| | Formation - grenouille68170 (Montélimar) | |
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Auteur | Message |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Dim 7 Fév 2010 - 19:39 | |
| Bien mais si la victime a été rackettée sur un noeud qui n'est pas dans le LD, je le convie d'aller porte plainte au tribunal du duché dont dépend le noeud. Le tribunal du LD n'est pas compétent pour traiter les affaires extérieures au duché et le racketteur risque d'avoir un non-lieu tout de suite , sauf s'il existe un traité de coopération judiciaire entre les deux Duchés .
passons à un cours pratique comment faire la douane ce cours a été fait par l'instructeur et lieutenant Natchoum de Valence Pour ce besoin du lavabo:Dans la liste des villageois aller dans version texte:La rechercher, les gens arrivé dans le village et partit du village. Copier cette liste et aller la mettre aux bureau des douanes de Valence: Une fois fait, travailler chaque personne, j'entend par la que les gens ayant une résidence en LD doivent être indiquée - Citation :
- en bleu, les étranger du duché en rouge.
On aura donc pour la douane de valence du jours ceci:Valence le 15/01/1458 18 étrangers hors LD.
Liste des arrivées (12 ):Cerius Mâcon Duché de Bourgogne 255 123 Niv.3 Hagos Castillon Comté du Périgord 180 119 Niv.2 Boucher Maïs + Vaches Thithi Draguignan Comté de Provence 43 71 Niv.1 Blé Ange... Gent Comté de Flandres 31 321 Niv.1 Maïs Claralamagnifique Cambrai Comté d'Artois 21 912 Niv.1 Madmax2 Draguignan Comté de Provence 20 5 Niv.1 Cochons Carmus2 Huesca Reino de Aragón 15 0 Niv.1 Paeins Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 232 659 Niv.3 Forgeron Blé + Cochons Eagol Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 102 122 Niv.2 Charpentier Maïs + Moutons Alexius3 Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 40 1 Niv.1 Blé Garrett Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 11 4 Niv.1 Maïs Walker Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 8 43 Niv.1 Potager Liste des départs (10) :Lorigaspar Autun Duché de Bourgogne 255 30 Niv.3 Meunier Blé x2 Ericanna Autun Duché de Bourgogne 255 327 Niv.3 Boulanger Blé x2 Sir_shlomo Albi Comté de Toulouse 77 1 Niv.2 Clift Dieppe Duché de Normandie (Domaine Royal) 33 0 Niv.1 Amayelle. Montargis Duché d'Orléans (Domaine Royal) 29 119 Niv.1 Blé Lolita Toulon Comté de Provence 18 1 Niv.1 Aymelyne Arles Comté de Provence 16 24 Niv.1 Blé Geronimo2751 Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 255 337 Niv.3 Meunier Potager x2 Terwagne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 185 30 Niv.3 Maïs Chlozo Embrun Duché du Lyonnais-Dauphiné 21 18 Niv.1 Blé Auquel il faut ajouter les lance et groupe présent dans la ville.que vous trouverai dans hors de la ville, groupe et armée - Citation :
- Groupes présents ici :
Corps d'armes de Motouk - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Eagol - Admission libre - Adhérer Corps d'armes de Yoann115 - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Vortiris - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Cmystere - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Paeins, Claralamagnifique - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Charles5 - Admission libre - Adhérer Corps d'armes de Lightwarrior - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Jodrums - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Jay64, Coustan - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Ken_cohiba, Gabbryelle - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Macdes, Ellyl - Admission libre - Adhérer Groupe de Hantorn, Museliere - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Rodrigue., Musartine - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Ericlin - Admission libre - Adhérer Groupe de Madmax2, Thithi - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de T0hr - Sur autorisation - Demander à adhérer Groupe de Alexius3, Garrett, Ange... - Sur autorisation - Demander à adhérer Groupe de maréchaux de Natchoum - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie Pouvez vous me faire le rapport de votre ville ?
Dernière édition par bounette le Dim 14 Mar 2010 - 18:53, édité 1 fois | |
| | | grenouille68170
Nombre de messages : 254 Localisation IG : Montelimar Date d'inscription : 17/01/2010
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Dim 7 Fév 2010 - 20:46 | |
| Ok c'est facil ça
- Citation :
- Liste des arrivées (7):
- Paeins : Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 245 31 Niv.3 Forgeron Blé + Cochons - Homerunner : Massa [Ducato di Modena] 255 61 Niv.3 Boulanger Blé + Moutons - Mib : Mirandola [Ducato di Modena] 255 235 Niv.3 Forgeron Maïs + Cochons- Lucinda7 : Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 114 684 Niv.2 Forgeron Blé + Potager - Julie2427 : Lodève [Comté du Languedoc] 79 126 Niv.2 Forgeron Blé x2 - Satsuki : Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 29 66 Niv.1 - Bimboom2514 : Uzès [Comté du Languedoc] 10 45 Niv.1 Potager
Liste des départs (3): - Dblbogey : Polignac [Duché du Bourbonnais-Auvergne] 88 26 Niv.2 - Cerenia : Labrit [Duché de Gascogne] 76 64 Niv.2 Boulanger Blé - Cisou57 : Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 36 174 Niv.1 et les groupes
- Citation :
- Corps d'armes de Narcimore - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Kederick, Ulan - Admission libre - Adhérer Corps d'armes de Culmace - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Miiissfashiiion - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Memento - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Dariusz - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Guigui200 - Sur autorisation - Demander à adhérer Lance de Akula - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Nahona - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Tybalt - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Filhou - Admission libre - Adhérer Lance de Grenouille68170 - Sur autorisation - Demander à adhérer Groupe de Callmar, Enchantresse - Admission libre - Adhérer Lance de Samarel - Sur autorisation - Demander à adhérer Groupe de Homerunner, Mib - Sur autorisation - Demander à adhérer Corps d'armes de Gerbo, Lorinil - Admission libre - Adhérer Lance de Paeins, Lucinda7 - Sur autorisation - Demander à adhérer Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie Groupe de maréchaux de Cococcinelle83 - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne Et voila | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Dim 7 Fév 2010 - 20:58 | |
| Parfait souhaitez vous faire un stage pratique dès le retour du prévôt ? | |
| | | grenouille68170
Nombre de messages : 254 Localisation IG : Montelimar Date d'inscription : 17/01/2010
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Dim 7 Fév 2010 - 21:38 | |
| Non je pense que ça ira... mais, c'est déja fini? | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| | | | bounette
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| | | | grenouille68170
Nombre de messages : 254 Localisation IG : Montelimar Date d'inscription : 17/01/2010
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Mer 10 Fév 2010 - 13:42 | |
| Je constate que le gérent de cette taverne est dans l'illégalité vu qu'il ne vit pas dans la meme ville que celle où ce situe sa taverne. Ces menus sont execivement chere, mais aucune limite de prix n'a été fixé pour les menu en Lyonnais-dauphiné. | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Mer 10 Fév 2010 - 19:32 | |
| Comme vous avez du le constater , vous avez accès au bureau de Monté
Un petit cours qui vous sera utile en poste - Citation :
Les Mandats
Le mandat se trouve dans la partie "Moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "Charges et responsabilités", dans l'onglet "Mon personnage".
Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.
Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".
Cliquez sur "Voir" pour avoir accès à votre mandat.
Légende: -L'argent dont vous disposez dans le mandat -L'inventaire de votre mandat, regroupe toutes vos marchandises -Permet d'acheter avec l'argent du mandat ou le votre. N'oubliez pas de changer l'argent utilisé a la fin de l'achat -Permet de rendre le mandat
- Citation :
La Maréchaussée
Introduction :
Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux. En lien direct avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 20 écus. (Le salaire peut être augmenté dans certains cas de figure, mais il ne sera jamais inférieur à 20 écus). Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contrepartie le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent. Les maréchaux qui seront sous les ordres directs du chef maréchal seront embauchés par le biais de la mairie.
Mode d’emplois du Chef Maréchal:
Le chef maréchal est désigné par le prévôt des maréchaux, qui lui envoie ensuite un courrier:
Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 20 écus, le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".
Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter:
Une fois cela fait, il faudra défendre le pouvoir:
Il vous faudra cliquer une seconde fois pour confirmer. Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".
Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION! Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.
Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie "Groupe" que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problèmes:
Pendant votre stage je vous demande d'être attentif aux marché des embauches. Tout offres illégale doit être screennées affichée en salle de réunion au poste de police Monté c est a dire ici: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/poste-de-police-de-montelimar-f12/salle-de-reunion-t9600-315.htm
Suivie de la lettre envoyée à la personne. Le dossier vient par la suite, ne pas faire un dossier pendant que l'offre d'emploi n'est pas encore prise. Notez aussi en salle de réunion toute infraction que vous verrez . | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Dim 25 Avr 2010 - 11:07 | |
| - Citation :
TEST D'EVALUATION PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE EXAMEN DU 15 février 1458 1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?
2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?
3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?
4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?
5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.
6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?
7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?
8)Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?
9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?
10)imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Embrun, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :
- 2 stères de bois à 4 écus - 10 pains à 6.95 écus - 2 sacs de farine à 15 écus - 7 pelotes de laines à 11.50 écus
est-il en infraction et si oui, pourquoi?
11)Après, imaginez que qu’une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?
12)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?
13)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?
14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?
15)Liste pour les ducales :
- Citation :
- tazspike,Arwel, Paco69, Nynaeve87, Sat, Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier ,Salah_ad_din
Que pourriez-vous me dire sur cette liste?
J'attends vos réponses par MP | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Formation - grenouille68170 (Montélimar) Dim 25 Avr 2010 - 11:08 | |
| - Citation :
- De: grenouille68170
A: bounette Posté le: Aujourd'hui à 21:23 Sujet: Réponse au questionnaire Citer le message 1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?
Les fonctions ducales en relation directe avec la prévôté sont le prévot des maréchaux et le procureur, le gouverneur, le juge et le bailli
2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?
Il doit le marché et les offres d'emploi, il doit aussi vérifié que le maire rempli bien ses obligations, il se devait de regarder si les impots des tavernes sont bien payées
3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes : - être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0]. OU - avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine. OU - avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe
4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?
Article II.1.f : Contrôle des législations municipales Des arrêtés municipaux en matière économique peuvent être pris par les mairies. Pour ce faire, la démarche à suivre est la suivante : - Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier. - L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).
5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.
Tout d'abbord on relève l'infraction (admettons qu'il sagit d'une embache illégale), on envoie un courrier a la personne qui a déposé l'offre, si l'offre a lieu on envoie un courrier a l'ésclave et un a l'ésclavagiste, l'ésclave doit acheter une miche de pain au sergent de la ville où il a été embaucher et la revendre plus chère (le prix de revente correspondant au manque gagner) et l'ésclavagiste achète une miche de pain a 6.55 écus plus le manque gager par la victime pour l'indémniser. Si la médiation a eu lieu, le dossier est a archiver, si cette médiation n'a pas eu lieu au bout d'un jour, on envoie un courrier de rappel et si la médiation n'a pas été éffectuée au bout de deux jours, on fait transmettre le dossier au procureur en envoyant une lettre a la victime et à l'ésclavagiste comme quoi ils sont mis en procès. (Tant que la médiation n'a pas eu lieu et que les 48h de délais ne sont pas écoulée, le dossier est en médiation).
Si l'infraction est un cas d'éscroquerie: On repère la denrée au dessus de la grille, on achète la denrée avec le mandat et on regarde qui l'a vendu, on monte un dossier en médiation, on envoie un courrier à l'éscroc en lui proposant une offre de médiation et on met en vente une miche de pain a 6.55 plus le nombre d'écus qui dépasse la grille sur la denrée que l'homme a vendu, si la médiation réussi, le dossier est à archiver, si la médiation n'a pas eu lieu au bout d'un jour, on envoie une lettre de rappel a l'éscroc, si la médiation n'a pas eu lieu au bout de 48h on envoie une lettre a l'éscroc comme quoi son dossier est transmit au procureur et on transmet le dossier au procureur.
6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?
VI.3.a : Indépendance des magistrats Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure. Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.
7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?
Non, c'est illégale, cela se nomme une spéculation, il y a des exceptions, la mairie et le ducher a le droit de le faire et la maréchausser pour la médiation et sont aussi toléré l'entraide du coté des villageois (un homme qui s'est fait bridanger et un villagois lui donne quelque écus pour se nourrir)
V.4.b : De la spéculation o V.4.b.i : La spéculation A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine
8)Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?
Non c'est illégale: c'est un dépassement de la grille des prix du marché en Lyonnais-Dauphiné.
Blé : 12.85 écus Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons : 15.50 écus Carcasses de vaches : 31 écus Fruits : 10.2 écus Fer :20 écus Laine :12 écus Lait :9.25 écus Légumes : 10.2 écus Maïs : 3.60 écus Peaux : 16 écus Poissons : 18,5 écus
Bâton : 9.80 Barque : 122.50 écus Bas : 49 écus Bottes : 89 écus Bouclier : 73 écus Braie : 73 écus Bustiers : 137écus Capes : 185 écus Casques : 163 écus Chapeau : 57 écus Chausses : 28.50 écus Chemise : 121 écus Ceinture : 41 écus Coiffes : 81 écus Cols : 73 écus Coque : 38.50 écus Corde : 53 écus Couteau : 16.50 écus Epée : 217 écus Epée non aiguisée : 192 écus Farine : 15.35 écus Fer brut : 54 écus Foulard : 49 écus Gilet : 137 écus Grande échelle : 84 écus Hache : 172.85 écus Hache non aiguisée : 147.85 écus Houppelande : 269.00 écus Jeux de cartes : 50 écus Jupe : 137 écus Lame hache : 113 écus Lame non forgée : 83.50 écus Manche : 9.85 écus Mantel : 269 écus Pain : 6.55 écus Petite échelle : 29.50 écus Poulaines : 76 écus Rame : 29.50 écus Robes: 249 écus Seau : 46 écus Seau non cerclé : 29.50 écus Tabard/tablier : 121 écus Toque : 57 écus Viande : 18 écus
9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?
Oui on a le droit tant que l'on est résidant en Lyonnais dauphiné mais il fauttout de même demandé au maire de la ville:
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente. Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée. Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
10)imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Embrun, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :
- 2 stères de bois à 4 écus - 10 pains à 6.95 écus - 2 sacs de farine à 15 écus - 7 pelotes de laines à 11.50 écus
est-il en infraction et si oui, pourquoi?
Non, il n'est pas en infraction car il est résident du Lyonnais dauphiné.
11)Après, imaginez que qu’une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?
Oui elle est en infraction car elle ne vit pas en Lyonnais dauphiné, elle risque:
VI.4.e : Escroquerie Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
12)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?
Non, il n'est pas en son bon droit, il est illégal d'avoir une taverne dans une ville et de vivre dans une autre ville,
V.2.c : Des tavernes Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Il risque:
- de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
13)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?
Une déstabilisation économique est le fait de vendre une denrée plus bas que le prix moyen sur le marché
V.1.a : Déstabilisation économique Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.
III.3.b : Destabilisation économique Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.
14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?
Il enfreint ceci:
IV.4.a : Violence Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Je monterai tout de suite un dossier en demandant un screen à la victime
15)Liste pour les ducales :
Citation: tazspike,Arwel, Paco69, Nynaeve87, Sat, Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier ,Salah_ad_din
Que pourriez-vous me dire sur cette liste?
Tazspike et Phelim ont tout les deux un post, Tazspike est maire et Phelim capitaine, ils doivent tout les deux quitté leur ancien post sinon ils auront un cas de TAOP.
III.5.b : Cumul de charges Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public. | |
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