VI// Escroquerie - Jeje2412 [COUPABLE] - ARCHIVE

Accusé: Jeje2412
Officier en charge: Vanesfagg
Date: 15/12/1457

La fiche:




Les faits:

Le 11 décembre, j'ai acheté à Sir Jeje2412 2 carcasses de cochons une à 16 écus et l'autres à 17 écus.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:




La loi:

Citation:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus

Courriers envoyés le 11/12 :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de carcasses de cochons à 16 et 17 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter me racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer toutes vos marchandises frauduleuse du marché

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne

Courrier envoyé le 13/12/1457 :

Citation :

Salutation,

Vous n'avez toujours pas répondu à l'offre de médiation que je vous ai proposé le 11/12
Vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de carcasses de cochons à 16 et 17 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter me racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer toutes vos marchandises frauduleuse du marché

Je vous laisse encore un délai de 24 heures si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne

Dépôts de plainte envoyé le 14/12/1457 :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

Citation :

En ce jour du 28 décembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Jeje2412.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Vienne, 2 carcasses de cochons, le 11 décembre 1457, respectivement a 15,50 écus et 16 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img13/3121/achatcochona16et17ajeje.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Les preuves apportées par l’accusation montrent clairement que l’accusé, Messire Jeje2412, a vendu sur le marché de Vienne deux carcasses de cochons le 11 décembre 1457 respectivement à 16 et 17 écus.

Hors, l’article V.4.b.ii dispose clairement que le prix maximum autorisé pour les carcasses de cochons et de 15,50 écus.

En conséquence, nous demandons la condamnation au titre d’Escroquerie de Messire Jeje2412, et nous requérons une amende de 5 écus à son encontre. De plus, et parce que la non présentation devant la Cour est devenue une norme qu’il convient de sanctionner, je demande à ce que l’accusée soit condamné à 1 jour de prison.

Citation :

En ce jour du 29 Janvier 1457, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement à l’encontre du sieur Jéjé2412 accusé de Trouble à l’ordre public

-Attendu les preuves irréfutables de l’accusation
-Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté en ce tribunal comme il le lui avait été demandé

Au nom du gouverneur et de son peuple, déclarons le sieur Jéjé2412 coupable et retenons l'offense comme circonstance aggravante

Nous le condamnons à une amende de 5 écus pour son acte délictueux majoré de 5 écus pour offense à magistrat


*La juge donna un coup vif de marteau sur le pupitre*

Affaire suivante!