TAOP// Empereur

[quote="AyorLeo"] Date : 13/11/1457
Accusé :Empereur
Victime : Sergent bounette
Agent en charge: Sergent Bounette

Fiche:



Faits : Le sieur Empereur a sommè le grand officier de la prévôté ( qui est moi même) de quitter la ville immédiatement alors que je suis en fonction dans cette ville. Non satisfait de menaces et d'insultes il a assené un coup de poêle sur ma tête.
D'autres preuves sont à la disposition du tribunal

Preuves :














[b] J'ajoute quelque propos que ce sieur clame en taverne régulièrement




LOI :

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre publique

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , sergent et Grand officier de la prévôté

[/quote

Ben Tenshi? Shinji? Kederick? Hard (toujours en stage tu sais^^)?

Allez allez on bouge un peu, sinon je tire au sort

Pour aider l'avocat, la victime est aussi l'agent qui a monté le dossier

En retraite depuis Hier

Nv, contacte le au cas ou il sort de retraite.

En ce jour du 28 novembre 1457.

Vus les différents témoignages et arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits.

Attendu qu'il se trouvait alors en état d'ébriété.

Attendu cependant des mensonges proférés par la défense devant cette Cour.

Attendu du faux élaboré par la défense, qui se trouvent être une réutilisation des preuves de l'accusation (comme en atteste le poids égal de la bourse, ainsi que les imperfections, tels que dans le dialogue de dame Sand). Nous parlons de ce faux : https://i.servimg.com/u/f83/13/63/76/12/preuve14.jpg

Vus les articles IV.4.a et VI.3.c du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois, le Sieur Empereur coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à passer deux jours dans les geôles. Après quoi, il devra s'excuser publiquement envers Dame Bounette en gargote, et ce avant le 3 décembre 1457. Et, pour éviter qu'un tel acte se reproduise, nous lui interdisons consommation d'alcool, et ce jusqu'au 23 décembre au soir.
Concernant Maitre Nv68, nous incitons le barreau à l'interroger sur son éventuelle implication dans l'élaboration des faux, et à prendre les mesures qui s'imposeraient.

Lé séance est levée. Gardes ! Emmenez-le.

Citation :

al 1. L'avocat doit être présent dans le Lyonnais-Dauphiné pour toute la durée de l'affaire pour pouvoir plaider devant la Cour de Justice du Duché.

al 2. L’avocat doit prévenir le Conseil du Barreau de ses absences programmées (retraite spirituelle, voyages hors Lyonnais-Dauphiné notamment).
Lors d’absences de plus de 30 jours non signalées au Conseil du Barreau, ce dernier pourra entamer une procédure disciplinaire à l’encontre dudit avocat.

al 3. L’avocat se doit de respecter la volonté du client. En l'absence de spécification de son client, l’avocat pourra plaider dans le sens qu’il juge le plus opportun.

al 4. L'avocat est tenu au devoir de réserve lors de ses déclarations. La révélation d'une information confidentielle n'est permise qu'avec l'autorisation du client.

al 5. L'avocat est tenu d'assister juridiquement tout accusé demandant son assistance. Selon les circonstances, le Juge ou le Procureur peuvent saisir le Barreau pour que le Bâtonnier désigne un avocat appelé à défendre un accusé qui n'en dispose pas.

al 6. L'avocat est tenu d'utiliser des propos et un ton adéquat.

al 7. L'assistance juridique par un avocat est gratuite de principe. L'avocat peut néanmoins accepter un dédommagement de la part de son client.

On peut donc dire que si l'avocat n'a fait que ce que demandait le client, la création de faux ne lui est point imputable à mon sens.

La question que j'avançais était : qui a réalisé le faux ?

Seul le juge d'appel peut contester la décision d'un juge. Jusqu'à preuve du contraire, le juge a condamné l'accusé et pas son avocat. Il émet juste un doute et son avis sur les preuves. En attendant, la sanction est prise et il ne faut pas inverser les roles. Que chacun reste à sa place.

Quand à Nv68, il faudrait que tu apprenne la définition du terme diffamation et surtout qu'un juge qui rend son office ne commet jamais de diffamation car il rend ce qu'on appelle la vérité juridique qui est la vérité vraie jusqu'à preuve du contraire.

Je ne reviendrai pas sur votre accusation fantaisiste de diffamation, cela a été assez bien complété par Shinji.

En revanche, je n'admets pas que vous mettiez en doute mon jugement. Je l'ai justifié, il parait évident qu'il s'agit d'un faux. Une simple connaissance du dossier vous aurait mis sur la piste. Mais, je conçois que vous n'étiez pas au courant. Cependant, je pense que vous ne vouliez pas le voir.

Si vous désirez faire appel pour laver votre faute, sachez que ça n'est pas la bonne méthode. Je ne vous accuse de rien. Tout le monde fait des erreurs. Laissez avec dignité cette affaire rejoindre les autres dans les cartons de Roanne, et tout ira pour le mieux.

Parler du fond de l'affaire et tomber sur des débats interminables et improductif stype "on refait le procés" n'a pas sa place au barreau.

L'appel reste un droit fondamental pour chacun. Pour moi, il n'y a pas de bonnes méthodes, il y a des méthodes.