EM /**/ Esclavagisme - Veuve.noir [COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Date : 07/07/1457
Accusée : Veuve.noir
Victime :Tatsuep
Agent en charge :Bounette

Fiches d’état civil :




fait : embauche illégale

Preuve :


[URL=https://2img.net/r/ihimizer/i/prisedembaucheveuvenoir.png/][/URL

Loi

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Tatsuep pour un salaire de 16 écus . Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
-Pour une embauche Très Peu Qualifiée (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal
J’attends une réponse positive de votre part avant de vous exploser la démarche à suivre.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :

Bonsoir
Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Veuve.noir. En effet, elle vous a embauché pour un salaire de 16 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
-Pour une embauche Très Peu Qualifiée (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation qui vous fera regagner votre préjudice.
J’attends votre réponse afin de vous expliquer la démarche à suivre. J’attends de vous une réponse positive.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales, cela pourrait vous rendre coupable d’esclavagisme passif.

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Bounette

Dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette sergent d'Embrun

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 16 Juillet 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Veuve.noir

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 7 Juillet 1457 dame Tatsuep pour une rémunération illégale de 16 écus au lieu de 18 écus.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img142/5083/veuvenoir.png
https://2img.net/r/ihimizer/img5/8620/prisedembaucheveuvenoir.png


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis vraiment confuse je n'avais pas ouvert mon courrier je n'avais pas constater que les loi avaient changer. J'ai toujours embaucher mes ouvriers a 16 écus au lieu de 15 écus, donc j'ai fait comme d'habitude. Je m'en excuse et je suis prête a réparer mon erreur.

Réquisitoire:

Citation :

*Hazram arriva finalement dans la salle, alors que Xyphos était emmené ailleurs. Il se mit au courant de la récente affaire de la dame du nom de Veuve noir et finit par se lever brusquement, manquant de faire tomber sa toque.

Messire le juge, je demande de faire preuve de clémence envers cette femme. Bien qu'elle ait commis la faute de ne pas respecter le coutumier de notre duché, récemment modifiés au moment des faits, elle a déjà exposé ses regrets. Elle a toutefois fait preuve de négligence en ne prêtant pas attention aux propositions des vaillants agents de la prévôté qui ont d'autres choses a faire en ces temps troublés que d'envoyer des rappels aux contrevenants.

Elle s'est déjà annoncée prête à réparer son erreur, devant tant de bonne volonté je propose une "peine", qui est en vérité plus une façon de rendre service à la ville qui est si chère aux agents de la prévôté.

Je propose donc que Veuve.noir aille en forêt couper du bois et en revendre 10 stères a la cité au prix de 3.60 écus, ce qui lui permettra tout de même de s'assurer un revenu convenable et de faire amende honorable auprès de la cité.

La peine devra être exécutée dans les 8 jours suivant le jugement, et preuve sera apportée par Veuve.noir de la vente des dictes stères auprès de ma personne ou des agents de la Prévôté d'Embrun.

Puisse justice être rendue.

Dernière Plaidoirie de la défense:

Citation :

Je me hâte de ce pas en forêt pour vous couper vos stères de bois. Et vous remercie de votre clémence.

Citation :

En ce jour du 2 Août 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Veuve.noir:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que la Dame Veuve.noir, Paysanne de son état, a embauché la Dame tatsuep à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’elle se reconnaît coupable

Considérant que la dite Veuve.noir souhaite s’amender.

Considérant que la Dame Veuve.noir, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que cette escroc à cependant fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers de médiation et ne se présentant pas devant cette Cour ; la ci- la ci devant nommée la Dame Veuve.noir nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Veuve noire Coupable d’esclavagisme et la condamnons à couper du bois en forêt et en revendre 10 stères a la cité au prix de 3.60 écus, ce qui lui permettra tout de même de s'assurer un revenu convenable et de faire amende honorable auprès de la cité.
En outre, la condamnons à une peine symbolique de 1 ecu

La peine devra être exécutée dans les 8 jours suivant le jugement, et preuve sera apportée par Veuve.noir de la vente des dictes stères auprès de ma personne ou des agents de la Prévôté d'Embrun.
En outre, la condamnons à une peine symbolique de 1 ecu
*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

La prochaine fois, soyez plus diligente madame ! Que nous ne vous y reprenions plus

(Edité par d.Isabeau pour peine mentionnée non conforme au jugement IG)

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