BR /**/ Escroquerie - 6amazone9[COUPABLE -]ARCHIVE

Citation :

Accusé:[6amazone9]
Victime: [Mairie de Briançon]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [01/08/1457], Dame [6amazone9] a vendu [5 stères de bois] au dessus de la grille. Elle n'a pas fait la médiation et en plus c'est enfouie de Briançon.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:




La loi:

Citation :

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Plume, Prévôt des maréchaux. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de 5 stères de bois à 4,50 écus à la mairie.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3,80 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous demande de racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.
Je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises illégales encore sur le marché.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Courrier de rappel:

Citation :

Bonjour 6amazone9,

Je vous ai envoyé il y a peu vous demander de retirer vos produits illégaux du marché et de racheter vos stères au même prix à la mairie (soit 4,50 écus).

Cette lettre est le dernier rappel avant une mise en procès pour Escroquerie!

Vous avez 24h pour y répondre ou accéder à ma requête.

Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.

Dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

En 21eme jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de St Prigent à l’encontre de 6amazone9.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les décrets en vigueur dans la cité de Briancon, portant sur l'exploitation du bois.

En voici les preuves, qui parlent d'elle même:
https://2img.net/r/ihimizer/img268/3394/escroquerie.png
https://2img.net/r/ihimizer/img14/6977/escroquerie2.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale de vente par les habitants de Briancon.

Vu l'article 1 du décret Briançonnais:

"Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon."
"Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie."


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Elle est sensée rentrer aux alentours du 11 Septembre, donc dossier a continuer par mon successeur

Je remonte histoire qu'on l'oublie pas...

Toujours en retraite... bon ça commence à être long.. je coupe ?

Coupez

Coupé.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la prévenue a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette fripouille à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, la dénommé 6amazone9 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messer le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et de 5 jours de prison à l’encontre de l'accusée !!!

Que justice soit rendue!

Verdict : Coupable
Peine : 18 écus d'amende + 5 jours de TIG.

Citation :

En ce jour du 12 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame 6amazone9.

Nous rappelons préalablement que la prévenu a été accusée d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente du bois en la ville de Briançon.

Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse.
Attendu que la prévenue s’est finalement présenté devant cette Cour et nous a présenté des excuses.
Attendu que la prévenue ne peut nier avec reçu un courrier de mise en garde de la prévôté.

En conséquence. Nous la déclarons coupable et la condamnons à verser une amende de 18 écus. De plus, nous vous condamnons à effectuer 5 jours de travaux d'intérêts généraux dont la preuve devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm.

Ces TIG sont à effectuer sous un délai d'un mois à compter de ce jugement, faute de quoi, Dame 6amazone9, vous serez poursuivi pour Non-Application de Peine.

Ainsi soit-il.

un mois pour un tig de 5 jours!
z'êtes dur avec moi m'sieur le juge, ma chambre est déjà tapissée de pense bêtes...

Mais non Isa... je t'économise le travail d'un procès pour non application de peine en lui laissant plus de temps

c'est un complot ma parole!!!!

archivé !