LY /**/ TAOP - Sett (19/06/58) [Coupable] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Sett]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation:

Les faits:
Le [09/06/1458], Sire [Sett] a vendu [26 stères à 4,40 et 15 stères à 4,45] alors qu'il n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation:

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Moi, Plume, Bourgmestre de la ville de Lyon, confirme que Sire Sett n'avait pas l'autorisation de vendre du bois sur le marché Lyonnais. La vente de bois est même notée comme interdite sur le panneau de la mairie.

La loi:

Citation:

V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation:

Bonjour Sett, Je vous ai acheté : 26 stères à 4,40 écus et 15 stères à 4,45 écus. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire. Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante : Vous rachetez vos 26 stères à 4,40 écus et 15 stères à 4,45 écus, au même prix et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées. Vous disposez de 48 heures, à partir de votre sortie de retraite, pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Bien à vous, Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation:

Dernier village où ce personnage a été recensé: Mâcon [Duché de Bourgogne], hier à 5h45.

Citation:

Dernière connexion le 16 Juin 2010 à 22h51

Citation:

Bonjour Sett, Je vous rappelle que je vous ai acheté : 26 stères à 4,40 écus et 15 stères à 4,45 écus. Je me dois donc de vous rappeler que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP). Je vous rappelle aussi qu'une médiation est en cours afin de vous éviter le tribunal. J'attends donc que vous rachetiez vos 26 stères à 4,40 écus et vos 15 stères à 4,45 écus, au même prix. Vous disposez de 24 heures, à partir d'aujourd'hui, pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé et sans nouvelle de votre part, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Bien à vous, Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h18.

Pffff

Inutile de faire la cj, il doit être en furtif.

A surveiller

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Clermont [Duché du Bourbonnais-Auvergne], hier à 6h34.

Je monterai le dossier de cj demain...enfin dans la journée, vu l'heure ...

Demande de témoignage de Plume pour la cj faite à la prévoté

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné]

Dame Isa, je dois entreprendre quelque chose ?

Citation :

En ce jour du 3 juillet1458,

Nous, Soleil , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de Messire Sett

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importer des marchandises et de les avoir mis en vente le 9 juin 1458 à Lyon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img3/778/achatsett2.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Le témoin Plumedange est appelée à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Le petit garcon de 12ans et demi s'approcha des gens ...
Il écouta attentivement et ce mit a ce frotter le front, surprit d'apprendre que son nom était collé sur son Front ...

D'pres vos déclaration, je suis donc coupable de vendre un produits moins chere que vous !
Je ne pensai pas que vous étiez contre la liberté, et que souteniez un regime Communiste !

Je n'ai rien fait de mal, attaqué personne, obligé personne, menacé personne, insulté personne, tuée personne .

Mais faite ce que bon vous semble ...
Je préfère encore etre Martyre de votre systeme que cautionner votre volonter de controler les actes et pensée de chacun !

Le très haut, nous jugera tous un jour !
La betises humaine assoifé de pouvoir fasse au hommes libres desireux d'ameliorer la vie de ces freres ...

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Plume écouta l'intervention de l'accusé avant de se lever et du haut de ses 17 printemps de prendre la parole.*

Bonjour, Lieutenant Plume, chargée du dossier du messire présent aujourd'hui en tant qu'accusé.

Que la cours sache que comme à tout délis une médiation fut proposée à laquelle messire Sett n'a pas daigné donner suite que ce soit par voie orale ou écrite.

Qu'en plus il est revenu en notre ville avec un nouveau chargement de bois qu'il a vendu tout aussi illégalement.

Il ne fut pas dur de dégoter son nom auprès d'autres marchands du marché.

Il me semble d'ailleurs qu'il manque des preuves à cette affaire, car c'est suite à la seconde mise en vente que j'ai transmis ce dossier.

*Plume s'approcha et déposa deux parchemins en plus devant le juge avant de regagner sa place dans un "Se sera tout votre honneur".*

https://2img.net/r/ihimizer/img256/3090/achatsett.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img192/1411/sett2.jpg

Citation :

*Soleil après avoir écouter les divers témoignages se lève et reprend la parole

Vu l’article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur.

Vu l’article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises importées.

Attendu que je jeune Sett a vendu le 9 juin1458 sur le marché de Lyon ville de laquelle vous n’êtes pas résident, un chargement de bois sans en avoir reçu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi. Que selon la loi, cette dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage du Lieutenant Plume Maire de Lyon avec de nouvelles preuves à l'appui

Attendu que l’accusé reconnaît avoir commis les faits.

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Liscensar le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence vis à vis de l'age de l'accusé, mais une décision juste vu la récidive dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende d’un montant de 5 écus à l’encontre de Sett et un jour de prison

Que justice soit rendue!

Citation :

En ce jour du 1er Aout 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Vous êtes accusé d'avoir importer des marchandises et de les avoir mis en vente le 9 juin 1458 à Lyon.

Vous reconnaissez les faits, et la sentence demandé par la procure me paraît adéquate. Cependant, l'accusé n'ayant plus un sou, je me vois contrait de ne pas prononcé d'amende

Messir Sett, Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à passer une journée dans nos geôles.