LY//Brigandage - Yanmax - [COUPABLE; archivé] NaP pas en LD

Citation :

Accusé:Messire Yanmax
Victime: Père Flote
Officier en charge: Prévôt Vanesfagg

La fiche:

Citation :

Les faits:

Dans la nuit du 1er au 2 mars 1461, le Père Flote a été brigandé par un groupe de personne sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu messire Yanmax.

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Citation :

Expéditeur : Flote
Date d'envoi : 03/03/1461 - 22:06:55
Titre : Re: Re: rakette

bonsoir


Ma fille j ai prit un peut mon temps car encore choqué de mon agression je n arrive plus a reprendre mes esprits donc je vais tous expliques et essayes de bien tous vous detaille pour qu on puissent retrouve ces malfrats.

donc dans la nuit de vendredi a samedi je me suis rendue sur lyon pour vendre mes carcasses de cochons que je n arrivaieint pas a vendre sur Vienne sur moi j en avaient une cinquentaine et 850 ecus que je voulait mettre dans mon appartement ,mais sur le route je croisit quatre individus qui me barra la route et me demanda mon butin au debut je refusa ,en essayant de leur faire comprendre ce qu il faisiat n etait pas bien mais ils n ecoutaient rien.

Un d entre eux dirigaient tous je m en rappel encore il l appelaient Julio il etait grand mince arme d un baton et d un bouclier et d une grande veste marron en fourrure c est lui qui dirigeait tout il avait meme ordonne a l un d entre eux nomme Yanmax de me donne un coup d épée mais son accolyte refusa surement il eu pitie de moi il etait habille d un casque vert d une epee et d un bouclier et dune veste rouge .

les deux autres individus n etaient pas trop mechants il ricannaient juste et se partagaient mes carcasses c etaient une femme nomme Thythy armee d une epee qui lui a servit a decoupe mes carcasse et d une cappe marron .

Pour le dernier je m en rappel aussi car c est lui qui ma donne un coup pour m assome il s appelaient Keryen il resemblaient a la mort car il etait veut tous en noir.

Voila ma fille j ai essaye de vous explique au mieux ce qui m est arrive je vous cache que ce n est pas la dernier fois que je me fait rakette entre Vienne et lyon et que je ne pense pas retrouve mes bien mais s il vous plait faite au mieux .

cordialement flote

Les biens dérobés:

Citation :

59 carcasses de cochons et à peu près 853 écus

Courrier de dépôt de plainte envoyé le 04/03:

Citation :

Bonjour Messire Yanmax.

Vous êtes accusé de brigandage, avec l'aide de complices, sur le Père flote dans la nuit du 1er au 2 mars, sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Vanesfagg Gardenia Baronne de Pierrelatte, Prévôt du Lyonnais Dauphiné
Faict à Vienne, le 4 mars 1461

Témoin à appeler
Flote

Vu ce qui a été volé il serait bien de mettre en place la médiation ci-dessous qui je le rappel est obligatoire pour les non récidivistes

Citation :

VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délais de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, la médiation sera laissée à l'appréciation du procureur.

Et il se trouve à Vienne aujourd'hui

tu peux les mettre en procès et préciser dans le réquisitoire que s'ils donnent cette somme là , qu'ils coopèrent, tu prévois la relaxe.

Citation :

L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi"

- ACTE
- échange de courriers entre la procure et l'accusé avec la médiation proposée
- présentation de la médiation dans le réq

Citation :

En ce jour du quatrième jour de l'an de Grasce 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messire Yanmax.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Dans la nuit du 1er au 2 mars 1461, le Père Flote a été brigandé par un groupe de personnes sur le noeud dit de Givors entre Vienne et Lyon. Grâce à la description de la victime nous avons pu établir des portraits des agresseurs et avec recoupement des mouvements fournis par les services des douanes, nous avons soumis à la victime quelques portraits ressemblants et elle a formellement reconnu Messire Yanmax.
Ce messire et ses 3 complices ont dérobés 59 carcasses de cochons et à peu près 853 écus à Père Flote.

Voici un rappel de la loi :

"IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Je propose néanmoins à Messire Yanmax de réparer partiellement sa faute, qui pourrait être prise en compte par le juge, si Messire Yanmax accepte la médiation.
Il a 48h pour rendre les carcasses et les écus volés, ou l'équivalent en écus, soit 440 écus, à Père Flote.

La parole est à la défense.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Flote à la barre

Voici son témoignage :
bonjour

Désolé de ma réponse mais je suis un homme d église et j ai pensé quand laissant 48 heures a mon agresseur il allait me contacté et me rendre mon bien ce qui m aurait permit de le pardonné mais ce fut pas le cas.

Donc je suis ici pour certifé que c est bien mon agresseur que j ai reconnut sans aucun doute car le groupe ne sait pas caché le visage ce qui m a permit de le reconnaitre sur quelques potrait fournit par la maréchaussé.

Encore choqué par cette agression qui fut plus violente que la dernière fois toujours entre Vienne et lyon je certifie que ce brigand est bien la personne qui m a agresse pendant la nuit du 1 au 2 mars 1461 et qui m a detrousse de tous mes bien 50 carcasses de cochon que je pensaient vendre sur le marché de lyon car a Vienne ca ne se vendaient plus et d une somme de 850 ecus que je voulait mettre a mon appartement .

Mais le plus malheureux dans cette histoire c est qu ils ont aucune pitié envers moi car meme a terre ils n ont pas hésite a me frappé .

cordialement flote curé de vienne

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment IV.3 : Brigandage et Piraterie.

Attendu que Messire Yanmax a racketté le père Flote
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusé est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Que dire de plus que la triste vérité sur la lâcheté humaine qui pousse a attaquer un homme d’Église désarmé,
Qui empêche l'accusé de se présenter devant nous.
Qui bafoue tout un chacun en son âme.
Le père Flote lui a offert, une main protectrice en signe de pardon
l'accusé n'a pas accepté
Aussi mon poing se fera colère.

Nous,Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Ericx Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous, le dédommagement du père Flote, une amende exemplaire d’un montant de 100 écus et un emprisonnement de 5 jours à l’encontre de Messire Yanmax

Que justice soit rendue!

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Yanmax, accusé de brigandage

Etant donné le dossier de police que j'ai sous les yeux et les témoignages entendus,
je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à 5 jours de prison, 100 écus d’amende et une mise au pilori sur la grand place une journée durant.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez ce pleutre dans nos geôles et faites préparer le pilori.

Citation :

Nom du procureur : Binette56/ l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire :Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de 5 jours d’emprisonnement, d'une amende d'un montant de 100 écus, ainsi qu'une journée au pilori.

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