EM /(Isa)/ Esclavagisme - Kikine05 [COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Accusée :Kikine05
Victime : Inuky
Agent en charge : Sergent Bounette

Faits:
Kikine05 a embauché Inuky pour 12 écus.

Fiches:

EM /(Isa)/ Esclavagisme - Kikine05 [COUPABLE]ARCHIVE Fichekikine05

EM /(Isa)/ Esclavagisme - Kikine05 [COUPABLE]ARCHIVE Ficheinuki

Preuve :

EM /(Isa)/ Esclavagisme - Kikine05 [COUPABLE]ARCHIVE Embauche12

Loi:

Citation :: V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
-Pour une embauche Très Peu Qualifiée (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Citation :: Bonjour,

Vous avez embauché Inuki pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
-Pour une embauche Très Peu Qualifiée (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal
J’attends une réponse positive de votre part avant de vous exploser la démarche à suivre.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :: Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Kikine05. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
-Pour une embauche Très Peu Qualifiée (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation qui vous fera regagner votre préjudice.
J’attends votre réponse afin de vous expliquer la démarche à suivre. J’attends de vous une réponse positive.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales, cela pourrait vous rendre coupable d’esclavagisme passif.
Un rappel le travail à la mine payé à 15.00 ( Hors de la ville et travaux)

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :: En ce jour du 2 juillet 1457

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Lédérick de St Prigent à l’encontre de dame Kikine05

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 27 Juin 1457 dame Inuky pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img512/310/embauche12.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation appelle le sergent Bounette à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Pour ma défense,j'étais dans l'ignorance la plus complète quant aux montants destinés à rémunérer la fonction citée ci-dessus. De plus, la personne qui a accepté cette demande était, on le suppose, plutôt très au courante de cette forme d'esclavagisme et pourtant elle a accepté mon offre.
De surcroit, je n'ai pas lu mes courriers dernièrement, je n'ai donc pas pu répondre à la médiation qui m'était proposée, je l'aurai acceptée volontier afin d'éviter tout procès.

De ce fait, par les griefs qui me sont repprochés, je vous demande une certaine clémence. J'insiste une nouvelle fois, j'étais dans l'ignorance la plus totale.

Avec la prise en considération de ma demande et avec mes remerciements, recevez messieurs les jurés mes sincères salutations.

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :: Sieur le juge,Sieur le procureur,Sieurs et dames

Dame Kikine05 n'a pas répondu à mon courrier c'est pour cela qu'elle se trouve dans ses lieux .
La victime m'a écrit mais n'a pas demandé réparation mais juste poser une question " si c'est interdit parceque c'est comsidere comme de l'esclavagisme, pourquoi l'offre d'emploi e ete affiche a la mairie? "

Bounette sourit

Je vous laisse faire votre travail et retourne à mes dossiers

Citation :: La procureur adjoint, de très mauvaise humeur ce jour grommelait.
Quand se décidera t’on ici à mettre à disposition des éventeurs , on étouffait ici, ou alors un bassin ! oui un bassin, elle imaginait très bien entre deux procès se glisser dans l’eau fraîche.

Le regard insistant du juge la rappela à l’ordre et sortant de ses pensées elle s’avança à la barre et sans autre préambule s’adressa à la prévenue

Madame, comment pouvez vous rejeter la responsabilité de vos actes sur une pauvre vagabonde, née de peu, analphabète certainement, et vous disculper en plaidant l’ignorance !
Bien que nul n’est sensé ignorer la loi, ne n’est pas en soi, le grief majeur que je retiendrai, je veux bien croire en votre ignorance et en ce que l’on pourrait qualifier d’erreur inhérente à celle ci.
ce qui vaut votre présence aujourd’hui et ce que vous nous reprochons c’est surtout le fait d’avoir persisté dans ce fait délictueux, ne cherchant pas à réparer votre faute, ne montrant aucun remords envers votre employé que vous avez honteusement exploité.

De ce fait et au vu de Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif, l’accusation vous proclame coupable.

Se tourne vers la cour
Attendu que l’accusée s’est rendu coupable d’esclavagisme
Attendu qu’elle a ignoré la médiation de la prévôté
Attendu, à sa décharge qu’il s’agit d’une première mise en accusation

Je requiers à titre d’exemple, afin que soit entendu par tous l’autorité de notre duc

-2 journées de travail à la mine afin que l’accusée se souvienne de sa condition récente de vagabond et en tire leçon.
La validation par la maréchaussée de ce travail imposé servira de preuve d’ application de la peine
-5 écus d’amende

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Vous semblez poser votre cliente en victime, analphabète et en plus vagabonde. Mais pourtant cette dernière a eu la présence d'esprit de porter l'affaire devant les tribunaux. Ne trouvez vous pas cela un peu incrédule ?!
Je n'ai pas pu répondre à la médiation, et j'insiste une nouvelle fois, en raison de mon absence. Ma mauvaise connexion à internet m'a empêcher de répondre à votre demande.
De ce fait, je vous demande de débouter les faits griefs qui me sont reprochés.

Mon jugement

Citation :: En ce jour du 19 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Kikine05:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que la Dame Kikine05, Paysanne de son état, a embauché honteusement la Dame Inuky, vagabonde, à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que la Dame Kikine05, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Témoignage du sergent Bounette.

Considérant que cette femme n’est pas connue de a Justice Dauphinoise

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers de médiation et ne se présentant pas devant cette Cour ; la ci- la ci devant nommée la Dame Kikine05 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Kikine05 Coupable d’esclavagisme et la condamnons à une peine d’amende de 5 écus et à 2 journées de travail à la mine soumis à validation par la maréchaussée .

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Nous ne pouvons souffrir que les manants bafouent les lois de ce Duché de la sorte. Qu’on ne vous y reprenne plus, notre clémence a des limites !

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