MO/C66/ TAOP Esteloren (C)

La fiche:

Citation :

Les faits
Le 18/02 Sire Esteloren a vendu une miche de pain mais il n'est pas citoyen de Montelimar. Je lui est envoyer un courrier de médiation, mais plus tard, j'ai trouver un morceau de viande sur le marché lui appartenant

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:

Citation :

Bonjour messire, Je me nome Tybalt et je vous souhaites la bienvenue en la cité de Montélimar.

Petit rappel en cas de vente sur le marché selon vos besoins:

AVIS AUX ÉTRANGERS: Il est interdit de vendre des produits sur le marché sans autorisation du maire, sous peine d'accusation à l'ordre public.

Alors n'oubliez pas de me contacter pour obtenir l'autorisation, je ne mords pas.Tybalt Maire de Montélimar.

La loi:

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Esteloren,

Je vous ai acheté :

18-02-2010 00:00 : Vous avez acheté à Esteloren 1 miche de pain pour 12,95 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Montelimar. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez une miche de pain au même prix (Soit 12.95)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Grenouille68170, sergent stagiaire de Montelimar.

La fiche:




Les faits:
Le 18/02, Sire Esteloren a vendu une miche de pain mais il n'en produit pas. C'est donc de la spéculation. Je lui est proposé une offre de médiation et je lui est également préciser qui si je trouvait un cas de récidive, la médiation ne serrai plus possible, et j'ai trouver un bout de viande a 19.95 sur le marché, or il , n'est pas bouché, c'est donc une récidive.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Grenouille68170, sergent stagiaire de Montelimar. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu une miche de pain à 12.95 écus à moi même
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).
Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,
Grenouille68170, sergent stagiaire de Montelimar.

Courrier de dépot de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Grenouille68170, garde de montélimar

transmis

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=667

Citation :

Enoncé du verdict :

En ce jour du 13 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu est accusé de trouble à l'ordre publique.

Entendu l'article cité par le procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné :
"Vu l"article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public."
Entendu que le prévenu n'est pas sujet du Lyonnais-Dauphiné,
Entendu les preuves accablantes,
Entendu le réquisitoire du procureur Auvergnat,
Entendu que le prévenu n'a pas daigné intervenir, signe qu'il reconnait de lui même sa faute.
Entendu que le prévenu a enfreint l'article V.2.b à nombreuses reprises malgré les avertissements de la prévôté.
Entendu que selon la coutume Dauphinoise, le Juge peut rendre son verdict, où que soit le prévenu, et le faire appliquer.
Entendu qu'après nous être fait sa femme, ça ne nous gène pas de nous faire le mari aussi.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique et le condamnons à deux jours de prison.

Justice est rendue."
En vu de la coopération qui est faite avec le Lyonnais Dauphiné et par les lois qui me sont conférés, moi Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cours du Bourbonnais auvergne, accède à la requête du jugement du Lyonnais Dauphiné, accuse et condamne ce scélérat à deux jours de prison et 100 écus d'amende pour s'être enfui durant son procès devant la cours.

Garde qu'on mène ce vil manant en prison et qu'on lui retire 100 écus de son escarcelle !!!

J'ai fusionné ces deux dossiers qui sont en fait le même!