VA/**/ TAOP (violence verbale,physique - récidive) - Empereur (coupable)

Citation :

Date:03/06/1457
Accusé:Empereur
Victime: Morphe
Officier en charge: inracien

La fiche:

Les faits::
Le
mercredi 2 juin 1458 , Empereur a blessé porté un coup entrainant
blessure à dame Morphe. Il l'a par la suite embrassée contre son gré.

Preuves du délit : ( capture d'écran )


La loi

Citation:

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public IV.4.a : Violence Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

courrier::



dépôt de plainte

Citation :

En ce jour du 7 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre Messire Empereur.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé physiquement et verbalement Dame Morphe en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves retenues contre vous.

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/06/06/img-201948nqfb5.jpg

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/06/06/img-202127yyxw3.jpg

En outre, la Procure rappelle que messire Empereur a déjà fait l’objet d’une condamnation pour Trouble à l’Ordre Public le 28/11/1457 pour des faits similaires. La procure entend donc souligner la récidive.

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Morphe à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

N'ai-je vécu que pour cette infâmie ?
Dame Morphe, dame qui m'agresse de coups de balais en taverne parce qu'elle me hait pour une raison que j'ignore, m'accuse d'un acte de tendresse avec elle. ( comme il est beau ce print screen ou Mafia me dit "casse-toi" et pourtant c'est quelqu'un qui manifeste sa tendresse qui est accusé de trouble à l'ordre public...)
Moi on m'offense pour me faire tomber, on veut ma pendaison ( cf.ci-dessous )
https://2img.net/r/ihimizer/i/preuveaccablanteiii.jpg/
et après c'est pourtant moi qui suis accusé de trouble à l'ordre public ! Juste pour un baiser gentil sans agressivité aucune !
Comment la justice pourrait-elle sombrer dans un obscurantisme obnubilé ? Quelle tristesse pour Valence !
J'appelle les sieurs juges à savoir trancher dans leurs affaires et de bien examiner la mienne avant de rendre une sentence définitive sur un simple acte de ma part, sans agressivité aucune, alors que des fauteurs de troubles peuvent eux user de toute leur faute envers moi ( à coup de balais ou d'insultes ) sans encourir la moindre peine, la moindre punition !
Messieurs les juges, je tiens en outre à vous dire que j'ai remarqué ces derniers temps ( cela m'arrive maintenant à moi aussi ) qu'on accuse de plus en plus des gens simples sur des bases incroyablement ridicules, avec des preuves futiles qu'on colle ensemble pour essayer de fabriquer des motifs réels !
Quant à Inracien, il est cité témoin !
Très bien Inracien, n'était-ce pas toi qui voulait que je me pende ? Un tribun, ou ex-tribun qui exige cela ? Ou vas-t-on ?
Tu m'insultes depuis assez longtemps, alors explique-moi enfin ce que tu attend de moi.

Quant à Morphe, sache que je te pardonne en âme et conscience ton coup de balai, chère Dame et je m'excuse si je t'ai offensé par cet acte de tendresse que j'espère bien vite oublié, s'il fût offensif !
Mais je te demande de reconnaître aussi tes fautes, afin que nous repartions sur des bases cohérentes et sincères entre deux personnes qui s'apprécient et qui savent se soutenir, se tenir les coudes face aux situations difficiles !

merci à tous !

L'accusation a appelé Morphe à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
bonjour , je suis dame Morphe , je vais vous expliquer ce qui c'est passé le jour ou Empereur ma blésser et ebrasser :
Nous étions tranquillement en taverne , Empereur allait partir , et moi , pour plaisanter , je lui est mis un petit coup^de balais!Il est partit puis revenus!il ma alors frapper , t fait saigner , il ma ensuite embrasser de mon plain gré devant mon petit ami , Mafia76 , ensuite , il est repartit et je ne l'est pas revus!L'endroit blaisser est l'avant bras droit!j'ai deux témoins , Mafia76 et Inracien

L'accusation a appelé Inracien à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

inracien était venu à titre personnel, juste histoire de faire un petit suivit de son travail. Il avait écouté la plaidoirie de l�accusé avec un petit sourire. Lorsqu�il eu entendu la moitié , il sorti pour aller travailler, jugeant qu�une fois de plus ça ne valait pas la peine d�écouter ça . Lorsqu�il reçu chez lui la convocation, il fut assez surpris. Pris par le travail, il la négligea quelque peu avant de se rendre au tribunal où il lu les minutes du procès afin de savoir ce qu�il en était. Une fois au courant, il entra dans le prétoire et s�avança jusqu�à la barre avec sous le bras de nombreux documents. S�éclaircissant la voix, il pris alors la parole.

Messire le juge, messire procureur, je vous demande de me pardonner ma venue tardive. Malheureusement, j�ai été retenu par les affaires de la mairie et par un surcroit de travail ces derniers temps. Par ailleurs, j�ai depuis la fin de mon dossier, reçus des preuves concernant l�accusé. Je les exposerai devant la cour au fur et à mesure.

Bien, comma vous le savez, je suis l�officier de prévôté chargé du dossier. Mon témoignage sur les fait ne changera pas par rapport à l�énoncé des faits que j�ai pu vous donner lorsque j�ai monté le dossier. Néanmoins, puisque je suis appelé à témoigner, je vais donc donner plus amples détails.

Je reprend donc les faits depuis le début. Sans aucun doute la cour aura souvenir des précédents procès de l�accusé. Celui-ci se prend pour je cite « l�empereur de Valence et de ses habitants ». Jusqu�à présent, ce n�était que les délires d�un fou, enfreignant cependant nos lois. Ainsi, le sieur Empereur a la détestable habitude de venir en taverne pour nous assenez ses éternelles lubies sur son prétendu pouvoir.

Il va même jusqu�à verser dans le faux et usage de faux. D�ailleurs voici un bel exemple de faux réalisé par probablement par lui-même.

(preuve 1) http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-1855016t6op.jpg
Donc je disais que c�est systématiquement qu�il nous sert ses délires. A force, croyez moi, cela devient très pénible et vraiment éprouvant pour les nerfs. Et c�est d�ailleurs ce qui est arrivé ce jour là. Excédée par son baratin, dame Morphé a voulu mettre dehors l�accusé. Elle lui a donc donné un coup de balais dans les fesses pour le chasser de la taverne. C�est alors que cet homme est devenu très agressif. Il a prit un baton et a violement frappé dame Morphé au bras, occasionnant une blessure assez profonde. C�est alors que le videur est intervenu et l�a sorti de la taverne. Néanmoins quelques instant plus tard, Empereur revenait et embrassait sur la bouche dame Morphé, contre son gré et devant son compagnon. Il ne fait aucun doute que cet� homme avait pour but non seulement de la blesser physiquement mais aussi de la salir moralement.

Ce ne sera malheureusement pas la première fois qu�il se permet ce genre d�acte. En effet, plusieurs personnes sont venues me trouver et ont témoignés auprès de moi. C�est ainsi que j�ai pu obtenir des preuves sur les actes outrageants du personnage ainsi que sa violence.

Inracien fit passer ses documents à la cour afin que tous puissent en prendre connaissance.
(preuve violence)
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-190019y3ps3.png
(preuve insulte)
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-190241puwwv.png
(preuves comportement outrancier)
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-185939dynoc.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-19020822loj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-190241puwwv.png

Lorsque tous eurent pu prendre connaissance des preuves, inracien repris alors la parole.

Comme vous pouvez tous le constater, le prévenu a donc coutume de commettre des actes relevant du TAOP. Il aurait dû à plusieurs reprises se retrouver et être condamner. Maintenant, il tient à se faire passer pour victime alors que nombreuses sont les personnes qui peuvent témoigner contre lui. Jusqu�à présent les victimes n�ont pas osé se lancer dans une procédure judiciaire longue et compliquée. Mais la plainte de dame Morphé et l�ouverture de ce procès a délié les langues et m�a permis d�avoir ces diverses preuves.

Inclinant la tête, inracien salua la cour et alla s�asseoir sur le banc le plus éloigné possible de l�accusé.

La défense a appelé Ulan à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour tout le monde
Je suis appelée à témoigner pour ce procés mais je ne connais pas du tout les prévenus et je n'étais pas présente au moment des faits.
Je ne peux donc pas témoigner pour ce procès.

Citation :

Empereur entreprend actuellement une retraite spirituelle.

...

Dernière connexion le 25 Juin 2010 à 12h00

Extrait du casier judiciaire de l'accusé :

Citation :

Empereur 28/11/1457 T.O.P. Valence

Citation :

La défense a appelé Dameisabeau à la barre

Entrez ici votre témoignage

Pardon, mais postulant pour les ducales et forcément à un poste à la justice, j'attends les élections afin de savoir si je réponds ou pas.

Citation :

Empereur entreprend actuellement une retraite spirituelle.

....

Dernière connexion le 13 Août 2010 à 19h25

Citation :

La procureur adjoint , à la demande de l’accusé, se trouva , à sa grande surprise, citée dans la partie défenderesse.
Certes, elle connaissait bien l’accusé et ce que l’on pourrait qualifier ces frasques verbales.
Bon gré mal gré, elle rejoignit la barre.


Votre honneur, en toute objectivité, voici le tableau que je pourrai dépeindre de l’accusé.
Un original ! un homme hors de son temps qui n’a sans doute pas toute sa tête , se prenant pour un empereur. Imaginez ! Vous savez, un de ces hommes qui généralement lasse par ses paroles insensées et incessantes à tel point qu’une partie de la population du village le rejette et le rabaisse sans grande indulgence.


Je suis fonctionnaire de justice certes, mais avant tout médecin et c’est en cette qualité que je témoigne et en appelle à votre clémence monsieur le juge.


Cet homme a déjà été condamné antérieurement pour avoir troublé l’ordre public il est vrai ; mais est t’il vraiment responsable ?
De nouveau, il est sur le banc des accusés et on lui reproche une nouvelle fois ses discours impériaux , mais je vous le demande, est t’il pour autant dangereux ? même si c’est agaçant, n’importe qui, avec un peu de bon sens devrait voir en lui un être faible et à l’esprit troublé et devrait faire preuve de patience et tolérance.


Dans les faits qui nous préoccupent, la dame Morphé l’a préalablement chassée à coup de balai, comme un malpropre, un gueux., un rebus de l’humanité.
La riposte n’a été alors qu’un acte de légitime défense, tout homme d'honneur aurait agi de même façon.
Cet homme , bien que vivant dans son monde intérieur de puissance impériale dont il se targue, n’est pas violent, pour preuve, ce revirement ; un baiser!
Qu'est qu'un baiser ? signe de réconciliation, signe d’allégeance, signe de ralliement ; d’amitié, signe de pardon ; n’oublions pas que cet homme dans les pensées de son esprit confus se croit empereur.

Le mépris des habitants, la justice déjà, à deux reprises l’a condamné, blessé, humilié enfermé, mais croyez vous vraiment, au vu du tableau que je vous ai dépeint ici qu’il ait eu conscience un seul moment d’avoir mal agi. Il n’en est rien.

Alors en vérité je vous le dis, cessons de persécuter ceux que nous ne comprenons pas, laissons les dans leur univers de rêve et si d’aventure ils nous importunent par leurs obsessions, alors ignorons les mais ne leur cherchons pas querelle.

Acceptons tout simplement la différence

Citation :

L'accusation a appelé Morphe à la barre
Voici son témoignage :
bonjour , je suis dame Morphe , je vais vous expliquer ce qui c'est passé le jour ou Empereur ma blésser et ebrasser :
Nous étions tranquillement en taverne , Empereur allait partir , et moi , pour plaisanter , je lui est mis un petit coup^de balais!Il est partit puis revenus!il ma alors frapper , t fait saigner , il ma ensuite embrasser de mon plain gré devant mon petit ami , Mafia76 , ensuite , il est repartit et je ne l'est pas revus!L'endroit blaisser est l'avant bras droit!j'ai deux témoins , Mafia76 et Inracien

Citation :

L'accusation a appelé Inracien à la barre
Voici son témoignage :
inracien était venu à titre personnel, juste histoire de faire un petit suivit de son travail. Il avait écouté la plaidoirie de l�accusé avec un petit sourire. Lorsqu�il eu entendu la moitié , il sorti pour aller travailler, jugeant qu�une fois de plus ça ne valait pas la peine d�écouter ça . Lorsqu�il reçu chez lui la convocation, il fut assez surpris. Pris par le travail, il la négligea quelque peu avant de se rendre au tribunal où il lu les minutes du procès afin de savoir ce qu�il en était. Une fois au courant, il entra dans le prétoire et s�avança jusqu�à la barre avec sous le bras de nombreux documents. S�éclaircissant la voix, il pris alors la parole.

Messire le juge, messire procureur, je vous demande de me pardonner ma venue tardive. Malheureusement, j�ai été retenu par les affaires de la mairie et par un surcroit de travail ces derniers temps. Par ailleurs, j�ai depuis la fin de mon dossier, reçus des preuves concernant l�accusé. Je les exposerai devant la cour au fur et à mesure.

Bien, comma vous le savez, je suis l�officier de prévôté chargé du dossier. Mon témoignage sur les fait ne changera pas par rapport à l�énoncé des faits que j�ai pu vous donner lorsque j�ai monté le dossier. Néanmoins, puisque je suis appelé à témoigner, je vais donc donner plus amples détails.

Je reprend donc les faits depuis le début. Sans aucun doute la cour aura souvenir des précédents procès de l�accusé. Celui-ci se prend pour je cite « l�empereur de Valence et de ses habitants ». Jusqu�à présent, ce n�était que les délires d�un fou, enfreignant cependant nos lois. Ainsi, le sieur Empereur a la détestable habitude de venir en taverne pour nous assenez ses éternelles lubies sur son prétendu pouvoir.

Il va même jusqu�à verser dans le faux et usage de faux. D�ailleurs voici un bel exemple de faux réalisé par probablement par lui-même.

(preuve 1) http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-1855016t6op.jpg
Donc je disais que c�est systématiquement qu�il nous sert ses délires. A force, croyez moi, cela devient très pénible et vraiment éprouvant pour les nerfs. Et c�est d�ailleurs ce qui est arrivé ce jour là. Excédée par son baratin, dame Morphé a voulu mettre dehors l�accusé. Elle lui a donc donné un coup de balais dans les fesses pour le chasser de la taverne. C�est alors que cet homme est devenu très agressif. Il a prit un baton et a violement frappé dame Morphé au bras, occasionnant une blessure assez profonde. C�est alors que le videur est intervenu et l�a sorti de la taverne. Néanmoins quelques instant plus tard, Empereur revenait et embrassait sur la bouche dame Morphé, contre son gré et devant son compagnon. Il ne fait aucun doute que cet� homme avait pour but non seulement de la blesser physiquement mais aussi de la salir moralement.

Ce ne sera malheureusement pas la première fois qu�il se permet ce genre d�acte. En effet, plusieurs personnes sont venues me trouver et ont témoignés auprès de moi. C�est ainsi que j�ai pu obtenir des preuves sur les actes outrageants du personnage ainsi que sa violence.

Inracien fit passer ses documents à la cour afin que tous puissent en prendre connaissance.
(preuve violence)
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-190019y3ps3.png
(preuve insulte)
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-190241puwwv.png
(preuves comportement outrancier)
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-185939dynoc.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-19020822loj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/05/17/img-190241puwwv.png

Lorsque tous eurent pu prendre connaissance des preuves, inracien repris alors la parole.

Comme vous pouvez tous le constater, le prévenu a donc coutume de commettre des actes relevant du TAOP. Il aurait dû à plusieurs reprises se retrouver et être condamner. Maintenant, il tient à se faire passer pour victime alors que nombreuses sont les personnes qui peuvent témoigner contre lui. Jusqu�à présent les victimes n�ont pas osé se lancer dans une procédure judiciaire longue et compliquée. Mais la plainte de dame Morphé et l�ouverture de ce procès a délié les langues et m�a permis d�avoir ces diverses preuves.

Inclinant la tête, inracien salua la cour et alla s�asseoir sur le banc le plus éloigné possible de l�accusé.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Empereur a une conduite inconvenante envers Morphe en taverne.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage de la victime, qui semble fort émue. Et le fait que cet individu soit connu pour son harcellement envers les Valentinois.

Attendu que le prévenu se monte en victime, ignorant le coup porté se concentrant sur le baisé volé, qui se voudrait acte pacifique alors qu'il est aggréssif.

Nous, oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous des excuses publiques et une amende de principe d’un montant de 25 écus à l’encontre de Empereur

Que justice soit rendue!

Citation :

Empereur est accusé de trouble à l'ordre public.Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation) Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Informations sur Empereur
Dernière adresse connue
...
Village : Valence

Empereur entreprend actuellement une retraite spirituelle.
...
Dernière connexion le 21 Octobre 2010 à 17h45

Inchangé.

Citation :

Empereur est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

Informations sur Empereur

Village : Valence

Empereur entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 100

Dernière connexion le 21 Octobre 2010 à 17h45

Citation :

Dernière connexion le 30 Novembre 2010 à 20h00

Citation :

*Changement de salle et changement d'accusation, de propos meme. Héloïse écoute rapidement un résumé et soupir*

-Bien accusé levé vous!

*Petit sourire démoniaque sur la Juge*

- Bien, nous avons prit connaissance des faits, nous avons bien entendu que cela n'est aps la première fois.

Vous allez donc pouvoir Sire constaté que la justice du Lyonnais-Dauphiné est meme possible à Valence. Vous n'êtes que l'Empereur de votre bicoque ussiez-vous une bicoque encore debout!

Je vous condamne donc à 3jours de prison et 20écus d'amande! Je tiens à préciser que j'évite la peine de mine malgré mon envie car je doute que vous vous y soumettrez! Ayez des idées plus correcte pour notre époque et arrêter de bafouer l'autorité suprême ou c'est Aristote qui vous le fera payer!

Qu'on se le dise!

*Héloïse frappa sur son pupitre et signa le registre*


Fait le 20/12/1458
Héloïse

Vice de procédure, jugement excessif, il n'est qu'au niveau 0

Citation :

Empereur est actuellement en prison.
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 80

Dernière connexion le 30 Novembre 2010

Sauf que y a récidive. Après ce n'est que mon opinion mais je trouve qu'il y a eu insulte envers les institutions du Duché si ce n'est qu'il se prend un pouvoir qu'il n'a pas réellement.

Je souligne juste que si il y a recours en cours d'appel , nous sommes en tort, il y a non respect de la charte du juge.

Ok d'accord, je met rapidement ma mésange pour discuter de ce que je fais de ceux qui sont plus en LD mais en attente de verdict.