Mon// [Escroquerie-Iceman77] [Coupable] 21/04/57 [A ARCHIVER]

accusé: Iceman77
infraction : dépassement de la grille des prix du LD
affaire suivi par: Lion Lieutenant de Montélimar



les faits:le 21 avril 1457 , je le suis rendu sur le marché afin de controler les prix et je me suis aperçu que des sac de blé dépassais le prix autorisé par le duché.J'ai acheter un sac de blé a 16.60 écus qui appartenais a messire Iceman77 qui est connu de nos service puis qu'il a été reconnu coupable .

preuve d'achat

preuve de la récidive

fiche du contrevenant

article de loi

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez récidivez en revendant du blé plus cher que le prix autorisé
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion Lieutenant de Montélimar

Citation :

En ce jour du 25 Avril 1457,

Nous, Samarel Kennedy de Bourdeaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine de gerz of Chen à l'encontre de iceman77

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de montélimar le 21 Avril 1457, du blé à un tarif qui dépasse le maximum autorisé. étant donné que vous avez déjà été condamné pour des faits similaires, je vous accuse d'escroquerie et invoque la récidive comme circonstance aggravante.

*le procureur prend un air sérieux, un peu comme si il allait faire une remontrance à un enfant*

allons messire. pourquoi diable avez vous à nouveau sombré dans l'appat du gain ? vous affamez le peuple en vendant votre blé si cher ! le pain est la nourriture des petits et des nécessiteux. spéculer dessus est non seulement illégal mais immoral !

votre honneur, je dépose ici pour preuve la facture récupéré par le lieutenant de la maréchaussée de montélimar, messire lion.



*regarde à nouveau l'accusé, cherchant à lui faire avouer son crime*

qu'avez vous à dire pour votre défense ?

première plaidoierie de la défense :

Citation :

Votre honneur, effectivement je reconnais d'avoir vendu du blé a 16.60 écus. Cela est dut a une erreur de ma part, je m'explique. Je fabrique également des couteaux que je vends a ce tarif la, j'ai donc par mégarde inversé les tarifs de ce deux articles. Erreur d�ailleurs que j�ai corrigée dés le lendemain, m�en étant aperçu. J�ai donc moi-même perdu des écus, en vendant mes couteaux a un prix de 12.40 écus au lieu des 16.60 habituels. Donc votre honneur je demande votre pardon pour cette erreur que j�ai corrigée moi-même le plus rapidement possible. Je demande juste a l�accusation pourquoi avoir acheté ce blé a ce tarif la, voyant quand même que cela ne pouvait être qu�une erreur ? Il devait y avoir sûrement du blé moins cher ? Était ce volontairement pour me punir ? Une vengeance ? Je vous demande donc votre honneur, votre pardon et d�être compréhensif. Votre dévoué : Iceman77.

réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*se relevant à son tour pour parler, le procureur releva les manches de sa robe de procureur et entama son réquisitoire.*

votre honneur, de qui se moque t on ici ? de moi ou de vous ? l'accusé avance des allégations sans la moindre preuve. comment pouvons nous juger d'une telle parole ? surtout venant d'une personne qui récidive ? mmmmh ?

allons soyons sérieux. comment se tromper d'article. celà est grotesque.

non content de nous prendre pour des imbéciles, l'accusé fait ensuite l'innocent. comment se fait il que la maréchaussée puisse bien racheter son article trop cher ? et bien c'est bien simple voyons ! c'est son travail. on la paie pour ça et des qu'un article douteux est repéré, il est acheté afin de voir qui est le vendeur. c'est d'ailleurs ce qui s'est passé déjà la première fois.

votre honneur. pour s'etre moqué de la cour, je réclame une peine de 60 écus et 30 coups de baton en place publique avec en sus l'obligation de racheter l'article que la maréchaussée a sur les bras.

*se retournant vers l'accusé*

et la fois prochaine nous serons moins cléments. nous vous couperons la mains pour vous apprendre à ne pas être si apre au gain !!!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Pour commencer, je ne fais pas l'innocent, je le suis !Je me suis vraiment trompé de marchandises au moment de les mettres en vente, erreur que j'ai reparée dés le lendemain en enlevant ces articles de la vente. Pour prouver ma bonne fois je suis pret a payer les 16.60 ecus deboursés. Car une telle difference de prix prouve bien qu'il s'agit d'une erreure !

A Iceman77 :

Citation :

Bonjour messire Iceman77

Vous êtes actuellement accusé d'escroquerie et c'est à moi de rendre le verdict. Comme le propose la loi, je vous fais part d'une proposition de payement d'une peine réduite de 50% par rapport à la peine que vous encourez si le verdict est prononcé normalement.

Si vous payez cette peine dans les 48h vous n'aurez alors qu'une peine de 1 écu lors du verdict. Pour cela je vous propose donc de payer la somme de 30 (60/2) écus à l'officier de la maréchaussée Lion20031110 prenez contact avec lui si vous acceptez.
Vous disposez donc de 48h pour vous acquitter de votre tâche avant que je ne prononce le verdict.

A vous de voir si vous souhaitez une amende de 30 écus en payant via la maréchaussée ou de risquer 60 écus lors de votre jugement.

Vous aurez en plus 30 coups de baton en place publique avec en sus l'obligation de racheter l'article que la maréchaussée a sur les bras, et ceci est non négociable par contre.

Je vous laisse réfléchir.
Cordialement,
Matom,
Juge du Lyonnais Dauphiné.

A Lion20031110 :

Citation :

Bonjour Lion20031110,

J'ai envoyé un courrier à Iceman77 pour la médiation de dernière minute. L'accusé a 48H à compter de maintenant. Vous me dites s'il accepte ou non.

Cordialement,
Matom,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Que devienne c’est médiation a-t-on des réponses

Verdict :

Citation :

En ce jour du 12 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé ayant accepter la dernière médiation mais n'étant jamais venu payer son amende.
Je vous condamne a 53 écus d'amende et 3 jours de prison!
On ne se fiche pas de la cour eperdument!

Que la cour se retire!

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