EM /**/ Esclavagisme - Chtouilles[COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Date : 25/07/1457
Accusé : Chtouilles
Victime :Marguerite2710
Agent en charge :Bounette

Fiches d’état civil :





fait : multi récidiviste d' embauche illégale

Preuves :





LOI

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Citation :

Bonjour

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de chtouilles . En effet, il vous a embauché pour un salaire de 15 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
-Pour une embauche Très Peu Qualifiée (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation qui vous fera regagner votre préjudice.
J’attends votre réponse afin de vous expliquer la démarche à suivre. J’attends de vous une réponse positive.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales, cela pourrait vous rendre coupable d’esclavagisme passif.
Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre aux offres de médiation précédemment que je vous proposais pour les les même faits

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette sergent d'Embrun

Citation :

En ce jour du 21 Auguste 1457

Nous, Hazram,Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge kederick de Saint Prigent à l’encontre de Messire Chtouilles.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 24ème jour de Juillet 1457 un ouvrier pour une rémunération non adaptée a nos lois!
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img371/5100/2embauchechtouilles.png
https://2img.net/r/ihimizer/img127/8573/chtouilles.jpg


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense

Ne répondra certainement pas puisqu'il est mourant, (pour aller sévir ailleurs surement)

Mon sieur le juge! vous coupez la défense et on lui pique sa bourse avant qu'il ne meure?
on attend de voir si il se remet et on lui pique sa bourse quand même vu l'autre procés qui attend derrière?

Hop. Procès avancé.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Bon...Voilà je pourrai dire : encore un malfaisant qui se moque de la Justice en refusant de se présenter...
En l'occurrence, si le prévenu est mort comme on me le laisse entendre dans le cas ci-présent cela peut se comprendre...
Mais, je tiens d'ors et déjà à prévenir que pour tout accusé ne se présentant pas, je requerrai la peine maximale prévue par le Corpus.
Messer Juge, je vous laisse statuer...

Verdict : Coupable

Citation :

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Chtouilles.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d’esclavagisme sur la personne de Dame Bounette.

Attendu que les preuves apportées par l’accusation sont irréfutable.
Attendu que le prévenu n’a pas daigné ce présenter devant cette cour.

Nous le déclarons coupable et le condamnons à verser une amende de 50 écus.

Ainsi soit-il.

Archivé.