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 Formation -Axelius (Embrun )

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bounette

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MessageSujet: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 24 Oct 2009 - 20:09

Bienvenue à vous cher concitoyen , j'espère vous connaître un peu plus dans peu de temps à Embrun , ma ville me manque énormément.

Avant de commencer, je tiens à vous rappeler que des livres sont à votre disposition à l'école si vous avez besoin.
à cet endroit

Et que je suis disponible au moindre soucis .

Nous allons commencer avec quelques Questions.

Dites moi ce qu'est l'esclavagisme?donnez moi l'article de loi qui en fait référence, puis dites moi si l'esclavagisme s'applique au RMI?

Qu'est-ce qu'une Médiation? combien de temps dure-telle? et quels sont les exceptions qu'on peut trouver?

A quoi sert le dossier que vous devez monter? que doit-il contenir? et quel titre doit on mettre pour chaque dossier?


Dernière édition par bounette le Mar 2 Fév 2010 - 18:04, édité 4 fois
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Axelius

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeLun 26 Oct 2009 - 22:13

Axelius avait les yeux rougis par tant de lectures.

Sergent Bounette, sachez que vous manquez également à beaucoup de monde à Embrun. Votre taverne est bon état et c'est une des plus fréquentées. Il y a peu de nouveaux arrivants et nous faisons de notre mieux pour bien les accueillir afin qu'ils aient envie de rester dans notre belle cité.

Axelius tendit au sergent la feuille contenant les réponses à ses questions.

-L'esclavagisme est le fait d'embaucher une personne à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché. Une grille de salaires a été établie afin d'établir les salaires minimum en fonction des qualifications requises.
Il est défini par l'article V-3 de la coutume du Lyonnais Dauphiné. L'esclavagisme ne s'applique pas au RMI.

-Une médiation peut s'appliquer lors de certains délits. Elle consiste à demander au contrevenant de réparer l'infraction qu'il a commise. Si la médiation n'aboutit pas, une plainte sera déposée à la prévoté. Par exemple, lors d'un cas d'esclavage, il est demandé à la personne qui a embauché d'indemniser sa victime en lui achetant un produit au marché à un prix supérieur au prix moyen pratiqué habituellement. La médiation dure 48 heures. Il y a exception lorsque le contrevenant est en retraite spirituelle.

-Le dossier doit servir à réunir les preuves de l'infraction commise afin d'être présenté au procureur. Il contient les "copies écran" permettant de prouver l'infraction. On doit mettre en titre le nom de la personne ayant commis l'infraction.

Il y a une chose que je n'ai pas bien comprise. Le fait d'embaucher une personne non qualifiée relève de l'article V-2 pour trouble à l'ordre public et de l'article V-3 pour esclavagisme. La personne ayant commis cette action est-elle poursuivie pour les deux chefs d'inculpation?
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bounette

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMer 28 Oct 2009 - 12:45

Bounette sourit

Merci de faire de votre mieux pour notre ville , je souhaite être de retour bientôt.

Je m'aperçois que vous consultez le Grimoire avec attention c'est bien.

Citation :

Il y a une chose que je n'ai pas bien comprise. Le fait d'embaucher une personne non qualifiée relève de l'article V-2 pour trouble à l'ordre public et de l'article V-3 pour esclavagisme. La personne ayant commis cette action est-elle poursuivie pour les deux chefs d'inculpation?

dans l'article V-3 il est inscrit que Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. ce qui nous renvoie à l'article V-2.
Mais vous avez raison de souligné ce problème , le prévôt soulève ce sujet au conseil actuellement pour qu'il puisse y avoir une médiation.


Citation :
-Le dossier doit servir à réunir les preuves de l'infraction commise afin d'être présenté au procureur. Il contient les "copies écran" permettant de prouver l'infraction. On doit mettre en titre le nom de la personne ayant commis l'infraction.

Il manque bien des choses dans votre dossier pour qu'il soit complet je vous ai demandé

que doit-il contenir
? et quel titre doit on mettre pour chaque dossier
?
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Axelius

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMer 28 Oct 2009 - 23:49

Axelius était déçu de ne pas avoir bien répondu à toutes les questions du premier coup. Il se remit alors à ses lectures.

Après avoir effectué ses recherches, Axelius revint et tendit sa feuille avec une certaine apréhension.


Sergent Bounette, j'espère que ma réponse sera la bonne cette fois.


Le titre du dossier doit comporter :

-le nom du prévenu
-le type d'infraction
-un vocabulaire de suivi


Ensuite le dossier doit comporter:

Le nom de l'accusé, le nom de la victime et l'officier en charge du dossier.
Ensuite la fiche du prévenu doit être citée.
Vient le rappel des faits avec courrier d'avertissement en citation
Il faut également citer les preuves de l'infraction (copies écran)
Faire le rappel de la loi
Puis vient la citation des courriers de médiation.


Après avoir remis sa feuille, Axelius retourna en salle d'études en attendant le résultat
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bounette

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeJeu 29 Oct 2009 - 20:03

bien, maintenant passons à un cas de pratique

1) ça vous inspire quoi?

Formation -Axelius  (Embrun ) Darkskyoffres


2) Que faites vous? (quels messages envoyez vous, dossiers avec en-têtes etc...)


Ensuite l'offre est acceptée

Formation -Axelius  (Embrun ) Darkskyembauches


3) Pareil qu'en 2)
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 0:14

Bonjour Sergent Bounette, J'ai un message d'Hazur pour vous. Elle vous dit bonjour et attend votre retour avec impatience.

Ensuite Axelius expliquat ce qu'il ferait dans le cas proposé:

Darsky a déposé deux offres d'emploi illégales. Compte tenu de la qualification demandée, le salaire proposé aurait du être de 20 Ecus minimum. Nous sommes dans un cas d'esclavagisme, selon l'article V-3 de nos coutumes.

Je dois faire des copies de l'offre d'emploi illégale ainsi que de la fiche de Darsky pour être mises en citation dans le dossier.
Je dois ensuite envoyer un courrier à Darsky afin qu'il retire son offre d'emploi, ce courrier rappelle également l'article V-3.
J'ouvre un dossier ayant pour titre : Darsky/Esclavagisme/En médiation
J'indique les faits dans le dossier.


Malgré le courrier de médiation l'offre n'a pas été retirée et a été pourvue.
Je dois alors envoyer un courrier de médiation à Darsky afin de lui demander d'indemniser ses deux esclaves. Le courrier sera mis en citation dans le dossier.
Je fais une copie de la preuve d'embauche et je l'intègre au dossier.
J'envoie également un courrier à chaque esclave afin de l'informer de ses droits et de la médiation en cours; le courrier fait également un rappel à la loi sur les offres d'emploi et indique que le fait d'accepter des offres d'emploi illégales peut être passible de trouble à l'ordre public

Je pense qu'il faut aussi vérifer si les esclaves ont déjà pris des offres d'emploi illégales et si c'est le cas informer le lieutenant afin de savoir s'il veut les poursuivre pour trouble à l'ordre public.
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bounette

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 0:21

Parfait , passez aussi mes amitiés à Hazur.

Pouvez vous me montez un dossier sur un de ces dossier ?

Je reste proche de vous au moindre problème
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Axelius

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 13:36

Bonjour Sergent Bounette, j'ai quelques questions en effet.

J'ai fait des copies écran mais dois je ne sais pas si je dois faire le dossier en mettant les copies écran dans mon message ou avec des liens avec images hébergées. Si c'est avec lien hébergé je vais avoir besoin d'aide car je ne suis pas encore au point.
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bounette

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 18:41

Bounette sourit

Pour ma part j'ai appris avec ça
Citation :

Voici comment faire pour réaliser une capture d'écran (ou screen), seule preuve valide. Suivez précisément chaque étape :

- une fois sur la page voulue (celle des "Evénements"), appuyer sur la touche 'impr écran' (ou 'print screen') de votre clavier.
- ouvrir 'Paint' et coller la capture que vous aurez faite.
- découper la partie qui vous intéresse. Cliquer sur la partie découpée et en faire un copier/coller vers un nouveau fichier 'paint'.
- redimensionner pour éviter qu'un blanc apparaisse.
- enregistrer sous dans 'mes documents'
- utiliser le site d'hébergement d'image 'Image shack' (il suffit de copier ça dans la recherche de votre navigateur pour y accéder).
- une fois ce site ouvert, cliquer sur 'Parcourir' afin de retrouver votre fichier de la capture d'écran.
- cliquer sur 'Host it'. Plusieurs lignes de liens apparaîtront.
- copier la DERNIERE ligne de lien, puis me l'envoyer par courrier.

[b]Dame Plume a fait un cours que je vous donne


Citation :
Comment fait-on un Screen?
Pour faire un Screen, il faut appuyer sur la touche "imprécran" de votre clavier.

Ou est la touche "imprécran", je ne la trouve pas.
La touche "imprécran" se situe ici: Formation -Axelius  (Embrun ) Claviervw0

J'ai Mac et je trouve pas la touche!

Pas de panique!
Vous devez faire comme sa:
Formation -Axelius  (Embrun ) Capturedcransurmacbz2
Si vous voyez pas ce qui a écrit...Cliquez => Ici

J'ai appuyé sur la touche "imprécran", mais rien ne se passe, ou est ma "photo"?
Lorsque vous faite sa, la "photo" est enregistrée par votre ordinateur. Il vous faut ouvrir paint.

Formation -Axelius  (Embrun ) Paintgb5

Vous avez maintenant ceci devant les yeux:
Cliquez => Ici

Vous n'avez plus qu'à appuyer sur les touches:
"Ctrl" + "v"
Pour voir la "Photo" apparaître.

Vous avez maintenant autre chose sous les yeux.
Cliquez => Ici

Voilà, vous savez faire un screen ^^

Deuxième partie: (Héberger une image)


J'ai fait des images, mais je n'arrive pas à les mettre sur le forum, comment faire?

Pour héberger vos images, il faut aller sur un hébergeur.
Je vous conseille imageshack, il est simple, clair et vous devriez pouvoir l'utiliser sans soucis.
Voici le lien: Imageshack
Il y aussi mabul qui est très simple d'utilisation, voici le lien: Mabul

J'ai cliqué, mais je vois pas comment faire...
Comme je vous l'ai dit, Imageshack s'utilise très facilement.
Cliquez sur "Parcourir"(bouton entouré de rouge ^^)
Formation -Axelius  (Embrun ) Parcourireg4

Une autre fenêtre va s'ouvrir. Choisissez alors votre image et cliquez sur ouvrir.
Ensuite, il vous faudra appuyer sur le bouton "Host it".

Une autre page va s'ouvrir, ou vous aurez pleins de liens.

Lequel dois-je prendre?
Vous devez prendre celui de tout en haut écrit à côté de: "Direct link to image"
Puis, vous devez mettre les balises Formation -Axelius  (Embrun ) Direct link to image et voilà!
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Axelius

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 0:24

Bonjour Sergent Bounette. Voici le dossier que j'aurai monté dans ce cas.

Axelius tendit au sergent les parchemins composant le dossier

Titre du dossier
DARSKY
Esclavagisme
En médiation

Dossier

Accusé: Darsky
Victime: Lisem
Officier en charge: Axelius

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/02/img-235206kany6.png

Les faits:
Le 26 septembre 1457, Sire Darsky a embauché Dame Lisem pour un salaire de 17 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/02/img-235818owfyi.png

Mais en vain comme en témoignent les prevues ci dessous:

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/02/img-235536ydzzd.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/03/img-000017sm8h1.png


La loi:

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici les courriers de médiation:

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/03/img-000300wf7rq.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/03/img-000558nsguq.png

Voici mon dossier, je dois maintenant attendre le résultat de la médiation.
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bounette

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMer 4 Nov 2009 - 19:56

Parfait mais inutile de faire des screens pour vos courriers.

Pouvez vous me citez tout les troubles à l'ordre publique que vous connaissez ?
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeVen 6 Nov 2009 - 0:12

Bonjour Sergent Bounette. J'ai repris mes lectures et voici tout ce que j'ai trouvé concernant les troubles à l'ordre public.

Axelius tendit les parchemins où il avait recopié les textes concernant le trouble à l'ordre public.

Coutumier

III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :
Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.

III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
-L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite

III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Les peines encourues pour trouble à l'ordre public

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

Voilà, je pense que tout y est.
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeDim 8 Nov 2009 - 19:34

Bounette était un peu confuse de ne pas avoir répondu de suite

Je suis désolé sieur , j'ai été un peu submergé de travail mes derniers temps ( HRP)

votre travail est parfait

Maintenant, passons à la leçon suivante

citez moi les différentes formes d'escroqueries en étayant votre rapport par les articles de lois et des exemples pour chaque cas
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeLun 9 Nov 2009 - 0:31

Bonjour Sergent Bounette; ne soyez pas désolée je comprends tout à fait. J'en ai profité pour me promener un peu et visiter les institutions du Lyonnais Dauphiné.

Axelius tendit ensuite les parchemins contenant ses réponses.


V.4.a : Des tavernes
V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Je vais prendre un repas dans une taverne, je commande le menu je suis débité de mes ecus alors que j'ai toujours faim. Il y a escroquerie.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Un propriétaire de taverne qui n'est pas en retraite spirituelle n'a pas fourni sa preuve de paiement de la taxe à la prévoté alors qu'il n'a pas demandé de délai pour le paiement de la taxe sera poursuivi pou escroquerie

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Une personne qui achète un sac de blé à 12 Ecus et le revend 12 ecus 85 sur le même marché est un spéculateur.

V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Un cultivateur a produit 8 sacs de blé qu'il va vendre à 15 ecus le sac sur le marché. Il dépasse la grille des prix maximum qui est de 12 ecus 85 pour le blé.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Prenons l'exemple d'Embrun où la ressource est le bois. Un habitant du LD, vient vendre un poisson sur le marché alors qu'il n'a pas fait de déclaration au maire.

V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Prenons l'exemple d'Embrun, un habitant du LD vient à Embrun avec 10 fruits afin de les vendre sur le marché. Il n'a pas demandé l'autorisation au maire et les mets en vente.

V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Nous allons prendre l'exemple de la prévoté. Dans le cadre d'une médiation le sergent met en vente un miche de pain sur le marché à 3 ecus pour indemniser une victime d'esclavage. Il a préalablement indiqué dans la halle que le pain etait réservé. Mais une autre personne achète ce pain sur le marché et refuse de le rendre.

V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

Une personne se voit remettre un mandat afin de faire des achat pour une mairie sur le marché. Il refuse de le rendre alors que la mairie lui a demandé de le rendre.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un habitant n'a pas payé ses impots alors que la date limite a été dépassée. Il a eu deux relances de la prévoté et il ne repond pas alors qu'il n'est pas en retraite spirtituelle.

Les peines encourues pour escroquerie:
VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

Voilà les différentes formes d'escroquerie que j'ai pu trouver dans le coutumier ainsi que les exemples que j'ai pu trouver.
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeLun 9 Nov 2009 - 20:59

parfait , passons à la pratique , vous passez sur le marché à Embrun . Que constatez vous et que faites vous ?

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeLun 9 Nov 2009 - 22:49

Bonjour Sergent Bounette,

Je suis sur le marché d'Embrun qui est une ville forestière. le prix maximal du bois est donc à 4 ecus 20. J'ai vu qu'à Embrun le prix du bois est fixé par décret à 3 Ecus 80 et la mairie peut le revendre sur le marché jusqu'à 4 ecus 21 pour les artisants du village.

Je vois que nous avons 1 stère de bois à 3 ecus 85, 1 stère de bois à 4 ecus et 19 stères à 4 ecus 50. Première constatation tous les prix du bois sont supérieurs à 3 ecus 80. Je vais donc acheter (je suppose avec un mandat) 1 stère de chaque afin de voir qui les a mis en vente. Je vois que les stères à 3 ecus 85 et 4 ecus ont été vendus par la mairie, je les remets en vente sur le marché au même prix. Cela me fait penser qu'il est certainement prévu qu'il y ait un point de fait avec le bourgmestre afin de connaitre les marchandises mises en vente par la mairie et ainsi éviter des les acheter. Le bois à 4 ecus 50 est au dessus du prix maximal fixé, un habitant du LD a vendu ce bois. Je fais un screen de l'achat afin de constater l'infraction et j'envoie une missive à cette personne afin qu'elle retire son bois du marché et qui se elle veut le remettre en vente elle doit respecter le prix maximal de 3 ecus 80. Elle doit de plus racheter la stère que j'ai acheté au même prix que celui de l'achat. Si la personne refuse et que la médiation n'aboutit pas je dois monter un dossier pour escroquerie.

Passons maintenant au blé; le prix maximal du blé est fixé à 12 ecus 85, dans notre cas nous avons 27 sacs de blé mis en vente à 13 ecus. Il y a donc infraction. Je dois donc acheter un sac de blé afin de voir qui l'a mis en vente. Je fais un screen de la preuve d'achat. J'envoie un courrier au vendeur afin qu'il retire son blé du marché et le mette en vente au prix maximal de 12 ecus 85. Il doit également racheter le sac que j'ai acheté (avec mon mandat je pense) au prix de 13 ecus. S'il refuse la médiation je dois monter un dossier pour escroquerie.


Passons maintenant au pain, il est au prix de 12 ecus 95, c'est très cher mais le prix maximal du pain est fixé à titre indicatif je n'ai donc pas à m'en occuper.

Voilà ce que j'aurai fait dans ce cas.
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMar 10 Nov 2009 - 18:21

Parfait, vous avez bien vu pour le décret maintenant regardez cette preuve , et dites moi ce que vous en pensez , montez un dossier si necessaire

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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMer 11 Nov 2009 - 15:33

Bonjour sergent Bounette

Je pense que nous sommes toujours sur le marché d'Embrun, donc les fruits ne sont pas la ressource naturelle. Nous sommes en dessous du prix maximal fixé à 10 ecus 20. Avant d'acheter je vérifie à la halle si cette marchandise n'est pas réservée. Les habitants n'ont pas le droit de vendre une ressource naturelle qui n'est pas de la ville s'ils ne sont pas marchands ambulants. Je dois regarder la quantité mise en vente (plus ou moins de deux fruits). Je dois vérifer auprès de la mairie si Nola a déclaré la vente de fruits au prix de 9 ecus 60, et si elle a obtenu l'accord de la mairie.

Prenons le cas où il n'y a pas eu d'autorisation de la mairie,

Je dois monter le dossier suivant:

Nola
Escroquerie
A transmettre au procureur
Officier en charge : Axelius

Citation fiche de Nola

Les faits

Le 22 juin 1457, Dame Nola a vendu un fruit sur le marché alors qu'elle n'a pas fait de déclaration à la mairie

comme le témoigne la preuve ci dessous

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/11/img-15290589ef9.png

De plus elle n'avait pas l'autorisation de la mairie.

courrier du bourgmestre en citation

La loi

V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Voila le dossier que j'aurai monté.
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeMer 11 Nov 2009 - 20:00

IL y avait un piège là Dame Nola n'est pas du LD , il faut regarder les fiches en premier ( Passez vous par le lavabo ?)
Ce n'est pas une escroquerie mais un TAOP

Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Le reste est bien sinon sauf qu'il faut mettre les courriers aussi dans le dossier

regardez ces evènements , dites moi ce que vous en pensez, et ce que vous feriez si vous étiez sergent

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Dernière édition par bounette le Mar 29 Déc 2009 - 19:23, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 14 Nov 2009 - 15:35

Bonjour Sergent Bounette, je suis désolé de vous répondre un peu tard mais j'ai été assez pris moi aussi ces derniers temps (hrp).

J'ai étudié la fiche que vous m'avez montrée.

Voici ce que cela m'inspire si j'étais sergent.

Je suis allé voir les fiches des personnes comme vous me l'avez conseillé. Les différentes ventes respectent la grille des prix fixée dans le coutumier et les vendeurs habitent Valence. Si nous sommes à Embrun, je dois vérifier auprès du Bourgmestre s'ils ont demandé une autorisation de mise en vente des différents produits.

Je vois qu'il y a eu une nuit en prison pour vagabondage, je n'ai rien trouvé à ce sujet dans le coutumier, il doit donc s'agir d'une règle spécifique à une ville.

L'élément qui me semble le plus intéressant est le racket effectué par Melar. Nous sommes dans un cas de brigandage. Dans ce cas la victime peut déposer plainte directement auprès du procureur. Si je suis alerté par la victime je dois monter un dossier pour trouble à l'ordre public, je dois également lui demander de me fournir la liste des biens dont elle a été dépossédée ainsi que demander un courrier de dépot de plainte.


Dossier

Melar
TAOP
A transmettre
officier en charge : Axelius

fiche de Melar

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/14/img-1520264h42q.png

Le 24 septembre 1457, Sire Melar a racketté sire Flogger à (lieu de l'agresssion)

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/14/img-152702zxe2k.png

La loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Je dois ensuite citer le courrier que m'a envoyé la victime, ainsi que la liste des biens dérobés et le courrier de plainte.

Voici ce que j'aurai fait dans ce cas
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 14 Nov 2009 - 19:30

Bounette afficha un large sourire

Une fois de plus rien à dire . En ce qui concerne cette nuit de prison pour vagabondage , dans chaque capitale ou vous vous retrouverez , vous devrez dormir à l'hôtel qui coûte un écu par nuit . Cette personne ayant été brigandé sur un noeud n'avez plus d'argent pour régler sa note c'est pour cette raison qu'elle s'est retrouvé en prison.
Bon que pensez vous d'un petit stage pratique dans le bureau de la prévôté d'Embrun ?
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 14 Nov 2009 - 19:57

Sergent Bounette, merci pour vos encouragements. Je suis prêt à commencer un stage pratique dès que vous le souhaitez.
Dois je faire une démarche particulière?
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 14 Nov 2009 - 21:07

Le prévôt va vous ouvrir les portes mais avant ça deux petites leçons

Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :

Formation -Axelius  (Embrun ) Courrieroz9

- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :

Formation -Axelius  (Embrun ) Menunb7

Formation -Axelius  (Embrun ) Detruirerb6

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- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :

Formation -Axelius  (Embrun ) Menunb7

Formation -Axelius  (Embrun ) Dfendre1sr5

Formation -Axelius  (Embrun ) Dfendre2av9

Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».

Formation -Axelius  (Embrun ) Dfensezc1

- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

Formation -Axelius  (Embrun ) Salairels9.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

Formation -Axelius  (Embrun ) Sanstitreon6
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 14 Nov 2009 - 21:11

et le fonctionnement d'un mandat.

Citation :
Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".

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Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

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(il faut que je refasse tout avec la nouvelle version )

à le moindre question je suis là
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitimeSam 14 Nov 2009 - 23:12

Axelius sourit,

Je pense que ça ira même avec ces anciens parchemins. Je verrai sur le terrain et si j'ai un doute je pourrai toujours demander à Sam ou au lieutenant Felryn. Merci pour tous ces cours, vous êtes un bon professeur et j'espère que nous pourrons nous revoir prochainement.
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MessageSujet: Re: Formation -Axelius (Embrun )   Formation -Axelius  (Embrun ) Icon_minitime

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