MO /**/ TAOP - Jaerger[COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Jaerger]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis [3] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [16/08/1457] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [17/08/1457].

La preuve:

Citation :

[Jaerger, Montélimar (Courrier envoyé le 17/08/1457) Montel => Pas bougé]

La loi:

Citation :

Citation :

A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,


Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Le dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

En ce 22 ème jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Messire Jaerger.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.



Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné. L'état de siège a été proclamé le 16ème jour d'Auguste de l'an 1457, or vous êtes encore dans nos frontières aujourd'hui! Vous auriez du l'avoir quitté le 18.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Jaerger entendait l'accusation, et ne sait pas qu'il doit avoir rendu faux.

Je ne sais personne französich, et ne voyait jamais une menace partir de moi. Mais si c'est souhaité, je dois quitter cela beau land. Me fait pitié, leur aucun amis ne gagne."

Jaerger n'a plus rien à dire laissent seulement cela encore que ne se devoir jamais quelque chose il a.
De manière affligée il prend place, puisqu'il ne comprend pas encore qui se passe.

Devait-il être que des étrangers sont vus ici non volontiers ? Pour ainsi dire une région xénophobe ? s'il pense.

((RPOFF : Je ne comprends rien ici, communiquent s'il vous plaît en anglais ou l'allemand avec avec. Merci. J'écris si bien je sais, sera lourd cependant déterminé. RPON))

Citation :

Well, Sir, if you had consult a translator in order to understand the content of the mail sent by the rightwise agents of our duchy, you would have understood that this territory is currently under the threats of many villains and is therefore close to any strangers whom didn't ask the permission to stay within our borders.

It's not in our nature to reject those who are of the same kind than us although they speak a different language.

Nevertheless, Sir, you didn't respect the law of the duchy, or at least, you didn't pay attention to it. I don't quite understand your speech about your relatives paying attention to you while you were there, but never-mind.

In the name of his Grace the Governor of Lyonnais Dauphiné, We, Hazram,Public Prosecutor of the Lyonnais Dauphiné,

Asks that this man be sentenced for non respect of the law, He should pay the wasted time of our agents by paying 1 gold pieces to the royal treasury and quit the duchy as quickly as he can.

We wait for the last speech for the defence.

May justice be done.

La défense a appelé Mariechantal à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

I can only join as Jaerger. I can´t say anything else.

La défense a appelé Jaerger à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

As already said, were Marie and I in the Real-Life on vacation.
Our parents supplied our Char. From there we are sorry.

I have to say nothing else, except we will depart as soon as possible.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

I agree to pay to this 1 taler (golden piece).
It was about the fact which were in Real holliday.

If they inform me, when and how we must pay this punishment.

Most friendly
Jaerger

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