musartine
Nombre de messages : 2789 Localisation IG : dans l'âtre Date d'inscription : 15/12/2009
| Sujet: VA/F58/ esclavagisme Maryse60 [c] Mer 17 Fév 2010 - 15:54 | |
| Accusé:Maryse60 Victime: Freud Officier en charge: Musartine La fiche: Citation: Les faits: Le 17/02, Dame Maryse60 a embauché Sire Freud pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée. Citation: - Citation :
- Bonjour Maryse60
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous: La loi: - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: Citation: - Citation :
- Bonjour Maryse60,
Vous avez embauché Freud le 17/02 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.5 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous Musartine, garde.
- Citation :
- Bonjour Freud
Vous avez des droits !!! Profitez en !! Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur ! Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.
Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 3.5 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 6.5 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Bien à vous. Musartine, garde.
Dernière édition par musartine le Sam 10 Avr 2010 - 8:40, édité 4 fois | |
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musartine
Nombre de messages : 2789 Localisation IG : dans l'âtre Date d'inscription : 15/12/2009
| Sujet: Re: VA/F58/ esclavagisme Maryse60 [c] Lun 22 Fév 2010 - 14:59 | |
| la lettre de relance : - Citation :
- Bonjour Maryse60
Je vous rappelle que vous avez embauché Freud le 17/02 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’était pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre. Si vous ne vous acquittez pas de votre achat dans les 24h votre dossier sera monté pour "Esclavagisme".
D’autre part, vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous Musartine, garde.
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Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: VA/F58/ esclavagisme Maryse60 [c] Mar 2 Mar 2010 - 1:05 | |
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musartine
Nombre de messages : 2789 Localisation IG : dans l'âtre Date d'inscription : 15/12/2009
| Sujet: Re: VA/F58/ esclavagisme Maryse60 [c] Ven 9 Avr 2010 - 23:24 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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| Sujet: Re: VA/F58/ esclavagisme Maryse60 [c] | |
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