Emb//esclavagisme// melody66 [A JUGER] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

Dossier transmis par Vanack le 31/08

Dame Mélody66 est accusée d'esclavagisme avec récidive les 25 et 27/08
N'a pas répondu à la demande immédiate du sergent stagiare Sarah_23 d'Embrun de retirer son offre, ansi qu"aux médiations qui s'en sont suivies.

PREUVES du 25/08:



PREUVES DU 27/08:



COURRIERS ENVOYES:

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Lucyfer78 pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus .
Elle vous vendra donc un pain au prix de 9.55 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,


Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Aurore1112 pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 9.60.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.

Citation :

En ce jour du 1 Septembre 1456

Nous, Dameisabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël a l’encontre de dame Melody66

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=MAg8HFkHha6vT35QeYxLzCah8


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 25 Août 1456 messire Lucyfer78 puis récidivé le 27 Août 1456 avec dame Aurore 1112.
deux rémunérations illégales de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img136/4126/melodypowabs1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img254/5655/sanstitre89oq5.png

De plus vous n’avez pas daigné répondre aux deux demandes de médiations envoyées par Sarah, le sergent stagiaire d’Embrun, vous moquant par là même des forces de l’ordre..

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme avec récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Sarah_23 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Sarah s'avança

Monsieur le juge, madame le procureur bien le bonjour...


Dame Melody66 recherchait un employé pour 12 écus, en tant que sergent je lui es envoyée un courrier lui demandant d'enlever son offre...aucune réponse quelques heures plus tard elle embauche une personne je lui es encore envoyée un courrier toujours aucune réponse et en plus madame récidive sans me donner aucune réponse à chaqu'un de mes courriers. J'ai bien sûr relancé la médiation mais en vain
donc j'ai donc en bon sergent stagiaire porté plainte contre dame Melody66

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis désolé - c une erreur de frappe ..je fais amende honorable..

Citation :

Après avoir écouté les arguments de la défense, la procureur prit la parole, s’adressant à l’accusée

Ma Dame, erreur de frappe, dites vous ?
Je pense avoir mal compris.
Vous n’aviez tout de même pas l’intention j’espère, de frapper ces pauvres gens en plus de les léser ?

Monsieur le juge,

Entendez ces paroles, j’en suis horrifiée, l’accusée ne reconnaît en rien les faits alors qu’elle a bel et bien, par deux fois, posé une annonce d’embauches à vil prix, et ce, malgré un avertissement du sergent Sarah.

Relit son réquisitoire
Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste

Attendu que Dame Melody66, en vertu de ce texte de loi, s’est rendue coupable d’esclavagisme, et ce par deux fois, aggravant son cas

Je requiers à l’encontre de Dame Melody le remboursement aux intéressés de la différence inhérente à la loi aux intéressés ainsi qu’une amende de 5 écus soit :

11 écus

Melody66 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que Dame Melody66, en vertu de ce texte de loi, s’est rendue coupable d’esclavagisme, et ce par deux fois, aggravant son cas

Je vous condamne à 5 écus et vous oblige à compléter la somme due aux victimes
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus