conseillers concernant la coalition pour la Bourgogne. Une annonce a été faite pour envoyer des troupes armées rejoindre le front.

[i][b]La Diplomatie[/b][/i]

Ouverture récemment des candidatures au poste de Chancelier du Lyonnais & Dauphiné. Les débats sont en cours afin de trouver une personne capable de redresser Mercurol et suivre les indications qu'on lui demande pour sa province. Quatre candidatures ont été rapportée au Duc. Les quatre sont en cours de réflexion par les conseillers.

[i][b]La Douane[/b][/i]

Une salle de travail a été ouverte afin de trouver des solutions concernant la mise à jour des listes des villageois de chaque province pour chaque nouvelle journée.

[i][b]Les armées Fatum, Fatum II et Eldorado[/b][/i]

Très longue réflexion entre les Conseillers Ducaux concernant ces trois armées menaçantes s'approchant de nos frontières par tous les bords.

[i][b]L'Etat de Siège[/b][/i]

Rapide réflexion concernant la mise en place de l'état de siège au sein du Lyonnais &  Dauphiné. L'idée a rapidement été mise de côté n'étant pas une solution viable pour protéger nos frontières.

[i][b]L'amirauté[/b][/i]

Débat en cours afin de mettre en place une nouvelle charte de l'Amirauté du Lyonnais & Dauphiné.

[i][b]Le Port de Vienne[/b][/i]

Le Duc a réitéré le souhait de trouver des fonds pour faire agrandir le port de Vienne, sous forme de dons. Finalement, le débat a rapidement prit fin, puisque l'argent sera directement collecté grâce à l'impôt.

[i][b]Le Coutumier[/b][/i]

Différentes propositions de modification afin d'enlever les quelques coquilles et quelques non-sens qui s'étaient glissé au sein du Coutumier.


[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]


[b]Rédigé le vingt-neuvième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]
[i]Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 10 voix pour, 1 voix ne se prononçant pas, et 1 non votant, la levée d'un impôt d'un montant de 23 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
[/i]

[quote][size=18][b]Dépenses[/b][/size]

- [i]Frais de corruption : [/i] 20 250,71 écus (frais incompressibles)
- [i]Prévôté : frais de défense civile : [/i] 7 730  écus
- [i]Frais pour les fonctionnaires : [/i] 2 700 écus
- [i]Repas ducaux : [/i]21 924 écus (frais incompressibles)
- [i]Prestige : [/i] 4 553,4 écus
- [i]Ost : [/i] 9 000 écus
- [i]Forfaits maires : remboursement des taxes : [/i] 504 écus.
- [i]Provision au titre de la mobilisation des forces armées : [/i] 7 500 écus.
- [i]RMI : [/i] 323 écus.

[b]Sous-Total 1 : 74 485 écus.[/b]

[size=18][b]Projets de Dépenses[/b][/size]

- [i]Dette Embrun : [/i] 2343,81
- [i]Remboursement du port de Lyon : [/i] 2 909,88 écus.
- [i]Achats de ressources naturelles aux mairies : [/i]  10128,94 écus.
- [i]Construction d'un chantier naval à Vienne : [/i] 33 547,56 écus.


[b]Sous-Total 2 : 48 930,19 écus.[/b]

[b]Total des dépenses :  123 415,19 écus.[/b]


[size=18][b]Recettes :[/b][/size]

- [i]Revenus ventes de bétail : [/i]6 436 écus.
- [i]Revenus des taxes : [/i]: 6 440 écus.
- [i]Taxe listes électorales : [/i]3 600 écus.
- [i]Elections municipales :[/i] 1 100 écus.
- [i]Mines :  [/i]  78 480 écus. 
- [i]Taxes tavernes et taxes d'appontages :[/i] 4 223 écus.
- [i]Correctif des mines :[/i] 447 écus. 


[b]Total : 100 726 écus.[/b]

[b]Montant de l'impôt : 22 689,19  écus, arrondis à 23 000 écus.[/b][/quote]


[i]Par soucis de clarté, voici le détail des possessions de chaque village du Lyonnais & Dauphiné : [/i]

[quote]
[color=blue][b]Ville[/color] :> [color=darkred]total des possessions [/color] :> [color=green] Montant des impôts[/color][/b]
[color=blue][b]Dié[/b][/color] :>[color=darkred] 76 possessions[/color] :> [color=green] 2 346,12 écus[/color]
[color=blue][b]Embrun[/b][/color] :>[color=darkred] 114 possessions[/color] :> [color=green] 3 519,18 écus[/color]
[color=blue][b]Briançon[/b][/color] :>[color=darkred] 97 possessions[/color] :> [color=green]2 994,39 écus[/color]
[color=blue][b]Montélimar[/b][/color] > [color=darkred]83 possessions[/color] :> [color=green]2 562,21 écus[/color]
[color=blue][b]Vienne[/b][/color] :> [color=darkred] 143 possessions[/color] :> [color=green]4 414,41 écus[/color]
[color=blue][b]Valence[/b][/color] :> [color=darkred] 105 possessions[/color] :> [color=green]3 241,35 écus[/color]
[color=blue][b]Lyon[/b][/color] :> [color=darkred] 127 possessions[/color] :> [color=green]3 920,49 écus[/color]

[b][color=red]TOTAL Imposition :  22 998,15 écus.[/color][/b][/quote]

[i]Ce qui nous fait un total de 745  possessions, représentent 30,87 écus par possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville en fonction de la possession est la suivante:  [/i]

[quote][list][*] Dié:  76 / 10,2%  = 2 346,12 écus 
[*] Briançon: 97 / 13,1%  = 2 994,39 écus
[*] Embrun:  114 / 15,3% = 3 519,18 écus
[*] Montélimar:  83 / 11,2 % =  2 562,21 écus
[*] Valence: 105 / 14,1% = 3 241,35 écus
[*] Vienne:  143 / 19,2% =  4 414,41 écus 
[*] Lyon: 127 / 17,1% = 3 920,49 écus
[b]TOTAL =  22 998,15 écus[/b][/list][/quote]


[i]Conformément à la réglementation en vigueur ce jour en Lyonnais Dauphiné, les délais de perception des impôts lors de ce mandat seront tels que suit :[/i]

[quote]VIII.2 De la perception
VIII.2.b : Des délais de versements

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
- quinze jours après l'élection du Duc,
- trente jours après l'élection du Duc,
- quarante cinq jours après l'élection du Duc,
- soixante jours après l'élection du Duc.
[/quote]

[i]Ainsi, le détail de chaque versement se fera tels que suit :[/i]

[quote][b][list][*]Vienne : 4414.41 écus sur 60 jours

[list]- 1er Appel : [color=red]1103.63 écus[/color]
- 2ième Appel : [color=red]1103.63 écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]1103.63 écus[/color]
- 4ième Appel : [color=red]1103.63 écus[/color][/list]

[*]Lyon : 3920.49 écus - 2909.88 écus = 1010.61 écus sur 60 jours

[list]- 1er Appel : [color=green][strike]980.13 écus[/strike][/color] - [size=9]Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon[/size]
- 2ième Appel : [color=green][strike]980.13 écus[/strike][/color] - [size=9]Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon[/size]
- 3ième Appel : [color=red]30.51 écus[/color] - [size=9]Remboursé en partie (-949.62 écus) au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon[/size]
- 4ième Appel : [color=red]980.13 écus[/color][/list]

[*]Embrun : 3519.18 écus - 2343.81 écus = 1175.37 écus sur 60 jours

[list]- 1er Appel : [color=green][strike]879.80 écus[/strike][/color] - [size=9]Remboursé en totalité au titre de la dette ducale[/size]
- 2ième Appel : [color=green][strike]879.80 écus[/strike][/color] - [size=9]Remboursé en totalité au titre de la dette ducale[/size]
- 3ième Appel : [color=red]295.59 écus[/color] - [size=9]Remboursé en partie (-584.21 écus) au titre de la dette ducale[/size]
- 4ième Appel : [color=red]879.80 écus[/color][/list]

[*]Valence : 3241.35 écus sur 60 jours

[list]- 1er Appel : [color=red]810.34 écus[/color]
- 2ième Appel : [color=red]810.34 écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]810.34 écus[/color]
- 4ième Appel : [color=red]810.34 écus[/color][/list]

[*]Briançon : 2994.39 écus sur 60 jours

[list]- 1er Appel : [color=red]748.60 écus[/color]
- 2ième Appel : [color=red]748.60 écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]748.60 écus[/color]
- 4ième Appel : [color=red]748.60 écus[/color][/list]

[*]Montélimar : 2562.21 écus sur 60 jours

[list]- 1ère Appel : [color=red]640.55 écus[/color]
- 2ième Appel : [color=red]640.55 écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]640.55 écus[/color]
- 4ième Appel : [color=red]640.55 écus[/color][/list]

[*]Dié : 2346.12 écus sur 60 jours

[list]- 1ère Appel : [color=red]586.53 écus[/color]
- 2ième Appel : [color=red]586.53 écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]586.53 écus[/color]
- 4ième Appel : [color=red]586.53 écus[/color][/list][/list][/b][/quote]
[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le vingt-neuvième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]


[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]



Dans un souci de transparence, nous vous communiquons le [b]montant des taxes[/b] qui rentrent journalièrement dans les caisses de notre Duché, suite aux échanges sur les marchés Lyonnais-Dauphinois. Cet état vous est donné depuis le 8 avril 1461, date de la prise de fonction.

[list][list][i]8 avril :  113,03 écus
9 avril : 88,63 écus
10 avril : 123,89 écus
11 avril : 85,11 écus
12 avril : 91,03 écus
13 avril : 122,33 écus
14 avril : 127,31 écus
15 avril : 86,34 écus
16 avril : 99,39 écus
17 avril : 104,68 écus
18 avril : 132,88 écus
19 avril : 96,37 écus
20 avril : 85,85 écus
21 avril : 146,11 écus
22 avril : 154,83 écus
23 avril : 127,88 écus
24 avril : 157,54 écus
25 avril : 136,76 écus
26 avril : 102,09 écus
27 avril : 98,98 écus
28 avril : 91,87 écus
29 avril : 97,49 écus
30 avril : 77,41 écus
 
Soit [b]2 547,80 écus[/b][/i]
[/list][/list]


[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/list]



[b]Rédigé le premier jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list][i]Salutations.[/i]

Qu'il soit su que, la Conseillère Ducale Dame Axelle Felryn à [b]démissionné[/b] de son poste de Bailli le deux mai. Nous la [b]remercions pour le travail qu’elle a fournit[/b] durant le temps de ses fonctions en tant que Commissaire aux Mines puis en remplacement au poste de Bailli du Duché.

Pour cette raison,[b] sont nommés[/b] :
[b]Elisa de Malemort [/b]au poste de Commissaire au Commerce en plus de son poste de Porte-Parole du Duché.
[b]Tully Farnèse[/b] au poste de Bailli conservant aussi la charge de premier conseiller.
[b]Eleanna[/b] prendra la charge de Commissaire Aux Mines.


[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]


[b]Rédigé le deuxième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b] [/list] [/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]



[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list][i]Salutations.[/i]

Par la présente, nous faisons savoir que le [b]Comité des Fêtes du Lyonnais & Dauphiné cherche à agrandir le nombre de ses membres[/b] par des villageois souhaitant s'investir dans l'animation de notre province. Des idées nouvelles à apporter ? [b]Des envies particulières[/b] que vous souhaiteriez voir exaucer dans votre province ? Ne cherchez plus, c'est au Comité des Fêtes que vous devez vous retrouver !
Un groupe avec une ambiance bonne enfant pour développer et organiser des festivités dans le Duché entier.

Pour plus de [b]renseignements[/b], contactez [b]Eleanna[/b], Présidente du Comité des Fêtes du Lyonnais & Dauphiné.

[list][img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le troisième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b] [/list] [/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list][i]Salutations.[/i]

Suite à des divergences d’opinions et d’humeurs survenues au conseil, notre ex Commissaire aux Mines et Bailli, Dame Axelle Felryn, a décidé lors du IIème jour du mois de mai de montrer son indignation en démissionnant de ses fonctions.

Après de longues discutions entre le Duc et plusieurs Conseillers, un consensus fut trouvé afin que l’impartialité et l’équité puissent régner au sein du Conseil Ducal.

Dans ces conditions, [b]Dame Axelle Felryn [/b]accepte donc en ce jour de reprendre [b]la fonction de Commissaire aux Mines[/b].

A cela nous pouvons que lui témoigner de poursuivre la tache qui lui incombe avec la même qualité qu’elle avait fait montre lors de ses primes fonctions.


[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]


[b]Rédigé le huitième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI,
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b] [/list] [/quote]

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list][i]Salutations.[/i]

Qu'il soit su que Son Altesse [b]Maryane de Broceliande [/b] a démissionné du Conseil Ducal le 12 de ce mois. Sa démission a été acceptée par Sa Grâce Rotule Baccard. A cela nous la remercions pour le travail qu’elle a su apporter et lui souhaitons bonne continuation pour la suite.

[b]Tully de Farnése [/b], Premier conseiller et Bailli actuel, prend le poste de Juge.
[b]Phelim Guerrero [/b] revenu de la traque aux brigands reprend son poste de Bailli.

Comme le prévoit la loi, la place vacante au sein du Conseil Ducal revient au Sir [b]Felryn [/b] qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Nous lui souhaitons la bienvenue au sein de notre Conseil.

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i][/list]

 
[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]


[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]



Dans un souci de transparence, nous vous communiquons le [b]montant des taxes[/b] qui rentrent journalièrement dans les caisses de notre Duché, suite aux échanges sur les marchés Lyonnais-Dauphinois. Cet état vous est donné depuis le 1 mai 1461, date de la dernière annonce.

[list][list][i]1 mai : 145,31 écus
2 mai : 107,37 écus
3 mai : 88,45 écus
4 mai : 86,60 écus
5 mai : 94,41 écus
6 mai : 118,30 écus
7 mai : 105,51 écus
8 mai : 80,52 écus
9 mai : 137,54 écus
10 mai : 86,14 écus
11 mai : 70,12 écus
12 mai : 149,40 écus
 
Soit [b] 1269,67 écus[/b][/i]
[/list][/list]


[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[list][img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]


[b]Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]


[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]


Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le [b]montant des taxes[/b].

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non »,  1 « sans avis  » et 3 non votants (non excusés), pour la [b]nouvelle grille du montant des taxes.[/b]

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, [b]cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.[/b]

[b]Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant[/b] :



[quote][color=darkred][b] Exonération totale pour les aliments de base : [/b][/color]

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait[/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des matières premières : [/b][/color]

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon [/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des produits intermédiaires :[/b][/color]

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle
[/quote]

[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des plantes médicinales :[/b][/color]

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir[/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des produits finis suivants :[/b][/color]

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

[/quote]
[quote][color=darkred][b]  Exonération et taxation à 10% des objets spéciaux suivants :[/b][/color]

0% Le caillou (utile pour les transactions)
10% Le jeu de cartes
10% Le jambonneau
10% La pioche
10%Le bâton des rois mages
[/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération et taxation à 10 % des vêtements :[/b][/color]
 
0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe 
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
10%La mitre
10%Les panoplies
10%La lanterne
10%Le mantel de fourrure
10%Les bottes de fourrure[/quote]


[b]Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 10%. [/b]



[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE " ERRATUM "[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]


[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

Une[b] erreur [/b]à s'est glissée sur le montant des taxations a 10% dans notre précédente annonce, ceux-ci ne peuvent pas dépasser les[b] 9.9%[/b].

Pour cela, cette annonce portant mention [b]Erratum[/b], [b]confirme et remplace [/b]l’annonce du treizième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI. Les taxes suivantes ont donc été mises à jour sur notre Coutumier.


[quote]Afin d’encourager les étrangers à venir dépenser leurs écus en achetant nos produits, d’encourager les producteurs et artisans à produire plus, d’encourager les Maires à pouvoir exporter davantage, donner envie aux étrangers de bonne mœurs de s’installer sur nos terres, le Conseil Ducal a ouvert un débat sur le [b]montant des taxes[/b].

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix « pour », 2 voix « non »,  1 « sans avis  » et 3 non votants (non excusés), pour la [b]nouvelle grille du montant des taxes.[/b]

Toutefois, nous tenons à informer tous et toutes, que rien n’est jamais figé, que suivant l’avenir des finances du Duché et des transactions commerciales futures, [b]cette grille peut être revue à la hausse, comme à la baisse.[/b]

[b]Le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant[/b] [/quote]:



[quote][color=darkred][b] Exonération totale pour les aliments de base : [/b][/color]

La miche de pain
Le sac de maïs
Le fruit
Le légume
Le morceau de viande
Le poisson
La bouteille de lait[/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des matières premières : [/b][/color]

Le stère de bois
Le minerai de fer
Le quintal de pierre
Le sac de blé
La peau
La pelote de laine
Le quintal de carcasses de vache
Le demi-quintal de carcasses de cochon [/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des produits intermédiaires :[/b][/color]

La rame
La coque
Le manche
Le seau non cerclé
Le kilo de fer brut
Le sac de farine
La lame non forgée
La lame de hache
La hache non aiguisée
La lame d'épée
L'épée non aiguisée
La petite échelle
Le tonneau
Le mât
La petite voile
La grande voile
La roue
Le sac de malt
Le moût
La tête de pelle
[/quote]

[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des plantes médicinales :[/b][/color]

Les Brins de marjolaine
Les Fleurs de partenelle
Les Feuilles de tilleul
Les Branches de céleri
Les Brins de lavande
Les Fleurs d'anis
Les Brins de romarin
Les Branches de thym
Les Morceaux d'écorce de saule blanc
Les Brins d'angélique
Les Fleurs de bourrache
Les Fleurs de pavot blanc
Les Feuilles de menthe
Les Fleurs de camomille
Les Baies de sureau noir[/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération totale des produits finis suivants :[/b][/color]

La barque
L'épée
Le bouclier
Le casque
Le bâton
La hache
Le seau cerclé
Le couteau
La petite échelle
La grande échelle
La charrette
Le mauvais marcheur
Le foncet
La cogue marchande
La caraque marchande
Le nave génoise
La charrette
La pelle

[/quote]
[quote][color=darkred][b]  Exonération et taxation à 9.9% des objets spéciaux suivants :[/b][/color]

0% Le caillou (utile pour les transactions)
9.9% Le jeu de cartes
9.9% Le jambonneau
9.9% La pioche
9.9%Le bâton des rois mages
[/quote]


[quote][color=darkred][b]  Exonération et taxation à 9.9 % des vêtements :[/b][/color]
 
0%Les chausses
0%La chemise
0%La jupe 
0%La corde
0%Les braies
0%La ceinture
0%Les poulaines
0%Les bottes
0%Le chapeau
0%La coiffe
0%La toque
0%Le foulard
0%Les bas
0% Le bonnet
0%Le gilet
0%Le tablier
0%Le col
0%La cape
0%Le bustier
0%La robe
0%Le mantel
0%La houppelande
9.9%La mitre
9.9%Les panoplies
9.9%La lanterne
9.9%Le mantel de fourrure
9.9%Les bottes de fourrure[/quote]


[b]Pour tous les autres produits non cités, ils seront taxés à hauteur de 9.9%. [/b]



[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le Dix-septième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]



[list][list][color=indigo][b]"L’homme est une plante qui porte des pensées, comme un rosier porte des roses et un pommier des pommes."[/b]

(Antoine Fabre d’Olivet)

[b]Et le Porte... Parole...[/b]
[/list]
    [/color]


[/list]
[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su que sa Grâce Rotule Baccard a décidé de me nommer, moi, [b]Eléanna[/b], à la communication de ce Conseil Ducal. Ainsi, la fonction de [b]Porte-Parole[/b] sera désormais assurée par mes soins.
Le Sire[b] Felryn[/b] devient donc [b]Conseiller Sans Portefeuille[/b], à compter de ce jour.[/i]




[list][i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]



[list][list][color=indigo][b]« La coutume est plus sûre que la loi.  »
(Euripide)
[/list]
    [/b][/color]


[/list]
[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté, avec 9 voix "pour", 1 « contre » et 2 non votants (non excusés), la suppression du livre du Coutumier traitant du Concordat qui n'a plus de valeur à ce jour sur nos terres.
Ainsi, le livre sur la Coutume du Lyonnais-Dauphiné ne compte actuellement plus que 7 livres au lieu des 8 prévus initialement, et il a été apporté les modifications suivantes :

En rouge les éléments retirés, et en vert les éléments ajoutés.

[quote][size=18]Oyez, Oyez![/size]

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- [color=darkblue][b][u]LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE[/u][/b][/color] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en [color=red][b][strike]huit[/strike][/color][color=green] sept[/b][/color] Livres décrits ci-après:[/i]
[b][color=darkblue][list][*]Livre I : Territoire de la province
[*]Livre II : Promulgation et application des lois
[*]Livre III : Droit politique
[*]Livre IV : Droit commun
[*]Livre V : Droit économique
[*]Livre VI : Code pénal
[color=red][strike][*]Livre VII : Des rapports avec l'église[/strike][/color]
[*]Livre VII[color=red][strike]I[/strike][/color] : Code Fiscal[/list][/color][/b]
- [b][u]LES TEXTES INSTITUTIONNELS[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.[/i]

- [b][u]LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-et-chartes-annexes-t21193.htm#434811][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.[/i]

- [b][u]LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.[/i]


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

[size=18]Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi![/size][/quote]


[quote][size=18]Oyez, Oyez![/size]

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- [b][u]LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en
[b][color=red]huit[/color] [color=green]sept[/color][/b] Livres.[/i]

[color=darkblue]- [b][u]LES TEXTES INSTITUTIONNELS[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm][u]à cet endroit[/u][/url])[/color]
[i]Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.[/i]
[b][color=darkblue][list][*]Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
[*]Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
[*]Corpus des Compagnies d'Ordonnance
[*]De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
[*]Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
[*]Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
[*]Statuts du Barreau
[*]L'Université du Lyonnais-Dauphiné[/list][/color][/b]
- [b][u]LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-et-chartes-annexes-t21193.htm#434811][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.[/i]

- [b][u]LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS[/u][/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.[/i]


Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

[size=18]Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi![/size][/quote]

[quote][size=18]Oyez, Oyez![/size]

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- [b][u]LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE[/u] [/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en [b][color=red]huit[/color] [color=green]sept[/color][/b] Livres.[/i]

- [b][u]LES TEXTES INSTITUTIONNELS[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.[/i]

- [color=darkblue][b][u]LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES[/u] [/b][/color] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-et-chartes-annexes-t21193.htm#434811][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.[/i]
[color=darkblue][b][list][*]Charte des Collections ducales
[*]Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
[*]Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
[*]Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
[*]Statuts des Ports du Lyonnais-Dauphiné
[*]Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné[/list][/b][/color]
- [b][u]LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS [/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.[/i]

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

[size=18]Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi![/size][/quote]

[quote][size=18]Oyez, Oyez![/size]

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- [b][u]LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en [b][color=red]huit[/color] [color=green]sept[/color][/b] Livres.[/i]

- [b][u]LES TEXTES INSTITUTIONNELS[/u] [/b]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-institutionnels-t21192.htm][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.[/i]

- [b][u]LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES[/u][/b] ([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-textes-et-chartes-annexes-t21193.htm#434811][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.[/i]

- [color=darkblue] [b][u]LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS [/u] [/b][/color]([url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24286-coutumier-textes-informatifs-et-reglements-divers][u]à cet endroit[/u][/url])
[i]Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.[/i]
[b][color=darkblue][list][*] Bureau des notables
[*] Chambre des Tribuns
[*]Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
[*]Relais de Poste
[*]L'Evergétisme
[*]L'Assemblée du Peuple[/list][/color][/b]
Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

[size=18]Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi![/size][/quote]


[i]La numérotation du Livre traitant du Code Fiscal a donc été modifié en conséquence.[/i]



[list][i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]


[list][list][color=indigo][b]Au festin, à la taverne ![/list]
    [/b][/color]


[/list]
[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté, avec 5 voix "pour", 1 « sans avis » et 6 non votants (non excusés), la suppression de l'article du Coutumier suivant, issu du Livre V, traitant du droit économique, en vue d'alléger celui-ci.

[/i]
[quote]
[b]V.4 : Escroquerie
[/b]
[b]V.4.a : Des tavernes
[/b]
[i]V.4.a.i : Des repas
[/i]
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

[/quote]

[i]L'article a donc été supprimé du Coutumier, et les articles suivants renommés en conséquence.
[/i]


[list][i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]


[list][list][color=indigo][b]C'est pas l'homme qui prend la mer
C'est la mer qui prend l'homme
Moi la mer elle m'a prit
Au dépourvu...
Tant pis[/list]
    [/b][/color]


[/list]
[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté à la majorité absolue, avec 8 voix "pour", et 4 non votants (non excusés), la mise en place de la nouvelle Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, comme suit :
[/i]
[quote] [color=blue][b][size=18]Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/size][/b]
[/color]

[b]Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions
[/b]
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.


[b]Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné
[/b]
L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux.
En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.

[i]2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
[/i]
L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.
Si L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal
La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Conseil Ducal et n'est effective qu’après la nomination d’un nouvel Amiral, après vote à la majorité absolue du Conseil Ducal.
Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

[i]2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné
[/i]
Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral  et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions.
Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné)
La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné  se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral.
Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné

[i]2.3 Chefs de Port
[/i]
Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

[i]2.4 Capitaines des bateaux ducaux et corsaires ducaux
[/i]
[i]2.4.a[/i] Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.

Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire. 

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux.
Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Capitaine.

[i]2.4.b [/i] Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné.
Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de L'Amirauté, du Duc, ou du Capitaine.

[i]2.5 Des manquements aux devoirs et des sanctions
[/i]
En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné, tout comme les corsaires, peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé.


[b]Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné
[/b]
[i]3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports[/i] situés dans les villes suivantes :
- Lyon
- Vienne
- Valence

Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs.
 [i]
3.2 Les navires[/i]

La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal.
Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.

[i]3.2.a[/i] Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.

[i]3.2.b[/i] Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

[i]3.2.d[/i] Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

[i]3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné
[/i]
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.

Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non pas l'Amiral.
Les demandes d’amarrage se font dans la [u][color=blue][url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f158-simulation-salle-publique-des-ports]salle publique[/url][/color][/u] prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

[i]3.3.a[/i] De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.

[i]3.3.b[/i] De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé  pour permettre l'accostage des navires.

[i]3.3.c[/i] En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

[i]3.3.d[/i] En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil peut demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai fixé à sa discrétion.

[i]3.3.e[/i] Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.


[b]Article 4 : De la taxe portuaire [/b]

[i]4.1[/i] Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

[i]4.2[/i] La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.


[b]Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut
[/b]
[i]5.1[/i] Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.

[i]5.2[/i] L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.

[i]5.3[/i] Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.

[i]5.4 [/i]Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus.
Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.


[b]Article 6 : De la Piraterie[/b]

Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.


[b]Article 7 : Révision
[/b]
Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois.
Tout projet de modification est soumis au Conseil Ducal, et voté à la majorité absolue par ses membres.[/quote]


[i]
Cette Charte entre donc en application dès ce jour. [/i]


[list][i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=red]ETAT DE SIEGE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list][/list]

[list][list][color=indigo][b]Aux Grands Maux...
[/list][/list]    [/b][/color]



[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su qu'au vue des derniers événements qui viennent de frapper sur nos terres, le le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en [b]État de siège[/b], ce qui implique:

[list][*]La [b]fermeture[/b] légale des [b]frontières[/b] impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;

[*] La [b]restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières [/b]du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

[*]L'[b]obligation[/b] pour [b]tout étranger[/b] ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

[*]La [b]poursuite en récidive[/b] de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).[/list]

[b]Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à : [/b]

[list][*]Briançon: 5 jours
[*]Embrun: 5 jours
[*]Dié: 3 jours
[*]Montélimar: 2 jours
[*]Valence: 3 jours
[*]Vienne: 3 jours
[*]Lyon: 2 jours[/list]

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil Ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous [b]rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine[/b] et tenons à [b]souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes[/b].

Nous [b]enjoignons les maires et les habitants[/b] du Duché de même que les [b]Compagnies Nobiliaires[/b] à se [b]tenir prêts à toutes éventualités[/b].

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais ses terres en proie à de viles menaces, et puissent Saint Georges et Dalphiné être témoins de la détermination qui est la notre pour poursuivre ceux qui ont osé mettre nos villes à mal.



[list]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIII ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list]Salut et Paix !

Après le vol du Navire Ducal, par la présente,  déclarons Pirate le navire de classe Foncet  « [b]La Tempête Dauphinoise[/b] » et  son Ex Capitaine «  [b]Cassopeio [/b]»  ainsi que son épouse et complice  nommé « [b]Emeraude[/b] ».
 
Puissent Corsaires, Marins du Roy et autre Capitaines Royaux faire parler la poudre et rendre par le fond ceux-ci !

[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

[b] Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,le Vingt-quatrièmes jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI [/b] [/list][/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]



[list][list][color=indigo][b]« La diplomatie : l'art de plonger dans des eaux troubles sans fairede "plouf". »
[/b]
de Eric Linklatter
[/list]
    [/color]


[/list]
[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a élu le [b]nouveau Chancelier du Lyonnais Dauphiné[/b].

Ainsi, après différents échanges de courriers et entretiens pour départager les différents candidats de qualité qui ont répondu à l'annonce ducale du 19 avril de cette année, le Conseil Ducal a décidé de nommer Sa Grâce [b]Diboan Dagincourt[/b], Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu [I.G. DeDelagratte] à la tête de Mercurol.

Nous lui souhaitons une pleine réussite dans cette tâche qui devient la sienne.

Nous tenons également à remercier chaleureusement les autres candidats, et nous leur souhaitons également une bonne route dans leurs voies respectives.



[list]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIVème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]



[list][list][color=indigo][b]« Le désespoir, comme l'absurde, juge et désire tout, en général et rien, en particulier.  »
 
[/b]
d'Albert Camus
[/list]
    [/color]


[/list]
[list][size=14][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente, [/i]


Salutations et Respects ! [/size]


[i]Qu'il soit su que la révolte pour [b]reprendre la mairie[/b] de Montélimar menée par [b]Narcimore[/b], s'étant déroulée la nuit du 22 au 23 mai 1461, a été [b]autorisée par le Conseil Ducal[/b], afin de reprendre la mairie qui venait d'être prise par de viles personnes.
Nous tenons à [b]remercier vivement le dévouement et la bravoure des Montiliens[/b] pour reprendre rapidement leur mairie, et nous tenons à souligner la bienveillance de son maire, Narcimore, grâce à qui les brigands sont repartis sans butin.
Nous souhaitons à Montélimar de retrouver le calme et la douceur de vivre qui la caractérise.

Qu'il soit su également, que la [b]révolte menée par la Baronne Isabeau de Hauterive[/b] (IG : Dameisabeau) à Valence, dans la nuit du 23 au 24 mai 1461, [b]a été autorisée par le Conseil Ducal[/b], en vue de reprendre la mairie qui était tombée entre les mains de bandits.
Nous tenons à [b]remercier [/b]son Ex-maire, [b]Zol75[/b], pour avoir su sécuriser les biens valentinois afin de limiter les pertes.
Nous souhaitons à la Baronne Isabeau de Hauterive (IG : Dameisabeau) tout le courage pour diriger à nouveau la mairie qu'elle connait déjà bien, tout comme nous souhaitons également souligner la [b]mobilisation des Valentinois[/b] qui ont su rapidement reprendre le pouvoir avec panache, et [b]nous les en remercions chaleureusement.[/b]

Nous tenons également à vous préciser que tout le Conseil Ducal est bien entendu mobilisé pour travailler à la [b]défense de NOTRE territoire[/b], car il est hors de question de laisser des brigands impunis emprunter nos terres. Nous saurons nous montrer fermes et déterminés quant à la sauvegarde de celle-ci, qui est [b]LA NOTRE[/b] !


[list]Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIVème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.[/i][/list]
[/list]

[list][list][img]http://img403.imageshack.us/img403/3437/signaturegouv.png[/img][/list][/list]
[/quote]

[quote] [list]Politique minière
[size=18]
[b][color=darkred]OYEZ OYEZ : MINES, REPRISE DU CYCLE LONG[/color]

[color=darkred]PRIORITE ABSOLUE : L’OR[/color][/b][/size]

Durant le cycle long :
- Les mines 2 ( mine de pierre à Dié) et 3 (mine de fer entre Dié et Montélimar) vont être refermées
- Les mines 4 (mine de fer entre Montélimar et Valence) et 5 (mine d’or entre Dié et Valence) vont-elles être réouvertes.

[u][b]Quand repasserons-nous en cycle long ?[/b][/u]

Le changement sera effectif [u]mercredi 27 mai[/u].

[u][b]Ce que ça change pour vous, mineurs ?[/b][/u]

[u]Pour Briançon et Embrun :[/u]
Cela ne change rien, et nous avons toujours besoins de vos bras pour maintenir notre production de pierre a un niveau suffisant

[u]Pour Dié :[/u]
Retour à un seul choix possible, l’or. Piochez ferme !

[u]Pour Montélimar :[/u]
Pour piocherez du fer, comme auparavant, mais dans une mine différente. Notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités

[u]Pour Valence[/u]
Délaissez le fer pour l’or.

[u]Pour Vienne :[/u]
Aucun changement, préférez toujours la mine d’or à celle de fer.

[u]Pour Lyon :[/u]
Aucun changement notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités


Merci de votre écoute, et si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à venir me voir ou à m’écrire.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

Axelle Felryn, CaM du Lyonnais Dauphiné.

[i]Scellé par Sa grâce Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné le XXVII ème jour du mois de Mai de l'an MCDLXI[/i][/list]
[/quote]