MO /**/ Esclavagisme - Olives[COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Accusé: Olives
Victime: Splink
Officier en charge: Steffy1236

La fiche:



Les faits:
Le 17.07.1457, Sir Olives a embauché Sir Splink pour un salaire de 15 écus pour un emploi ne demandant pas des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

Citation :

Bonjour Olives

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :



Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Steffy1236, Sergent de Montélimar.

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:





La loi:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Olives

Vous avez embauché Splink le 17.07.1457 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Steffy1236, Sergent de Montélimar.

Citation :

Bonjour Splink

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 15 écus au lieu de 18 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 9.50 écus, donc pour un total de 3 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Steffy1236, Sergent de Montélimar.

Rappel:

Citation :

Bonjour Olives,

Je vous rappelle que vous avez embauché Splink le 17.07.1457 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n’était pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre. Si vous ne vous acquittez pas de votre achat dans les 24h votre dossier sera monté pour "Esclavagisme".

En espérant ne pas arriver jusque là je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous
Steffy1236, Sergent stagiaire de Montélimar.

Courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que le sergent steffy1236 vous proposais

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lin20031110 Lieutenant de montélimar

En ce jour du 29 Juillet 1457

Nous, Hazram,Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de St Prigent à l’encontre de Messire Olives.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880

Vous êtes accusé d'avoir embauché le juillet 1457 un ouvrier a un salaire non adapté.
En voici les preuves !!
https://2img.net/r/ihimizer/img406/7180/olives.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img169/2313/olivessplink.gif

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
bonjour , je suis lion lieutenant de Montélimar , mais ça vous le savez déjà,je suis ici pour témoigner a la place du sergent steffy qui est absente pour un moment encore .Sir olives a embaucher a un prix illégal au grille de salaire de notre duché malgré les intervention du sergent steffy et ma propre relance , Sir Olives est rester sourd a nos demande de retrait et même de médiation.je vous laisse seul juge de la peine qu'il mérite.
merci de m'avoir écouté

Le juge attend la première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de Fontvell :

Fontvell a écrit:

Fontvell s'éclaircit la voix pour sa première plaidoirie à charge. Il avait choisi de commencer par un dossier simple : C'est donc sans hésitation aucune qu'il déclara brièvement :
"Messer Juge, ne point se présenter ou se faire représenter devant une Cour de Justice est un acte qui ne prouve que le mépris de l'accusé envers nos lois.
Je demande donc que la condamnation la plus sévère pour ce type de délit soit prononcée à l'encontre dudit Olives"

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense

A mon avis on aura pas de nouvelles de l'accusé donc dans deux jours, je forcerai et je rendrai le jugement.

Verdict : Coupable

Citation :

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Olives.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d’esclavagisme sur la personne de Messire Splink.

Attendu que les preuves apportées par l’accusation sont irréfutable.
Attendu que le prévenu n’a pas daigné ce présenter devant cette cour.

Nous le déclarons coupable et le condamnons à verser une amende de 50 écus.

Ainsi soit-il.

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