les impots

Monsieur le maire, on pourrait avoir des explications sur la nouvelle levée d'impôts en cours?
A quoi correspond t'elle et sur quelle base l'avez vous calculé ?

Parceque si c'est le troisième tiers, sur un montant initial de 3572 écus , cela commence à faire beaucoup là 3 fois 38 écus à payer.
Les montants des impôts ducaux descendent et on paye plus que jamais?

Il y a eu donc tant de fraudeurs que cela que l'argent n'est pas entré dans les caisses ? pardon mais comme cela me parait un peu délaissé tout cela, je me demande si vous n'auriez pas oublié de faire le point pour ce tiers qui aurait du en principe diminuer non?

mais, je comprends pas bien là, que le duché demande un paiement en 3 ou 4 fois, ça c'est une chose, mais la mairie prélève en 3 fois non? et là, cela correspond pas à la somme globale des 3500 dont l'échéance de virement ducal était au 6 Décembre?
Parce que je ne vois pas de nouvelle annonce ducale d'impôts depuis.

Ne le prenez pas mal, ce n'est pas un reproche hein! juste que je voudrai comprendre où on en est, à quoi cela correspond et que je me demande aussi qui s'occupe maintenant de relancer les mauvais payeurs puisque Zol a d'autres charges en ce moment, car j'ai vu dans la liste qu'il y en avait des jeunes, ils n'ont peut être même pas vu où ne savent où aller pour régler.
Et si pas de réponses, ils passeront en jugement et en théorie avec le risque de devoir payer le double si pas d'autres choix, ils paieront et la mairie devrait ainsi récupérer son dû

Quelques nouvelles des impots:

Citation :

ANNONCE DUCALE



Douloureusement Votre...



A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et respects!


Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 7 voix "pour", 1 voix "contre", et 4 non votants (non excusés), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.


Citation:
Frais prévus pour soixante jours calculés avec les revenus des 60 derniers jours (du 9/10/1460 au 7/12/1460) :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 7560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2950 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 11100 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 30638 écus
- Achats pour l'entretien des mines : 10000 écus
- Salaire des mines : 102972 écus
- Forfaits maires : remboursement des taxes : 504 écus

Total des dépenses : 218 324 écus

Revenus prévus pour 60 jours :

- Revenus ventes de bétail : 42310 écus
- Création de monnaie : 128125,40 écus
- Revenus des taxes : 10086,66 écus
- Taxe listes électorales : 3600 écus

Total des revenus : 184 122,06 écus

Ventilation: 34 201,94 écus pour l'impôt fixe à 35 000 écus.


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation:
Briançon : 87 possessions -> 3 357 écus
Embrun : 132 possessions -> 5 094 écus
Dié : 114 possessions -> 4 399 écus
Lyon : 154 possessions -> 5 943 écus
Montélimar : 105 possessions -> 4 052 écus
Valence : 128 possessions -> 4 939 écus
Vienne : 187 possessions -> 7 216 écus
TOTAL = 35 000 écus



Soit un total de 907 Possessions dans le Duché, pour montant d'impôt de 38,59 écus par possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 16 décembre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 29 décembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 13 janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 27 janvier, pour le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le VII ieme jour du mois de Janvier de l'an de grâce MCDLXI.

J'ai immédiatement posté la réaction suivante auprès du duché:

Citation :

Vu l'annonce ducale parue en gargotte, j'aimerais savoir:

- pourquoi le premier versement était de 885,50 écus pour Valence, alors que là on monte à 1234,75 écus par versement, et comment vont s'étaler les versement restant, sachant que l'on n'a pas reçu de demande pour le second et que l'on arrive théoriquement au troisième.

- comment est il envisageable d'avoir une telle imposition, sachant qu'il nous faut également prévoir le fonctionnement de nos mairies?

- en combien de temps pensez vous vider le duché de ses forces vives avec une telle fiscalité?

- n'y a t'il que moi que ça choque?

A l'heure actuelle, je n'ai plus sur Valence que 55 habitants actifs; soit 88 possessions, c'est à dire une imposition par possession théoriquement active de près de 8, 50 écus par semaine uniquement pour payer le duché!

Vos avis?

Elo, une idée des taux d'imposition à établir pour ce genre de blague?

Tu me dis des que tu as des réactions...
Pour le moment aucun calcul... tu as eu tes contrats toi en heure et en tant? Non donc tu la joue pareil...
Tu l'es fait attendre quelques jours ! Je m'en occuperais en fin de semaine.

Citation :

Les taxes sur champ et échoppe, c'est en gros 1/4 à 1/3 de nos revenus agricoles qui sont supprimés et encore, si on les fait tourner à plein régime.
On peut en supporter un peu plus si c'est nécessaire sur les champs.
Sur les échoppes, en considérant qu'on ne travaille qu'environ une journée par semaine à l'échoppe avec un salaire de 25 écus, c'est en gros aussi 1/4 des revenus qui sont supprimés, c'est encore supportable.

Je ne suis pas d'accord avec vous. Pour que ce soit juste il faudrait considérer que l'on vend tout ce que l'on produit, or en ce moment je ne sais pas si vous avez vu l'état du marché mais plus rien ne part. Et pour cause le duché met des lustres a racheter des marchandises de ce fait le marché ne désempli pas et donc tout ne se vend pas. De surcroit on est bien loin du salaire de 25 écus et je pense ne pas être la seule dans ce cas... enfin ce n'est que mon avis.

Tout à fait d'accord avec toi Sylvain. Pour être au CD, j'avoue que c'est une institution respectable mais très difficile à faire bouger. Les propositions, tout le monde en fait, ça c'est sûr mais après que deviennent-elles ?

Je pense qu'il faut des gens compétents pour faire bouger les choses...; Et pas des gens qui croient tout savoir mieux que tout le monde....

Citation :

Taxe foncière sur Culture du blé => 22
Taxe foncière sur Culture du maïs => 22
Taxe foncière sur Elevage de vaches => 22
Taxe foncière sur Elevage de moutons => 22
Taxe foncière sur Elevage de cochons => 22
Taxe foncière sur Potager => 22

22x66= 1452

Taxe foncière sur Meunier => 24
Taxe foncière sur Boulanger => 24
Taxe foncière sur Boucher => 24
Taxe foncière sur Forgeron => 24
Taxe foncière sur Tisserand => 24
Taxe foncière sur Charpentier => 24

24x22= 528

Total : 1980

Je me suis basée sur les présents... Car entre ce qui paye pas en étant présent et ce qui sont ailleurs donc loin du LD ne risquant aucun souci avec la loi, puis ce qui sont en retraite. Après le souci je peu ne pas faire plus, car déjà que là c'est atroce... Pauvre duché...