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 DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE

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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeSam 22 Aoû 2009 - 18:54

Citation :

Accusé:[Espoir]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plume]


La fiche:
Citation :
DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Ficheespoir


Les faits:
L'individu demeure depuis [5] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [16/08/1457] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [16/08/1457] et un rappel le [19/08/1457].

La preuve:
Citation :
[Espoir, Valence (envoyer le 16/08/1457) Valence => Pas bougé => Dié=> Embrun (courrier de rappel le 19) => Die]

La loi:
Citation :

Citation :
A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,



Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Le dépôt de plainte:
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Hazram

Hazram


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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeSam 22 Aoû 2009 - 22:07

Citation :
En ce 22 ème jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Messire Espoir

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.



Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné. L'état de siège a été proclamé le 16ème jour d'Auguste de l'an 1457, or vous êtes encore dans nos frontières aujourd'hui! Vous auriez du en être sorti le 19 Auguste.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Hazram

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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeLun 24 Aoû 2009 - 18:23

Citation :
*Espoir rentra dans le tribunal, son chapeau entre les mains, plutôt nerveux, va falloir s'expliquer sans s'embrouiller*
Monsieur le juge, procuror , je m'appelle: Espoir de L'ombre, je suis résidant en Italie, il ya 1 an de ça
*Espoir réfléchie, doutant...* enfin bref Monsieur le juge, je crois qu'il ya a peux-prés un an, j'ai étais engager par un copain dans une guerre dans le nord de la France.
je fut grièvement blesser a la tête et a la mâchoire, je ne sais plus comment je me suis retrouver chez les moines a Lyon, il m'ont recueillir, soigner.
recament le 16 aout, un besoin impérieux de retrouver l'Italie et ma mie: Florinda, me prit, je suis partie des frères moines, faut croire que c'était le mauvais jour, un courrier m'avisa d'un état de siège et que je devais partir au plus vite, je n'ai pas d'argent, rien a manger, je suis toujours confus de par mes blessures, au point de m'être tromper de route, je pensais qu'en passant par Embrum, je passerai les montagnes pour rejoindre l'Italie, puis entre temps la faim ma pousser a m'aretter dans votre village, au moins un jour pour travailler et acheter du pain, je suis fautif , j'aurais du avertir le Prévôt , mais je savais plus comment faire, comment m'expliquer.
je sais que je suis un brigand avec un casier mais je compte pas semer un quelqu'onque trouble, je veux juste rejoindre l'Italie par le sud. voila Monsieur le juge, j'espère sur votre indulgence.
*Espoir, ce rassie sur son banc, épuiser, la Mâchoire douloureuse d'avoir tant parler.*
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMer 26 Aoû 2009 - 17:37

La défense a appelé Espoir à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
rien as dire de plus, suis très pressée de reprendre la route, ont peux finir vite, s'il vous plait ?
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Hazram

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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMer 26 Aoû 2009 - 18:32

Citation :
*Hazram était resté silencieux un moment, visiblement soucieux.*

Messire, j'entends ici votre supplique. Vous n'aviez peut être pas de mauvaises intentions envers le duché mais vous avez fait mobiliser des troupes par vostre simple présence, comme vous l'avez fait remarquer, vous avait bien un casier Judiciaire.

De plus, vous auriez pu acheté dans n'importe quelle ville du duché une carte, où vous auriez pu voir que la route vous permettant de vous rendre en Italie ne passe aucunement par la cité d'Embrun.

Toutefois, vous semblez être sur le chemin du repentir, et cela mérite nostre indulgence.

Nous, Hazram, Procureur du Dauphiné, demandons de Kederick de Saint Prigent, Baron de Montfort et Juge du Dauphiné, de punir cet homme d'un amende de 5 écus, car nul ne peux défier la loi sans en être inquiété.

Puisse justice être faites.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 17:36

Verdict. Coupable.

Tenshikuroi a écrit:
En ce jour du 27 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant messire Espoir .

Au vu des preuves fournies par l'accusation il apparaît évident que vous n'avez pas quitté le Lyonnais-Dauphiné dans les délais autorisés lors d'un état de siège.

Toutefois, puisque le Procureur semble accorder crédit à vos excuses, la cour saura se montrer clémente.

En conséquence, nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre public et vous condamnons à une amende de 5 écus.

Ainsi soit-il.
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somica

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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeMer 28 Oct 2009 - 13:34

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MessageSujet: Re: DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE   DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitime

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