LY /D46/ Escroquerie - Kirra [Coupable]

Sujet: LY /D46/ Escroquerie - Kirra [Coupable] Mar 27 Oct 2009 - 12:52

Citation :

Accusé:[Kirra]
Victime: [--Frere_estienne]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Kirra -Escroquerie - 27/10/1457

Faits : A acheté des marchandises a un faible prix pour les revendre plus cher

Fiche de l'accusé :
LY /D46/ Escroquerie - Kirra [Coupable] Preuvefiche

Preuves :

LY /D46/ Escroquerie - Kirra [Coupable] Preuvefiche

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Courriers :

Citation :: Bonjour,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été porté à votre encontre, la justice ou moi meme vous tiendrons au courant de la suite à venir concernant cette plainte.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Sujet: Re: LY /D46/ Escroquerie - Kirra [Coupable] Dim 15 Nov 2009 - 10:37

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 15 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu qu'il s'agit de la première infraction de l'accusée.

Attendu que l'accusé a daigné se présenter devant la Cour.

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie sur deux points

Vu les articles V.4.b.i et V.4.b.ii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Sieur Kirra coupable d'escroquerie.
Nous le condamnons à payer une amende de 10 écus en guise de réparation du préjudice causé. Il devra également passer une semaine dans les mines et en fournir la preuve avant le 25 novembre 1457 à cette adresse :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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