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 Annonces ducales

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Rotule

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeDim 2 Juin 2013 - 15:27

Citation :
                        Annonces ducales - Page 33 130412104529100939

                      ANNONCE DUCALE





    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


    Salutations.

    Qu'il soit su que, par les actions passées d’avoir menacé le Lyonnais Dauphiné avec l’ armée Brancaleone, moi Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné déclare Giovannidemedici ainsi que Mathiascorvinus persona non grata du Duché du Lyonnais Dauphiné.

    Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leurs en est donc interdit.

    Annonces ducales - Page 33 Tule410
    Annonces ducales - Page 33 Sceauld2


    Faict du Castel de Lyon le deuxième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.

...

Code:
[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list][i]Salutations.[/i]

Qu'il soit su que,  par les actions passées d’avoir menacé le Lyonnais Dauphiné avec l’ armée  Brancaleone, moi Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné déclare [b]Giovannidemedici ainsi que Mathiascorvinus  persona non grata[/b] du Duché du Lyonnais Dauphiné.

Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leurs en est donc interdit.

[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]


[i]Faict du Castel de Lyon le deuxième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.[/i] [/list] [/quote]
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Rotule

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeDim 2 Juin 2013 - 15:58



Citation :

                        Annonces ducales - Page 33 130412104529100939

                      ANNONCE DUCALE





    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


      Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix pour, 2 voix contre, et 4 non votant, l'article concernant le droit au duel judiciaire pour régler son litige par les armes plutôt que par les arguments.


      Citation :
      VI.3.f : Des duels judiciaires.
      Suite à la lecture de l'acte d'accusation, procureur et accusé peuvent se mettre d'accord pour régler l'issue du procès par un duel et en faire part au régnant du Lyonnais-Dauphiné. Si le régnant refuse, le procès reprend son cours normal. Si le régnant accepte, charge alors aux deux parties de présenter leur champion (en sachant qu'on peut être son propre champion) et de s'organiser pour le lieu et la date du duel. Si le champion de l'accusé remporte le duel, ce dernier devra être obligatoirement relaxé. Si le champion de l'accusé perd le duel, ce dernier devra être obligatoirement reconnu coupable avec la circonstance aggravante qu'il est de manière sure coupable puisque Aristote ne lui est pas venu en aide (mais sa peine reste modulable selon les articles VI.3.e). Si une quelconque raison devait empêcher le duel d'avoir lieu (changement d'avis, champion pas au rendez-vous, ect), le procès reprendrait alors un cours normal.


      VI.3.g : Unicité du jugement
      Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

      VI.3.h : Obligation d’exécution des peines
      Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

      VI.3.i : De la prescription

      o VI.3.i.i: Durée des actions introduites
      Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

      o VI.3.i.ii: Non instruction des dossiers
      Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de trois mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.


Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

    Annonces ducales - Page 33 Tule410
    Annonces ducales - Page 33 Sceauld2


Rédigé le second jour du mois de Juin de l'an de grasce MCDLXI, par Phelim Guerrero, Bailli du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.


...


Code:

[quote]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list][list]
[i]Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix pour, 2 voix contre, et 4 non votant, l'article concernant le droit au duel judiciaire pour régler son litige par les armes plutôt que par les arguments.
[/i]

[quote][color=red][b][u]VI.3.f : Des duels judiciaires.[/u]
 Suite à la lecture de l'acte d'accusation, procureur et accusé peuvent se mettre d'accord pour régler l'issue du procès par un duel et en faire part au régnant du Lyonnais-Dauphiné. Si le régnant refuse, le procès reprend son cours normal. Si le régnant accepte, charge alors aux deux parties de présenter leur champion (en sachant qu'on peut être son propre champion) et de s'organiser pour le lieu et la date du duel. Si le champion de l'accusé remporte le duel, ce dernier devra être obligatoirement relaxé. Si le champion de l'accusé perd le duel, ce dernier devra être obligatoirement reconnu coupable avec la circonstance aggravante qu'il est de manière sure coupable puisque Aristote ne lui est pas venu en aide (mais sa peine reste modulable selon les articles VI.3.e). Si une quelconque raison devait empêcher le duel d'avoir lieu (changement d'avis, champion pas au rendez-vous, ect), le procès reprendrait alors un cours normal.[/b][/color]

 [u]VI.3.[color=red][b]g[/b][/color] : Unicité du jugement[/u]
 Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction[color=red].[/color]

[u]VI.3.[color=red][b]h[/b][/color] : Obligation d’exécution des peines[/u]
 Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

 [u]VI.3.[color=red][b]i[/b][/color] : De la prescription[/u]

 [i]o VI.3.[color=red][b]i[/b][/color].i: Durée des actions introduites[/i]
 Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

 [i]o VI.3.[color=red][b]i[/b][/color].ii: Non instruction des dossiers[/i]
 Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de trois mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.[/quote]
[/list][/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[list][img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]

[b]Rédigé le second jour du mois de Juin de l'an de grasce MCDLXI, par Phelim Guerrero, Bailli du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeMar 4 Juin 2013 - 21:16

Citation :
                        Annonces ducales - Page 33 130412104529100939

                      ANNONCE DUCALE





    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


    Salutations.

    Qu'il soit su que, par les actions passées d’avoir menacé le Lyonnais Dauphiné avec l’ armée Brancaleone, du fait de n’avoir pas quitter le sol du Lyonnais Dauphiné suite a l’état de siège annoncé moi Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné déclare persona non grata BLODWYN ; SASY ; LADYHAWKE ; FABBRO ; GUNNY ; MARYBELL ; VANLUCK ; VALKIRIANOX
    du Duché du Lyonnais Dauphiné.

    Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leurs en est donc interdit.

    Annonces ducales - Page 33 Tule410
    Annonces ducales - Page 33 Sceauld2


    Faict du Castel de Lyon le troisième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.


Code:
[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]




[list][i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/i] [/b][b]Rotule Baccard,[/b][i][b] Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[list][i]Salutations.[/i]

Qu'il soit su que,  par les actions passées d’avoir menacé le Lyonnais Dauphiné avec l’ armée Brancaleone, du fait de n’avoir pas quitter le sol du Lyonnais Dauphiné suite a l’état de siège annoncé moi Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné déclare [b] persona non grata BLODWYN ; SASY ; LADYHAWKE ; FABBRO ; GUNNY ; MARYBELL ; VANLUCK ; VALKIRIANOX
 [/b] du Duché du Lyonnais Dauphiné.

Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leurs en est donc interdit.

[img]http://i62.servimg.com/u/f62/13/02/07/68/tule410.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]


[i]Faict du Castel de Lyon le troisième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.[/i] [/list] [/quote]
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeSam 15 Juin 2013 - 23:00

Merci à tous ceux présents ici, de faire tourner cela sur vos halles, merci!

Citation :


    Annonces ducales - Page 33 130412104529100939

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront.



    Qu'il soit su de tous, que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, recherche activement:

    - Tout caillou, grand, petit, rond, carré ou de forme indéfinie, que vous pourriez posséder. Ils seront rachetés à 5 écus.

    - Toute peau, de mouton, vache (nous ne prenons pas les peaux humaines par contre), d'élan ou de chèvre que vous pourrez avoir. Elles seront rachetées au prix de 15.50 écus (soit le maximum autorisé par la grille des prix).

    Merci de prendre contact avec les maires de vos villes respectives, si vous possédez l'un de ces biens.
    Nous vous remercions par avance de votre aide!


    Faict au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

    Annonces ducales - Page 33 944021signatureElisacopie

    Annonces ducales - Page 33 Elisam12


Code:
[quote][list]

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]

[size=18]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/size]


[i][size=14][u]Qu'il soit su de tous, que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, recherche activement:[/u][/size]

- Tout [size=14][b]caillou[/b][/size], grand, petit, rond, carré ou de forme indéfinie, que vous pourriez posséder. Ils seront rachetés à [b]5 écus[/b].

- Toute [size=14][b]peau[/b][/size], de mouton, vache (nous ne prenons pas les peaux humaines par contre), d'élan ou de chèvre que vous pourrez avoir. Elles seront rachetées au prix de [b]15.50 écus[/b] [size=12](soit le maximum autorisé par la grille des prix)[/size].

Merci de [b]prendre contact avec les maires de vos villes respectives[/b], si vous possédez l'un de ces biens.
Nous vous remercions par avance de votre aide!


Faict au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

[color=#000000][font=Courier, 'Courier New', sans-serif][img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[/font][/color]
[color=#000000][font=Courier, 'Courier New', sans-serif][img]http://i42.servimg.com/u/f42/15/72/72/36/elisam12.png[/img][/font][/color]
[/i][/list]
[/quote]
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeMer 19 Juin 2013 - 16:00

Code:
[quote][list]

[list][list][list][size=18][color=#333366][b]Annonce militaire[/b][/color][/size]

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list]

[size=18]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/size]

[i][size=14][u]Voici une annonce du Capitaine de notre Duché:[/u][/size]

[/i]
[quote]Nous LedZeppelin de Villareal, en ce jour baigné de soleil sur les terres du Duché de Lyonnais Dauphiné, nommons [b]Messire Ericx d'Armagnac[/b] à la fonction de [b]Seigneur des Lances de la garnison de Valence[/b].

Que cette nomination soit sue et entendue de tous dans le Duché et que chacun sache que la garnison de la ville est entre de bonnes mains.

Fait à Grenoble, le 10 juin 1461

[img]http://i78.servimg.com/u/f78/12/01/45/92/signat10.png[/img][/quote]
[/list]
[/quote]
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeMer 19 Juin 2013 - 22:54

Citation :


                      Annonces ducales - Page 33 130412104529100939



                      ANNONCE DUCALE




    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

    De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.




    Salutations, 


    Qu'il soit su de tous qu'une annonce n'est légitime que lorsque celle-ci est scellée par le sceau de la province ou par le sceau de son Régent. 
    Qu'il soit su de tous qu'une annonce concernant le Duché et ses événements n'a de valeurs que lorsque celle-ci est scellée ou acceptée par le Régnant de la province. 
    Qu'il soit su alors, qu'aucune annonce relayant les informations du Conseil Ducal ne pourra être annoncée par un conseiller au titre de communication pour sa campagne électorale. 
    Nous demandons ainsi au peuple du Lyonnais & Dauphiné de ne tenir compte que des annonces officielles, reflétant le travail collectif des douze conseillers en poste.

    Nous rappelons par la présente, que tous les conseillers ducaux sont soumis à la discrétion des sujets abordés au sein du Conseil Ducal. Tout comme leur comportement, dans les actes et les paroles, doit être digne et respectueux pour les institutions de la province.

    Ainsi, nous scellons la présente en signe de légitimité de celle-ci.


Annonces ducales - Page 33 944021signatureElisacopie
Annonces ducales - Page 33 Sceauld2


Rédigé le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.


Code:
[quote][list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list]
[b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list]
[color=#060606][i][b]
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/color][/list]


[list]
[i]Salutations, [/i]


Qu'il soit su de tous qu'une annonce n'est légitime que lorsque celle-ci est scellée par le sceau de la province ou par le sceau de son Régent. 
Qu'il soit su de tous qu'une annonce concernant le Duché et ses événements n'a de valeurs que lorsque celle-ci est scellée ou acceptée par le Régnant de la province. 
Qu'il soit su alors, qu'aucune annonce relayant les informations du Conseil Ducal ne pourra être annoncée par un conseiller au titre de communication pour sa campagne électorale. 
Nous demandons ainsi au peuple du Lyonnais & Dauphiné de ne tenir compte que des annonces officielles, reflétant le travail collectif des douze conseillers en poste.

Nous rappelons par la présente, que tous les conseillers ducaux sont soumis à la discrétion des sujets abordés au sein du Conseil Ducal. Tout comme leur comportement, dans les actes et les paroles, doit être digne et respectueux pour les institutions de la province.

Ainsi, nous scellons la présente en signe de légitimité de celle-ci.[/list]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]


[b]Rédigé le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an de grasce MCDLXI.
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[/quote]
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeVen 21 Juin 2013 - 10:33

Code:
[quote][list]

[list][list][list][size=18][color=#333366][b]Annonce économique[/b][/color][/size]

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list]

[size=18]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/size]

[i][size=14][u]Voici une annonce de la Commissaire aux Mines de notre Duché:[/u][/size]

[/i]
[quote][list]
Vous savez tous et à toutes l’importance et la nécessité de se rendre à la mine. Mais saviez-vous que grâce à la récente réforme des mines, il est possible de gagner beaucoup plus d'écus qu'avant ? Prenez le temps de vous pencher sur ces quelques lignes et vous comprendrez comment vous enrichir en ... travaillant pareillement !

Voici une méthode simple pour rentabiliser au mieux sa journée selon le rythme personnel de chacun. Elle est consultable en mon [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t27463-les-mines-pour-les-nuls]bureau[/url] au Castel de Lyon.


En résumé : plus vous cumulez des emplois de courte durée sur une journée, plus votre journée sera rentable !

Soldats et étudiants, au lieu de vous tourner les pouces en attendant le soir pour commencer à travailler, pensez à piocher !

Et n'oubliez jamais que le temps, c'est de l'argent !

Je vous remercie de votre attention, je reste bien sûr à votre disposition pour toute information complémentaire à ce sujet.


[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]


Votre Commissaire Aux Mines.[/list]

[ Lien pour consulter le document : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t27463-les-mines-pour-les-nuls ]

[/quote]


[b]Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné. [/b]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeSam 22 Juin 2013 - 0:14

Code:
[quote][list]
[list]
[list]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list]
[/list]
[/list]


[size=18]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/size]

[i][size=14][u]Qu'il soit su de tous, que sa Grâce Elisa de Malemort, Dame de Saint Bonnet en Bellac à été reconnue par le Roy, nous pouvons donc annoncer sereinement la composition du conseil ducal:[/u][/size]

[/i]
[list]
[b]Duchesse[/b] : Sa Grasce Elisa de Malemort, Dame de Saint Bonnet en Bellac.
[b]Porte-Parole[/b] : La Vicomtesse Plume de Fairdowns, Vicomtesse de Rochechinard, Baronne de Marsanne.

[b]Commissaire au Commerce[/b] : Sa Grâce Lanfeust, Duc de Souvigny et de Riom, Baron de Creil et Ischia, Seigneur de Chamalières.
[b]Bailli[/b] : Le Vicomte Thiberian Baccard dict l'Impétueux, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt.
[b]Commissaire aux Mines[/b] : Sa Magnificience Adrienne de Hoegaarden, épouse Devirieux, Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute.

[b]Procureur[/b] :  Sieur Matom.
[b]Juge[/b] :  La baronne Isabeau, Baronne de Hauterives.

[b]Prévôt des maréchaux[/b] :  Sire Lightwarrior, Seigneur de Montchenu.
[b]Capitaine[/b] : Sa Grandeur, LedZeppelin de Villareal, Comtesse de Saint Rémy de Provence.
[b]Connétable[/b] :  Le Vicomte Rotule Baccard, dict l'Impatient, Vicomte de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes.

[b]Conseillers sans poste[/b] :
-Son Eminence Tully de Farnèse, Cardinal-Archevêque de Vienne, Seigneur de Sonnaz et de Montgon.
-Sire Alejandro de Castilla[/list]
[/list]
[i]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.[/i]


[b]Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné. [/b]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 23:57

Citation :

    Annonces ducales - Page 33 130412104529100939


    ANNONCE DUCALE



    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.



      Comme prévu dans son budget, le Conseil Ducal a commencé il y a quelques temps maintenant à remettre l'argent nécessaire au chef de port de Vienne pour l'amélioration du port en chantier naval.

      La partie aménagement qui nécessitait 400 ouvriers vient de se terminer.
      La maçonnerie peut ainsi commencer. 

      A ce sujet, le Conseil Ducal appelle tous les maçons [les étudiants maîtrisant à 100% la matière "maçonnerie"] disponibles à se faire connaître auprès de l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné Tazspike Gardenia [IG : Tazspike ], pour se déplacer jusqu'à Vienne afin d'aider le chantier naval à avancer plus vite.


      La rémunération, suivant les salaires pratiqués en Lyonnais-Dauphiné pour les étudiants, sera de 30 écus par jour de travail au port.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le 20 juin de l'an de grasce MCDLXI, 
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.


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Code:
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[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list]
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[b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list]

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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]

[i]Salutations.[/i]

[list]
[list]
Comme prévu dans son budget, le Conseil Ducal a commencé il y a quelques temps maintenant à remettre l'argent nécessaire au chef de port de Vienne pour [b]l'amélioration du port en chantier naval.[/b]

La partie aménagement qui nécessitait 400 ouvriers vient de se terminer.
La maçonnerie peut ainsi commencer. 

A ce sujet, [b]le Conseil Ducal appelle tous les maçons[/b] [les étudiants maîtrisant à 100% la matière "maçonnerie"] disponibles à se faire connaître auprès de l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné [b]Tazspike Gardenia[/b] [IG : Tazspike ], pour se déplacer jusqu'à Vienne afin d'aider le chantier naval à avancer plus vite.[/list]
[list]
La rémunération, suivant les salaires pratiqués en Lyonnais-Dauphiné pour les étudiants, sera de [b]30 écus par jour [/b]de travail au port.[/list]
[/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[b]Rédigé le 20 juin de l'an de grasce MCDLXI, 
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné. [/b]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 24 Juin 2013 - 23:58

Citation :

    Annonces ducales - Page 33 130412104529100939


    A vous, Ericx d'Armagnac, Seigneur des Lances de la garnison de Valence.
    De nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais Dauphiné,


    Salutations !

    Par la présente missive nous tenons à vous apporter nos félicitations concernant votre accession au rang d’Officier, au grade de Seigneur des Lances de la Garnison de Valence.

    Cette nomination montre votre dévouement pour que la caserne de Valence soit gérée avec discipline, humilité, loyauté pour le bien de tous les soldats de Valence dont vous êtes désormais responsable.

    Aussi nous vous informons que demande pour votre terre de fonction à été faite à notre Héraut. Celle-ci vous sera bientôt transmise.

    Que cette missive de félicitations vous témoigne de nos encouragements à ce que vous rendiez la grandeur que mérite la garnison de Valence.


Rédigé, Signé, Scellé à Pierre Scize le vendredi vingt un juin de l’an MCDLXI.

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Code:
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[b]A vous, Ericx d'Armagnac, Seigneur des Lances de la garnison de Valence.
De nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais Dauphiné,[/b]

Salutations !

Par la présente missive nous tenons à vous apporter nos félicitations concernant votre accession au rang d’Officier, au grade de Seigneur des Lances de la Garnison de Valence.

Cette nomination montre votre dévouement pour que la caserne de Valence soit gérée avec discipline, humilité, loyauté pour le bien de tous les soldats de Valence dont vous êtes désormais responsable.

Aussi nous vous informons que demande pour votre terre de fonction à été faite à notre Héraut. Celle-ci vous sera bientôt transmise.

Que cette missive de félicitations vous témoigne de nos encouragements à ce que vous rendiez la grandeur que mérite la garnison de Valence. [/list]

[i]Rédigé, Signé, Scellé à Pierre Scize le vendredi vingt un juin de l’an MCDLXI.[/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 22:54

Citation :
Annonces ducales - Page 33 130412104529100939


      ANNONCE DUCALE




    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations !


Des mouvements au sein du Conseil Ducal se sont opérés dans la soirée. En effet, le Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan, Seigneur du Bois d'Oingt et actuel Bailli, Thiberian Baccard, a dû quitter précipitamment l'enceinte du Château de Lyon pour partir défendre ses terres attaquées par de vils brigands. Dans un soucis de fonctionnement, nous avons prit le parti de le faire remplacer durant toute la durée de son absence.
Ainsi, dès ce soir, nous nommons en remplacement au poste de Bailli : Adrienne Devirieux, Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute, actuelle Commissaire aux Mines. Celle-ci continuera de gérer en parallèle le fonctionnement des mines du Duché.

Nous souhaitons courage, vaillance et force au Vicomte de la Val d'Oze dans sa chasse aux brigands. Et réussite dans sa tâche à la Marquise de Senlis.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.


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[b][color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/b][/list]
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/list]


[i]Salutations ![/i]


Des mouvements au sein du Conseil Ducal se sont opérés dans la soirée. En effet, le Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan, Seigneur du Bois d'Oingt et actuel Bailli, [b]Thiberian Baccard, a dû quitter précipitamment l'enceinte du Château de Lyon[/b] pour partir défendre ses terres attaquées par de vils brigands. Dans un soucis de fonctionnement, nous avons prit le parti de le faire remplacer durant toute la durée de son absence.
Ainsi, dès ce soir, [b]nous nommons en remplacement au poste de Bailli : Adrienne Devirieux[/b], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute, actuelle Commissaire aux Mines.[b] Celle-ci continuera de gérer en parallèle le fonctionnement des mines du Duché. [/b]

Nous souhaitons courage, vaillance et force au Vicomte de la Val d'Oze dans sa chasse aux brigands. Et réussite dans sa tâche à la Marquise de Senlis.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeVen 28 Juin 2013 - 7:35

Citation :
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      ANNONCE DUCALE





    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations !


Dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, et afin de procéder au recensement de chaque ville mais aussi pour calculer au plus juste le montant de l’impôt, le Conseil Ducal a pris plus de temps que prévu pour lever l'impôt de ce nouveau mandat.  

Ainsi, nous annonçons que le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué .

Qu'il soit su qu'après discussion et vote, le conseil ducal a décidé d'une levée d'impôt à 15 000 écus au lieu des 35 000 écus qu'autorise le Livre VII du Code Fiscal de notre coutumier. Dans le but de soulager le peuple lyonnais-dauphinois. 

Par la présente, nous vous informons des modalités de versement pour l'impôt de Juin/Juillet : 

- Un premier versement pour le 2 juillet 1461, un tiers de la somme attendue.
- Un second versement pour le 16  juillet   1461, un tiers de la somme attendue.
- Un dernier versement pour le 30 juillet 1461, le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.


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Code:
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[b][color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/b][/list]
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/list]


[i]Salutations ![/i]


Dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, et afin de procéder au [b]recensement de chaque ville [/b]mais aussi pour [b]calculer au plus juste le montant de l’impôt, [/b]le Conseil Ducal a pris plus de temps que prévu pour lever l'impôt de ce nouveau mandat.  

[b]Ainsi, nous annonçons que le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué [/b].

Qu'il soit su qu'après discussion et vote, le conseil ducal a décidé d'une levée d'impôt à [b]15 000 écus[/b] au lieu des 35 000 écus qu'autorise le Livre VII du Code Fiscal de notre coutumier. Dans le but de soulager le peuple lyonnais-dauphinois. 

Par la présente, nous vous informons des modalités de versement pour l'impôt de Juin/Juillet : 

- Un [b]premier versement[/b] pour le [b]2 juillet [/b]1461, [b]un tiers[/b] de la somme attendue.
- Un [b]second versement[/b] pour le [b]16  juillet  [/b] 1461, [b]un tiers[/b] de la somme attendue.
- Un [b]dernier versement[/b] pour le [b]30[/b] [b]juillet[/b] 1461,[b] le solde dû.[/b]


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 7:21

Citation :


Annonces ducales - Page 33 130412104529100939




      ANNONCE DUCALE






    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Elisa De Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations.





      Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 10 voix pour, 1 voix contre, et 1 non votant non excusé, la levée d'un impôt d'un montant de 15 000 écus. Cela, suivant le bilan, des dépenses et recettes, estimé par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux. 


      Citation :
      Dépenses

      Repas ducaux : 21 120 écus
      Corruption : 20 250,71 écus (frais incompressibles)
      Prestige : 7 000 écus
      Prévôté : 7 560 écus
      Ost : 13 000 écus
      Fonctionnaire : 1 800 écus
      Achats Exceptionnels aux mairies pour provision de ressources : 5 000 écus
      RMI : 320 écus
      Navire de guerre : 12 500 écus
      Retard prévôté : 1 000 écus

      Sous-Total : 89 550,71

      Recettes :

      Revenus des mines : 60 385,39 écus
      Revenus des animaux : 5 278,88 écus
      Revenus des élections ducales : 2 400 écus
      Revenus des élections municipales : 1 150 écus
      Revenus des taxes sur les transactions : 1 089,24 écus
      Revenus des taxes tavernes et portuaires : 4 000 écus (sur la base du mandat dernier)

      Sous-Total : 74 303,51

      Soit une balance nette de -15 247,20 écus

      Montant de l'impôt : 15 247,20 écus, arrondis à 15 000 écus.


      Par soucis de clarté, voici le détail des possessions de chaque village du Lyonnais & Dauphiné :

      Citation :

      Ville :> total des possessions :> Montant des impôts
      Dié :> 86  possessions :> 1965.96 écus
      Embrun :> 73 possessions :> 1668.78 écus
      Briançon :> 83  possessions :> 1897.38 écus
      Montélimar > 77 possessions :> 1760.22 écus
      Vienne :> 124 possessions :> 2834.64 écus
      Valence :> 108 possessions :> 2468.88 écus
      Lyon :> 105possessions :> 2400.30 écus

      TOTAL Imposition :  15 000 écus.

      Ce qui nous fait un total de 656 possessions, représentent  22.86 écus par possession.

      Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville en fonction de la possession est la suivante:  


      Citation :


      • Dié:  86 / 13.10%  = 1965.96 écus  
      • Briançon: 83 / 12.65 %  = 1897.38 écus 
      • Embrun: 73 / 11.12 % = 1668.78 écus 
      • Montélimar:  77 / 11,73 % =  1760.22 écus 
      • Valence: 108 / 16.46 % = 2468.88 écus 
      • Vienne:  124 / 18.90 % =  2834.64 écus  
      • Lyon: 105 / 16 % = 2400.30 écus 
        TOTAL =  14996.16 écus



      Conformément à l’annonce en vigueur afficher le 28 juin 1461 , les délais de perception des impôts lors de ce mandat seront tels que suit :

      Citation :


      Les maires sont tenus d'effectuer leur versement  au plus tard aux dates suivantes :
      - Un premier versement pour le 2 juillet 1461, un tiers de la somme attendue.
      - Un second versement pour le 16  juillet   1461, un tiers de la somme attendue.
      - Un dernier versement pour le 30 juillet 1461, le solde dû.
       

      Ainsi, le détail de chaque versement se fera tels que suit :

      Citation :


      • Vienne : 2834.64 écus - 817,01 écus = 2017.63 écus



          - 1er Appel : 944.88 écus - 817.01 = 127,87 écus.
          - 2ième Appel : 944.88  écus.
          - 3ième Appel : 944.88 écus.






      • Lyon : 2400.30 écus - 1092.36 écus = 1307.94



          - 1er Appel : 800.10 écus
          - 2ième Appel : 800.10  écus - 292,26 = 507,84 écus.
          - 3ième Appel : 800.10 écus.






      • Embrun : 1668.78 écus



          - 1er Appel : 556.26 écus
          - 2ième Appel : 556.26  écus
          - 3ième Appel : 556.26 écus






      • Valence : 2468.88  écus  - 32,31 écus = 2436,57 écus. 



          - 1er Appel : 822.96 écus - 32,31 écus = 790,65 écus.
          - 2ième Appel : 822.96  écus
          - 3ième Appel : 822.96 écus






      • Briançon : 1897.38 écus - 0,05 écus = 1897.33 écus. 



          - 1er Appel : 632.46 écus - 0,05 écus = 632,41 écus.
          - 2ième Appel : 632.46  écus
          - 3ième Appel : 632.46 écus






      • Montélimar : 1760.22 écus - 138,19 écus = 1622,03 écus.



          - 1er Appel : 586.74 écus - 138,19 écus = 448,55 écus.
          - 2ième Appel : 586.74  écus
          - 3ième Appel : 586.74 écus






      • Dié : 1965.96 écus - 29,27 écus = 1936,69 écus.



          - 1er Appel : 655.32 écus - 29,27 = 626,05 écus.
          - 2ième Appel : 655.32  écus
          - 3ième Appel : 655.32 écus









Qu'il en soit ainsi, et heureusement ! 

Rédigé le vingt-huitième jour du mois de juin  de l'an de grasce MCDLXI,
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné.


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[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
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[b][color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/b][/list]
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[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa De Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire. [/b][/i][/list]


[i]Salutations.[/i]

[list]
[list]
[i]Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 10 voix pour, 1 voix contre, et 1 non votant non excusé, la levée d'un impôt d'un montant de 15 000 écus. Cela, suivant le bilan, des dépenses et recettes, estimé par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
[/i]

[quote][b]Dépenses[/b]

[i]Repas ducaux :[/i] 21 120 écus
[i]Corruption : [/i]20 250,71 écus (frais incompressibles)
[i]Prestige :[/i] 7 000 écus
[i]Prévôté :[/i] 7 560 écus
[i]Ost :[/i] 13 000 écus
[i]Fonctionnaire :[/i] 1 800 écus
[i]Achats Exceptionnels aux mairies pour provision de ressources :[/i] 5 000 écus
[i]RMI[/i] : 320 écus
[i]Navire de guerre[/i] : 12 500 écus
[i]Retard prévôté[/i] : 1 000 écus

[b]Sous-Total :[/b] [b][color=#ff3333]89 550,[/color][/b][color=#ff3333][b]71[/b][/color]

[b]Recettes :[/b]

[i]Revenus des mines :[/i] 60 385,39 écus
[i]Revenus des animaux :[/i] 5 278,88 écus
[i]Revenus des élections ducales :[/i] 2 400 écus
[i]Revenus des élections municipales :[/i] 1 150 écus
[i]Revenus des taxes sur les transactions :[/i] 1 089,24 écus
[i]Revenus des taxes tavernes et portuaires :[/i] 4 000 écus (sur la base du mandat dernier)

[b]Sous-Total :[/b] [b][color=#339933]74 303,51[/color][/b]

[b]Soit une balance nette de[/b] [color=#ff3333][b]-15 247,20 écus [/b][/color]

[b]Montant de l'impôt : 15 247,20 écus, arrondis à 15 000 écus.[/b][/quote]


[i]Par soucis de clarté, voici le détail des possessions de chaque village du Lyonnais & Dauphiné : [/i]

[quote]
[color=blue][b]Ville[/b][/color][b] :> [color=darkred]total des possessions [/color]:> [color=green]Montant des impôts[/color][/b]
[color=blue][b]Dié[/b][/color] :>[color=darkred] 86  possessions[/color] :> [color=green]1965.96 écus[/color]
[color=blue][b]Embrun[/b][/color] :>[color=darkred] 73 possessions[/color] :> [color=green]1668.78 écus[/color]
[color=blue][b]Briançon[/b][/color] :>[color=darkred] 83  possessions[/color] :> [color=green]1897.38 écus[/color]
[color=blue][b]Montélimar[/b][/color] > [color=darkred]77 possessions[/color] :> [color=green]1760.22 écus[/color]
[color=blue][b]Vienne[/b][/color] :> [color=darkred]124 possessions[/color] :> [color=green]2834.64 écus[/color]
[color=blue][b]Valence[/b][/color] :> [color=darkred]108 possessions[/color] :> [color=green]2468.88 écus[/color]
[color=blue][b]Lyon[/b][/color] :> [color=darkred]105possessions[/color] :> [color=green]2400.30 écus[/color]

[b][color=red]TOTAL Imposition :  15 000 écus.[/color][/b][/quote]

[i]Ce qui nous fait un total de 656 possessions, représentent  22.86 écus par possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville en fonction de la possession est la suivante:  [/i]

[quote][list]
[*] Dié:  86 / 13.10%  = 1965.96 écus  
[*]Briançon: 83 / 12.65 %  = 1897.38 écus
[*]Embrun: 73 / 11.12 % = 1668.78 écus
[*]Montélimar:  77 / 11,73 % =  1760.22 écus
[*]Valence: 108 / 16.46 % = 2468.88 écus
[*]Vienne:  124 / 18.90 % =  2834.64 écus  
[*]Lyon: 105 / 16 % = 2400.30 écus
[b]TOTAL =  14996.16 écus[/b]
[/list]
[/quote]


[i]Conformément à l’annonce en vigueur afficher le 28 juin 1461 , les délais de perception des impôts lors de ce mandat seront tels que suit :[/i]

[quote]

Les maires sont tenus d'effectuer leur versement  au plus tard aux dates suivantes :
- Un premier versement pour le 2 juillet 1461, un tiers de la somme attendue.
- Un second versement pour le 16  juillet   1461, un tiers de la somme attendue.
- Un dernier versement pour le 30 juillet 1461, le solde dû.
 [/quote]

[i]Ainsi, le détail de chaque versement se fera tels que suit :[/i]

[quote][list]
[*]Vienne : 2834.64 écus - 817,01 écus = 2017.63 écus

[list]
- 1er Appel : [color=red]944.88 écus - 817.01 = [b]127,87 écus.[/b][/color]
- 2ième Appel : [color=red][b]944.88  écus.[/b][/color]
- 3ième Appel : [color=red][b]944.88 écus.[/b][/color][/list]




[*]Lyon : 2400.30 écus - 1092.36 écus = 1307.94

[list]
- 1er Appel : [color=red][strike]800.10 écus [/strike][/color]
- 2ième Appel : [color=red]800.10  écus - 292,26 = [b]507,84 écus.[/b][/color]
- 3ième Appel : [color=red][b]800.10 écus.[/b][/color][/list]




[*]Embrun : 1668.78 écus

[list]
- 1er Appel : [color=red]556.26 écus[/color]
- 2ième Appel : [color=red]556.26  écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]556.26 écus[/color][/list]




[*]Valence : 2468.88  écus  - 32,31 écus = 2436,57 écus. 

[list]
- 1er Appel : [color=red]822.96 écus - 32,31 écus = [b]790,65 écus. [/b][/color]
- 2ième Appel : [color=red][b]822.96  écus[/b][/color]
- 3ième Appel : [color=red][b]822.96 écus[/b][/color][/list]




[*]Briançon : 1897.38 écus - 0,05 écus = 1897.33 écus. 

[list]
- 1er Appel : [color=red]632.46 écus - 0,05 écus = [b]632,41 écus. [/b][/color]
- 2ième Appel :[b] [color=red]632.46  écus[/color][/b]
- 3ième Appel : [color=red][b]632.46 écus[/b][/color][/list]




[*]Montélimar : 1760.22 écus - 138,19 écus = 1622,03 écus.

[list]
- 1er Appel : [color=#ff3333]586.74 écus - 138,19 écus = [b]448,55 écus.[/b][/color]
- 2ième Appel : [color=red][b]586.74  écus[/b][/color]
- 3ième Appel : [color=red][b]586.74 écus[/b][/color][/list]




[*]Dié : 1965.96 écus - 29,27 écus = 1936,69 écus.

[list]
- 1er Appel : [color=red]655.32 écus - [/color][color=#ff3333]29,27 = [b]626,05 écus.[/b][/color]
- 2ième Appel : [color=red]655.32  écus[/color]
- 3ième Appel : [color=red]655.32 écus[/color][/list]



[/list]
[/quote]
[/list]
[/list]

[i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement ![/i]

[b]Rédigé le vingt-huitième jour du mois de juin  de l'an de grasce MCDLXI,
Signé et Scellé par Sa Grasce Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné. [/b]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeSam 29 Juin 2013 - 7:51

Citation :
Annonces ducales - Page 33 130412104529100939






      ANNONCE DUCALE






    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations !


Encore des mouvements au sein du Conseil Ducal. En effet, nous avons été contrainte d'envoyer le Prévôt des Maréchaux, Lightwarrior, Seigneur de Montchenu en haute montagne afin de régler une affaire au sein du couvent proche du village d'Embrun. 
Il nous tient à coeur d'avoir un Duché où règne la justice mais aussi la foi sans distraction. 

Ainsi, nous nommant la Vicomtesse Plume de Fairdowns, Vicomtesse de Rochechinard, Baronne de Marsanne, en remplacement au poste de Prévôt des Maréchaux durant l'absence du Seigneur de Montchenu. Celle-ci continuera d'occuper le rôle de Porte-Parole du Duché. 

Nous prierons pour la fin heureuse de cette mission et le retour rapide de notre prévôt au sein de Château de Lyon. 


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.


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Code:
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[list]

[list]

[b][color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/b][/list]
[/list]

[list]

[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/list]


[i]Salutations ![/i]


Encore des mouvements au sein du Conseil Ducal. En effet, nous avons été contrainte d'envoyer le Prévôt des Maréchaux, Lightwarrior, Seigneur de Montchenu en haute montagne afin de régler une affaire au sein du couvent proche du village d'Embrun. 
Il nous tient à coeur d'avoir un Duché où règne la justice mais aussi la foi sans distraction. 

Ainsi, nous nommant la Vicomtesse Plume de Fairdowns, Vicomtesse de Rochechinard, Baronne de Marsanne, en remplacement au poste de Prévôt des Maréchaux durant l'absence du Seigneur de Montchenu. Celle-ci continuera d'occuper le rôle de Porte-Parole du Duché. 

Nous prierons pour la fin heureuse de cette mission et le retour rapide de notre prévôt au sein de Château de Lyon. 


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 1 Juil 2013 - 23:22

Citation :

Annonces ducales - Page 33 130412104529100939


Citation :
A tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné !

Je vous informe que nos mines passent en cycle court dès aujourd'hui.

Durant ce cycle court :
- Les mines 2 ( mine de pierre à Dié) et 3 (mine de fer entre Dié et Montélimar) sont réouvertes
- Les mines 4 (mine de fer entre Montélimar et Valence) et 5 (mine d’or entre Dié et Valence) sont fermées.

Nous pourront ainsi profiter de l'avantage sur les entretiens aussi longtemps que possible (entre 5 et 10 jours) et les fermer dès que la rentabilité commencera à se rapprocher de celle du cycle long. Sachant que dans le même temps, les mines 4 et 5 en étant fermées verront leur entretien baisser progressivement.

Ce que ça change pour vous, mineurs ?

Pour Briançon et Embrun :
Cela ne change rien, et nous avons toujours besoins de vos bras, la production de pierre étant insuffisante.

Pour Dié :
Vous ne pouviez vous rendre qu’à la mine d’or, vous aurez à présent la possibilité d’aller dans une mine de fer ou une mine de pierre. Choisissez la pierre, seulement la pierre.

Pour Montélimar :
Pour piocherez du fer, comme auparavant, mais dans une mine différente.

Pour Valence
Vous aviez le choix entre une mine de fer et deux d’or, seule une mine d’or vous sera accessible.

Pour Vienne :
Aucun changement, préférez toujours la mine d’or à celle de fer.

Pour Lyon :
Aucun changement notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités



Merci de votre écoute. Et si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à venir me voir ou à m’écrire.



Adrienne Devirieux, CaM du Lyonnais Dauphiné.
Fait le vingtième neuvième jour du mois de juin 1461.

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Code:
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[quote]A tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné !

Je vous informe que nos mines passent en cycle court dès aujourd'hui.

Durant ce cycle court :
- Les mines 2 ( mine de pierre à Dié) et 3 (mine de fer entre Dié et Montélimar) sont réouvertes
- Les mines 4 (mine de fer entre Montélimar et Valence) et 5 (mine d’or entre Dié et Valence) sont fermées.

Nous pourront ainsi profiter de l'avantage sur les entretiens aussi longtemps que possible (entre 5 et 10 jours) et les fermer dès que la rentabilité commencera à se rapprocher de celle du cycle long. Sachant que dans le même temps, les mines 4 et 5 en étant fermées verront leur entretien baisser progressivement.

[u][b]Ce que ça change pour vous, mineurs ?[/b][/u]

[u]Pour Briançon et Embrun :[/u]
Cela ne change rien, et nous avons toujours besoins de vos bras, la production de pierre étant insuffisante.

[u]Pour Dié :[/u]
Vous ne pouviez vous rendre qu’à la mine d’or, vous aurez à présent la possibilité d’aller dans une mine de fer ou une mine de pierre. Choisissez la pierre, seulement la pierre.

[u]Pour Montélimar :[/u]
Pour piocherez du fer, comme auparavant, mais dans une mine différente.

[u]Pour Valence[/u]
Vous aviez le choix entre une mine de fer et deux d’or, seule une mine d’or vous sera accessible.

[u]Pour Vienne :[/u]
Aucun changement, préférez toujours la mine d’or à celle de fer.

[u]Pour Lyon :[/u]
Aucun changement notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités



Merci de votre écoute. Et si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à venir me voir ou à m’écrire.



Adrienne Devirieux, CaM du Lyonnais Dauphiné.
Fait le vingtième neuvième jour du mois de juin 1461.[/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 1 Juil 2013 - 23:22

Citation :
Annonces ducales - Page 33 130412104529100939


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Le pôle économique souhaite attirer votre attention sur les céréales.

Actuellement nous produisons beaucoup de maïs et nous manquons cruellement de blé, les habitants possédant deux champs de maïs sont donc vivement invités à en prendre un de blé.
Ceci sera bénéfique pour vous tous puisque avec le blé:
-Nous pouvons faire du pain, qui nous permet de manger plus copieusement qu'avec du maïs.
-Nous pouvons faire naître des bêtes et par conséquent vous permettre d'avoir des carcasses, peaux, pelotes de laine et du lait.

C'est tous ensemble que nous rendrons notre Duché prospère!


Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


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[i]

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/i]

[i]Le pôle économique souhaite attirer votre attention sur les [b]céréales[/b].

Actuellement nous produisons beaucoup de maïs et [b]nous manquons cruellement de blé[/b], les habitants possédant deux champs de maïs sont donc vivement invités à en prendre un de blé.
[b]Ceci sera bénéfique pour vous tous puisque avec le blé:[/b]
-Nous pouvons [b]faire du pain[/b], qui nous permet de manger plus copieusement qu'avec du maïs.
-Nous pouvons [b]faire naître des bêtes[/b] et par conséquent vous permettre d'avoir des carcasses, peaux, pelotes de laine et du lait.

C'est tous ensemble que nous rendrons notre Duché prospère![/i]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 1 Juil 2013 - 23:23

Citation :


Annonces ducales - Page 33 130412104529100939



A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Sire Shinji, Seigneur de Bocsozel, a été nommé à la fonction de bâtonnier du Lyonnais-Dauphiné.
Notons qu'il exerçait déjà les fonctions d'avocat du dragon et avocat du LD et qu'il endosse cette charge en plus des précédentes.

Nous lui souhaitons beaucoup de courage pour reprendre cette institution et augmenter le nombre de nos avocats.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


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[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/i]

[i]Qu'il soit su que le Sire [b]Shinji[/b], Seigneur de Bocsozel, a été nommé à la fonction de [b]bâtonnier [/b]du Lyonnais-Dauphiné.
Notons qu'il exerçait déjà les fonctions d'avocat du dragon et avocat du LD et qu'il endosse cette charge en plus des précédentes.

Nous lui souhaitons beaucoup de courage pour reprendre cette institution et augmenter le nombre de nos avocats.[/i]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 1 Juil 2013 - 23:30

Citation :


Annonces ducales - Page 33 130412104529100939

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su de tous, que le conseil ducal a voté à 8 voix pour, 1 voix contre, 1 abstention et 2 non votant non excusés, de remettre au goût du jour l'Assemblée du Peuple qui a, pour cette occasion, été renommée en "Vox Populi" ou en français "Voix du Peuple".
Afin de correspondre à la nouvelle situation démographique et de la faire vivre plus que la précédente, sa charte à été revue, voici donc la nouvelle version :


Citation :
Vox Populi

Vox Populi a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population.

Définition du rôle de Vox Populi:

  • Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  • Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  • Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  • Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.


Composition de Vox Populi:

  • Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute-Trahison qui seront respectivement exclus de Vox Populi pour une période de deux mois à partir du moment où le verdict a été rendu.
  • Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé de gérer Vox Populi.
  • Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.


Déroulement des séances:

  • Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
  • Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet.
  • Le Conseil Ducal peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance afin de recueillir l'avis du peuple.
  • Le thème choisi sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  • Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  • Chaque séance est limitée dans le temps afin de préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si besoin est, en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
  • À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.
  • Le Conseil aura alors une semaine pour la publier et donner sa réponse au peuple.


Le Comportement:

  • Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  • Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  • Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  • Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
    1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
    2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
    3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de Vox Populi ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit d’un Conseiller ducal.


Le Lieu:

  • Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
  • Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.


Le Tribun:

  • Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
  • Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.


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Annonces ducales - Page 33 Sceauld2


Code:
[quote]

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]

[size=18]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/size]

[i][size=12]Qu'il soit su de tous, que le conseil ducal a voté à 8 voix pour, 1 voix contre, 1 abstention et 2 non votant non excusés, de remettre au goût du jour l'Assemblée du Peuple qui a, pour cette occasion, été renommée en "Vox Populi" ou en français "Voix du Peuple".
Afin de correspondre à la nouvelle situation démographique et de la faire vivre plus que la précédente, sa charte à été revue, voici donc la nouvelle version :[/size]
[/i]
[quote][b][size=24][color=darkred]Vox Populi[/color][/size][/b]

[b]Vox Populi a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population.[/b]

[size=18][color=darkblue][b]Définition du rôle de Vox Populi:[/b][/color][/size]
[list]
[*] Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
[*]Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
[*]Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
[*]Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.
[/list]

[size=18][color=darkblue][b]Composition de Vox Populi:[/b][/color][/size]
[list]
[*] Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute-Trahison qui seront respectivement exclus de Vox Populi pour une période de deux mois à partir du moment où le verdict a été rendu.
[*]Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé de gérer Vox Populi.
[*]Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Déroulement des séances:[/color][/b][/size]
[list]
[*] Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
[*]Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet.
[*]Le Conseil Ducal peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance afin de recueillir l'avis du peuple.
[*]Le thème choisi sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
[*]Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
[*]Chaque séance est limitée dans le temps afin de préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si besoin est, en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
[*]À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.
[*]Le Conseil aura alors une semaine pour la publier et donner sa réponse au peuple.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Comportement:[/color][/b][/size]
[list]
[*] Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
[*]Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
[*]Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
[*]Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de Vox Populi ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit d’un Conseiller ducal.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Lieu:[/color][/b][/size]
[list]
[*]Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
[*]Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Tribun:[/color][/b][/size]
[list]
[*]Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
[*]Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.
[/list]
[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

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[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeMar 2 Juil 2013 - 22:34

Citation :
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      ANNONCE DUCALE





    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations !


Mouvement des sièges au sein de conseil ducal.
Thiberian Baccard dict l'Impétueux, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt retrouve son poste de Bailli suite à son retour au château de Lyon. Nous lui souhaitons un bon retour parmi nous.

Sa Magnificience, Adrienne Devirieux, Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute retrouve son poste de Commissaire aux Mines. Nous la remercions pour le travail accompli durant ces quelques jours à la charge de Bailli et de CaM.

Suite à la démission de Plumedange de Fairdowns, Vicomtesse de Rochechinard, Baronne de Marsanne, nous souhaitons la bienvenue à Sa Grâsce Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Duc d'Oingt, Baron de Montagny, seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, actuel Maire de Lyon, au sein du conseil ducal.

La charge de Prévôt des Maréchaux est laissé à Rotule Baccard dict l'Impatient, Vicomte de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes jusqu'au retour de Lightwarrior, Seigneur de Montchenu. Rotule Baccard cumulera les charges de Connétable et de Prévôt des Maréchaux.
Nous le remercions d'avance pour le travail qu'il s’apprête à mener pour la sécurité de notre province.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


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Code:
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[list]

[list]

[b][color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/b][/list]
[/list]

[list]

[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/list]


[i]Salutations ![/i]


Mouvement des sièges au sein de conseil ducal.
[b]Thiberian Baccard[/b] dict l'Impétueux, Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt [b]retrouve son poste de Bailli[/b] suite à son retour au château de Lyon. Nous lui souhaitons un bon retour parmi nous.

Sa Magnificience, [b]Adrienne Devirieux[/b], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute [b]retrouve son poste de Commissaire aux Mines[/b]. Nous la remercions pour le travail accompli durant ces quelques jours à la charge de Bailli et de CaM.

Suite à la [b]démission de Plumedange de Fairdowns[/b], Vicomtesse de Rochechinard, Baronne de Marsanne, nous souhaitons la bienvenue à Sa Grâsce [b]Phelim Guerrero[/b] dict l'Imprévisible, Duc d'Oingt, Baron de Montagny, seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, actuel Maire de Lyon, au sein du conseil ducal.

[b]La charge de Prévôt des Maréchaux est laissé à Rotule Baccard[/b] dict l'Impatient, Vicomte de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes jusqu'au retour de Lightwarrior, Seigneur de Montchenu. [b]Rotule Baccard cumulera les charges de Connétable et de Prévôt des Maréchaux. [/b]
Nous le remercions d'avance pour le travail qu'il s’apprête à mener pour la sécurité de notre province.

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeSam 6 Juil 2013 - 7:29

Citation :


Annonces ducales - Page 33 130412104529100939



A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Sieur Alejandro de Castilla Villareal, a été nommé à la fonction de Tribun de l'Assemblée Vox Populi du Lyonnais-Dauphiné. Conformement à la nouvelle Charte établit le vingt sept juin de l'an de grâce MCDLXI.
D'après la Charte : 



Citation :
Le Tribun:


  • Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
  • Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.



Nous lui souhaitons beaucoup de courage pour reprendre ce rôle et mener les débats avec le peuple du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


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Code:
[quote]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]



[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.[/i]

[i]Qu'il soit su que le Sieur Alejandro de Castilla Villareal, a été nommé à la fonction de [b]Tribun de l'Assemblée Vox Populi [/b]du Lyonnais-Dauphiné. Conformement à la nouvelle Charte établit le vingt sept juin de l'an de grâce MCDLXI.
D'après la Charte : 


[/i]
[quote][color=#060606][b][color=darkblue]Le Tribun:[/color][/b][/color]
[list]

[*]Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
[*]Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.
[/list]
[/quote]


[i]Nous lui souhaitons beaucoup de courage pour reprendre ce rôle et mener les débats avec le peuple du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeDim 7 Juil 2013 - 23:53

Citation :

Annonces ducales - Page 33 130412104529100939

Citation :


OYEZ OYEZ : MINES, REPRISE DU CYCLE LONG !

PRIORITE ABSOLUE : L’OR !


Durant le cycle long :
- Les mines 2 ( mine de pierre à Dié) et 3 (mine de fer entre Dié et Montélimar) vont être refermées
- Les mines 4 (mine de fer entre Montélimar et Valence) et 5 (mine d’or entre Dié et Valence) vont-elles être réouvertes.

Quand repasserons-nous en cycle long ?

Le changement sera effectif ce dimanche 7 juillet.

Ce que ça change pour vous, mineurs ?

Pour Briançon et Embrun :
Cela ne change rien, et nous avons toujours besoins de vos bras pour maintenir notre production de pierre a un niveau suffisant

Pour Dié :
Retour à un seul choix possible, l’or. Piochez ferme !

Pour Montélimar :
Pour piocherez du fer, comme auparavant, mais dans une mine différente. Notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités

Pour Valence
Délaissez le fer pour l’or.

Pour Vienne :
Aucun changement, préférez toujours la mine d’or à celle de fer.

Pour Lyon :
Aucun changement notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités


Merci de votre écoute, et si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à venir me voir ou à m’écrire.


Adrienne Devirieux, CaM du Lyonnais Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


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Code:
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[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]

[quote]

[b][color=darkred]OYEZ OYEZ : MINES, REPRISE DU CYCLE LONG ![/color]

[color=darkred]PRIORITE ABSOLUE : L’OR ![/color][/b]

Durant le cycle long :
- Les mines 2 ( mine de pierre à Dié) et 3 (mine de fer entre Dié et Montélimar) vont être refermées
- Les mines 4 (mine de fer entre Montélimar et Valence) et 5 (mine d’or entre Dié et Valence) vont-elles être réouvertes.

[u][b]Quand repasserons-nous en cycle long ?[/b][/u]

Le changement sera effectif ce [u]dimanche 7 juillet[/u].

[u][b]Ce que ça change pour vous, mineurs ?[/b][/u]

[u]Pour Briançon et Embrun :[/u]
Cela ne change rien, et nous avons toujours besoins de vos bras pour maintenir notre production de pierre a un niveau suffisant

[u]Pour Dié :[/u]
Retour à un seul choix possible, l’or. Piochez ferme !

[u]Pour Montélimar :[/u]
Pour piocherez du fer, comme auparavant, mais dans une mine différente. Notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités

[u]Pour Valence[/u]
Délaissez le fer pour l’or.

[u]Pour Vienne :[/u]
Aucun changement, préférez toujours la mine d’or à celle de fer.

[u]Pour Lyon :[/u]
Aucun changement notre production de fer étant bonne, n’hésitez pas à prendre d’autres activités


Merci de votre écoute, et si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à venir me voir ou à m’écrire.


Adrienne Devirieux, CaM du Lyonnais Dauphiné.[/quote]


Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 15:00

Citation :

Annonces ducales - Page 33 130412104529100939



A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations !



Qu'il soit su que l'article concernant le délai de prescription [extrait du Livre VI Code Pénal, VI.3 : Procédure, VI.3.i : De la prescription, VI.2.i.ii: Non instruction des dossiers] a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal : 8 pour, 1 contre, 3 non excusés. 

Citation :
VI.2.i : De la prescription

o VI.2.i.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


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Code:
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[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]



[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i]


[i]Salutations ![/i]



Qu'il soit su que l'article concernant le délai de prescription [i][extrait du [b][color=#333399]Livre VI Code Pénal, VI.3 : Procédure, VI.3.i : De la prescription, [/color][/b][/i][i][color=#333399][b]VI.2.i.ii: Non instruction des dossiers[/b][/color][/i][i]][/i] a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal : 8 pour, 1 contre, 3 non excusés. 

[quote]VI.2.i : De la prescription

o VI.2.i.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.[/quote]


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 22:25

Citation :

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A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Salutations !



Qu'il soit su que Le livre I du Coutumier a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal. 

Citation :
Livre I : Le territoire de la province
La province a été unifiée et rattachée à la Couronne de France en Août 1453, afin de donner le Lyonnais-Dauphiné actuel.

Chapitre I.1 : Le Lyonnais-Dauphiné
Ce territoire comprend :
- la ville de Lyon
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Sept mines sont gérées par la Province:
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon

Chapître I.2 : Capitale et siège des administrations
Le siège des administrations se trouve dans la capitale au castel de Lyon.
Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.
Le siège de l'ost du Lyonnais-Dauphiné est situé au castel de Grenoble.

Chapître I.3 : Appartenance et gouvernement de la province
La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Duc du Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


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Code:
[quote]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]



[i][b]A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i]


[i]Salutations ![/i]



Qu'il soit su que [i][color=#333399][b]Le livre I du Coutumier[/b][/color][/i] a été modifié en la présente version après vote au Conseil Ducal. 

[quote][color=darkred][b]Livre I : Le territoire de la province[/b][/color]
La province a été unifiée et rattachée à la Couronne de France en Août 1453, afin de donner le Lyonnais-Dauphiné actuel.

[color=darkblue][b]Chapitre I.1 : Le Lyonnais-Dauphiné[/b][/color]
Ce territoire comprend :
- la ville de Lyon
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Sept mines sont gérées par la Province:
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon

[color=darkblue][b]Chapître I.2 : Capitale et siège des administrations[/b][/color]
Le siège des administrations se trouve dans la capitale au [url=http://chateau-de-lyon.forumactif.com]castel de Lyon[/url].
Le siège de la diplomatie est le [url=http://mercurol.darkbb.com/index.htm]domaine de Mercurol[/url].
Le siège de l'ost du Lyonnais-Dauphiné est situé au [url=http://ostlyonnaisdauphine.forumotion.com/index.htm]castel de Grenoble[/url].

[color=darkblue][b]Chapître I.3 : Appartenance et gouvernement de la province[/b][/color]
La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Duc du Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

[color=darkblue][b]Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois[/b][/color]
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.[/quote]


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeMar 9 Juil 2013 - 20:38

Citation :

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A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

De Nous, Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir



Et prime, que notre cœur est bien lourd de vous apprendre que son Eminence Tully de Farnèse, Cardinal-Archevêque de Vienne, Seigneur de Sonnaz et de Montgon, s’apprête à rejoindre le Créateur. Il nous a fait savoir qu’il démissionnait de ses charges et attendait sans crainte de rejoindre le Divin, seul juge de sa vie remplie au service de notre Duché. Nous partons céans ce jour pour le veiller en ce lieu-manoir et lui porter notre bienveillance dans ce passage de vie à trépas.

Et seconde, que nous appelons auprès de nous messire Lambrecht qui prendra la charge de porte-parole du Duché.

Et tierce, que la charge de Prévôt des Maréchaux retourne à Messire Lightwarrior, Seigneur de Montchenu, revenu de sa mission de conciliation.

Et quarte, que Messire Rotule Baccard dict l'Impatient, Vicomte de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes conserve sa charge de connétable et le mercions grandement de son labeur durant la mission du Seigneur de Montchenu.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.



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[quote]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img]
[i][b]

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,[/b][/i]
[i][b]De Nous, [/b][/i][b]Elisa de Malemort,[/b][i][b] Duchesse du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire, faisons assavoir[/b][/i]


Et prime, que notre cœur est bien lourd de vous apprendre que son [b]Eminence Tully de Farnèse[/b], Cardinal-Archevêque de Vienne, Seigneur de Sonnaz et de Montgon, s’apprête à rejoindre le Créateur. Il nous a fait savoir qu’il démissionnait de ses charges et attendait sans crainte de rejoindre le Divin, seul juge de sa vie remplie au service de notre Duché. Nous partons céans ce jour pour le veiller en ce lieu-manoir et lui porter notre bienveillance dans ce passage de vie à trépas.

Et seconde, que nous appelons auprès de nous [b]messire Lambrecht[/b] qui prendra la charge de porte-parole du Duché.

Et tierce, que la charge de Prévôt des Maréchaux retourne à [b]Messire Lightwarrior[/b], Seigneur de Montchenu, revenu de sa mission de conciliation.

Et quarte, que [b]Messire Rotule Baccard [/b]dict l'Impatient, Vicomte de Clermont en Viennois, Seigneur de Clansayes conserve sa charge de connétable et le mercions grandement de son labeur durant la mission du Seigneur de Montchenu.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
[/i]


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/944021signatureElisacopie.png[/img]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]


Dernière édition par Lambrecht le Mar 9 Juil 2013 - 23:51, édité 1 fois
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitimeMar 9 Juil 2013 - 23:33

On pourrait avoir la version avec les codes M'sieur l'nouveau PP ? Laughing 
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 33 Icon_minitime

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