Emb// [Escroquerie-Sophiedu03] Récidive [Coupable] 12/05/57 [A ARCHIVER]

Date : 13/05/1457
Accusée : Sophiedu03
Agent en charge : sergent Bounette

Fiche:



fait :

vente de bois à 5.35 sur le marché d'Embrun malgré un Procès , elle récidive

Preuves





La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Courrier:

Citation :

Salutation Dame Sophiedu03

Je me présente, je suis bounette, sergent de la ville d'Embun. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de bois à 5.35 malgré un procès pour le même motif
.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 4.20

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de D'Embrun et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Bounette sergent d'Embun

Citation :

En ce jour du 15 Mai1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Sophiedu03

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 15 Mai 1457, du bois à 5,35 écus.

Ce prix de vente étant supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre.

https://2img.net/r/ihimizer/img24/5316/bois535achat.png
https://2img.net/r/ihimizer/img24/8256/boissophie.png

D'autre part, la cour notera qu'il s'agit d'un cas de récidive.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

l'accusation appelle le sergent Bounette

Chef, vous pouvez appeler le témoin de l'accusation, le sergent Bounette s'il vous plait ?

Merci

fait :)

Bounette ayant le même bug que je sais plus qui en début du mois, voici sa déposition :

Citation :

Monsieur le juge, monsieur le procureur, messieurs et dames du jurées.
Suite à un procès pour la même raison dame Sophiedu03
récidive , aucune réponse de sa part aux courriers envoyés . Les stères de bois à 5.30 écus sur le marché n'ont toujours pas été retirés.
Je n'ai rien à ajouter je vous laisse juger cette affaire

Bounette salua tout le monde et reparti sur un autre dossier

a couper d'urgence

Citation :

Lasse d’attendre, la procureur adjoint se lève et rejoint la barre quelque peu excédée.

Votre honneur, les mois se suivent et se ressemblent, assurément la personnalité de cette femme est un cas d’école à présenter à nos futurs acteurs de justice.

3 mêmes délits 3 procès
Je me souviens très bien du premier, sa défense m’avait, je l’avoue , alors appelé à la clémence
Elle avait juré devant la cour que cette erreur de jeunesse serait pourtant la première et la dernière

Je cite :
« je m'excuse mais je suis nouvelle et je n'y savais pas !! alors veuiller me laisser une chance de me racheter et plus jamais je ne referrais sa »

Mensonge ! Cette multirécidiviste n’est qu’une sournoise et une escroc dans l’âme, qui bafoue nos lois et notre justice et par la même l’autorité de son Duc. ne faisant même plus l’effort d’une quelconque défense

Je demanderai donc la plus grande des sévérités à son égard .

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné
Attendu que l’accusée est , faute de preuve contraire, coupable d’escroquerie.
Attendu que fait aggravant elle agit en toute connaissance de cause de par son passé de récidiviste
Attendu qu’elle refuse de retirer les marchandises délictueuses de la vente

Je requiers à l’encontre de dame Sophiedu03

2 jours de prison
20 écus d’amende
l’obligation de retirer ces marchandises du marché sous peine de procès immédiat pour trouble à l’ordre public

procés engagé depuis le 15 mai, dernière défense à couper et à juger (faut déblayer un peu là)

Verdict :

Citation :

En ce jour du 24 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusée étant devant pour la troisième fois en quelques mois.
L'accusée n'étant toujours point venu.
L'accusée se fichant donc de la cour.
L'accusée est condamnée à 5 jours de prison et 4 écus d'amende.

Que la cour se retire!

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