Charte du Comité des fêtes ducales (à signer par chaque membre)

Citation :

Le comité des fêtes ducales :


I. Définition :

Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter .

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets du Comité des fêtes ducales.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisiones,etc...

- Le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera pour ce faire d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

Axel prit sa plume et vint apposer sa signature au bas de la charte.

Citation :

Lu et approuvé

Pourriez-vous signer cette charte, je vous prie?

lu et approuvé;

Raithuge, seigneur de la valouise!

Lu et approuvé.

Samthebeast, bourgmestre et conseiller à l'animation d'Embrun.

Lu et approuvé

Somica

Je me tâte...

Un coup de main Maccornel ?

Lu et approuvé,

Geoffroy dict de Boissieu

Lu et Approuvé

Mirandor

Citation :

Nous, Guy de Hoegaarden, dict Guidel, baron de La Salle et seigneur de Mont-Dauphin en Dauphiné, chevalier errant de l'Ordre Royal de la Licorne et arbitre de la Ligue des Joutes affirmons avoir pris connaissance du présent document et l'approuver.

Afin que nul ne doute de la valeur de cette déclaration, contresignons et y apposons notre scel.

Guidel

[HRP] Héhé... Désolé, ça faisait longtemps que j'avais plus utilisé mon jeu de sceaux, alors... ^^

J'accepte la Chartre

Lhunne

Un peu à contre cœur, MacCornell signa la charte.

MacCornell

Citation :

Lu et approuvé

Aramis de St Priest

Aprés avoir lu la charte, Modjo apposa sa signature.

Citation :

Lu et approuvé.
Modjo

DarkDivina lut la charte et signa.

Citation :

Lu et approuvé.
DarkDivina