DI//TAOP - Sweetmoon [COUPABLE] - ARCHIVE

date :le 06 /12/1457
Accusé:Sweetmoon
Victime: mairie de Dié

Fiche:



fait : Vente de 10 légumes sans autorisation de la mairie

Preuves :



LOI:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :

Bonjour

La mairie vous a acheté 10 légumes à 9 écus 50

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez les 10 lègumes au même prix quand le maire les remettra sur le marché dans la soirée
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Sergent Bounette

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour [TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent Bounette

Citation :

En ce jour du 18 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de Dame Sweetmoon

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir importer des marchandises et de les avoir mis en vente le 5 Décembre 1457 sur le marché de Die

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img188/7604/fruitk.png

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Somica à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Somica s'avança devant les jurés et les salua*.

Monsieur le Juge , Madame le procureur, je vient temoigner ici en tant que Bougmestre de Dié. J'ai acheté des légumes pour la mairie et me suis aperçue que Dame Sweetmoon en avait mit en vente 10 sans mon autorisation comme devrait le faire tout etranger voulant vendre sur le marché du village. Je vous laisse juger de sa culpabilité.

*Elle s'inclina, se retira et s'assit sur un banc en retrait*.

Coupé

Réquisitoire

Citation :

** Tenshi ouvrit le dossier suivant. Il s’agissait d’une Dame qui n’avait même pas prit la peine de se présenter ici. Ce genre de détail avait le don d’exaspérer le Procureur. **

Votre Honneur,

A la lumière des registres et du témoignage du bourgmestre de la ville de Dié, Dame Somica, il ne fait aucun doute que l’accusée a placé et vendu sur le marché 10 légumes. N’ayant fait l’objet d’aucune autorisation de la part de la mairie et l’accusée résidant en la ville de Chambéry au moment des faits, cette vente et donc indubitablement illégale.

Je retiendrai en plus, que l’accusée n’a même pas daigné se présenter devant ce tribunal, bafouant par son absence l’autorité de cette Cour.

Par conséquent, je demande la condamnation de Dame Sweetmoon sous le chef d’accusation de Trouble à l’Ordre Public. Nous requérons une peine de 20 écus d’amende, ainsi que 7 jours de travaux d’intérêt généraux dans les mines du Lyonnais-Dauphiné. En outre, et pour que l’outrage à cette Cour soit retenue, nous demandons à ce que ces peines soient assorties d’1 jour de prison ferme.

Citation :

En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Sweetmoon, accusée d'avoir vendu sans autorisation des légumes sur le marché diois.

Vu les arguments apportés.

Attendu que l'accusée ignore courriers et procès.

Attendu qu'elle me fait revenir en ce tribunal inopinément, et ne daigne même-pas y venir elle-même.

Nous condamnons l'accusée à une peine de trois jours de prison. De plus, elle devra passer une semaine dans les mines, et ce avant le 18 janvier 1458.

La séance est levée ! Emmenez-la !

Elle a finalement répondu
A voir si tu veux changer le jugement Antoine
J'attends pour poster

La défense a appelé Sweetmoon à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Sweetmoon s'approche de la barre...
Bonjour Messires.

Oui,j'ai vendu quelques légumes sans réaliser le prix qu'il y avait une réglementation à ce sujet.
Lorsque que j'ai recu le message de r'achat, j'avait déja quitté le village. Donc je ne savais pas comment faire pour récupérer le tout.
Voila je n'ai rien d'autres a rajouter, mise à part, que je suis sincèrement navrée que cette simple erreur, en arrive à un procès. surtout que je ne pense avoir rien fais de mal en vendant mes légumes à un prix correct, ni trop cher ni trop bin marché. C'est la mairie qui en a profiter.
Alors je vous présente toutes mes excuses, et je t'tâcherai de faire attention aux régles des mairies la prochaine fois.

Sweet se retira discrètement en faisant un signe de tête à l'assemblée....

Citation :

En ce jour du 10 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Sweetmoon, accusée d'avoir vendu sans autorisation des légumes sur le marché diois.

Vu les arguments apportés.

Attendu que l'accusée se repend de ses actes.

Attendu qu'elle me fait revenir en ce tribunal inopinément.

Nous condamnons l'accusée à une peine de un écu symbolique. De plus, elle devra passer une semaine dans les mines, et ce avant le 20 janvier 1458.

La séance est levée ! Emmenez-la !

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