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 DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE

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dame-isabeau
Hazram
Plumedange
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Plumedange

Plumedange


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DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 17 Juil 2009 - 12:11

lol! Y en a qui font fort lol!

Citation :
Citation :
Accusé: Valoubac14
Victime: Bix le 13/07/1457
Victime: Anna47000 le 14/07/1457
Victime: Linlou le 15/07/1457
Victime: Girondarius le 16/07/1457
Officiers en charge: Marsaly


La fiche:

DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Valoubac14

Les faits:
Le 13 juillet 1457, Dame Valoubac14 a embauché Sieur Bix pour un salaire de 15 écus pour un emploi demandant 0 point de qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.


Citation :
Bonjour

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Marsaly, sergente de Dié

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous


DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Offredemploiillgale

DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Embauchebix

La loi:
Citation :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Le courrier de médiation :
Bonjour

Vous avez embauché Sieur Bix le 13 juillet 1457 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n'est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,25 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Marsaly, sergente de Dié

Le courrier esclave :
Citation :
Bonjour Bix

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 15 écus au lieu de 18écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter 1 miches de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez les en vente majorées de 3 écus, donc pour un total de 9,50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Marsaly, sergente de Dié


Citation :
Les faits:
Le 14 juillet 1457, Dame Valoubac14 a embauché Dame Anna47000 pour un salaire de 15 écus pour un emploi ne demandant aucune qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.


Citation :
Bonjour

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi pour un salaire de 15 écus et sans qualification, ce qui est non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Marsaly, sergente de Dié

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous


DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Offreemploi

DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Embauchedeanna47000

La loi:
Citation :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Le courrier de médiation :
Bonjour

Vous avez embauché Sieur Catchoupi le 14 juillet 1457 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n'est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,25 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Marsaly, sergente de Dié

Le courrier esclave :
Citation :
Bonjour Anna47000

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 15 écus au lieu de 18écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter 1 miche de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez les en vente majorées de 3 écus, donc pour un total de 9,50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Marsaly, sergente de Dié

Et voilà quand on dit jamais deux sans trois !!!!

DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Depotoffre150pt

DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Embauchedelinlouau1507

Courrier à l'esclave

Citation :
Bonjour Linlou

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 15 écus au lieu de 18 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter 1 miche de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez les en vente majorées de 3 écus, donc pour un total de 9.50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Marsaly, sergente de Dié


Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Marsaly. Sergente de Dié

Là je craque ... ch'peux la cogner cheffe dis ch'peux ? Evil or Very Mad


DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Offredemploi15opt1607

Citation :
Bonjour

Vous venez de déposer ce jour, ENCORE et pour la QUATRIEME FOIS consécutive, une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné.

Votre offre :

Valoubac14 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Peut être pourriez m’expliquer ce que vous n’avez pas compris dans les précédentes missives que j’ai été obligée de vous envoyer.

Je vous informe que vous n’avez plus de possibilité de médiation si l’offre est prise alors un conseil, retirez là avant d’aggraver encore plus votre cas.

Marsaly, sergente de Dié


DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Embauchegirondarius1607
Citation :

Bonjour Girondarius

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 15 écus au lieu de 18 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter 1 miche de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez les en vente majorées de 3 écus, donc pour un total de 9.50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Marsaly, sergente de Dié

Citation :
Bon je ne vous explique plus hein !!! vous connaissez par cœur maintenant

Bonjour Valoubac14

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Marsaly. Sergente de Dié


Bon là, je crois que je suis tranquille jusqu'à sa prochaine récolte de poireaux !!
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Hazram

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMer 29 Juil 2009 - 17:37

En effet, la dame semble encore être a dié.

Accusation:

Citation :
En ce jour du 29 eme jour de Juillet 1457

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Dame Valoubac14

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 13,14,15 et 16 juillet 1457 des ouvriers a un salaire interdit par la loy ducale.
En voici les preuves !!
https://2img.net/r/ihimizer/img301/1516/embauchebix.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img204/8937/embauchedeanna47000.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img338/9030/embauchedelinlouau1507.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img198/733/embauchegirondarius1607.jpg


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 6 Aoû 2009 - 20:19

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 22:00

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
Valoubac14 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 751

Valoubac14 possède un culture du blé et un potager.

Dernière connexion le 03 Août 2009 à 18h49
[quote]
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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMer 26 Aoû 2009 - 18:40

Toujours en retraite
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zoyas

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 14:41

Bonjour, on attends combien de temps en général pour qu'ils sortent de retraite avant de les juger coupable ? Twisted Evil
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 21:30

Citation :
Valoubac14 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
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Argent : 751
Dernière connexion le 03 Août 2009 à 18h49

C'est à nous de faire le req là je sais, mais ce qui m'embêtait de le faire avant c'est que c'est une récidive X4 et la dame a de l'argent, aussi je tenterai bien une médiation afin que le duché se fasse un peu d'argent Wink
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zoyas

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 22:47

norf, on peut la condamner à nous verser une amende à nous (par un rachat de disons 10 miches de pains à 50 écus, en plusieurs fois ^^

comment ça j'exagère, elle a pas tant d'argent ?

En fait, c'est Ceilb qui faisait ça, je trouvais que c'était une bonne idée. Pour prononcer un verdict qui arrange le duché, il faisait racheter une miche de pain à 10 écus, ce qui faisait au final 60 écus pour le duché. ENfin, il changeait ses prix en fonction de sa sentance...
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 6 Sep 2009 - 10:24

Rassure toi Zoyas, ça peut très bien se faire. J'ai même déjà prononcé une peine similaire à l'encontre de messire Bertrandlebel par exemple. Mais pour que Isa demande ça dans son réquisitoire, il faut que le condamné soit là pour faire la transaction Wink
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 16:23

Isa ? Tu as tenté une médiation ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 19:26

Non, pas pu, elle est toujours en retraite depuis le 3 Août
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 20:20

Enfin revenue de chez les bonnes soeurs, ça tombe bien j'ai un peu de temps cette fin de semaine, je m'occupe de son cas Twisted Evil

Citation :
Dernière connexion le 17 Septembre 2009 à 11h10
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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 14:57

courrier de médiation envoyé

Citation :
Madame,

Vous avez été mise en accusation pour esclavagisme avec circonstances aggravantes de plusieurs récidives, ce qui entraîne le double de la peine initiale

Pour information :
VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

Je vous propose donc la médiation suivante:
Vous devrez acheter sur la foire ducale un pain à 30 écus.
J’’estime donc 20 écus par infraction, tenant compte de la taxe de 50 écus qu’il vous est imputée pour tout achat sur la foire.

En contre partie, je m’engage, à ne pas requérir prison et amende supplémentaires
Je vous laisse 24H pour me donner votre réponse, avant que je délivre au juge mon réquisitoire.

Bonne journée
D.Isabeau
Procureur adjoint du LD

Edit: n'a pas répondu, je demande le maxi mais je suis un peu coincée du fait que les 4 inculpations ont été faites sur le même procés, je ne peux cumuler une récidive pour les 4, il y aurait fallu 4 procés. A toi de voir Tenshi si tu peux obtenir mieux par ton ultime médiation
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 20:39

Citation :
Affaire suivante ! s’était écrié le juge.
A l’annonce du nom de l’accusée, la dame Valoubac, la procureur adjoint qui assurait la continuité de ce procès sortit son réquisitoire de l’épais dossier et rejoignit la barre.

Votre honneur ! l’accusée qui n’a pas jugé bon de répondre à notre convocation en ce tribunal a signé elle même sa culpabilité.
Par 4 fois elle a embauché illégalement des journaliers.
Par 4 fois, la maréchaussée lui a adressé des courriers d’information et de médiation
Par 4 fois elle les a ignorés tout comme elle a méprisé la convocation de la cour en ce tribunal.
Que dire de plus !
Au vu de ces faits, l’accusation ne peut en appeler qu’à la sévérité de votre jugement.
*Soupire et se dit qu’elle ne comprendra jamais pourquoi certains accusés dédaignent à se défendre et à en appeler ainsi à la clémence.

Attendu que la dénommée Valoubac , en l’absence de preuves contraires s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu, première circonstance aggravante que par sa non coopération, elle a fait perdre un temps précieux aux acteurs de justice
Attendu, deuxième circonstance aggravante, qu’elle a agi, en toute connaissance de cause en état de récidive

Nous, Dame Isabeau requerrons auprès du juge Tenshikuroi à l'encontre de dame Valoubac14
-2 jours de prison
-50 écus d’amende majorée du double pour les circonstances aggravantes sus citées.
soit 100 écus
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Fontvell

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 20 Sep 2009 - 21:10

validé
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeSam 10 Oct 2009 - 15:05

Verdict : Coupable.
Peine : 3 jours de prison.


Citation :
En ce jour du 10 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Valoubac14.

Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusée d'esclavagisme sur quatre personnes différentes.

Attendu que l'accusée n'a jamais cherchée à se disculper.
Attendu qu'elle n'a jamais répondu à aucune des sollicitations de la procure concernant une éventuelle médiation.
Attendu que l'accusée a choisi de ne pas se présenter devant cette Cour ce qui est considéré par nous comme une circonstance aggravante.

En conséquence. Nous la déclarons coupable et la condamnons à purger une peine de 3 jours de prisons ainsi qu'à verser une amende de 50 écus.

J'espère que les rats des geôles vous apprendront un peu le respect de la justice.

Ainsi soit-il.
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somica

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMar 27 Oct 2009 - 10:36

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MessageSujet: Re: DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE   DI // Esclavagisme - Valoubac14 X4 [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitime

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