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 MO /**/ Haute-trahison - Vrael56

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3 participants
AuteurMessage
Hazram

Hazram


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MessageSujet: MO /**/ Haute-trahison - Vrael56   MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 14:46

Citation :
Accusé:Vrael56
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélilmar


les faits:le 28/07/1457 j'ai remarqué que Sieur Vrael56 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi
Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve
MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 090810011236489928

fiche du contrevenant
MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 090810010152516526
dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar
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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
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Date d'inscription : 29/04/2007

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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Vrael56   MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 16:04

Une affaire pour notre nouveau stagiaire,
essais de le contacter pour savoir s'il veut un avocat hard Wink
S'il accepte, dis le moi pour que je le note.
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Hardryan

Hardryan


Nombre de messages : 5932
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Vrael56   MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 16:36

Je l'ai contacté, j'attends une réponse.
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Hazram

Hazram


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Date d'inscription : 20/12/2008

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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Vrael56   MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 15:57

Il a commencé sa plaidoirie, Si il t'accepte comme avocat, va falloir être costaud parce qu'après cette magnifique défense...
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Hardryan

Hardryan


Nombre de messages : 5932
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Vrael56   MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 16:45

On pourrait plaider la folie facilement Laughing
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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Vrael56   MO /**/ Haute-trahison - Vrael56 Icon_minitime

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