LY /**/ TAOP - Sweetmoon [COUPABLE] - ARCHIVE

Date : 14/01/1458
Accusé : Sweetmoon



Les faits : Possession illégale de la taverne "...Au clair de Lune..." à Lyon.


Preuves :



Article de loi :

Citation :

V.2.d : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Citation :

En ce jour du 14 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Dame Sweetmoon.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880

Vous êtes accusée de posséder une taverne sans être un résident Dauphinois

En voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img97/2684/tavernesweetmoon.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img97/217/sweetmoon.jpg

Vu l’article-V.2.d : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

La procure précise que l’accusée a déjà été condamnée deux fois pour Trouble à l’Ordre public, les 9 juin 1457 et 10 janvier 1458.

La parole est à la défense.

Par contre... qui appeler comme témoin dans cette affaire... pas la maire de Lyon, c'est la mère du tavernier...

Bon et bien, ce sera le lieutenant de Lyon à la barre :

L'accusation a appelé Headkro à la barre

rapides en tout cas:

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messires...

En effet j'ai ouvert une taverne à Lyon, et mes intentions ne sont que purement de me mettre au service de cette ville, qui manque cruellement de tavernes. Si je n'ai déménager toute suite, c'est que j'avais encore quelques affaires à régler.
Mais voilà, c'est chose faite...
Sachez que j'ai décidé de changer radicalement de vie, et ma décision n'a pas été simple à prendre.
Le fait de devenir Lyonnaise, me permet de ma rattraper et peut être d'atténuer mes erreurs passées...
Je vous demande un peu de grâce pour cette affaire.
Sachez aussi que lorsque que j'ai acheté ma taverne, je n'étais pas au courant qu'il fallait êtêtre lyonnaise pour le faire.
Je présente en ce lieu mes excuses à la cours, et sachez que c'est avec sincérité que je le fais.

La défense a appelé _geoffroy_ à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Geoffroy avait reçu ce courrier d'appel au tribunal. Il haussa les épaules, sachant pertinament le pourquoi il y était convié, mais il ne raterait pas cette occasion. Une fois dans la salle d'audience, il salua d'un signe de tête Monsieur le Juge puis le Procureur avant de s'avancer lorsque ça fut son tour.

"Monsieur le Juge, Procureur, Geoffroy, Seigneur de Divajeu, Officier Lyonnais dans l'ost dauphiné. Je jure de dire la vérité, rien que la vérité."

Les présentations faites et le serment qu'il pensait bon de devoir faire avec la main sur le coeur, il prit une longue respiration puis reprit la parole.

"Aujourd'hui, l'on m'appelle à la barre pour témoigner en faveur de Dame Sweetmoon. Je serais franc avec vous et sans retenue aucune. Oui, Sweetmoon a le passé que nous connaissons tous ici. Oui Sweetmoon n'a pas toujours suivi le droit chemin. Oui Sweetmoon a bien créé sa taverne, n'étant pas encore Lyonnaise. Donc oui, ce procès à ce jour est justifié. Maintenant si vous me le permettez, je vais vous dire le fond de ma pensée. Il arrive un jour où nos vies respectives arrivent à un tournant, mariage, annulation de mariage, intégration dans un ordre ou une institution, démission... Cette période est bien celle qu'est en train de vivre Dame Sweetmoon. Et c'est bien pour ça que je témoignerais en sa faveur, en pleine possession de mes moyens et sans bafouer l'honneur de l'uniforme que je porte devant vous. Dame Sweetmoon a changé. Ce qu'elle fut n'est plus, ce sera bien difficile pour tous d'accepter cela mais ça viendra avec le temps. Elle n'est plus Brigande, et à ce jour, elle tient même des excuses qu'elle n'avait jamais eu auparavant si mes souvenirs sont bons.

Quels sont les faits, bâtir une taverne dans une ville qui ne lui était pas celle dans laquelle elle vivait.. Et pourtant, j'en suis le tavernier. Dame Sweetmoon pour prouver sa bonne volonté et son honnêteté a emménagé à Lyon, perdant une échoppe et un champ dans sa ville où elle résidait.. Je ne vous fais pas le calcul vous êtes tout aussi doué que moi en avec les chiffres. Ne croyez vous pas que pour cette fois, le Lyonnais Dauphiné puisse se montrer clément envers une femme qui demande le changement ? Quitte à lui faire payer le double au prochain procès, si prochain il y a. Je suis prêt à mettre mon nom en guise de soutien à cette femme, qui cela dit au passage a quitté son ordre, et intègrera l'équipe de Soule de Lyon prochainement.

Je ne vous demande pas de lui faire confiance aveuglément, mais simplement de réfléchir sur cette phrase : Le meilleur moyen de détruire un ennemi, c'est d'en faire son ami.

Monsieur le Juge, je ne pense pas avoir quoi que ce soit d'autre à ajouter, et je me plie à votre Jugement qui je suis sûr sera impartial et droit."

Il le salua d'un signe de tête puis se retira de la barre pour s'assoir non loin dans la salle et attendre la fin du procès. Il avait dit ce qu'il pensait, maintenant ce n'était plus de son ressort.

L'accusation a appelé Headkro à la barre

L'accusation a appelé Headkro à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

bonsoir à la Cour

je serai franc, je n'ai aucun dossier à ce nom dans mon bureau et je n'ai pas connaissance non plus de cette affaire. Peut etre a-t-elle eu lieu durant les periodes de fêtes pendant lesquelles je m'étais retiré au monastère pour prier notre saint Aristote. Je ne connais pas les circonstances et ne peux donc témoigner ni dans un sens ni dans l'autre.

Sinon, je remarque que l'accusée ne nie pas les faits et les preuves sont irréfutables. Néanmoins je note aussi qu'elle s'est depuis installée dans notre ville. J'y vois donc une volonté de faire des efforts et de réparer un oubli ou une mauvaise connaissance d'une loi qui n'était pas celle de son duché de naissance.

Voila c'est tout ce que j'ai à dire pour le moment.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Comme l’indique le Lieutenant Headkro, les preuves apportées sont irréfutables. Les faits indiscutables. L’accusée, Dame Sweetmoon, a illégalement ouvert une taverne en la ville de Lyon alors qu’elle résidait encore à Chambéry, en Savoie.

Les arguments de l’accusée sont le manque de taverne au sein de la rugissante ainsi que la méconnaissance des lois. Je répondrais simplement que nul n’est censé ignorer la loi, et que le manque de taverne, selon son propre point de vue, ne justifie pas de commettre un acte délictueux.

Toutefois, le fait que l’accusée soit, entre temps, devenue Lyonnaise montre, comme le souligne le Lieutenant Headkro ainsi que son ami, messire Geoffroy, une nette bonne volonté de régulariser la situation.

Je pense que, même compte tenu du passé chargé de l’accusée, chacun et chacune a droit à une chance de changer de vie. A tord ou à raison, les regrets exprimés par Dame Sweetmoon ainsi que le soutient apporté par Messire Geoffroy me semble sincères et fondés et il n’est souhaitable pour personne de commencer une nouvelle vie avec un lourd handicap financier.

Je ne peux toutefois oublier que la Loi n’a pas été respectée et la Loi est la Loi.

En conséquence, je demande la condamnation de Dame Sweetmoon pour Trouble à l’Ordre Public, mais ne requiert qu’une peine d’un écu symbolique à son encontre.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Sweet s'approcha à la barre...

Votre honneur,

Je vous assure que lorsque que je me suis permise d'ouvrir ma taverne, je ne disposais pas des informations concernant cette loi. Vous allez me dire que j'aurais put me renseigner avant de la feraie, certes, vous avez raisons. Et c'est en commettant des erreurs que l'ont apprend à ne plus en faire...

Sweet afficha un sourire discret...

En déménageant, j'ai tout perdu..mon échoppe, mon champ et mes récoltes qui étaient importantes...

Encore une fois, je vous demande d'accepter mes humbles excuses.

Sweet se retira de la barre en faisant une révérence à l'assemblée bien formelle...

Oups ! tu m’as pas laissé beaucoup de marge de manœuvres
trop gentil le proc sur ce coup là

Citation :

En ce jour du 15 Janvier, nous Dame Isabeau De Hauterives rendons verdict dans l’affaire qui oppose le duché à la dame Sweetmoon, accusée d’avoir ouvert illégalement un établissement dans la ville de Lyon en tant que non résidente.


Dame Sweetmoon, nous avons écouté avec grand intérêt votre plaidoirie et votre désir exprimé d’emprunter le bon chemin ; celui d’une vie honnête de labeur et d’honneur.
Vous avez su être convaincante et obtenir l’appui de messires Geoffroy_de_Boissieu, d’un leutenant de la maréchaussée et même celui de notre procureur qui en appelle à ma clémence.
Ce n’est pas rien.

La décision finale m’appartient à présent et je ne suis pas sans penser à tous ces procès , ces surveillances que j’ai engagés jadis du côté de la procure, ces instants où je recevais vos victimes, désemparées .

Pourtant, à ce jour, au nom du Lyonnais Dauphiné , j’ai envie de vous tendre la main et de croire à votre rédemption.

J’entends la possibilité que vous n’étiez pas au fait de cette loi sur la résidence .
J’entends aussi que vous n’avez pas hésité à perdre tout ce qui autrefois était votre raison de vivre .
Vous avez renoncé à cet argent facilement et honteusement gagné.
C'est un grand pas que vous avez franchi.

Pour toutes ces raisons et comme l’a souligné notre procureur , chacun a droit une seconde chance,
Je ferai donc fi du passé, fi de cette erreur qui somme toute ne porte pas à réelle conséquence du fait de votre nouveau statut de Lyonnaise mais je vous mets en garde madame, que je ne vous revois pas dans ce tribunal ou je saurai vous rappeler ce jour et votre engagement.


En conséquence, au nom du gouverneur et de son peuple, nous , juge du Lyonnais Dauphiné accédons à la demande de la procure afin qu’il soit su que cet écu symbolique d’amende représente le symbole d’une vie enterrée et celui d’une renaissance

Madame, au plaisir de ne plus vous revoir, du moins icelieu

Pas beaucoup de marge de manœuvre ? Bah... c'est toi le chef .. chef

Non mais par contre, limite il est à encadrer ce jugement tellement je le trouve bien fait...