DI /**/ TAOP - Jonquille [COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Jonquille]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis [4] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [16/08/1457] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [18/08/1457].

La preuve:

Citation :

[Jonquille, Dié => (courrier envoyé le 18/08/1457) => Pas bougé depuis]

La loi:

Citation :

Citation :

A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,


Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Le dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

En ce 22 ème jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Dame Jonquille

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.



Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné. L'état de siège a été proclamé le 16ème jour d'Auguste de l'an 1457, or vous êtes encore dans nos frontières aujourd'hui! Vous auriez du en être sorti le 20 Auguste.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

moi, jonquille,simple vagabond ai été depouillée au cours de mon voyage. sans ressource et mourant de faim, je suis arrivée difficilement à la limite de la mort dans votre ville. je pensais y trouver à manger et pouvoir me remettre un peu avant de poursuivre ma route. Je n'ai nullement l'intention de troubler l'ordre publique comme vous semblez le prétendre. Je ne suis ici que pour recupérer et reprendrait la route dès que possible. Si je n'avais pas été depouillée, j'aurai poursuivi mon chemin. Mon unique but est de rejoindre rapidement toulon , à la recherche de l'être aimé dont la presence m'a été signalée dans cette region. Je pensais trouver ici reconfort et soutien, je ne trouve que mechanceté ...Comment voulez vous que je trouble l'ordre public, je n'ai pas d'argent et rien a manger. je reste dan mon coin, travaillant à la mine pour recupérer un peu d'écus , juste de quoi me remettre en forme. Un peu d'humanité s'il vous plait. J'ai d'ailleurs demandé de l'aide dès mon arrivée.J'implore votre aide et non votre amende que je ne pourrai de tte façon pas payer.

Citation :

*Hazram hocha la tête, les traits de toute évidence fatigués*

Dame, j'entends toute votre supplique,
Mais cela n'empêchera pas que la justice s'applique.

Vous avez forcément reçu missive vous enjoignant de quitter le duché au plus vite, vous n'y avez pas donner suite, en vérité vous n'avez meme pas répondu pour expliquer votre présente situation.

Vous auriez du obéir, ou au moins expliquer votre situation avant que justice soit saisie.

Votre honneur, nous portons a votre attention que l'accusée a fait perdre inutilement du temps a la maréchaussée de notre glorieux duché. Par conséquent, elle doit etre punie a la mesure de sa condition.

Nous demandons a ce qu'elle paye une amende, car personne n'échappe au long bras de la justice, de 5 écus.

Dame Jonquille, soyez reconnaissante de notre clémence.

Que Justice soit faites.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je ne discuterai pas votre décision .permettez seulement que je vous précise que je me suis manifestée dès mon arrivée, très faible , demandant comme il est annoncé a qui de droit la possibilité de benéficier de Deux miches de pain pour reprendre des forces afin de poursuivre mon voyage. ci joit la réponse de l'interessé.

Expéditeur : Sagaben d'Amilly
Date d'envoi : 2009-08-18 08:26:55
Bonjour.

Pour obtenir les deux pains, il faudrait que vous soyez vagabond nouveau arrivant à Die (niveau 0). Je ne pense pas que le plan pain vous concerne.

Je poserai cependant la question à la mairie pour m'en assurer.

Je vous conseille évidemment de porter plainte pour l'attaque dont vous avez été fait victime...

Je vous tiens au courant.

Sincères Salutations.

Verdict : Coupable

Citation :

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Jonquille.

Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusée de Trouble à l’ordre public pour n’avoir pas respecté les délais prescrits pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné alors que le Duché était en état de siège.

Attendu que vous reconnaissez vous-même avoir bien reçu la missive vous enjoignant à quitter le Duché.
Attendu que vous n’avez pas manifesté l’état de faiblesse dont vous vous prévalez auprès de la maréchaussée.

Nous vous déclarons coupable et vous condamnons à verser une amende de 5 écus.

Ainsi soit-il.

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