VA/F41/TOAP Violence-diffamation- Empereur (N-C)

Date: 28novembre1457
Accusé : Empereur
Victime : La justice du LD
Agent : Natchoum

Fait : Sir Empereur lance des diffamations sur la justice Du LD en taverne.
Fiche d’état civile :

Loi :

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Preuve :




Lettre envoyée à sir Empereur.

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public
Pour diffamations contre la justice du LD

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Natchoum sergent et maire de Valence.

A ajouter au dossier:

Le sieur empereur a envoyé ce courrier à plusieurs personnes de valence, dont moi-même. En voici copie.

Transmis


Bonté du juge(suite à un beug, non jugé, il a fait 2mois au lieu de 3jours.)