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 DI/C97/Trahison - Guilhain (C)

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2 participants
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: DI/C97/Trahison - Guilhain (C)   DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Icon_minitimeLun 16 Mar 2009 - 19:59

Accusé: Guilhain
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Plumedange

Fiche du contrevenant:
Citation :
DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Ficheguilhain

Le 16/03/1457, Sire Guilhain à déstabilisé le marché de Dié. Et ce en vendant du blé et de la viande à bas prix.
Comme le montre les preuves ci-dessous:
DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Guilhain
DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Achatguilhain

Lois:
Citation :
V.1.a : Trahison
o V.1.a.i : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Voici le courrier de dépôt de plainte:

Citation :
Bonjour,

Vous avez déstabilisez le marché par une vente massive de produits à bas prix.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plumedange, Lieutenant de Dié.


Dernière édition par Plumedange le Jeu 14 Mai 2009 - 16:58, édité 2 fois
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: DI/C97/Trahison - Guilhain (C)   DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Icon_minitimeMar 17 Mar 2009 - 1:18

A transmettre en urgence merci!
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jeremdehuit

jeremdehuit


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MessageSujet: Re: DI/C97/Trahison - Guilhain (C)   DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Icon_minitimeMar 17 Mar 2009 - 7:57

Transmis !
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/C97/Trahison - Guilhain (C)   DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Icon_minitimeJeu 2 Avr 2009 - 3:26

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: DI/C97/Trahison - Guilhain (C)   DI/C97/Trahison - Guilhain (C) Icon_minitime

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