xyphos
Nombre de messages : 696 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 14/02/2009
| Sujet: [Brigandage-Amazer VS Wallamace] 02/04/57 [COUPABLE]ARCHIVE Sam 30 Mai 2009 - 0:01 | |
| Affaire contre Messire Amazer, par Messire Wallamace - Citation :
- Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Messire Amazer, vous comparaissez devant cette cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Wallamace.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 2ème du mois d’avril MCDLVII, entre Lyon et Mâcon.
Voici la preuve du racket
https://nsa06.casimages.com/img/2009/04/02/090402100359719284.jpg
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du bulletin dérobé serait d'un sac de maïs et de deux pains.
En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; refusant les termes de cette réforme, l’accusé se trouve donc aujourd’hui sous vos yeux.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol « Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »
Messire Amazer, je vous accuse de vol ! En conséquence, je réclame une peine de 1 jour de prison, une amende de 20 écus, ainsi que le remboursement intégral du butin dérobé.
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Dame Espoire Messire Shinji Messire Kédérick Messire Phelim Messire Démons
Je me permettrai d'appeler à la barre la victime, Messire Wallamace, afin qu’elle témoigne de l’agression subie
La parole est à la défense.
Faict en Joinville, le 28è du moys de mai MCDLVII Keltica, Procureur de Bourgogne
Dernière édition par xyphos le Mer 24 Juin 2009 - 22:56, édité 1 fois | |
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Matom
Nombre de messages : 2380 Age : 35 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 31/07/2007
| Sujet: Re: [Brigandage-Amazer VS Wallamace] 02/04/57 [COUPABLE]ARCHIVE Mer 10 Juin 2009 - 0:20 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- ???
La défense a appelé Amazer à la barre - Citation :
- Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Le dossier est Vide !!! | |
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xyphos
Nombre de messages : 696 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 14/02/2009
| Sujet: Re: [Brigandage-Amazer VS Wallamace] 02/04/57 [COUPABLE]ARCHIVE Mer 24 Juin 2009 - 22:55 | |
| réq - Citation :
- Messire Amazer, je vous accuse de vol !
En conséquence, je réclame une peine de 1 jour de prison, une amende de 20 écus, ainsi que le remboursement intégral du butin dérobé. | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: [Brigandage-Amazer VS Wallamace] 02/04/57 [COUPABLE]ARCHIVE Mer 8 Juil 2009 - 23:02 | |
| - Citation :
- En ce jour du 8 Juillet 1457,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Amazer:
Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.
Vous avez pillé cette victime en date du 2ème du mois d’avril MCDLVII, entre Lyon et Mâcon.
Vu l’article 421-4 relatif au vol qui dispose que « Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »
Considérant que Messire Amazer a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce susnommé Amazer s’est rendu coupable d’Escroquerie
Considérant que le prevenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable
Considérant que le sieur Amazer, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois. Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dicts agents, sieur Amazer ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice
Considérant que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Amazer Coupable de vol et le condamnons à une peine de prison de 1 jour assortie d’une amende de 36 écus.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
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somica
Nombre de messages : 5916 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 04/08/2009
| Sujet: Re: [Brigandage-Amazer VS Wallamace] 02/04/57 [COUPABLE]ARCHIVE Jeu 29 Oct 2009 - 17:54 | |
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| Sujet: Re: [Brigandage-Amazer VS Wallamace] 02/04/57 [COUPABLE]ARCHIVE | |
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