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 DI/D29/Spéculation - Vilya (C)

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3 participants
AuteurMessage
Nopus

Nopus


Nombre de messages : 1410
Localisation IG : Dié (taverne "La Mie Gourmande" 3 e fut à gauche *hips*)
Date d'inscription : 08/04/2009

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MessageSujet: DI/D29/Spéculation - Vilya (C)   DI/D29/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 22:42

Citation :
Accusé:Vilya
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Nopus

La fiche:
Citation :
DI/D29/Spéculation - Vilya (C) Vilya

Les faits:
Le 23 Septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept, Dame Vilya a vendu une pelote de laine à un prix trop élevé, alors qu'elle n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :
DI/D29/Spéculation - Vilya (C) Vilyalaine

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Salutation,

Nopus, Sergent de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu Une pelote de laine à 14,40 écus.
S'agissant d'une récidive, vous serez amener à comparaitre à nouveau pour spéculation.

Cependant, un abaissement des peine pour vous être accordé, si vous consentez à racheter cette pelote à 14,40 afin de la remettre au d'achat, soit maximum 12 écus.
Nopus.


Dernière édition par Nopus le Lun 19 Oct 2009 - 17:13, édité 1 fois
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zoyas

zoyas


Nombre de messages : 3114
Age : 48
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 26/03/2007

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MessageSujet: Re: DI/D29/Spéculation - Vilya (C)   DI/D29/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitimeSam 10 Oct 2009 - 14:38

transmis Razz
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carle

carle


Nombre de messages : 45
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 21/10/2009

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MessageSujet: Re: DI/D29/Spéculation - Vilya (C)   DI/D29/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitimeMer 18 Nov 2009 - 17:00

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


En ce jour du 17 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu qu'il s'agit là de la quatrième visite de l'accusée en la Cour de Justice, toujours en tant qu'accusée.

Attendu qu'elle s'obstine dans son silence, n'acceptant de répondre aux injonctions de la Cour.

Attendu qu'il s'agit de pure dérision envers la Justice.

Vu l'article VI.3.fDame Vilya du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Dame Vilya coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence, nous la condamnons à passer trois jours dans les geôles, à payer une amende de 100 écus et à restituer les marchandises volées avant le 21 novembre 1457.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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MessageSujet: Re: DI/D29/Spéculation - Vilya (C)   DI/D29/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitime

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