Charte interne modifiée du Comité des fêtes ducales (à signer par tous)

Suite à un vote en interne, notre Charte qui datait du 8 novembre 1457 a légèrement été modifiée.
Puis, le 29 juin, le grenier du Comité a été ajouté à le grenier du Comité.

Merci à chaque personne entrant dans ce Comité de la lire avec attention et de la signer, s'engageant par là-même à la respecter.

Citation :

Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :

Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :

- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter .

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions,etc...

IV. Le grenier :

- Le grenier du Comité des festes ducales est l'endroit où sont entreposés les futurs lots pour les animations. Il se trouve dans le grenier du Conseil ducal, sous la garde du Commissaire au Commerce. Ce grenier peut être alimenté par des dons individuels, municipaux, ducaux. Ces dons peuvent être en écus ou en nature.

- Les personnes ayant gagné un lot lors d'une animation le reçoivent par mandat, délivré par le Commissaire au Commerce lorsque le lot est en nature, délivré par le Bailli lorsque le lot est en écus sonnants et trébuchants.

- Les comptes du grenier seront tenus à l'office des festivités de Pierre-Scize par le Commissaire au Commerce et le Président du Comité des festes ducales. Les écus peuvent être transformés par le CaC en denrées, en respectant la grille des prix.

DarkDivina apprit qu'elle devait signer la modification de la charte.
Elle l'a lu puis avec sa plume signa :

Lu et approuvé.
DarkDivina.

Lu et approuvé

Axel de Roynac

Lu et approuvé

Lara Marqueyssac-Ravel

lu et approuvé

somica

Le tout récent membre du comité arriva et signa après l'avoir lu

Lu et approuvé

Guccio

Arrivant dans les locaux du comité des festes ducale, la première étape pour Milyéna fut la signature de la charte. Charte qu'elle ne connaissait que trop bien, mais la relisant pour oui y remarquer un ajout malgré tout. Comme quoi!! Toujours lire, lire et encore et toujours! Prenant plume en main elle la signa de nouveau.

Citation :

Lu et approuvé.



Milyéna Méricourt

Entrant dans la pièce désigné par light plus tôt pour signé la chartre, je pris le temps de bien la lire, voir de bien l'étudier.
Je pris la plume qui trainait près du règlement à signer et de ma plus belle écriture j'ajoute ma signature.

Citation :

Lu et approuvé en ce jour du 22 décembre de l'an 1459.

Orion

Il prit le temp de lire la charte et d'en tirer toutes informations possible pour mieux comprendre le fonctionnement du comité des fêtes ducales .

Citation :

Lu et approuvé en ce jour du 18 Juin de l'an 1460

Citation :

lu et approuvé


Jackouille

Laly signa a son tour le registre

"Lu et appruvé"
Laly

Un signature,deux mots :

Lu & Approuvé