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  DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]

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3 participants
AuteurMessage
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]    DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 0:20

Citation :
Accusé: Moilebandit
Victime: Antoine de Sevillano dict Pouilleux
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:
Citation :
 DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Lafiche

Les faits:
Le 1er février 1459, Sieur Moilebandit a agressé Sire Antoine de Sevillano dict Pouilleux, comme le montre la preuve ci-dessous.

La/Les preuve(s):
 DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Plaintei


La loi:
Citation :
IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention
de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier
à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera
considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:


Citation :
Bonjour Sieur Moilebandit

Je
vous informe que je dépose plainte contre vous pour agression verbale à
l'encontre de Sire Antoine de Sevillano, Seigneur de Sinard, dict
Pouilleux.

Je vous conseille fortement de vous rendre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 1er février 1459
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


Nombre de messages : 3182
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]    DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 15:58

Je profite de mes accès, car il y a un truc qui vous a échappé.

Je tenais, avant de demander un procès, à ce qu'on propose au sieur de me présenter des excuses publiques ...
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Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

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MessageSujet: Re: DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]    DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 9:41

Proposition de médiation :

Citation :
Salut bandit,

J'ai eu un dossier entre les mains à la procure où tu insultes Antoine, mon filleul, de chien de garde boiteux pleins de puces.

Avant de te mettre en procès pour insulte, je t'offre de t'excuser publiquement pour ses paroles en place publique (halle de Dié). Evidemment si tu le fais, le dossier sera alors classé sans suite.

A toi de voir, je te laisse 48h00 pour te décider.
Phelim.
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Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

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MessageSujet: Re: DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]    DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Icon_minitimeVen 11 Fév 2011 - 11:39

Citation :
Titre : Re: Médiation
Yep Phelim!bonjour,

Ca faisait un momment dis donc!
Heureux de te savoir en forme.
Je viens de faire des excuses sur le topic de Somica"Faites l'Amour....pas la guerre"
Si ça ne lui suffit pas,qu'on s'fasse un tit procés.
T'sais hein,chui p't'être le seul mais p't'être que d'autres ont vu un de ces chiens enragés qui trainent dans les rues de Dié,qui qu'dit que j'parlai du Pouilleux en f'sant réfèrence au cleps?
Fin voilà,j'ai fais mon travail,la baballe est dans son camps^^.
Au plaisir,

Bandit :)

Les dites excuses.

Citation :
Messire Antoine,

Il m'aurait fallu être devin pour savoir qui vous étiez
Un homme malgrés ses habits,n'est pas pour autant moine
Je viens par ici faire toutes mes excuses à celui injurier
A l'avenir,je me renseignerai,j'irai jusqu'à douane

Puisque de ce que j'en sais,vous n'êtes pas si mauvais
Présentation,courtoisie,politesse de votre part j'attendais
Je ne jure pas de vous aimer,j'attend qu'on me dédouane
Mais je vous promet d'essayer,mes excuses cher Antoine!

Je classe sans suite.
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MessageSujet: Re: DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]    DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite] Icon_minitime

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