EM - Esclavagisme - Melody66 - récidiveX5 [coupable - ARCHIVE]

Date : 05/06/1457
Accusé : Melody66
Victime : Tilias
Agent en charge : Bounette

Faits
Melody66 a embauché Tilias 12 écus. Je lance une médiation sans grand espoir.

Fiches :





loi:

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Preuves:

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Tilias pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus.
J’attends une réponse positive de votre part avant de vous exploser la démarche à suivre.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Melody66. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac.

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation qui vous fera regagner le préjudice subi de 3 écus.
J’attends votre réponse afin de vous expliquer la démarche à suivre. J’attends de vous une réponse positive.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales, cela pourrait vous rendre coupable d’esclavagisme passif.
Un rappel le travail à la mine payé à 15.05 ( Hors de la ville et travaux)

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :

Expéditeur : Tilias
Date d'envoi : 2009-06-05 19:05:27
se nai pas vrai!!!!!!sa fait la deuxieme fois que je me fais avoir...mais evidemment que je me faire rembourser...

Récidive :

Citation :

25/08/1456 MELODY66 embauche LUCYFER78 pour 12 écus
27/08/1456 MELODY66 embauche AURORE1112 pour 12 écus
01/10/1456 MELODY66 embauche ASLEC pour 17écus/19 pts
09/10/1456 MELODY66 embauche FLUVETTE pour 12 écus

Pas de remboursement pour Tilias puisque cest la dexieme fois qu'il fait ça.

Citation :

En ce jour du 8 Juin 1457

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Dame Mélody66

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 4 Juin 1457 messire Tilias pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre:
https://2img.net/r/ihimizer/img530/5223/embauche12cus.png

Votre honneur, vous noterez que la prévenue est coutumière du fait et que l'accusation prendra en compte cette multirécidive

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense si tant soit peu elle en ait une à nous présenter

L'accusation appelle le sergent Bounette

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je m escuse ..je me suis tromper ..je fais amende honorable ..je ne voulais pas proposer cette somme d argent ..j ai fai une erreur ..je ne voulais pas de cette somme la ..comment puis je reparer..

Bounette vient d'êtres appelé

On ne peut attendre davantage le témoignage de Bounette je pense, je crains que le réquisitoire soit coupé.

Citation :

La procureur adjoint s’avance à la barre laissant échapper un long soupir avant de s’adresser à l’accusée.

Ma dame ! allons… une erreur dites vous ?
Certes on peut se tromper une fois , deux fois en étant très étourdie mais comment peut t’on faire la même erreur 5 fois ?
Un peu de sérieux s’il vous plait


Votre honneur,

Si vous permettez, je voudrai citer à la cour la longue liste des embauches illégales de cette habituée de nos tribunaux.

25/08/1456 MELODY66 embauche LUCYFER78 pour 12 écus
27/08/1456 MELODY66 embauche AURORE1112 pour 12 écus
01/10/1456 MELODY66 embauche ASLEC pour 17écus/19 pts
09/10/1456 MELODY66 embauche FLUVETTE pour 12 écus

L’accusée demande à réparer maintenant qu’elle comparaît devant nous, mais il me semble que la prévôté a été plus qu’indulgente envers elle, allant jusqu’à lui proposer une médiation, inespérée pour une telle multi récidiviste.
Médiation qu’elle a ignorée, tout autant que les précédentes d’ailleurs.
Il eut pourtant été facile à ce moment là de réparer,
Cette obstination a bafouer nos lois ne me portent pas à l’indulgence, cependant la coutume étant qu’en cas de récidive le double de la dernière peine soit généralement appliquée, je ne la demanderai pas, nous arrivons à de telles sanctions que cela en devient démesuré.
Peut être devrions nous faire voter une grille de peine spéciale pour cette dame, elle les retiendraient peut être davantage que celles des salaires et prix de ventes….

Attendu que Dame Melody embauchant un saisonnier à un salaire inférieur à la grille de rémunérations légales s’est rendue coupable d’esclavagisme

Attendu que la prévenue est , circonstance aggravante, considérée comme une multi récidiviste

Nous requerrons , Mon sieur le juge, à l’encontre de dame Mélody :

-que son délit soit su et vu de tous par l’affichage sur sa bannière du message de la honte suivant :je suis une esclavagiste mais on ne m’y reprendra plus

- 3 jours de prison ferme afin qu’elle puisse méditer sur ses actes.

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Sieur le juge,Sieur le procureur,Sieurs et dames du jurées.
Que dire sur cette affaire vous avez déjà le dossier en main , je ne peux que signaler que dame Dame Mélody66 n'a pas daigner répondre à mon courrier mais elle se présente devant la cour, ce qu'elle aurait pu éviter en passant en médiation

mon jugement

Citation :

En ce jour du 3 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Melody66:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que la Dame Melody66, Paysanne de son état, a embauché le Sieur Tilias à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que la prévenue ne s’est point présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’elle défie effrontément l’autorité de notre Justice.

Considérant que la Dame Melody66, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Témoignage du sergent Bounette

Considérant que cette femme est multirécidiviste et crois qu’elle restera infiniment impunie pour ses méfaits

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers de médiation et ne se présentant pas devant cette Cour ; la ci devant nommée Dame Melody66 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Melody66 Coupable d’esclavagisme et la condamnons à une peine de prison d’un jour assortie d’une peine d’amende de 80 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Nous ne pouvons souffrir que les manants bafouent les lois de ce Duché de la sorte.

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