Val/brigandage//Megane3/Alpenslyrécidive[COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

En ce jour du 9 Novembre 1457, Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de dame Magane.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir, avec l’aide de votre complice le dénommé Applensly agressé avec violence avérée le 31 Octobre 1457 sieur Inracien sur le lieu dit de Romans, entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 73 à 75 écus, ainsi que 10 sacs de farine , 12 viandes, et 4 pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.Le procure n'en fait pas la demande.
La cour notera que l'accusation plaidera la récidive pour cette affaire

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://nsa11.casimages.com/img/2009/10/31/091031054740798930.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

Procés engagé :)

Je sais pas comment on va s'en sortir pour rattraper le coup dans ce mélange de nom dans les procés, en fait tu as mis deux fois le procés victime thegoldendagon à l'encontre de Mégane et deux fois victime Inracien pour alpensly.

Peux tu appeler Inracien pour l'accusation dans celui ci.
Merci

Bah on épargne un procès. je fais passer les prises de paroles et je prononce la relaxe. Sauf si il invoque le vice de procédure, dans ce cas c'est dans les deux.

vu qu'ils ne répondent pas, m'étonnerait qu'ils plaident le vice de procédure, tu peux faire le ménage alors dans ceux qui ne vont pas et comme cela shinji peut reposter les bons ?

Je leur ai fait sauter leurs plaidoiries. Donc tous les deux, vous choisissez un procès pour chacun à continuer. L'autre, je ferai sauter les plaidoiries et réqs et je relaxerai.

Mégane3 :

Alors le 2ème de mégane3 est bon pour la victime thegoldendragon

A reposter pour mégane 3 celui de la récidive: victime inracien


Aplensly :

Deux fois le même :
1 à garder : la récidive : victime inracien (à appeler à la barre)

A reposter pour alpensly procés victime goldendragon

N EST PLUS DANS LE DUCHE

Citation :

En ce jour du 20 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons d'en finir avec cette affaire qui a duré depuis trop longtemps.

En conséquence, nous condamnons Megane3 à trois jours de prison et 300 écus d'amende.

Ainsi soit-il.

-3j prison
-300e amende

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