Val//*Isa*/Escroq.Ludomonaco [cj Toulouse - COUPABLE - A suivre] ARCHIVE

Accusée : LUDOMONACO/Valence
Le plaignant : le duché
Les faits :
Détournement des soldes de l’ost soit 18 pains à 2 écus

Procès intenté à la demande de la connétable.

Les preuves:




courrier au procureur de Toulouse: Lily-Jane

Citation :

Dame procureur, bonjour

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du duché du Lyonnais Dauphiné, du connétable et de la ville de Valence, d’ester en justice à l’encontre du sieur Ludomonaco, maire adjoint, que nous avons qui s’est rendu coupable d'escroquerie, selon l’acte d’accusation sous cité.
Le duché et moi même tenons particulièrement à ce que cette affaire aboutisse et vous prie d'y apporter la plus grande attention.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir le moment venu, mon réquisitoire.

Cordialement

Dame Isabeau
Procureur adjoint du LD

Acte d'acusation:

Citation :

En ce jour du Octobre 1457 , Nous, DameIsabeau , procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Toulouse, demandons, au nom du duc et de son peuple au procureur Lily-Janel’ouverture d’un procès pour escroquerie à l’encontre du sieur Ludomonaco.

Le ministère public souhaite, avant toute chose , attirer l’attention du prévenu sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre parmi la liste suivante.

- dame Espoire
- messire Pouilleux
- messire Demons
- messire Shinji

Nous, DameIsabeau, vous accusons, sieur Ludomonaco d’avoir détourné sur le marché de Valence, le 13 Septembre 1457, 18 pains à 2 écus correspondant à la solde de l'ost valentinois.
L'accusation précise que selon la coutume, cette transaction était dûment affichée au tableau des réservations par le fourrier seigneur-mort.
L'accusation retiendra également, au vu d'un jugement antérieur pour les mêmes faits, le 13 Mars1457, les circonstances aggravantes de récidive

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img27/4931/rsaost.png
https://2img.net/r/ihimizer/img14/1024/preuve2w.jpg

ainsi que le témoignage de la partie plaignante:

Madame la procureur du Languedoc,

Je me permets de vous écrire en ma qualité de connétable du Lyonnais- Dauphiné pour vous faire part d'un délit perpétré à l'encontre de notre Ost. J'avais en effet chargé l'un de mes fourriers les plus expérimentés de régler une partie des soldes de la garnison de Valence. Ce soldat avait bien entendu toute latitude pour réaliser les transactions et a respecté à la lettre chacune de nos procédures comme notamment l'affichage en halle de la réservation des denrées. Un individu peu scrupuleux qui n'était autre que l'adjoint au maire s'empara du pain destiné à l'un de nos vaillants soldats. Le fourrier persuadé de la bonne foi de cet homme lui proposa un rendez-vous afin que les 18 miches de pains soient restituées au plus vite. Cet être vil ne prit pas la peine de lui répondre, mon fourrier se tourna alors vers moi pour m'avertir de sa mésaventure, je lui demandais de continuer à poursuivre la procédure classique et de s'adresser à la maréchaussée pour que celle-ci organise une médiation qui resta également lettre morte.
Durant ce laps de temps ce Ludomonaco démissionna de ses fonctions municipales et prit la poudre d'escampette pour se réfugier derrière votre frontière.
Je requiers de votre bienveillance et en vertu de notre grande amitié qui n'est plus à prouver en cette période troublée, que vous instruisiez cette affaire en votre tribunal dans les meilleurs délais.

je vous prie de croire à l'expression de mes sentiments les plus respectueux.

Axel Rouvray Dame de Roynac et de Glandage, Connétable du Lyonnais-Dauphiné

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.[/quote]

Acte édité le 5 Octobre pour Toulouse

Reçu aujourd'hui ce courrier

Citation :

Bonjour Dame Isabeau,

Après enquête au service ses douanes, j'ai pu constater que le Sieur Ludomonaco avait quitté notre ville de Carcassonne dans la nuit du 22 au 23 septembre, et se trouve actuellement sur les chemins entre le Languedoc et le comté de Toulouse.

Je vous prie de m'excuser de n'avoir pu lancer le procès dès réception de votre pigeon.

Si je recueille de nouvelles informations, je vous en ferai part.

Cordialement,
Christina,
Procureur du Languedoc

pff!! il ne se déplace que sur les noeuds.
Impossible de le localiser

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Bertrand de Comminges [Comté d'Armagnac et de Comminges], aujourd'hui à 11h04

Pas de cj

repéré dans le comté de Toulouse

J'envoie le dossier au procureur Lily-jane

Et voila, procés lancé IG ,
Le bonheur c'est simple comme une mésange

Expéditeur : Momose
Date d'envoi : 2009-10-18 17:59:49

Citation :

Bonjour dame DameIsabeau,

Permettez-moi de présenter Momose procureur du comté de Toulouse, je m'adresse à vous par cette présente missive, car il y a 2 jours de cela j'ai fait parvenir une missive a votre procureur concernant l'affaire Ludomonaco et je lui demandais de m'envoyer son réquisitoire, donc je vous demande si vous pouvez voir avec le procureur et me le faire parvenir au plus vite pour que justice soit faite dans cette affaire et prouver l'efficacité des traités de coopération.

Cordialement.

Momose Procureur de Tolosa

Font, fais ton méa culpa ...

Réquisitoire sur le modèle Vilhya avec variante

Citation :

Depuis le Lyonnais Dauphiné, la procureur adjoint en charge de l ‘affaire Ludomonaco s’installa à son bureau et rédigea son réquisitoire qu’elle fit parvenir ensuite au procureur Momone le priant d’en faire lecture devant la cour Toulousaine

Il est des affaires d’escroquerie qui sont plus répréhensibles que d’autres.
Celle ci en faisait partie .
La Dame Isabeau avait beaucoup réfléchi sur cette affaire, se questionnant sur les notions de respect et d’honneur qui de plus en plus souvent faisaient défaut à certains Dauphinois,
Ce qui l’avait le plus choqué dans cette affaire c’est que cet homme , malgré son passé avait eu une deuxième voir troisième chance de se racheter de par sa fonction de maire adjoint et n’avait su saisir les mains tendues, résister à la tentation.
Naît t’on tous honnêtes ou mécréants en fin de compte ?
Chassant ces pensées , elle se concentra sur le réquisitoire et l’aspect juridique.

Monsieur le juge, avant de requérir, je voudrai souligner le caractère honteux de cette triste affaire.
Voici un homme qui plus est, déjà fiché par nos services pour d’autres escroqueries, n’a pas hésité à détourner la solde d’un valeureux soldat qui voue sa vie au service de la population et par conséquent à sa propre sécurité comme à tout habitant de ce duché.
Je rappelle que la liste des dites marchandises dérobées a été dûment affichée dans la salle prévue à cet effet par le fourrier
Quiconque ne pouvait ignorer qu’elles étaient destinées à un soldat de l’Ost et surtout pas l’accusé qui je le rappelle a déjà été condamné pour des faits similaires
Comme si le geste n’était déjà pas assez vil, son absence en ces lieux prouve bien la mentalité d’homme de peu d’honneur qui l’habite.
Que dire de plus ! si ce n’est que la justice ne peut tolérer de tels agissements et personnages de peu de foi qui sont la honte de ce duché.
Par conséquent, l’accusation requiert une extrême sévérité pour ce sujet qui bafoue notre justice et nos lois.

Vu l’article o V.4.c.iii relatif aux marchandises réservées et aux transactions dans le cadre des activités de l’armée
Attendu que le dénommé Ludomonacos’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu qu’il a agi en pleine connaissance de cause
Attendu, que son inculpation est placée sous la circonstance aggravante de récidive

Nous Dame Isabeau, procureur adjoint, requerrons auprès de l’honorable juge:
-Une peine de prison de 2 jours
-La restitution intégrale des marchandises ducales soit 18 pains sous peine d’inculpation pour TAOP selon nos lois.
-Une amende de 30 écus majorée de 20 pour récidive
soit 50 écus d’amende
-10 jours de travail d’intérêt général dans les mines Dauphinoises

Que justice s’accomplisse!

Jugement rendu et envoyé au Juge du Comté de Toulouse

Verdict : Coupable
Peine : 3 jours de prison, 100 écus d'amende, restitution des biens et 10 jours de TIG.

Citation :

En ce jour du 23 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, dans le cadre des accords de coopération Judiciaire avec le Comté de Toulouse, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Ludomonaco.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d’Escroquerie pour avoir détourné des marchandises destinées à solder les soldats de l’ost Dauphinois.

Attendu que l’accusation a fournit la preuve que les marchandises concernées avait bien été placées sur la liste des marchandises réservées au vu et au sus de tous.
Attendu que le fourrier de la garnison de Valence, l’Homme d’Armes Seigneur-Mort ainsi que la prévôté, ont effectué plusieurs tentatives de conciliation à l’amiable avec l’accusé et que ce dernier n’a jamais donné ne serait-ce qu’une réponse.
Attendu qu’en plus d’avoir refusé par son silence tout arrangement à l’amiable, l’accusé à fuit à travers deux comtés différents avant de revenir en Lyonnais-Dauphiné.

La Cour ne saurait tolérer pareils agissements. En plus d’avoir honteusement détourné les soldes de braves soldats qui se battent chaque jour pour notre Duché, l’accusé s’est joué de l’autorité de notre Justice en fuyant lâchement et en refusant de répondre de ses actes.

En conséquence, je le déclare Coupable et le condamne à purger une peine de 3 jours de prison assortis de 100 écus d’amende.

En outre, j’ordonne la restitution des marchandises détournées et la réalisation de 10 jours de Travaux d’Intérêts Généraux dans les Mines du Lyonnais-Dauphiné dont la preuve (hrp : screens des salaires) devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

La restitution des biens détournés ainsi que les TIG devront être effectués dans un délai de 1 mois suivant ce jugement. Dans le cas contraire, Messire Ludomonaco serait poursuivi pour non-application de peine.

Ainsi soit-il.

Citation :

Expéditeur : Aldindethau de Metonculas
Date d'envoi : 2009-10-23 19:41:41
Votre Honneur bonsoir

Verdict rendu et peines appliquées concernant le dossier Ludomonaco.

Affaire close

Salutations

Aldin de Thau
Juge de Toulouse

Noté, le jugement est arrivé à temps vu qu'il repartait déjà et pour la Bretagne d'aprés mes informations.

Par contre, Tenshi, lui as tu envoyé une copie du jugement?

A qui ? Au condamné ? A ben non... pas pensé ... je fais ça demain parce que là je file.

J'ai écris à l'accusé pour l'informer de la transaction qu'il doit faire avec le fourrier de Lyon pas de réponses, et s'est mis en retraite depuis, (se connecte pourtant chaque jour)

Je continue de le surveiller

Archivé.