MO /**/ Haute-trahison - Vrael56

Citation :

Accusé:Vrael56
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélilmar

les faits:le 28/07/1457 j'ai remarqué que Sieur Vrael56 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi

Citation :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve


fiche du contrevenant

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Une affaire pour notre nouveau stagiaire,
essais de le contacter pour savoir s'il veut un avocat hard
S'il accepte, dis le moi pour que je le note.

Je l'ai contacté, j'attends une réponse.

Il a commencé sa plaidoirie, Si il t'accepte comme avocat, va falloir être costaud parce qu'après cette magnifique défense...

On pourrait plaider la folie facilement